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Créance

Définitions du mot « créance »

Trésor de la Langue Française informatisé

CRÉANCE1, subst. fém.

Domaine cour.
A.− Action de considérer quelque chose comme vrai. Les calomnies continuelles des journaux qui me disaient en fuite, à Sainte-Pélagie, qui entassaient les lazzis, ont trouvé créance dans la partie stupide de Paris, et cette croyance a paralysé les ressources que j'avais dans le crédit (Balzac, Lettres Étr.,t. 1, 1850, p. 260).Un mensonge qui flatte ou qui blesse le cœur trouve plus facilement créance qu'une vérité indifférente (Feuillet, Rom. j. homme pauvre,1851, p. 274).
Donner créance à quelque chose. Y ajouter foi. Vous aurez donné créance à des imposteurs (Balzac, Lettres Étr.,t. 1, 1850p. 137).S'il fallait ajouter créance à divers mémoranda (Villiers de L'I.-A., Contes cruels,1883, p. 179).Donner créance à des méfaits imaginaires (Gide, Faux-monn.,1925, p. 1074).Donner créance à quelque chose. Le rendre croyable.
Hors de créance. Qui n'est pas croyable. Cette histoire (...) il l'avait rejetée à cent lieues comme hors de créance (Pourrat, Gaspard,1930, p. 152).
En partic., vx. Croyance religieuse. Il faudrait distinguer la foi de la créance qui est personnelle et n'a pas d'attaches logiques (H. Bazin, Tête contre murs,1949, p. 313).
P. méton., vx. Ce à quoi s'applique cette action :
1. Son art, à lui [Nicole], et son but est d'arriver ainsi, par voie préjudicielle et préventive, d'en revenir par tous les bouts à sa conclusion favorite, qu'il est absolument impossible qu'il y ait un changement de créance dans l'Église sur ce dogme, et que le sens qu'ont dû avoir les paroles des Pères dans les premiers siècles pourrait se conclure, les yeux fermés et sans vérification, de la croyance régnante dans l'Église durant les derniers âges. Sainte-Beuve, Port-Royal,t. 4, 1859, p. 344.
B.− Action de considérer quelqu'un comme véridique, comme digne de confiance :
2. C'est Dieu qui nous a fait crédit, qui nous a fait confiance. Qui nous a fait créance, qui a eu foi en nous. Péguy, Le Porche du mystère de la 2evertu,1911, p. 241.
P. méton. Confiance, crédit qui s'attache à cette personne. Avoir, mériter créance; perdre sa créance. Une personne digne de toute créance (Proust, J. filles en fleurs,1918, p. 463):
3. Le Roi m'a fait l'insigne honneur de me désigner à l'entière créance du Sacré Collège réuni en conclave. Chateaubriand, Mémoires d'Outre-Tombe,t. 3, 1848, p. 744.
P. ext., spéc.
1. FAUCONN. Oiseau de peu de créance. Oiseau dont on est peu sûr ou qui est sujet à s'élancer dans l'air. P. méton. Ficelle ou filière servant à retenir l'oiseau qui n'est pas encore bien assuré.
Rem. Attesté ds la plupart des dict. gén. du xixes. ainsi que ds Lar. 20eet Lar. encyclop.
2. VÉN. Confiance que l'on peut accorder à un chien bien dressé. Dix-sept couples de chiens bretons (...) inébranlables dans leur créance, forts de poitrine et grands hurleurs (Flaub., Trois contes,St Julien l'Hospitalier, 1877, p. 80).
3. Lettre de créance
Lettre attestant la confiance officielle accordée par le pouvoir politique d'un État à un ambassadeur et que celui-ci remet au chef d'État auprès duquel il est accrédité :
4. ... il souhaite [le Vatican] recevoir un ambassadeur de Washington, mais il exige que ce soit un ambassadeur (...) normalement nanti de lettres de créance l'accréditant auprès du pape... Le Monde,19 janv. 1952, p. 12, col. 5.
Rem. Les dict. attestent le sens suivant pour créance : ,,Instruction secrète donnée par un souverain à son ambassadeur.``
Synon. vieilli de lettre de crédit.
Prononc. et Orth. : [kʀeɑ ̃:s]. Ds Ac. 1694-1932. Étymol. et Hist. Cf. créance2.

CRÉANCE2, subst. fém.

DROIT
A.− Droit que possède une personne d'exiger l'exécution d'une obligation, en particulier le paiement d'une somme d'argent. Recouvrer une créance (cf. A. France, Jocaste,1879, p. 101).Anton. dette :
1. Je lui demande [à mon fils] à genoux de renoncer aux créances qu'en qualité d'héritier de sa mère il pourrait exercer contre moi. Balzac, Eugénie Grandet,1834, p. 65.
B.− P. méton. Le titre même. J'ai fait le nécessaire! t'as plus qu'à signer la créance! (Céline, Mort à crédit,1936, p. 547).Cf. également Las Cases, Mémor. Ste-Hélène, t. 2, 1823, p. 583.
SYNT. Créance douteuse (cf. Du Camp, Mém. suic., 1853, p. 176), créances hypothécaires (Balzac, U. Mirouët, 1841, p. 97), créance personnelle (Code civil, 1804, art. 875, p. 159), créances privilégiées (ibid., art. 2112, p. 382), créance solidaire (ibid., art. 1209, p. 217).
C.− Au fig. Sentiment de reconnaissance que l'on attend d'une personne à laquelle on a rendu service :
2. Sixte se trouvait radicalement impuissant à répondre au suprême appel jeté vers lui par son disciple, du fond de son cachot. De tout ce mémoire, les dernières lignes remuaient dans le philosophe la corde la plus profonde. Quoique le mot de dette n'y fût pas prononcé, il sentait comme une créance de ce malheureux sur lui. Greslou disait vrai : un maître est uni à l'âme qu'il a dirigée, même s'il n'a pas voulu cette direction, même si cette âme n'a pas bien interprété l'enseignement, par une sorte de lien mystérieux, mais qui ne permet pas de jeter à certaines agonies morales le geste indifférent de Ponce-Pilate. Bourget, Le Disciple,1889, p. 220.
Prononc. et Orth. : [kʀeɑ ̃:s]. Ds Ac. 1694-1932. Étymol. et Hist. 1. xies. « croyance religieuse, foi » (St Alexis, éd. C. Storey, 3); 2. a) 1160 « confiance que l'on accorde » (Wace, Rou ds Keller, p. 114 a); b) fin xiiies. letre de crëance « lettre accréditant celui qui les remet » (Ménestrel de Reims, 250 ds T.-L.); 3. ca 1170 avoir creance que « avoir la conviction, croire que » (Benoit de Ste-Maure, Chronique des ducs de Normandie, éd. C. Fahlin, 8575); 4. ca 1175 « argent que l'on prête à quelqu'un » (Chr. de Troyes, Chevalier au Lion, éd. M. Roques, 3066); repris en 1611 (Cotgr.); 1671 lettre de créance terme de comm. (Pomey); 5. 1354-76 fauconn. « longue corde attachée à la laisse d'un oiseau » (Modus, éd. G. Tilander, 93, 72); 6. 1573 chien de bonne créance « chien sur lequel on peut compter à la chasse » (J. Dupuys, Dict. fr.-latin). Dér. du rad. cre- des formes fortes de croire* et en partic. du part. prés. créant; suff. -ance*.
STAT. − Créance1 et 2. Fréq. abs. littér. : 415. Fréq. rel. littér. : xixes. : a) 1 086, b) 420; xxes. : a) 395, b) 374.

Wiktionnaire

Nom commun

créance \kʁe.ɑ̃s\ féminin

  1. Action de croire ou de se fier à.
    • Leurs résultats n’ont point obtenu créance et demeurent très-problématiques. — (Auguste Blanqui, L’Éternité par les astres, Librairie Germer Baillière, 1872, chap. III)
    • Car il faudrait accuser tous les maîtres les plus grands, et leur biographie étant connue ne nous permet pas de donner créance à de telles calomnies. — (Joséphin Peladan, L’Art idéaliste et mystique, Chamuel, 1894, p. 234)
    • C’est du moins ce que raconte Arthur Pym dans son récit, et il n’y a pas lieu de lui refuser créance. — (Jules Verne, Le Sphinx des glaces, 1897, 1re partie, chap. 7)
    • L’affaire passionnait déjà l’opinion. Elle se produisait dans des conditions si particulières, le nom d’Arsène Lupin excitait à tel point les imaginations, que les histoires les plus fantaisistes remplissaient les colonnes des journaux et trouvaient créance auprès du public. — (Maurice Leblanc, Arsène Lupin en prison dans Arsène Lupin gentleman-cambrioleur, Pierre Lafitte et Cie, 1907, p. 57)
    • C’est un fait avéré ― puisque le notaire et le curé, personnes dignes de créance, en ont témoigné ― qu’Alonzo Quijano le Bon, plus connu sous le nom de Don Quichotte, décéda naturellement dans son lit, après avoir légué ses biens, meubles et immeubles, à sa nièce Antonia. — (Jean de La Ville de Mirmont, La Mort de Sancho dans Contes, 1923)
  2. Dette active ; titre ou droit qui rend une personne créancière d’une autre.
    • En 1234, Saint Louis accepta que les juifs fussent spoliés d'un tiers de leurs créances. — (Léon Berman, Histoire des Juifs de France des origines à nos jours, 1937)
    • Mais l’Amérique refuse d’annuler ses créances de guerre, aussi bien la créance qu'elle possède sur la Grande-Bretagne que la créance qu'elle possède sur la France. — (Camille Aymard, Devons-nous payer l'Amérique ?, Éditions Ernest Flammarion, 1932, page 178)
    • En effet, l'intimée ne peut se prévaloir de la subrogation engendrée par le paiement de la créance chirographaire appartenant à Portronik. L'intimée détenant une créance garantie et Portronik une créance chirographaire, cette compensation aurait directement pour effet de modifier le plan de répartition prévu par l'article 136 L.F.I. en améliorant le rang de la réclamation, éventualité formellement rejetée par quatre arrêts de la Cour suprême. — (Recueils de jurisprudence du Québec : Cour d'appel, Cour supérieure, Cour provinciale, Cour des sessions de la paix, Tribunal de la jeunesse, volume 1, Société québécoise d'information juridique, 2009, page 73)

Forme de verbe

créance \kʁe.ɑ̃s\

  1. Première personne du singulier de l’indicatif présent de créancer.
  2. Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de créancer.
  3. Première personne du singulier du subjonctif présent de créancer.
  4. Troisième personne du singulier du subjonctif présent de créancer.
  5. Deuxième personne du singulier de l’impératif de créancer.
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Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

CRÉANCE. n. f.
Action de croire, de se fier à. Cela ne mérite aucune créance, n'est pas digne de créance. Cette nouvelle absurde a cependant trouvé créance chez les esprits faibles. Perdre créance. Ne donnez aucune créance à ce qu'il dit. Donner créance à une chose, Faire qu'on y ajoute foi, la rendre croyable. Son caractère donne créance à ses paroles. Lettre de créance. Voyez LETTRE. Par extension,

CRÉANCE signifie Dette active ; titre, droit qui rend une personne créancière d'une autre. Sa créance est de tel jour. Sa créance est assurée par une hypothèque. Il n'y a rien à perdre sur cette créance. On lui contesta sa créance. Il a pour vingt mille francs de créances sur Marseille. Transférer sa créance. Créance douteuse, véreuse. Fig., Avoir créance sur quelqu'un, Lui avoir rendu un service qui fait de lui votre débiteur.

Littré (1872-1877)

CRÉANCE (kré-an-s') s. f.
  • 1Action de croire, d'ajouter foi. Les opinions que j'avais reçues en ma créance, Descartes, Méth. S'il faut qu'à cent rapports ma créance réponde…, Rotrou, Vencesl. I, 2. Aveuglons leur créance, et passez pour l'époux, Rotrou, ib. III, 2. Ceux qui demeureront dans la créance que l'espace n'est pas divisible à l'infini, Pascal, Géom. Si l'antiquité était la règle de la créance, les anciens étaient donc sans règle, Pascal, dans COUSIN. Rendre raison de sa créance, Pascal, ib. Vous ne leur attribuez pas ces erreurs dans la créance qu'ils les soutiennent, mais dans la créance qu'ils vous nuisent, Pascal, Provinc. 16. Ce Jérémie qu'Esdras venait de forger avec tous les autres prophètes, comment a-t-il tout d'un coup trouvé créance ? Bossuet, Hist. II, 13. Si vous avez créance à sa doctrine, Bossuet, Soum. 2. Si l'idée de ce jugement pouvait être effacée de mon esprit en sorte qu'il n'en restât nul souvenir, nulle créance, Bourdaloue, Carême, I, Jug. dern. 259. Dans la créance commune et dans les principes…, Bourdaloue, ib. Prédestination, 369.

    Hors de créance, invraisemblable. Et la chose à chacun Hors de créance doit paraître, Molière, Amph. II, 1.

    Donner créance à une chose, la rendre croyable. Son caractère donne créance à ses paroles, La Bruyère, V.

    Donner créance, ajouter créance, croire. David, ce roi qui avait l'esprit de prophétie, ayant donné créance aux impostures de Siba, Pascal, Prov. 18. On ne songe qu'à multiplier les bulles, afin que ce soient autant de titres de l'in faillibilité qui en a besoin, et que le monde s'accoutume à ajouter créance, Pascal, ib. 19. Quelle fable incroyable pourrait-on inventer ? et peut-on y donner créance sans joindre l'ignorance au blasphème ? Bossuet, Hist. II, 13. Seigneur, à vos soupçons donnez moins de créance, Racine, Brit. III, 5.

  • 2Croyance religieuse. Avec le lait, pendante à la mamelle, Je suçai des chrétiens la créance et la foi, Rotrou, St Gen. III, 6. Il aura vécu conformément à sa créance et à sa religion, Bourdaloue, Avent, 56. Pour avoir droit de dire aux athées soit de créance, soit…, Bourdaloue, ib. Les soins qu'on prend de notre enfance Forment nos sentiments, nos mœurs, notre créance, Voltaire, Zaïre, I, 1.
  • 3Confiance qu'on inspire et qui fait qu'on est cru. Et tâchez, comme en vous il prend grande créance…, Molière, Éc. des f. V, 6. Perdre toute créance dans les esprits, Pascal, Prov. 4. Ils ont appris quelle créance on doit avoir à ce calomniateur, Pascal, ib. 13. Pour faire perdre à vos auteurs toute créance, Pascal, ib. 9. Quoi, mes pères ? Est-ce ainsi que vous abusez de la créance que ces personnes d'honneur ont en vous ? Pascal, ib. 13. Lettres qui fussent assez autorisées pour obtenir créance, Bossuet, Lett. 116. Il fallait un homme qui, pour ne pas irriter la haine publique déchaînée contre le ministère [lors de la Fronde], sût se conserver de la créance dans tous les partis et ménager les restes de l'autorité, Bossuet, le Tellier. Vous refusez votre créance à des prodiges qui lui sont très possibles, Massillon, Panég. St Franç. Le livre qui mérite le plus de créance, Massillon, Car. Avenir. Traitez bien vos domestiques, mais ne leur donnez pas trop de familiarité et encore moins de créance, Paroles de LOUIS XIV, dans VOLT. Louis XIV, 28.
  • 4 Terme de diplomatie. Instruction secrète qui, remise à un ambassadeur, lui permet de conférer avec le souverain auprès duquel il est envoyé.

    Lettres ou lettre de créance, lettre par laquelle un ambassadeur justifie de sa mission.

    Par extension, lettre de créance, lettre par laquelle un négociant ou un banquier autorise un tiers à toucher de l'argent selon ses besoins ou jusqu'à concurrence d'une somme déterminée.

  • 5 Terme de vénerie. Chien de bonne créance, chien sûr à la chasse. Chien de peu de créance, chien peu sûr.

    Terme de fauconnerie. Oiseau de peu de créance, oiseau dont les indications ne sont pas sûres.

    Ficelle ou filière avec laquelle on retient l'oiseau qui n'est pas encore bien assuré.

  • 6Ancien terme de marine. Mouiller en créance, faire porter une ancre d'affourche, avec tout le câble, par une chaloupe qui rapporte ensuite le bout du câble à bord du vaisseau.

SYNONYME

CRÉANCE, CROYANCE. Comme croyance et créance ne sont que la double prononciation d'un même mot, ils doivent nécessairement se rapprocher singulièrement dans la signification. Toutefois l'usage a profité de ces deux prononciations pour introduire les nuances suivantes : au sens de croire une chose quelconque ou une religion, croyance est présentement plus en usage que créance ; mais, au sens de confiance, créance est employé de préférence à croyance.

HISTORIQUE

XIe s. Bons fut li secles al tens ancienur ; Si ert [était] creance, dunt or n'i a nul prut [preu, avantage] ; Tut est muez, perdut ad sa colur, Saint Alexis, 1.

XIIe s. Sur cele gent qui en Deu n'ont creance, Ronc. p. 52. Il guerpira sa creance et son Dé [Dieu], ib. p. 117. … Ne t'esmaier mie, empereres courtois ; Tousjours te conduira ta creance et tes drois [ton droit], Sax. XVIII.

XIIIe s. De foi et de creance enterine et meüre, Berte, XLII. Mès ce ne fust bone creance Dont nus ne doit avoir doutance, Ren. 10163. L'on peut plaider en la haute court de totes carelles, mès que de sa fei, ce est de sa creance, et de mariage et de testament, Ass. de J. 47. Et Haali, quant il vit ce, si traït à li du peuple ce que il pot avoir, et leur aprist une autre creance que Mahommet n'avoit enseignée, Joinville, 260. Il disoit que foy et creance estoit une chose où nous devions bien croire fermement, Joinville, 197. S'il a foy et ferme creance, Qu'on doit en sept choses comprendre, J. de Meung, Tr. 47.

XIVe s. Creance, c'est la ligne qui est attachie à la lesse du faulcon, Modus, f° LXXXIII.

XVe s. Quand il ot monstré ses lettres de creance, Froissart, II, II, 223. Il fut determiné de deployer [l'oriflamme du roi de France], pour la cause de ce que les Flamands tenoient opinion contraire du pape Clement et se nommoient en creance [en matière de foi] Urbanistes, Froissart, II, II, 196. Pourtant que je ne les vis ni scellées, ni approuvées, je n'y ajoutai point de foi ni de credence, Froissart, II, III, 103. Lequel avoit une lettre de creance adressante audit Symon escripte de la main dudit duc, Commines, III, 9. Luy devoit bailler la dicte lectre et dire sa creance, qui estoit…, Commines, IV, 6. Sa creance [du héraut envoyé par Louis XI au roi d'Angleterre] estoit fondée sur le desir que le roy avoit dès long-temps de avoir bonne amytié avec luy, Commines, IV, 7. Par très ferme credence qu'il avoit au St Sacrement du baptesme, Louis XI, Nouv. LXX.

XVIe s. Voire contre sa propre creance [croyance], Montaigne, I, 21. Que ne peult la coustume en nos jugements et creances, Montaigne, I, 109. Nostre creance [religieuse] a assez d'autres fondements, sans…, Montaigne, I, 248. Jamais chef de guerre n'eut tant de creance sur ses soldats, Montaigne, III, 175. [Ces chefs] qui avoyent une merveilleuse creance entre ceux de la religion, desployerent tout leur art, credit et eloquence pour persuader un chacun, Lanoue, 625. Que l'audace estoit mere de la creance, la creance de la force, elle des victoires, et partant des suretez, D'Aubigné, Hist. III, 180. Et de qui pouvez vous attendre une telle mutation en la creance que de celui qui n'en auroit point ? D'Aubigné, ib. III, 186. Et connoissant la verité dont la creance lui causoit plus de mal que la mort, Marguerite de Navarre, Nouv. LXIV. Il me depescha devers sa majesté pour luy porter, tant par creance que par escrit, tout ce qu'il avoit faict, Carloix, X, 25.

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Encyclopédie, 1re édition (1751)

CRÉANCE, s. f. (Jurispr.) On entend ordinairement par ce terme, une dette active, c’est-à-dire le droit que le créancier a de se faire payer d’une somme d’argent, d’une rente ou autre redevance, soit en argent ou en grains, ou autre espece ; ce qui vient du latin credere, qui signifie prêter, confier. On comprend néanmoins sous ce terme, toutes sortes de créances, non-seulement pour prêt ou commodat, ou dépôt, mais aussi de quelqu’autre cause qu’elle dérive, comme d’une donation, d’un legs, partage, contrat de vente, &c.

Il y a plusieurs sortes de créances.

Créance caduque, est celle dont il n’y a rien à espérer.

Créance chirographaire, est celle qui est fondée sur un titre sous signature privée, qui n’emporte point d’hypotheque. On met dans la même classe les créances pour lesquelles il n’y a aucun titre écrit, parce que c’est la même chose vis-à-vis des créanciers hypothécaires, de n’avoir point de titre, ou de n’en avoir qu’un sous seing privé. Entre créanciers chirographaires, le premier saisissant est préferé sur le prix des effets saisis, parce qu’il a conservé le gage commun ; mais s’il y a déconfiture, le premier saisissant vient, comme les autres, par contribution au sol la livre.

On distingue néanmoins deux sortes de créances chirographaires, les unes ordinaires, d’autres privilégiées : les créances chirographaires ordinaires sont toutes celles qui n’ont point de privilége : les créances chirographaires privilégiées, sont celles qui sont privilégiées par leur nature, soit qu’il y ait un titre ou non ; & les unes ont un privilége spécial sur une certaine chose, comme le privilége du nanti de gages, le proprietaire de la maison sur les meubles des locataires ; les autres ont un privilége général sur tous les effets du débiteur, comme les frais de justice, les frais de la derniere maladie du débiteur, les frais funéraires.

Créance déléguée, est celle qu’un tiers est chargé de payer en l’acquit d’un autre. Voyez Délégation.

Créance douteuse, est celle dont le recouvrement est incertain par rapport au peu de stabilité du débiteur.

Créance hypothécaire, est celle qui résulte d’un titre authentique, tel qu’un jugement ou un acte passé devant notaire, & qui emporte hypotheque au profit du créancier sur les biens de l’obligé.

Créance ordinaire, est celle qui n’est point privilégiée. Voyez Privilége.

Créance personnelle, est celle à laquelle la personne est principalement obligée, à la différence d’une créance hypothécaire, qui ne donne droit contre un tiers que comme détenteur d’un bien hypothéqué.

Créance privilégiée, est celle à laquelle les lois accordent une faveur particuliere & une préférence sur les créances ordinaires ; tels sont les frais de justice, frais funéraires, les créances d’un maçon sur la maison qu’il a construite ou réparée. Voyez Privilége.

Créances privilégiées hypothécaires, sont celles que l’on paye sur les immeubles par préférence entre les hypothécaires, & par conséquent avant toutes les créances chirographaires, même privilégiées : telle est la créance du bailleur de fonds pour le prix de la vente. Voyez Privilége.

Créance solidaire, est celle qui appartient en commun à plusieurs personnes qui sont chacune en droit d’en exiger la totalité, comme il arrive lorsque le débiteur s’est obligé de payer à chacun des créanciers la totalité de la dette, sans aucune division. Néanmoins lorsque l’un d’eux a exigé la totalité de la dette, les autres ne peuvent pas en exiger une seconde fois le payement, sauf leur recours contre celui qui a reçû.

On appelle lettre de créance, une lettre qu’un banquier ou marchand donne à un homme qui voyage, pour lui servir de lettre de change quand il aura besoin d’argent : c’est proprement une lettre de crédit.

On appelle aussi créance à la chambre des comptes, le rapport qui est fait verbalement à la chambre, de ce qui s’est passé en quelque députation ou autre commission. (A)

Créance, (Fauconnerie & Venerie.) c’est un nom qu’on donne à la filiere ou ficelle avec laquelle on retient l’oiseau qui n’est pas bien assûré. On appelle un oiseau de peu de créance, celui qui n’est ni bon ni loyal, qui est sujet à s’essorer ou à se perdre : on dit aussi un chien de créance, de celui auquel on peut se fier.

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Étymologie de « créance »

Du latin credentia (« confiance, croyance ») → voir croyant et mécréant.
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Autre prononciation de croyance, et qui provient du verbe creire, tandis que croyance vient du verbe croire ; creire et croire appartiennent à des dialectes différents de l'ancienne langue.

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Phonétique du mot « créance »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
créance kreɑ̃s

Évolution historique de l’usage du mot « créance »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « créance »

  • Quand les vices nous quittent, nous nous flattons de la créance que c'est nous qui les quittons. De François de La Rochefoucauld
  • C'est jamais bon de laisser dormir les créances, et surtout de permettre au petit personnel de rêver. De Lino Ventura / Les Tontons flingueurs
  • Elles disposent alors d’une créance de report en arrière du déficit, dite créance de « carry back », correspondant à l’excédent d’impôt antérieurement versé. Cette créance doit normalement servir à payer l’impôt sur les sociétés dû au titre des 5 exercices suivants, la fraction de la créance non utilisée à cette issue étant alors remboursée à l’entreprise. Les Echos Executives, Un remboursement anticipé pour les créances de « carry-back » des entreprises, Fiscalité et droit des entreprises
  • Ces vérifications doivent être faites d'office et l'article L. 311-2 du Code des Procédures Civiles d’Exécution énonce que tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut procéder à une saisie immobilière et pour le juge, il appartenait au débiteur de vérifier que la créance n’était pas prescrite. Juritravail, Action du créancier contre la caution et saisie immobilière, quelle prescription ?
  • À l'inverse, les aides qui ne sont pas consenties dans l'intérêt du créancier ou qui présentent un caractère purement « financier », doivent être réintégrées au résultat fiscal de l'auteur de l'abandon. Pour identifier ces aides, la jurisprudence fait le plus souvent appel à une analyse multicritère appréciant notamment l'existence de relations client-fournisseur, la nature de la créance abandonnée, ou encore l'existence de liens capitalistiques entre les sociétés. Les Echos Executives, La gestion fiscale des abandons de créances dans le contexte du Covid-19, Fiscalité - Les Echos Executives
  • La créance née d'un contrat conclu en considération de la personnalité d'une société avant sa dissolution est transmise à son associé unique personne morale par l'effet de la transmission universelle de patrimoine (TUP), peu important que cette créance ne soit pas encore liquide et exigible. , TUP : la créance née d'un contrat conclu intuitu personae se transmet à l'associé unique  - Éditions Francis Lefebvre
  • Premièrement, d’un point de vue du timing, est-il opportun pour des responsables politiques – où certains briguant ses responsabilités pour les prochaines élections - de parler d’annulation de dette alors même que la plupart des Etats européens ont les besoins d’émissions les plus importants depuis des décennies ? Prêterions-nous volontiers à une entreprise qui nous dirait lors du roadshow de présentation qu’elle tentera bien évidemment de trouver un moyen pour effacer sa créance ? Si certains pays européens souhaitaient annuler leur dette, il faudrait pour cela qu’ils soient seuls décisionnaires, qu’ils le décident soudainement et sans les tergiversations institutionnelles habituelles qu’on voit dans l’Eurozone (et qui peuvent finalement éviter les décisions trop soudaines !) et qu’ils cèdent en amont l’essentiel de leur dette aux investisseurs privés afin de ne pas s’appauvrir eux-mêmes. Next Finance, Opinion - Annuler des dettes gratuites envers un créancier fictif, une aberration !
  • Les créances nées d'un contrat conclu intuitu personae et avant sa résiliation sont transmises à l'associé unique, bénéficiaire d'une TUP. , Le caractère liquide et exigible de la créance n'a aucune incidence sur la TUP - LE MONDE DU CHIFFRE : le magazine de la profession comptable
  • Si le débiteur a été placé en procédure d’insolvabilité en France, le créancier doit déclarer sa créance auprès du mandataire ou du liquidateur judiciaire dans un délai de deux mois (augmenté de deux mois pour les créanciers étrangers) à compter de la publication du jugement d’ouverture de la procédure collective au Bodacc. usinenouvelle.com/, [Avis d'expert] Votre client est en difficulté : comment anticiper et réagir ? - Economie

Images d'illustration du mot « créance »

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Traductions du mot « créance »

Langue Traduction
Anglais debt
Espagnol deuda
Italien debito
Allemand schuld
Chinois 债务
Arabe دين
Portugais dívida
Russe долг
Japonais 債務
Basque zor
Corse debitu
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Synonymes de « créance »

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Antonymes de « créance »

Créance

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