Résulter : définition de résulter


Résulter : définition du Trésor de la Langue Française informatisé

RÉSULTER, verbe intrans.

Être l'effet, la conséquence d'une cause. Prévenant le scandale qui allait résulter dans la ville, je ne voulus pas que ma mère pût m'écrire (Champfl.,Bourgeois Molinch., 1855, p. 314).La vision réaliste de Manet n'a jamais admis la poétisation volontaire, hormis celle qui résulte des couleurs elles-mêmes (Mauclair,Maîtres impressionn., 1923, p. 127).
En partic. Être la suite d'un raisonnement, d'un enchaînement logique, de recherches. Synon. découler de.Résulter d'expériences, de travaux. D'une somme d'hypothèses ne saurait résulter une certitude (L. Febvre,Hist. et dialectol., [1906] ds Combats, 1953, p. 150).
Souvent en empl. impers. Synon. de s'ensuivre.Il résulte de l'observation des faits que...; il en résulte (nécessairement) que...; de là résulte que...; d'où il avait résulté que... Si donc plusieurs métaphores de ce genre se rencontrent liées ensemble par un rapport maladroit, il en résulte un effet de comique assez amusant (Gourmont,Esthét. lang. fr., 1899, p. 312).
Prononc. et Orth.: [ʀezylte], (il) résulte [-zylt]. Ac. 1694, 1718: resulter, ensuite ré-. Étymol. et Hist. 1. 1491 « apparaître comme l'effet de certaines causes » (La Mer des Histoires, I, 31d ds Rom. Forsch. t. 32, p. 153); 2. 1624-28 « s'ensuivre, des conséquences qu'on tire d'un raisonnement, d'une démonstration, une recherche » (A. Hardy, Théâtre, éd. Stengel, III, 827-830); 3. part. prés. fém. subst. 1652 mécan. (Megnier, De la physique, 279 ds Delb. Notes mss); 1828 « conséquence conjuguée de plusieurs facteurs » (Guizot, Hist. civilis., leçon 9, p. 19); 4. 1877 part. prés. masc. subst. math. (Littré Suppl.). Empr. au lat.resultare « rebondir, rejaillir », lat. scolastique « s'ensuivre, résulter de ». Fréq. abs. littér.: 3 736. Fréq. rel. littér.: xixes.: a) 9 358; b) 4 802; xxes.: a) 3 265, b) 3 365.

Résulter : définition du Wiktionnaire

Verbe

résulter transitif indirect impersonnel 1er groupe (voir la conjugaison)

  1. S’ensuivre. — Note : Il s’emploie pour marquer les inductions, les conséquences qu’on tire d’un discours, d’un raisonnement, d’un examen, d’une recherche, etc.
    • Or, il résulte des expériences du physiologiste anglais que les contractions de la feuille de l’attrape-mouche donnent au galvanomètre les mêmes déviations que celles d'un muscle ordinaire. — (J.-L., « Variétés », dans la Gazette hebdomadaire de médecine et de chirurgie, n° 33 du 7 août 1874, Paris : éd. G. Masson, p. 534)
    • Notre amitié fut ainsi quelque chose d’analogue à celle des deux yeux quand ils fixent un même objet et que, de deux images, résulte au cerveau une seule et même perception. — (Ernest Renan, Souvenirs d’enfance et de jeunesse, 1883, collection Folio, page 192.)
    • À l'abri du monopole et de la paix qui en résultait, les Groenlandais se multiplièrent et aujourd'hui, deux cents ans après l'arrivée de Hans Egede, ils sont au nombre de 15.000, […]. — (Jean-Baptiste Charcot, Dans la mer du Groenland, 1928)
    • Quand l'auteur anonyme de l’acte d’accusation écrit que le complot « résulte aussi bien du fait de l’adhésion respective du Comité de la Troisième Internationale, du Parti Communiste et de la Fédération des Soviets à l'Internationale de Moscou », il juge lui-même sa propre accusation. — (Henry Torrès, Histoire d'un complot, Paris : Éditions Clarté, 1921, p.18)
  2. Faire suite à certains événements ; provoquer les effets de certaines causes.
    • La porcelaine, cette matière céramique la plus parfaite, résulte de la liaison à une température très élevée, de l’infusible kaolin et du fusible feldspath, en une masse homogène. — (Le Siècle du rococo: art et civilisation du XVIIIème siècle, Residenzmuseum München, H. Rinn, 1858, page 223)
    • De ces dissensions résulta une guerre civile, il résulta une guerre civile.
    • Que résultera-t-il de cette action ?
    • Qu’a-t-il résulté de là?
    • Qu’en est-il résulté?
    • Les maladies qui résultent de la mauvaise saison.
    • Les pertes qui résultèrent de sa mauvaise gestion.
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Résulter : définition du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

RÉSULTER. (Il ne se dit qu'à l'infinitif et à la troisième personne des autres temps, et il se conjugue avec le verbe Avoir et avec le verbe Être.) v. intr.
S'ensuivre. Il s'emploie pour marquer les inductions, les conséquences qu'on tire d'un discours, d'un raisonnement, d'un examen, d'une recherche, etc. De tous ces débats, que peut-il résulter? De ce raisonnement il résulte que.... Que résulte-t-il de là? Il en résulterait une grande absurdité. Les faits qui résultent des informations. Cette preuve résulte de tel acte, de telle pièce. Il se dit également des Suites de certains événements, des effets de certaines causes. De ces dissensions résulta une guerre civile, il résulta une guerre civile. Que résultera-t-il de cette action? Qu'a-t-il résulté de là? Qu'en est-il résulté? Les maladies qui résultent de la mauvaise saison. Les pertes qui résultèrent de sa mauvaise gestion.

Résulter : définition du Littré (1872-1877)

RÉSULTER (ré-zul-té) v. n.

Il n'est usité qu'à l'infinitif et à la 3e pers. des autres temps.

  • 1S'ensuivre, en parlant d'induction, de conséquences. Il est résulté de la discussion que… Les faits qui résultent des informations. On les a comparées entre elles [les nations], et il en a résulté de grands biens, Montesquieu, Esp. XX, 1.
  • 2Se dit des suites de certains événements, des effets de certaines causes. De ces dissensions il résulta une guerre civile. Quel plus sublime cantique Que ce concert magnifique De tous les célestes corps !… Quelle divine harmonie Résulte de leurs accords ! Rousseau J.-B. Odes, I, 2. De ces méditations résulta le discours sur l'inégalité, ouvrage qui fut plus du goût de Diderot que tous mes autres écrits, Rousseau, Confess. VIII. Que résultait-il de cette grossièreté de mœurs, demanda Lysis ? - Ces hommes grossiers, répondit Philotime, battirent les Perses et sauvèrent la Grèce. - Nous les battrions encore. - J'en doute, Barthélemy, Anach. ch. 26.

    Il se conjugue avec l'auxiliaire avoir quand on veut marquer l'action : Du mal en a résulté ; avec l'auxiliaire être, quand on veut marquer l'état : Il en est résulté du mal.

HISTORIQUE

XVIe s. Il se tint plusieurs conseils à la Rochelle, qui tous resultoient à faire leurs efforts par mer, D'Aubigné, Hist. II, 295.

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Étymologie de « résulter »

Étymologie de résulter - Littré

Lat. resultare, qui signifie sauter en arrière, rejaillir, fréquentatif de resilire, de re, et salire, sauter (voy. SAUT).

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Étymologie de résulter - Wiktionnaire

Du latin resultare (« sauter en arrière », « répercuter », « résonner »).
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Phonétique du mot « résulter »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
résulter resylte play_arrow

Conjugaison du verbe « résulter »

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Citations contenant le mot « résulter »

  • La nouvelle analyse, beaucoup plus fouillée, vient définitivement tordre le cou à ce mythe, auquel la communauté scientifique n'accordait plus guère de créance depuis que les progrès de la génétique avaient montré que, s'il y a bien par exemple un gène des yeux bleus, aucun caractère humain complexe ne saurait résulter d'un seul gène. Ce qui ne veut pas dire que la génétique n'y ait pas sa part, au côté de celle, très difficilement quantifiable mais probablement majoritaire, de l'environnement. « Il n'y a pas de gène gay unique, mais de nombreux petits effets génétiques répartis dans le génome », souligne Ben Neale. Les Echos, Non, il n'y a pas de « gène gay »! | Les Echos
  • Lorsque la décision de recevabilité d’une demande de traitement de la situation financière du débiteur intervient après que la vente forcée d’un bien immobilier lui appartenant a été ordonnée par un jugement d’orientation, exécutoire de plein droit nonobstant appel, le report de la date d’adjudication ne peut résulter que d’une décision du juge chargé de la saisie immobilière, saisi à cette fin par la commission de surendettement des particuliers, pour causes graves et dûment justifiées. , Surendettement et saisie immobilière : conditions subordonnant le report de l’adjudication - Voie d'exécution | Dalloz Actualité
  • Selon le Conseil d’État, l’apparition d’un différend entre le titulaire du marché et l’acheteur, résulte, en principe, d’une prise de position écrite, explicite et non équivoque émanant de l’acheteur et faisant apparaître le désaccord. Elle peut également résulter du silence gardé par l’acheteur à la suite d’une mise en demeure adressée par le titulaire du marché l’invitant à prendre position sur le désaccord dans un certain délai. Actualité fonction publique territoriale, Un refus de paiement de factures n’est pas synonyme d’un différend entre acheteur et titulaire - Actualité fonction publique territoriale
  • La responsabilité délictuelle correspond au dommage causé en dehors de tout rapport contractuel préexistant. Il s’agit d’une responsabilité qui peut résulter soit d’une faute directe (Article 77 du Dahir des Obligations et des Contrats), soit d’une faute indirecte par omission, imprudence ou négligence (article 78 du D.O.C). Article19.ma, Maroc - Erreur médicale et décès au bloc opératoire, Qu'en dit la loi ? - Article19.ma
  • La vulnérabilité de la personne sous tutelle ne l’empêche pas de se marier si elle est en mesure d’apprécier la portée de son engagement. Cela peut résulter du souhait exprimé lors de son audition par le juge des tutelles et de la durée de la vie commune avec son compagnon. , Le placement d’une femme sous tutelle n’exclut pas qu’elle épouse son compagnon de longue date - Éditions Francis Lefebvre
  • Les gens aiment avoir le contrôle de leur vie, et lorsque qu’ils ne l’ont plus, comme dans le moment présent, il en résulte des comportements variant d’une personne à une autre. Il peut en résulter un sentiment d’irréalité ou une grande peur de l’inconnu. Le Canada Français, Des conseils pour surmonter la crise du coronavirus - Le Canada Français
  • L’urgence sanitaire ne justifie pas une décision nationale de confinement individuel des résidents, selon le comité national d’éthique. Au nom de la liberté d’aller et venir, limiter les déplacements ne peut résulter que de décisions étudiées au cas par cas, adoptées à titre exceptionnel, limitées dans le temps et expliquées.  Gazette Santé Social, Le confinement des Ehpad doit se décider au cas par cas -  Gazette Santé Social
  • Dans un premier temps, la plupart des crèmes et des sérums destinés au visage ont des formulations bien trop agressives pour être utilisées sur la zone délicate du contour de l’œil. Pire encore, es formules ne sont pas toutes testées sur le contour des yeux. Il peut en résulter des réactions cutanées, telles que des irritations, voire une acné miliaire aussi appelée milium. Il s’agit de l’apparition de ces petits boutons blancs en cas d’obstruction des canaux qui conduisent la sueur à la surface de la peau. , Voici pourquoi il ne faut pas mettre la crème pour le visage sur le contour des yeux
  • Celui qui pense être un leader, doit rester le maître. Son comportement doit résulter de ses choix,  de ses décisions , pas de pressions de l'environnement ou d'opportunités. Il doit garder l'initiative dans sa propre vie, comme il va la garder dans son entreprise. En toutes circonstances, il doit rester déterminé dans le sens du projet qu'il s'est fixé. Les Echos Executives, Sept qualités de l'entrepreneur-leader, Efficacité personnelle
  • "Bien que l'ampleur et la durée des effets de la pandémie soient encore inconnues, elles devraient s'intensifier au deuxième trimestre et résulter en une contraction significative de l'emploi", déclare la banque du Mexique dans son communiqué de politique monétaire. usinenouvelle.com/, Le Mexique abaisse son taux directeur à 5,5% - Infos Reuters
  • FRANCFORT, 3 mars (Reuters) - PSA ne pourra continuer à exporter depuis et vers la Grande-Bretagne et investir dans ses usines britanniques que si le Royaume-Uni compense toute hausse des droits de douane qui pourrait résulter du Brexit, a déclaré mardi le président du directoire de PSA. , PEUGEOT : Le Royaume-Uni devra compenser les éventuels tarifs post-Brexit-Tavares
  • La démission d’un fonctionnaire territorial ou hospitalier ne peut résulter que d’une demande écrite de sa part. Une démission orale ne peut être acceptée. En outre, la demande de l’intéressé doit marquer « sa volonté non équivoque de cesser ses fonctions » (loi n° 84-53, art. 96 ; loi n° 86-33, art. 87). Autrement dit, l’intention formulée par l’agent doit être claire.  Gazette Santé Social, La démission des agents territoriaux et hospitaliers -  Gazette Santé Social
  • Les équipages ont atterri dimanche dans l'eau chaude après avoir tweeté que la «  suprématie noire '' pourrait résulter du mouvement Black Lives Matter. News 24, Terry Crews dit de ne pas "souffrir de la pensée de groupe" après avoir été critiqué pour son tweet de "suprématie noire" - News 24
  • Mais dans un rapport financier remis au contrôleur des marchés américains jeudi 4 mars, la SEC (Securities Exchange Commission), le fabricant de jouet explique que « de ce genre d’événements peuvent résulter, ou résultent dans le cas du coronavirus, d’une disruption et d’un endommagement de nos affaires. Causé par l’impact sur notre capacité à dessiner, développer, produire et expédier nos produits ainsi que l’impact sur les consommateurs achetant les produit. » Vanity Fair, Baby Yoda est à son tour victime du coronavirus
  • L’exercice d’une activité, pour le compte d’une société non-concurrente de celle de l’employeur, pendant un arrêt de travail provoqué par la maladie ne constitue pas en lui-même un manquement à l’obligation de loyauté qui subsiste pendant la durée de cet arrêt. Pour fonder un licenciement, l’acte commis par un salarié durant la suspension du contrat de travail doit causer un préjudice à l’employeur ou à l’entreprise, lequel ne saurait résulter du seul paiement par l’employeur des indemnités complémentaires aux allocations journalières. , Exercer une activité non-concurrente pendant un arrêt maladie - Contrat de travail | Dalloz Actualité
  • Le harcèlement moral peut-il résulter d’un comportement passif ? Village de la Justice, Le harcèlement moral peut-il résulter d’un comportement passif ? Par Xavier Berjot, Avocat.
  • Il faut porter une attention particulière aux enfants qui s’échappent au lit, qui ont des épisodes de somnambulisme, de terreurs nocturnes, ou de cauchemars à répétition. Ces phénomènes peuvent résulter de bien des facteurs, une maturation plus tardive, par exemple. De plus, l’enfant a souvent du mal à relativiser, de sorte que son sommeil peut être chamboulé par une peur ressentie pendant la journée, un dilemme moral, un cas de conscience, un événement impressionnant vu à la télé ou lu dans un livre, ce qui entraînerait possiblement des cauchemars. Il est important que le parent demeure à l’écoute et réconforte l’enfant pour le calmer à l’heure du dodo, ou encore à la suite d’un mauvais rêve.   Le Journal de Montréal, Le sommeil: ce mal-aimé dont il faut prendre soin | JDM
  • « Les républicains et les démocrates doivent se rassembler et obtenir des vérifications d’antécédents robustes, peut-être en couplant cette loi à une réforme migratoire désespérément nécessaire », a déclaré Donald Trump. « Quelque chose de bon, sinon de GRAND, doit résulter de ces deux événements tragiques », a-t-il estimé. , Après les fusillades au Texas et dans l'Ohio, Trump propose de davantage encadrer les ventes d'armes à feu
  • "Il est nécessaire, et ce sera une étape importante, de s'orienter vers la possibilité de réaliser des tests ici au Cap-Vert, en surmontant les contraintes pouvant résulter des problèmes de logistique, de transport et de douane", a indiqué le ministre. , (COVID-19) Le Cap-Vert commencera les tests au nouveau coronavirus la semaine prochaine - Xinhua | Actualités Chine & Afrique
  • Le conseil départemental du Haut-Rhin de l’époque défendait, contre le point de vue de nombreuses associations et du préfet, qu’il en résulterait une meilleure intégration des allocataires. associationmodemploi.fr, RSA 1 – Bénévolat 0 - Associations Mode d'Emploi
  • Le fait que l'indice publié dépasse le consensus s'explique par le fait que la composante des livraisons des fournisseurs a progressé à 76,0 contre 65,0 en mars. Mais si l'allongement des délais de livraison reflété par cette hausse est généralement associée à une croissance soutenue et à une augmentation de la demande, celui d'avril pourrait résulter davantage de ruptures de stocks liées à la pandémie et non d'une hausse de la demande. Investir, USA : L'indice ISM manufacturier au plus bas depuis 11 ans, Actualité des marchés - Investir-Les Echos Bourse
  • Depuis le début de l’année, au moins 26 femmes de plus de 65 ans ont été tuées par leur compagnon ou ex compagnon, soit plus d’une victime de féminicide sur cinq, selon les informations recueillies par l’AFP. Un phénomène qui "prend de l’ampleur depuis quelques années", selon Tiphaine Faisandier, chargée de l’étude annuelle sur les morts violentes au sein des couples du ministère de l’Intérieur. Ces faits sont parfois "à part", observe cette policière, car ils peuvent résulter de "situations de détresse". SudOuest.fr, Les femmes âgées, victimes méconnues des féminicides
  • Selon le rapport daté du 10 avril, les deux médecins légistes de Montpellier concluent que "ce décès pourrait résulter de troubles du rythme cardiaque d’origine plurifactorielle […] et d’un syndrome asphyxique, mais […] des expertises complémentaires sont indispensables afin d’étayer leurs hypothèses", fait savoir Raphaël Balland, le procureur de la République de Béziers. Bladi.net, Mort de Mohamed à Béziers, l’autopsie révèle un "syndrome asphyxique"
  • Comme pour le report des cotisations dues à l’URSSAF, les entreprises dont l'activité connaît de sérieuses difficultés en raison de l'épidémie de Covid-19 peuvent demander auprès de leur institution de retraite complémentaire Agirc-Arrco, le report de paiement, qui doit toujours résulter d’une démarche de l’entreprise, dans sa DSN. , Covid-19 : Report du paiement des cotisations Agirc-Arrco
  • En cas de fusion d’associations, les contrats de travail subsistent entre le nouvel employeur et le personnel. Leur remise en cause ne peut résulter que d’un accord avec le salarié concerné. associationmodemploi.fr, Fusion d’associations : quel impact sur les contrats de travail ? - Associations Mode d'Emploi
  • Passée cette date, elle ne peut résulter que d’un changement d’affectation consacré par une autorisation d’urbanisme (CCH art. L 631-7, al. 3 et 4 précités). En effet, seuls des travaux autorisés sont susceptibles d'entraîner un changement de destination du local, peu important que ces travaux aient été déclarés au fisc pour l'établissement de l'impôt foncier  (Cass. 3e civ. 28-11-2019 n° 18-24.157 FS-PBI : BRDA 24/19 inf. 17). , Location de courte durée d'un appartement à Paris : pas d'amende sans preuve de l'usage d'habitation - Éditions Francis Lefebvre
  • Si une femme ou un homme célibataire, ou si deux hommes ou deux femmes vivant en couple, souhaitent un enfant qu’ils ne peuvent pas faire seuls ou qui ne peut pas résulter de leur union physique, il s’agit de ce que j’appellerai un désir impossible à satisfaire, un caprice d’adulte, pas une maladie. Il s’agit d’un simple constat physiologique, pas d’un jugement de valeurs. AgoraVox, Non à la PMA pour toutes - AgoraVox le média citoyen
  • L'utilisation du véhicule personnel pour se rendre de son domicile à son lieu de travail doit toutefois résulter d’une nécessité pour le salarié [28]. tribuca.net, [LEXBASE] Prise en charge par les employeurs des frais de transport entre le domicile et le lieu de travail habituel de leurs salariés | Tribuca
  • Autre mesure que les 150 citoyens veulent voir soumise à l'approbation des Français, l'écocide. L'idée est d'adopter une loi créant le crime d'"écocide", afin de sanctionner une atteinte grave à l'environnement. "Constitue un crime d'écocide, toute action ayant causé un dommage écologique grave en participant au dépassement manifeste et non négligeable des limites planétaires, commise en connaissance des conséquences qui allaient en résulter et qui ne pouvaient être ignorées. Afin que la sanction possible soit dissuasive, la peine encourue doit être, dans le cas d'une violation par une entreprise, outre une peine d’emprisonnement et une amende pour les dirigeants d'entreprise ou les personnes directement responsables, une amende en pourcentage significatif du chiffre d’affaires de cette entreprise et doit inclure l’obligation de réparation". Capital.fr, Le climat inscrit dans la Constitution : c'est l'une des propositions de la Convention citoyenne - Capital.fr
  • (AOF) - Imerys annonce avoir mis en place une cellule de crise pour répondre à l'urgence de la situation provoquée par la crise sanitaire du Covid-19. Le groupe a ainsi mis en oeuvre un processus de suivi strict sous la supervision de son Comité Exécutif. L'expert des spécialités minérales pour l'industrie précise que la propagation de la pandémie devrait se traduire par une baisse d'activité, pouvant résulter par des fermetures temporaires d'usines sous l'effet d'un recul marqué de la demande sur certains marchés finaux (automobile, acier, construction). Capital.fr, IMERYS : point sur l'impact de la pandémie de Covid-19 - Capital.fr
  • Article 1832 La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. LégiFiscal, Le Code Civil et autres codes relatifs aux sociétés civiles LégiFiscal
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  • Exemple 4. Un actuel ministre se présente comme ingénieur-économiste, diplômé de l’École centrale de Paris en 1998. Mais, à visiter le site de l’École en question, on ne trouve pas de telles spécialités ni de tels labels dans les diplômés discernés. On peut comprendre que le ministre en question est centralien, ayant suivi un ou deux cours de micro-économie et de mathématiques financières, mais cela ne fait pas de lui un ingénieur-économiste. La spécialité en économie requiert bien plus de compétences et de connaissances que ce qui peut résulter d’une formation d’ingénieur de 4 ans (bac+4). Kapitalis, Fraude au CV : l’État tunisien doit immuniser son gouvernement - Kapitalis
  • La seconde branche du moyen conduit la cour à revenir sur l’extension de la clause à KFG réalisée par le tribunal arbitral. La cour d’appel énonce que « la clause compromissoire insérée dans un contrat international a une validité et une efficacité propres qui commandent d’en étendre l’application aux parties directement impliquées dans l’exécution du contrat et dans les litiges qui peuvent en résulter, dès lors qu’il est établi que leur situation contractuelle et leurs activités font présumer qu’elles ont accepté la clause d’arbitrage dont elles connaissaient l’existence et la portée, bien qu’elles n’aient pas été signataires du contrat qui la stipulait ». Ainsi énoncée, la règle est particulièrement étonnante. Dans son fameux arrêt ABS, la Cour de cassation a posé un seul et unique critère : celui de l’implication du tiers. Elle énonce que « l’effet de la clause d’arbitrage international s’étend aux parties directement impliquées dans l’exécution du contrat et les litiges qui peuvent en résulter » (Civ. 1re, 27 mars 2007, n° 04-20.842, D. 2007. 2077, obs. X. Delpech , note S. Bollée ; ibid. 2008. 180, obs. T. Clay ; Rev. crit. DIP 2007. 798, note F. Jault-Seseke ; RTD civ. 2008. 541, obs. P. Théry ; RTD com. 2007. 677, obs. E. Loquin ; Rev. arb. 2007. 785, note J. El-Ahdab ; JDI 2007. 968, note C. Legros ; LPA 2007, n° 192, note F. Parsy ; JCP 2007. II. 10118, note C. Golhen ; ibid. I. 168, § 11, obs. C. Seraglini ; ibid. I. 200, § 11, obs. Y.-M. Serinet ; LPA 2007, n° 160, note A. Malan ; Gaz. Pal. 21-22 nov. 2007. 6, note F.-X. Train ; CCC 2007. 166, note L. Leveneur). Habituellement, la cour d’appel de Paris est sur une solution légèrement distincte, puisqu’elle retient dans un arrêt récent que « dans le droit de l’arbitrage international, les effets de la clause compromissoire s’étendent aux parties directement impliquées dans l’exécution du contrat dès lors que leurs situations et leurs activités font présumer qu’elles avaient connaissance de l’existence et de la portée de cette clause » (Paris, 26 nov. 2019, n° 18/20873, Axa France IARD, Dalloz actualité, 28 janv. 2020, obs. J. Jourdan-Marques ; Paris, 26 févr. 2013, n° 11/17961, Rev. arb. 2014. 82, note P. Duprey et C. Fouchard). Il faudra évidemment faire l’exégèse de cette formule, qui contient de nombreuses nouveautés. Néanmoins, on est frappé par la référence à l’acceptation de la clause, que l’on pouvait croire indifférente depuis l’arrêt ABS. On la comprend d’autant moins que, en définitive, la motivation de la cour d’appel n’y fait pas véritablement référence et qu’elle se focalise sur l’implication de KFG dans l’exécution du contrat. , Chronique d’arbitrage : l’arbitrage à l’épreuve du déséquilibre significatif - Arbitrage - Médiation - Conciliation | Dalloz Actualité
  • Pour rappel, le Médiateur de la République est institué par la loi n 2011-18 du 8 août  2011, modifiée et complétée par la loi n° 2013-30 du 17 juin 2013. Aux termes de cette loi, le médiateur est un intercesseur entre l’administration et les administrés. Il s’agit d’une institution administrative indépendante qui a pour mission de résoudre les tensions qui peuvent naître  entre l’administration et les administrés, dans le but d’améliorer les qualités des services publics. Ces tensions peuvent résulter d’un dysfonctionnement  de l’administration, d’une atteinte aux libertés par le pouvoir politique ou de la machine administrative elle-même. , PAIX ET SÉCURITÉ : Le Médiateur de la République félicite et encourage le Réseau des Journalistes pour la Sécurité et la Prévention des Conflits au Sahel – https://www.niameysoir.com
  • Nous vous invitons à vous référer au Document d'enregistrement universel de Carmila le plus récent déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers pour obtenir des informations complémentaires concernant ces facteurs, risques et incertitudes. Carmila n'a aucunement l'intention ni l'obligation de mettre à jour ou de modifier les déclarations à caractère prévisionnel susvisées. Carmila ne peut donc être tenue pour responsable des conséquences pouvant résulter de l'utilisation qui serait faite de ces déclarations. , Carmila : publie ses résultats du 1er semestre 2020 | Zone bourse
  • Les arguments de l’employeur n’ont pas convaincu la Cour de cassation. En effet, les hauts magistrats ont indiqué que pour justifier d’un licenciement, l’activité exercée pendant la suspension du contrat de travail doit créer un préjudice à l’employeur ou à l’entreprise. Or, dans cette situation, le préjudice ne peut résulter du fait que celui-ci ait versé à sa secrétaire un complément de salaire pendant l’arrêt de travail. La Cour de cassation a cassé l’arrêt de la cour d’appel. Le licenciement prononcé est donc dépourvu de cause réelle et sérieuse. DemarchesAdministratives.fr, Exercer une activité non concurrente lors d'un arrêt maladie n'est pas déloyal
  • Ce qui est sanctionné en tant que tel, ce n’est pas la renonciation à la condition suspensive de prêt et/ou à séquestre mais le défaut de vérifications et/ ou de conseils. À ce titre, la preuve du conseil donné aux parties pourra résulter de l’avant-contrat par une clause spécifique (que l’agent immobilier soit ou non rédacteur de l’acte). Journal de l'Agence, "Condition suspensive de prêt et renonciation", Me Caroline Dubuis Talayrach, avocat - Journal de l'Agence
  • En raison de la baisse des prix du séquençage génétique, la connaissance du génotype de chacun est devenue très accessible. Un eugénisme, qu’on qualifie aujourd’hui bien imprudemment de « positif » au sens où il ne vise pas à éliminer, mais cherche à produire un individu augmenté, pourrait bien en résulter. The Conversation, Se mettre en couple ne doit plus rien au hasard
  • Selon les chercheurs, les protéines spiculaires du SRAS-CoV-2 sont tellement efficaces pour se lier aux cellules humaines qu'elles ne peuvent résulter que d'une sélection naturelle. Qu'elles ne peuvent pas être le produit du génie génétique. Futura, Le coronavirus est resté caché plus de 40 ans dans les chauves-souris avant d'émerger
  • Tout en saluant les résultats ainsi obtenus, d’autant plus méritoires dans le contexte de la crise sanitaire du coronavirus, les sénateurs ont rappelé que la diminution à long terme de la violence au Sahel, violence djihadiste ou différends communautaires instrumentalisés par les terroristes, ne pourra résulter que du développement économique. INFO AFRIQUE, Opération Barkhane au Sahel le Sommet de Pau a créé une dynamique avec les alliés du G5 | INFO AFRIQUE
  • Dans leur ouvrage, Pierre-Eric Sutter et Loïc Steffan considèrent les mécanismes mentaux en œuvre qui freinent la prise de conscience des effondrements, ainsi que le passage à l’acte susceptible d’en résulter. Le Monde.fr, Nos frayeurs peuvent être le début d’une prise de conscience
  • Par la voix de Tahirou Barry, le collectif sollicite l’implication rapide des plus hautes autorités dans cette situation pour éviter les dégâts pouvant résulter de cette décision. Et le secrétaire général de préciser qu’il n’y a pas une ethnie au Mali qui ne travaille pas dans ce marché. « Namassadankan est composé des personnes issues de différentes ethnies venues de toutes les régions du Mali. Ces milliers de personnes se nourrissent en nourrissant d’autres personnes grâce à ce marché », explique M. Barry, arguant que le marché n’est installé sur aucune voie. , Au marché de banane ‘’Namassadankan’’, la tension monte d’un cran - Bamada.net
  • Le port de tresses ou de torsades plates contribue également à réduire les emmêlements qui peuvent résulter de cheveux mouillés. amomama.fr, Cheveux : conseils pour préparer votre coiffure pour la plage
  • Et la CNIL de préciser de son coté : « le dépôt et la lecture de cookies impliquent, par principe, un consentement libre, spécifique, éclairé et univoque après que l’utilisateur ait été informé des finalités des traceurs et des moyens de refuser. Les seules exceptions, à ce stade, sont fixées par l’article 82 de la loi informatique et libertés ; l’article 15 de la directive « ePrivacy » laissant la possibilité pour les états membres de prévoir des limitations à cette obligation (celle de l’article 5(3) de la directive « ePrivacy ») pour certains objectifs. Le caractère univoque implique notamment que l’acceptation des cookies ne peut pas être le mode par défaut ou résulter d’une inaction ou encore de cases pré-cochées par défaut, etc. [...] Si le consentement est requis et qu’il n’est pas recueilli conformément aux exigences de la réglementation (de manière préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque), les utilisateurs peuvent saisir la CNIL ». Reste maintenant à savoir si Boursorama consentira à modifier sa gestion des cookies pour éviter de se retrouver devant pareille situation. LeMondeInformatique, Gestion des cookies et consentement : Boursorama joue-t-il avec le feu ? - Le Monde Informatique
  • Les feux de camp pourraient être une version miniature des éruptions solaires, ou résulter de mécanismes différents... Il se pourrait aussi qu'ils contribuent à l’un des phénomènes les plus mystérieux à propos du Soleil, le chauffage de la couronne solaire. #TheSunUpClose pic.twitter.com/qv1lubQvLW , Jamais le Soleil n’avait été photographié d’aussi près : Solar Orbiter livre ses premières - Pontivy.maville.com
  • Les sorties nettes semblent résulter de facteurs spécifiques. La crise de 2008 se distingue par une poussée des hautes dénominations (100, 200 et 500€, cf. Graphique 2). En revanche, celles-ci, en net recul depuis 2012, n'ont pas marqué de reprise significative lors de la crise sanitaire. La coupure de 50€, très demandée en 2008, est le principal moteur des sorties nettes françaises depuis 2014. Utilisée à la fois à des fins de transaction et de thésaurisation, sa part a continué d'augmenter pendant la crise sanitaire. D'une manière générale, la part en valeur des billets de 10 et 20€, surtout destinés aux usages transactionnels, décline. , Demande de monnaie fiduciaire : des liens avec la crise ?
  • L’atteinte cérébrale peut être liée au virus ou résulter d’une anoxie chez les malades ventilés, d’accidents vasculaires cérébraux, ou d’une encéphalomyélite aiguë disséminée auto-immune qui, si elle atteint les nerfs périphériques et le diaphragme, peut aggraver les troubles respiratoires. Des atteintes du tronc cérébral ont le même effet. Caducee.net, Covid-19 et séquelles : les recommandations de l’Académie de médecine
  • La qualification de jeu ou de manège forain peut notamment résulter, outre du caractère ludique ou récréatif inhérent au jeu ou au manège, de ce que les installations ou les matériels utilisés sont aisément démontables ou déplaçables, de ce que l'activité est exploitée de manière itinérante par son organisateur et de ce qu'elle est semblable à celles habituellement proposées à la clientèle des fêtes foraines. , TVA : une sélection de la jurisprudence rendue ces dernières semaines - Éditions Francis Lefebvre
  • Les fillettes présentaient plutôt des traumatismes crâniens «sévères». Ces derniers pourraient résulter en partie ou en totalité de l’accident de voiture, mais auraient également pu leur être infligés par la suite au moyen d’un objet contondant.  Le Journal de Québec, Les petites Norah et Romy sont mortes de façon violente | JDQ
  • Enfin, la Société attire l'attention sur le fait qu'il pourrait résulter du transfert sur le marché Euronext Growth une évolution de la liquidité du titre différente de la liquidité constatée depuis le début de la cotation sur le marché réglementé d'Euronext Paris. Actusnews Wire, AWOX - APPROBATION DES RESOLUTIONS DE l'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29 JUILLET 2020 PAR LES ACTIONNAIRES D'AWOX CONCERNANT LES PROJETS DE TRANSFERT DE LA COTATION DES TITRES SUR LE MARCHÉ EURONEXT GROWTH ET DE REGROUPEMENT DES ACTIONS - 30/07/2020 - 07H30 - Actusnews Wire
  • ASTHROS sera donc lancé à environ 40 kilomètres du sol à l’aide d’un gigantesque ballon de 150 mètres de diamètre, gonflé à l’hélium. Une fois acheminé au dessus du Pôle Sud d’où il décollera, il réalisera deux ou trois tours du pôle sur une vingtaine de jours. Pendant ce temps, il sera chargé de garder son antenne braquée sur quelques régions précises, identifiées comme étant de véritables nurseries pour bébé-étoiles. Il tentera de réaliser la toute première carte détaillée en 3D de la densité, de la vitesse et du mouvement des gaz dans ces régions, autant d’observations que l’on ne peut pas réaliser à partir du sol à cause de l’atmosphère. Autre grande première qui sera à mettre à son crédit : il va cartographier de façon précise la présence de deux ions d’azote particuliers, qui peuvent résulter de vents cosmiques issus de l’explosion d’étoiles et de supernova. Journal du Geek, La NASA va acheminer un télescope avec... un ballon d'hélium géant
  • Dans une déclaration à la MAP, M. El Houssaini a expliqué que le Discours royal a constitué un nouveau tournant dans le domaine du développement économique et social, et s’est en même temps focalisé sur les moyens d’affronter les répercussions de l’épidémie et les éventuels déséquilibres qui pourraient en résulter aux niveaux économique et social. MAP Express, Le discours de SM le Roi a marqué un nouveau tournant dans le domaine du développement économique et social (universitaire) | MAP Express MAP Express
  • Selon la chaîne, les responsables de la santé pensent que ces baisses pourraient résulter de plusieurs facteurs avec notamment un pourcentage plus élevé de cas asymptomatiques, une épidémie qui semble davantage toucher les jeunes, une meilleure protection des populations considérées comme plus vulnérables face au coronavirus et une meilleure connaissance des traitements efficaces contre la maladie. The Times of Israël, Israël contrôle la seconde vague de coronavirus, selon l'université Hébraïque | The Times of Israël
  • Cette position reposait sur une décision « Métro Holding » du Conseil constitutionnel rendue en 2016 dont il semblait clairement résulter qu'il n'est pas permis de traiter moins bien les situations franco-françaises que celles intra-UE lorsque la différence de traitement résulte de la contrariété de la règle française à une directive européenne. Une différence de traitement constituerait une « discrimination à rebours » portant atteinte au principe constitutionnel d'égalité devant l'impôt. Les Echos, Report d'imposition des plus-values d'échange : une surprenante décision du Conseil constitutionnel | Les Echos
  • Le ministère de l’agriculture en profite pour rappeler l’objectif de la nouvelle réglementation. « Il s’agit de garantir l’indépendance du conseil délivré aux agriculteurs ». Le ministère veut ainsi « prévenir tout risque de conflit d'intérêts qui pourrait résulter de la coexistence chez un même opérateur des activités de conseil ou d'application et de vente de produits phytopharmaceutiques ». Terre-net, Consultation publique pour la séparation vente-conseil en produits phytos
  • Le code rural interdit de "garder en plein air des équidés lorsqu’il n’existe pas de dispositifs et d’installations destinés à éviter les souffrances qui pourraient résulter des variations climatiques." ladepeche.fr, Un abri de fortune pour l’âne de Buzet-sur-Baïse toujours sous surveillance - ladepeche.fr
  • La présence de plomb dans le sang cause des dégâts au cerveau des enfants, particulièrement graves chez les moins de cinq ans. Des troubles mentaux et des comportements peuvent aussi en résulter, selon le rapport. D'autres séquelles possibles sont des lésions rénales ainsi que des maladies cardiovasculaires. LaLibre.be, Jusqu'à 800 millions d'enfants sont intoxiqués au plomb - La Libre
  • L'établissement, situé dans une zone où se trouvent des habitations et des restaurants, était en cours de rénovation lorsque l'explosion s'est produite, et les enquêteurs pensent qu'elle a pu résulter d'une fuite de gaz. , Japon : 1 mort et 17 blessés dans une explosion à Fukushima, probablement due à une fuite de gaz
  • Il résulte de l’article L. 112-1 du code des assurances que, si elle ne se présume pas, l’assurance pour compte peut être implicite et résulter de la volonté non équivoque des parties. , Souscription implicite d’une assurance pour compte : la Cour de cassation persiste et signe - Assurance | Dalloz Actualité
  • (ETX Studio) - Selon une étude américaine, la perte de l'odorat associée au Covid-19 serait activée par un récepteur de la cavité respiratoire permettant au virus de s'introduire dans les cellules humaines. Cette découverte suggère que ce type de symptôme pourrait davantage résulter d'une infection respiratoire que neurologique.  LaProvence.com, Santé | Des chercheurs d'Havard fournissent une explication sur la perte d'odorat liée au Covid-19 | La Provence
  • Mets tes paroles sur le bout de ton doigt et tourne-les de sept manières avant de les exprimer : aucun mal ne résultera jamais de tes paroles. De Sagesse celte
  • A propos de chaque désir, il faut se poser cette question : quel avantage en résultera-t-il si je ne le satisfais pas ? De Epicure / Maximes

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Traductions du mot « résulter »

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Synonymes de « résulter »

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