Collecte : définition de collecte


Collecte : définition du Wiktionnaire

Nom commun

collecte \kɔ.lɛkt\ féminin

  1. Ramassage d’objets, de produits, en vue d’un traitement spécifique.
    • La collecte en porte à porte s’applique plus aux déchets ménagers qu’aux déchets industriels. — (Pierre Melquiot, 1.001 mots et abréviations de l'environnement et du développement durable, Édition Recyconsult, 2003)
  2. Quête faite pour une œuvre de bienfaisance ou pour un objet d’intérêt commun.
    • La collecte a produit tant.
  3. (Parfois) Recensement.
    • L’implication de la population dans la protection des espèces par la collecte des traces et indices est en définitive la « cerise sur le gâteau » de l’ichnologue. — (Muriel Chazel & ‎Luc Chazel, Reconnaître et décoder les traces d’animaux : Manuel d’ichnologie, Éditions Quae, 2011, page 25)
  4. (Religion catholique) Oraison que le prêtre dit à la messe avant l’épître.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
  5. (Télécommunications) Partie d’un accès internet situé entre la boucle locale et les points de sortie du FAI.
    • La solution Collecte Nerim s’adresse aux opérateurs et fournisseurs de services IP qui souhaitent accéder à la collecte Nerim SFR et Orange, sans engagement de volume. — (Documentation commerciale Nerim)
    1. (Par extension) (En particulier) Sous-traitance de cette partie.
      • La proposition d’offres de connexion à Internet en VDSL2 d’OVH Télécom est désormais accessible via la collecte. — (Espace presse OVH)

Forme de verbe

collecte \kɔ.lɛkt\

  1. Première personne du singulier de l’indicatif présent de collecter.
  2. Troisième personne du singulier de l’indicatif présent de collecter.
  3. Première personne du singulier du subjonctif présent de collecter.
  4. Troisième personne du singulier du subjonctif présent de collecter.
  5. Deuxième personne du singulier de l’impératif de collecter.
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Collecte : définition du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

COLLECTE. n. f.
Quête faite pour une œuvre de bienfaisance ou pour un objet d'intérêt commun. La collecte a produit tant. Il signifie aussi, en termes de Liturgie catholique, l'Oraison que le prêtre dit à la messe avant l'épître.

Collecte : définition du Littré (1872-1877)

COLLECTE (ko-lè-kt' ; d'autres disent kol-lè-kt') s. f.
  • 1Anciennement, la levée des impositions.

    Le temps pendant lequel un collecteur était en fonction.

  • 2 Par extension, quête en vue d'une œuvre de bienfaisance ou d'une dépense commune. On dîne, et, après le repas, on fait une collecte pour les pauvres, Voltaire, Phil. II, 43. Une lettre pastorale qui demande une collecte pour nos soldats qui sont esclaves à Maroc, Voltaire, Lett. d'Argental, 10 fév. 1766.
  • 3 Terme de liturgie catholique. Nom d'une prière de la messe qui se dit avant l'Épître et qui varie suivant les occasions.
  • 4Collecte s'est dit jadis pour assemblée, en langage de l'ordre de Malte.

HISTORIQUE

XVIe s. [Les mutins ayant] pillé leur general, firent une collecte, fortifierent pour eux la ville de S. Paul, D'Aubigné, Hist. III, 321. Gens de poeste [serfs, gens sous puissance de maître] ne se peuvent assembler, ne faire gets ne collecte sur eux, ne faire ou passer procuration sans l'autorité et licence de leur seigneur haut justicier, Coustum. génér. t. I, p. 848.

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Collecte : définition du Encyclopédie, 1re édition (1751)

COLLECTE, s. f. en Latin collecta, (Jurisprud.) dans les anciens titres & auteurs signifie tantôt la perception & recouvrement qui se fait des tributs & impositions qui se levent sur certaines personnes, tantôt l’imposition même qui se leve sur ces personnes : c’est en ce dernier sens qu’il en est parlé dans Othon de Frisinge, lib. II. de gest. Friderici imper. cap. xj. Rex à toto exercitu collectam fieri jussit. Matthieu Paris, à l’an 1245, dit aussi en parlant de saint Louis : jussit quasdam collectas & tallias, tam in clero quam in populo, fieri graviores. On en trouvera encore d’autres exemples dans le glossaire de Ducange, au mot collecta. Chez les Romains, la collecte des tributs ou impositions n’étoit point considérée comme un emploi ignoble : c’est ce qui résulte de la loi x. au code de excusat. mun. laquelle ayant détaillé tous les emplois qui étoient réputés bas & sordides, n’y a point compris la collecte des tributs ; elle étoit même déférée aux décurions, qui étoient les principaux des villes, comme on voit en la l. xvij. §. exigendi ff. ad municip. & l. vij. cod. de sacros. eccles. Il n’en est pas de même parmi nous. Quoique la collecte des tailles & autres impositions n’ait rien de deshonorant, elle est mise au nombre des emplois inférieurs dont les nobles & privilégiés sont exempts, comme nous le dirons ci-après à l’article de la Collecte du sel & des tailles, qui sont présentement les seuls impôts dont la collecte ou recouvrement se fasse par le ministere de collecteurs proprement dits. Voyez ci-après les subdivisions des différentes sortes de Collectes, & de Collecteurs. (A)

Collecte des Amendes, Restitutions, &c. est le recouvrement qui se fait des amendes & autres peines pécuniaires prononcées contre les délinquans. En matiere d’eaux & forêts, cette collecte se fait par des sergens des eaux & forêts, appellés sergens-collecteurs. L’ordonnance de 1669, titre des chasses, art. xl. dit que la collecte des amendes adjugées ès capitaineries des chasses, sera faite par les sergens-collecteurs des amendes des lieux, lesquels fourniront chaque année un état de leur recette & dépense au grand-maître. L’article dernier du titre de la pêche, porte que toutes les amendes jugées pour raison des rivieres navigables & flottables, & pour toutes les eaux du Roi, seront reçûes à son profit par le sergent-collecteur des amendes dans chaque maîtrise ou département ; qu’il en sera usé comme pour celles des forêts du Roi, & que ce qui lui en reviendra, sera payé ès mains du receveur, & par celui-ci au receveur général. Le titre suivant, qui est des peines, amendes, restitutions, &c. contient plusieurs dispositions sur la collecte des amendes prononcées pour toutes sortes de délits en fait d’eaux & forêts ; savoir, que les amendes ne seront point affermées, mais levées au profit du Roi par les sergens-collecteurs des maîtrises, & par eux payées aux receveurs ; que les rôles des amendes seront mis & laissés ès mains des sergens-collecteurs de chaque maîtrise, pour en faire le recouvrement & en compter ; que les collecteurs des amendes seront tenus d’émarger les rôles de ce qu’ils recevront, & d’en donner quittance sur peine de restitution du quadruple ; que le collecteur demeurera responsable des amendes, restitutions, &c. faute par lui dans les trois mois après qu’ils lui auront été délivrés, de justifier des exploits de perquisition d’insolvabilité des débiteurs, & de diligences suffisantes ; que ces exploits seront attestés des curés ou vicaires, ou du juge des lieux ; que les collecteurs ne seront point déchargés de la collecte qu’après avoir fourni chaque année un état au grand-maître de leur recette & diligence, & qu’il n’y ait eu un jugement qui passe les parties en non-valeur : quand il y a appel du jugement portant amende, la collecte de l’amende ne se fait qu’après le jugement de l’appel. Les sergens-collecteurs ont une certaine remise sur les amendes. Voyez l’ordonnance des eaux & forêts.

Il y a un des huissiers du bureau des finances de Paris, qui a le titre de collecteur des amendes qui sont prononcées en matiere de voirie. (A)

Collecte d’une aide particuliere : lorsque les habitans d’une province ou ville accordoient au roi quelque aide pour les besoins de l’état, ils en faisoient faire la collecte. C’est ainsi que dans une ordonnance de Philippe V. du 17 Février 1349, il est parlé des collecteurs d’une aide ou imposition sur les marchandises & denrées ; dans une ordonnance du roi Jean, du 3 Mars 1351, & dans une autre ordonnance du même roi, du mois de Juillet 1355, on voit qu’une partie des habitans du Limosin & des pays voisins, ayant accordé à Jehan de Clermont maréchal de France, qui étoit lieutenant pour le roi dans les pays d’entre les rivieres de Loire & de Dordogne, une aide ou subside d’argent pour l’engager à demeurer dans le pays & le mettre mieux en état de le défendre, ils arrêterent que cette aide seroit levée & cueillie par bonnes gens solvables, établis & nommés par les commis & justiciers de chaque lieu : ce qui fut confirmé par le roi Jean. Ordonnances de la troisieme race. (A)

Collecte imposée par une ville : Philippe VI. en considération de ce que les bourgeois de Mâcon lui avoient fourni un certain nombre de gendarmes, ou dequoi les solder, leur accorda entr’autres choses, par des lettres du mois de Février 1346, que les conseillers de cette ville pourroient faire & imposer des collectes tant sur les personnes que sur les possessions & héritages de leur ville, en la maniere accoûtumée ; les recouvrer, lever ou faire lever, cueillir, & convertir au profit commun de cette ville, & à ce qui seroit nécessaire. Ces lettres furent confirmées par le roi Jean au mois d’Octobre 1362. Voyez le recueil des ordonnances de la troisieme race. (A)

Collecte du Sel ou de l’impôt du sel, est le recouvrement qui se fait de l’imposition dûe au Roi par chaque contribuable pour sa cote de sel, dans les pays où le sel se distribue par impôt. L’ordonnance des gabelles distingue les greniers à sel d’impôt, & ceux de vente volontaire : elle fait l’énumération des lieux où le sel se distribue par impôt ; & dans le titre viij. il est dit que les asséeurs & collecteurs du sel seront nommés par les habitans assemblés en la maniere accoûtumée au son de la cloche, à l’issûe de la messe paroissiale ou de vêpres, dans le mois d’Octobre de chaque année ; savoir deux dans les paroisses où le principal de l’impôt est au-dessous d’un muid de sel, quatre dans celles qui sont imposées à un muid de sel & au-dessus, & six dans celles qui portent deux muids de sel & au-dessus ; que les habitans les plus riches & les médiocres seront nommés collecteurs à leur tour, en nombre égal ; que les habitans doivent mettre au greffe du grenier à sel de leur ressort, une expédition en bonne forme de la nomination des collecteurs, avant le premier Novembre de chaque année ; sinon après ce tems passé, sans autre sommation ni diligence, les collecteurs doivent être nommés d’office par les officiers du grenier à sel, suivant l’ordre qui a été expliqué. On ne doit point nommer pour asséeurs & collecteurs de l’impôt, ceux qui exercent des offices de judicature dans les justices royales, les mineurs, les septuagénaires, ceux qui font la collecte des tailles, ceux qui l’ont fait tant du sel que de la taille dans les années précédentes, les maires & échevins & syndics des paroisses dans le tems de leur charge, les regratiers, ceux qui sont dans la premiere année de leur mariage, & généralement ceux qui sont exempts en vertu d’édits registrés à la cour des aides. Il est défendu aux cours des aides de recevoir l’appel des nominations de collecteurs du sel, sauf l’opposition devant les premiers juges, & ensuite l’appel à la cour des aides, & le tout doit être jugé sommairement de maniere qu’il y ait des collecteurs nommés avant le premier Décembre. Personne ne peut assister à la nomination des collecteurs avec les habitans, ni à l’assiete de l’impôt avec les collecteurs, excepté le notaire ou sergent qu’ils voudront choisir, pour rédiger par écrit l’acte de nomination ou le rôle, sans que le greffier du grenier à sel, ses clercs & commis y puissent vaquer directement ou indirectement. Il est enjoint aux collecteurs d’insérer au rôle qu’ils feront de l’impôt, le nombre, qualité, & condition des personnes de chaque maison qui y est sujette ; de marquer à la fin les noms, surnoms, & nombre des ecclésiastiques, nobles & autres exempts, & de mettre deux copies signées de ces rôles, l’une au greffe du grenier à sel, l’autre entre les mains du fermier des gabelles ou de ses commis. Les collecteurs ne doivent faire qu’un seul rôle pour chaque année, lequel est vérifié par les officiers du grenier à sel, qui ne peuvent augmenter, ni diminuer les cotes, ni ordonner que le rôle sera refait. Après la vérification du rôle, les collecteurs doivent lever le sel de l’impôt dans les premiers huit jours du quartier de Janvier, & continuer de le lever dans les premiers huit jours de chaque quartier, & le distribuer aux contribuables dans la huitaine suivante. Ils sont obligés de porter entierement le sel dans leur paroisse le même jour qu’ils le prennent au grenier. Les deniers provenant de l’impôt du sel, doivent être payés par les collecteurs entre les mains du commis des gabelles, savoir moitié dans les six premieres semaines, & l’autre moitié à la fin de chaque quartier ; sinon ils y sont contraints solidairement par emprisonnement. Ils sont autorisés à retenir sur le dernier payement de l’impôt du sel, une certaine remise fixée par l’ordonnance. Le sel d’impôt que les collecteurs ont négligé de lever, ne leur est point délivré six semaines après l’année expirée, on leur diminue seulement le prix du marchand. Les principaux habitans des paroisses peuvent être contraints solidairement par emprisonnement pour l’impôt, lorsque tous les collecteurs ont été discutés en leurs personnes & biens. La discussion des collecteurs en leur personne est suffisante, quand ils ont gardé prison pendant un mois, ou lorsqu’il y a eu perquisition de leur personne. Les collecteurs emprisonnés pour le payement de l’impôt ne peuvent être élargis, même sous prétexte de la révérence des quatre bonnes fêtes de l’année, ou autres réjouissances publiques, qu’en payant du moins la moitié des sommes pour lesquelles ils sont detenus. Voyez l’ordonnance des gabelles, titre viij. qui détaille plus au long les regles qui doivent être observées pour cette collecte & pour les collecteurs. Voyez aussi la déclaration du 22 Mai 1708, portant réglement pour la punition des collecteurs de l’impôt du sel qui divertissent les deniers de leur collecte ; & la déclaration du 15 Janvier 1718, portant réglement pour la nomination des collecteurs de l’impôt du sel : le recueil du sieur Bellet, pag. 86. & aux mots Gabelle, Greniers à sel, Sel. (A)

Collecte des Tailles, est le recouvrement que les collecteurs font de la taille sur chaque taillable. L’usage de cette collecte doit être fort ancien, étant certain que dès avant S. Louis on payoit des tailles en France pour les besoins de l’état, & que S. Louis ne fit que régler la maniere de les imposer. Le terme de collecte & celui de taille étoient synonymes au commencement, soit que par le terme de collecte on entendît la taille qui se levoit sur le peuple, soit que le recouvrement de l’impôt se prît quelquefois pour l’impôt même : c’est ce que l’on voit dans Matthieu Paris, ainsi que nous l’avons déjà remarqué ci-devant sur le mot collecte en général. Il est parlé des collecteurs des paroisses dans un réglement fait par la chambre des comptes en 1304 ; mais ces collecteurs étoient préposés pour la perception des foüages. Une ordonnance de Philippe VI. de l’an 1329, fait mention de collecteurs députés pour le recouvrement d’une imposition sur les nouveaux acquêts : ce qui fait voir que le nom de collecteurs n’étoit pas propre uniquement à ceux qui levoient la taille ; qu’il se donnoit anciennement à tous ceux qui étoient chargés de la levée & recouvrement de quelque subside ou imposition. Dans des lettres du roi Jean, du mois d’Octobre 1362, qui permettent aux habitans de Soissons d’élire leurs gouverneurs, thrésoriers, & collecteurs ; ces derniers sont nommés collectores seu tailliatores : ce qui fait connoître que les collecteurs faisoient dès-lors l’assiete de la taille.

Il y a plusieurs choses à observer par rapport à la collecte & aux collecteurs des tailles.

Age. Les septuagénaires ne pouvant plus être contraints par corps, ne peuvent plus être forcés d’être collecteurs : néanmoins si un septuagénaire acceptoit la charge, il seroit contraignable par corps pour le fait de sa commission.

Apothicaires, ne sont exempts de la collecte. Voyez le mémoire alphabétique.

Asséeurs, est un premier titre que l’on donne aux collecteurs, parce qu’ils font d’abord l’assiete des tailles sur chaque contribuable. Les asséeurs étoient autrefois des personnes différentes des collecteurs ; ils furent substitués aux premiers élûs qui imposoient la taille ; on les choisissoit parmi les gens du lieu. Les fonctions d’asséeurs & de collecteurs furent séparées jusqu’au tems d’Henri III. qu’elles furent réunies ; l’asséeur ne faisoit auparavant que l’assiete, & le collecteur la recette : mais comme les asséeurs étoient garants de la non-valeur des assietes envers les collecteurs, ce qui causoit continuellement des procès entr’eux, on trouva plus convenable d’établir, que ceux qui feroient l’assiete, feroient aussi la collecte. L’article ij. du réglement de 1600, & le xxxviij. du réglement de 1634, portent que les asséeurs seront collecteurs en la même année de leur charge. Depuis ce tems, on joint presque toûjours le titre d’asséeurs à celui de collecteurs : mais dans l’usage on dit simplement collecteurs.

Avocats, sont exempts de faire la collecte : mais ce privilége n’est pas accordé à tous ceux qui ont le titre d’avocat ; on le restraint à ceux qui exercent actuellement la profession.

Chirurgiens, ne sont point exempts de la collecte, à moins que ce ne soit par privilége particulier ; tels que les chirurgiens du roi.

Classes ou échelles : il est permis aux habitans des paroisses d’établir, si bon leur semble, deux classes ou échelles composées l’une des plus riches habitans, & l’autre des médiocres ; afin que chaque contribuable vienne à son tour à la charge de collecteur : & quand les habitans se sont une fois soûmis à cet arrangement, il n’est plus en leur pouvoir de le changer. Déclaration de Mars 1673, art. iij.

Collecteurs, voyez ce qui est dit ci-devant, & ce qui suit, & au mot Collecteur.

Décès d’un collecteur arrivant avant la confection des rôles, ou avant qu’il ait été rien reçû ; on en peut nommer un autre pour remplir sa place : mais s’il décede avant l’exécution du rôle, ceux qui restent font seuls la collecte.

Décharge ; ceux qui sont nommés collecteurs, & qui prétendent avoir des raisons pour se faire décharger de la collecte, doivent, suivant la déclaration du 28 Août 1685, se pourvoir dans la quinzaine du jour de leur nomination pardevant les officiers des élections ; autrement la quinzaine passée, ils n’y sont plus recevables, & il est défendu aux cours des aides de recevoir directement les appellations des nominations de collecteurs ; sauf aux parties, après le jugement des oppositions, à se pourvoir par appel de ces jugemens à la cour des aides. Les collecteurs nommés ne peuvent obtenir leur décharge qu’elle ne soit ordonnée avec le procureur-syndic de la paroisse. Les élus doivent être au nombre de trois pour juger ces oppositions, & les collecteurs sont tenus de faire l’assiete & levée des deniers, jusqu’à ce qu’il y ait d’autres collecteurs nommés. Réglement de 1600, article xiij. confirmé par plusieurs autres réglemens postérieurs.

Diminution, voyez Taxe.

Domicile : suivant le réglement de Février 1663, un habitant qui transfere son domicile après sa nomination à la collecte, ne peut être déchargé.

Echelles, voyez Classes & Tableau.

Emprisonnemens, voyez Prisonniers.

Exemptions de la collecte, voyez Age, Avocat, Medecin. Par arrêt du conseil du premier Décembre 1643, les exemptions de la collecte des tailles & subsistances accordées jusqu’alors furent revoquées, à l’exception de celle des collecteurs de l’impôt du sel, & pour l’année seulement qu’ils seroient collecteurs du sel.

Maladie incurable, tel que le mal caduc ou autre qui fait perdre la raison & empêche d’agir, exempte de la collecte.

Marguilliers en charge, ne sont exempts de la collecte que pendant l’année de leur charge. Réglement de Février 1663. Mém. alphab.

Medecins, sont ordinairement déchargés de la collecte, pour la dignité & nécessité de leur emploi.

Nombre des asséeurs & collecteurs. Le réglement de 1600, article xij. dit qu’ils seront mis jusqu’au nombre de quatre chacun an, pour les grandes paroisses taxées à 300 écus de grande taille & au-dessus ; & pour les moindres paroisses deux, qui seront ensemble la recette, ou la sépareront entre eux, s’ils veulent, par quartier-ou demi-année. L’article xxxviij. du réglement de 1634, ordonne qu’au lieu de quatre collecteurs pour les paroisses taxées à 1500 liv. & au-dessus, il en sera nommé huit, & pour les moindres paroisses, quatre, afin qu’ils puissent se soulager l’un l’autre, & lever plus facilement les deniers de la taille, & qu’ils feront ensemble cette levée par quartier & demi-année, ainsi qu’ils conviendront entr’eux. La déclaration du 24 Mai 1717, pour prévenir toute difficulté en cas de partage d’avis entre les collecteurs, ordonne que dans les paroisses où il est d’usage d’avoir plus de trois collecteurs, le nombre soit à l’avenir de cinq ou sept.

Nomination des collecteurs ; elle doit être faite par les habitans des paroisses dûement assemblés à l’issue de la grand-messe, à jour de dimanche ou fête ; & l’assemblée qui se fait pour cette nomination, doit être publiée au prône des grand-messes par deux dimanches consécutifs. Ces publications faites, le procureur-syndic doit faire sonner les cloches ou battre le tambour, suivant l’usage des lieux, & se trouver devant l’église à l’issue de la messe paroissiale ou des vêpres, assisté d’un notaire ou autre personne publique, lequel rédige l’acte, & fait mention de tout ce qui a précédé : on doit y nommer par nom & surnom les habitans qui se trouvent à l’assemblée, & faire mention qu’un tel a nommé un tel, & faire signer chaque habitant, ou s’il ne sait pas signer, en faire mention. La nomination des collecteurs doit être faite dans le courant de Septembre, & signifiée aux collecteurs avant le premier Octobre. Déclaration du 28 Août 1685.

La déclaration du 2 Août 1716, & celle du 9 Août 1723, ont ordonné de faire dans chaque paroisse un tableau des habitans, suivant lequel ils viendront à la collecte chacun à leur tour d’année en année : mais ces réglemens n’ont pas encore eu par-tout une pleine & entiere exécution.

Suivant la déclaration du 28 Août 1685, faute par les habitans de faire les nominations des collecteurs, & de les avoir fait registrer en l’élection dans le dernier Septembre, il est dit qu’il sera procédé d’office à la nomination des collecteurs par les commissaires départis dans les provinces, & par les officiers des élections, sans néanmoins que les officiers des élections en puissent nommer seuls.

Ceux qui ont déjà fait la fonction de collecteurs, ne peuvent être nommés de nouveau qu’après trois années, & pour les villes murées, qu’après cinq années. Réglement de Février 1663.

D’office, voyez ci-devant Nomination.

Opposition, voyez ci-devant Décharge.

Prisonniers : les collecteurs emprisonnés faute de payement, ne peuvent être élargis sans appeller les receveurs des tailles ou leurs commis qui les ont fait emprisonner. Réglement de 1643, art. xvij. Si tous étoient emprisonnés, on en élargiroit un pour achever le recouvrement. Ces élargissemens se demandent ordinairement aux séances que la cour des aides tient à la consiergerie à Noël & à Pâques : mais il faut pour obtenir l’élargissement, que le collecteur paye au moins un quart de la somme pour laquelle il est emprisonné.

Rôle ou assiete des tailles, doit être faite par les collecteurs en lieu de liberté ; personne ne doit y assister que le notaire, sergent, ou autre personne choisie par les collecteurs pour écrire les taxes. Ils doivent y procéder dans la quinzaine du jour de la réception du mandement pour l’imposition de la taille. Déclarat. du mois d’Août 1683. Ils doivent marquer sur le rôle le nom & la profession de chaque taillable, l’espece de son commerce ou industrie, la quantité de terres qu’il exploite, le nom du propriétaire, le nombre de charrues ou paires de bœufs servant au labourage. Arrêt du conseil du 7 Juill. 1733. Voyez plus bas Taxe.

Solidité. Les collecteurs sont responsables solidairement du fait les uns des autres. Réglem. de 1600, art. xij. & de 1634, art. xxxviij.

Taxe : les collecteurs ne peuvent se taxer ou cottiser ni leurs parens & alliés, à moins qu’ils l’étoient l’année précédente, ou sur le pié de leurs cotes, au cas que la taille eût augmenté ou diminué, si ce n’est qu’ils eussent souffert quelque notable perte ou dommage en leurs biens & facultés, & que pour raison de ce, les élûs au nombre de trois eussent jugé qu’il y eût lieu à un rabais. Edit de 1600, article x. & de 1634, article l.

Ils ne peuvent pas non plus être augmentés en sortant de charge, qu’à proportion de l’augmentation sur la taille, s’il y en a. Réglem. de 1673, article vj. Voyez le mém. alphab. des tailles, aux mots asséeurs, collecte, collecteurs, rôle, tailles, &c. (A)

Collecte, (Hist. ecclésiastiq. Lithurg.) dans la messe de l’église Romaine, & même dans la lithurgie Anglicane, signifie une priere propre à certains jours de fêtes, que le prêtre récite immédiatement avant l’épitre. Voyez Lithurgie & Messe.

En général toutes les oraisons de chaque office peuvent être appellées collectes, parce que le prêtre y parle toûjours au nom de toute l’assemblée, dont il résume les sentimens & les desirs par le mot oremus, prions, ainsi que l’observe le pape Innocent III. ou parce que ces prieres sont offertes lorsque le peuple est assemblé, ce qui est l’opinion de Pamelius dans ses remarques sur Tertullien.

Quelques-uns attribuent l’origine de ces collectes aux papes Gelase & S. Grégoire le Grand. Claude Despense docteur de la faculté de Paris a fait un traité particulier des collectes, où il parle de leur origine, de leur ancienneté, de leurs auteurs, &c.

Dans quelques auteurs anciens on trouve le nom de collecte appliqué à l’assemblée ou congrégation des fideles.

Collecte signifie aussi les quêtes qu’on faisoit dans la primitive église dans certaines provinces pour en soulager les besoins des pauvres & du clergé d’une autre province. Il en est fait mention dans les actes & dans les épitres des apôtres. V. Trev. & Chambers.

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Collecte : définitions subjectives sur Dicopedia

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Étymologie de « collecte »

Étymologie de collecte - Littré

Provenç. collecta ; espagn. colecta ; ital. colletta ; du latin collecta, du participe passé collectus, recueilli, de colligere (voy. CUEILLIR).

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Étymologie de collecte - Wiktionnaire

Du latin collecta.
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Phonétique du mot « collecte »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
collecte kɔlɛkt play_arrow

Évolution historique de l’usage du mot « collecte »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « collecte »

  • Dans le cadre des actions mises en place par le foyer Kerfontaine, une collecte d’instruments d’écriture usagés a été mise en place cette année au collège. En partenariat avec Terracycle et Bic, des boîtes de collecte ont été installées afin de récupérer crayons, marqueurs, surligneurs ou correcteurs usagés. Malgré une année scolaire écourtée à cause du confinement, un colis de 14 kilos est parti vers l’entreprise Terracycle qui va recycler ces objets. Ce qui compte pour les collégiens, c’est que ces objets soient réutilisés plutôt que de brûler ou de voir du plastique dans les océans. Le Telegramme, Kerfontaine : 14 kilos d’instruments d’écriture collectés - Pluneret - Le Télégramme
  • Pour la première fois, les vendredi 19 et samedi 20 juin prochains, la Banque alimentaire organise une collecte exceptionnelle dans la forme comme dans le temps, afin de répondre à l’urgence post-confinement. Explications SudOuest.fr, La Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde lance une collecte dématérialisée
  • La prochaine collecte de sang aura lieu exceptionnellement le jeudi 18 juin de 15 heures à 19 heures à la Maison des associations à Aurec-sur-Loire. , Aurec-sur-Loire : une collecte de sang exceptionnellement le jeudi 18 juin - La Commère 43
  • Les organisateurs ont déclaré que ce sommet n'était pas seulement une collecte de fonds, mais qu'il visait aussi à attirer l'attention sur l'impact disproportionné que la pandémie de coronavirus a eu sur les communautés marginalisées. euronews, Plus de 6 milliards d'euros collectés pour la recherche d'un vaccin contre le coronavirus | Euronews
  • Marseille : en route pour une vaste collecte de déchets LaProvence.com, Écoplanète | Marseille : en route pour une vaste collecte de déchets | La Provence
  • Dans le cadre de la Journée mondiale des donneurs de sang l’Association pour le don de sang bénévole de Chalon organise samedi 13 juin de 11 heures à 18 heures une collecte de sang à l’Espace des Arts. Info Chalon, Chalon-sur-Saône | A l’occasion de la journée mondiale : 
Collecte de sang ce samedi à l’Espace des Arts Info Chalon l'actualité de Info Chalon
  • L'emploi repart aussi dans les associations. Le Relais, dont les petites boîtes qui collectent les vieux vêtements font partie du paysage, vient de reprendre son activité. Exemple à Ploisy, dans l'Aisne. Franceinfo, Aisne : l'association Le Relais, spécialisée dans la collecte de vieux vêtements, a repris son activité
  • Le Relais Gironde avait stoppé la collecte de linge, de vêtements et de chaussures à cause du confinement et faute de débouchés. Elle reprend ce lundi SudOuest.fr, Gironde : la collecte de textiles usagés dans les bornes Relais reprend
  • Avec le confinement, la Banque alimentaire a vu le nombre de demandeurs augmenter de près de 20 %. Durant la même période, les dons ont également baissé. Depuis la semaine dernière, elle teste un nouveau système de collecte, compatible avec la distanciation sociale.  France 3 Normandie, Pour respecter les gestes barrières et refaire ses stocks, la Banque alimentaire lance une collecte dématérialisée
  • L’association des donneurs de sang de Questembert lance un appel à la mobilisation de tous les donneurs de sang. Les réserves de sang sont au plus bas. Depuis la crise sanitaire, il est obligatoire de prendre rendez-vous pour choisir un créneau horaire. Une collecte est organisée lundi et mardi prochain à Questembert. « Il reste encore plus de 80 rendez-vous non réservés sur le site or la situation est tendue, il serait nécessaire que les collectes soient complètes », insiste Marie-Christine Danilo, la présidente des donneurs de sang de Questembert. Les Infos du Pays Gallo, Questembert. Collecte de sang : prenez rendez-vous! - Les Infos du Pays Gallo
  • Le Covid-19 a stoppé la mise en place de la collecte de déchets alimentaires. A certains endroits les poubelles s’accumulent mais les équipements devraient être acheminés SudOuest.fr, Collecte de déchets à Saint-Loubès : la grogne monte mais on promet des solutions
  • Le Musée national de l'éducation (Munaé) lance un appel à collecte sur le thème "Éducation confinée" ce mercredi 17 juin 2020. , Lancement de la collecte "Éducation confinée" au Munaé | Rouen.fr
  • À Paris, une opération de collecte sur inscription est organisée entre mercredi 10 juin jusqu’au dimanche 14 juin, à l’Hôtel de Ville, de 13h à 19h. Les donneurs sont également invités à se rendre dans les maisons du don. , Pénurie de sang en Île-de-France : quatre jours de grande collecte à l'Hôtel de Ville de Paris | Actu Paris
  • Dans sa poésie "Conversation", Jean Tardieu affirmait : "Le printemps était trop vert". Mais la poésie s’est arrêtée là. Puisque ce phénomène conjugué au confinement et à l’absence de collecte de déchets verts depuis trois mois, a conduit quelques habitants des hauteurs de Bellissen à jouer les éboueurs. Lassés de voir les poubelles encombrer jardins ou trottoirs, et surtout dérangés par odeurs, mouches et autres désagréments générés par le pourrissement des ordures compostables, ils ont organisé leur tournée. Enchantée, une voisine un brin malicieuse, leur a suggéré de réaliser leur propre calendrier en tenue avantageuse… Heureusement ces messieurs sont sauvés par le gong, car la reprise des tournées est effective depuis cette semaine, aux jours et heures habituels. Pour en savoir plus, consultez le site internet du Smectom : www.smectom.fr ou appelez l’accueil de Cadirac au 05 34 09 84 40./Photo DDM VD ladepeche.fr, Foix. La collecte de déchets verts a repris - ladepeche.fr
  • Pour la deuxième séance consécutive, le segment dédié à l'évolution du prix de l'or sur TrackInsight a enregistré une collecte exceptionnelle depuis le marché primaire ce lundi 22 juin. En effet, les investisseurs ont injecté $ 643 millions de nouveaux actifs ce lundi après avoir augmenté leurs positions de $ 1,34 milliards en fin de semaine dernière. Depuis le début de l'année, les ETFs répliquant l'évolution du cours de l'or surfent sur la vague du succès notamment en raison de leur réputation de valeur refuge alors que la volatilité a atteint des niveaux records. Dans cette période d'incertitude, les investisseurs ne sachant plus vraiment vers quelles valeurs se tourner, l'or est une des rares expositions qui a montré une relative stabilité au cours du premier semestre de 2020. Depuis le début de l'année, ce segment de 61 ETFs a progressé de 15,20% et a attiré $ 31,9 milliards d'actifs via le marché primaire, portant le montant total des actifs sous gestion à $ 171,2 milliards. Boursorama, Forte collecte pour les ETFs liés à l'Or - Boursorama
  • Les collectes des ordures ménagères et des sacs jaunes (recyclage) auront lieu les lundis, à partir de ce lundi 1er juin. Le ramassage des sacs noirs aura lieu toutes les semaines et celui des sacs jaunes, une semaine sur deux, comme c’est déjà le cas actuellement. Courrier picard, Des changements pour la collecte des déchets dans douze communes du Pays du coquelicot
  • La Communauté de l’Ouest Rhodanien organise comme chaque année une collecte des plastiques agricoles : initialement prévue en avril, elle se déroulera mardi 7 juillet à Saint-Marcel-l’Éclairé et mercredi 8 juillet à Saint-Nizier-d’Azergues. Les exploitants agricoles du territoire sont invités à déposer les déchets suivants : les films d’enrubannage, propres et secs en saches impérativement ; les films d’ensilage, propres et ficelés ; les sacs en papier bien vidés, pliés et attachés en fagot ; les big-bags et sacs plastiques d’engrais bien vidés, pliés et attachés en fagot ; les ficelles plastiques et les filets, propres en saches impérativement. , Environnement | Saint-Marcel-l’Éclairé/Saint-Nizier-d’Azergues : une collecte des plastiques agricoles les 7 et 8 juillet
  • (AFP) - La collecte de vêtements usagés, interrompue en France pendant la période de confinement, reprend progressivement, a indiqué jeudi Eco TLC, l'éco-organisme du textile. FashionNetwork.com, La collecte des textiles usagés reprend peu à peu en France - Actualité : industrie (#1225024)
  • Les ETFs répliquant les indices du secteur bancaire ont profité d'une forte collecte sur le marché primaire avec $+536,58M de nouvelles parts et ce, malgré une chute de -4,18% sur la journée d'hier. Si la correction a touché plusieurs géographies, les flux se sont principalement dirigés vers les ETFs répliquant l'indice bancaire indien « Nifty Bank Index ». La session d'hier amène la performance cumulée sur les trente derniers jours à +13,26%. Les investisseurs ont graduellement augmenté leur exposition avec +$1,265Mds sur la même période. Depuis le début de l'année, les ETFs bancaires sont toujours en recul de -28,33%. 13 fonds répliquant 9 indices sont inclus dans le segment pour un total de $3,99Mds d'actifs sous gestion. Boursorama, Forte collecte pour les ETFs du secteur bancaire malgré la correction - Boursorama
  • En raison des travaux de nuit de réfection de voirie sur la départementale 1001 jusqu’au 19 juin inclus, de 21h00 à 6h00, les collectes des ordures ménagères du 17 juin, et du tri sélectif du 18 juin sont toutes les deux reportées au samedi 20 juin. , Froissy/travaux : la collecte des ordures ménagères reportée | L'Observateur de Beauvais
  • Les ETFs répliquant les indices du secteur bancaire ont profité d’une forte collecte sur le marché primaire avec $+536,58M de nouvelles parts et ce, malgré une chute de -4,18% sur la journée d’hier. Si la correction a touché plusieurs géographies, les flux se sont principalement dirigés vers les ETFs répliquant l’indice bancaire indien « Nifty Bank Index ». La session d’hier amène la performance cumulée sur les trente derniers jours à +13,26%. Les investisseurs ont graduellement augmenté leur exposition avec +$1,265Mds sur la même période. Depuis le début de l’année, les ETFs bancaires sont toujours en recul de -28,33%. 13 fonds répliquant 9 indices sont inclus dans le segment pour un total de $3,99Mds d’actifs sous gestion. , TrackInsight: Forte collecte pour les ETFs du secteur bancaire malgré la correction
  • L’auteur a découvert que l’application Tim Hortons a enregistré les coordonnées de longitude et de latitude de son propre téléphone plus de 2700 fois en moins de cinq mois. Cette collecte de données se faisait même lorsque l’application n’était pas utilisée. Les visites probables chez des restaurants compétiteurs ainsi que les adresses domiciliaire et professionnelle du journaliste figuraient parmi les données enregistrées. Nouvelles du web, L’application Tim Hortons sous enquête pour ses pratiques de collecte de données – Nouvelles du web
  • Les tournées de collecte auront lieu entre 5 h 30 et 12 h 30, au lieu de 13 h 30 à 20 h 30 habituellement. Les jours de collecte sont inchangés. En revanche, les habitants devront sortir leur conteneur et sacs jaunes la veille au soir. , Lot. Les horaires de collecte de déchets à Cahors modifiés jusqu'au 30 août 2020 | Actu Lot
  • Le mouvement CleanWalker Tours organise une collecte de déchets citoyenne mercredi 10 juin. Deux parcours seront proposés, à 13 heures et 17 heures, dans la préfecture d'Indre-et-Loire.  France 3 Centre-Val de Loire, Tours : une collecte de déchets citoyenne organisée mercredi 10 juin
  • Dimanche, à la grange du Sérayol, les bénévoles de l’association Albi ville comestible donnaient un coup de main sur des chantiers participatifs : tressage d’ail, semis… et coup de peinture dans le nouveau local qui leur servira de siège social. L’ambition de l’organisation est de "reconstruire une résilience alimentaire", selon les mots de Pascal Henry, l’un des coprésidents. Autrement dit : nourrir la population de l’Albigeois avec des producteurs locaux. L’association, qui organise des événements (tels que les 48 h de l’agriculture urbaine ce week-end), des chantiers participatifs chez les agriculteurs locaux et veut "créer du lien" entre producteurs et citoyens, a récemment voulu passer à la vitesse supérieure. "On s’est aperçus que le foncier est un enjeu clé : beaucoup de gens qui se lancent dans l’agriculture n’ont pas de terres", poursuit Pascal Henry. Le projet "Terres citoyennes albigeoises" est né ainsi : l’association a créé une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) afin de collecter l’épargne citoyenne et investir dans des terres pour faciliter l’installation de maraîchers en bio dans la plaine de Lescure. ladepeche.fr, Albi : une collecte de fonds citoyens pour dynamiser l’agriculture locale - ladepeche.fr
  • Riot Games a récemment dévoilé les détails de sa collecte de fond contre le COVID-19 grâce notamment à l'achat des skins, chromas et packs spéciaux dont l'intégralité des recettes sera reversée au Riot Games Social Impact Fund. Team aAa, Riot Games lance une collecte de fonds contre le COVID-19
  • Face aux contraintes sanitaires cette collecte sera dématérialisée. Les bénévoles en gilets oranges ne seront pas présents avec leurs caddies pour collecter les dons. A la place les clients des supermarchés seront invités à payer en caisse des cartes repas (2 euros la carte, l'équivalent d'un repas). Le supermarché encaissera la somme et distribuera directement des vivres à la Banque Alimentaire.  France Bleu, Gironde : la Banque Alimentaire organise une collecte dématérialisée ce weekend
  • Ne sortez pas vos poubelles à la date habituelle cette semaine si vous habitez dans Laval Agglo : les collectes sont décalées d'un ou plusieurs jours en raison de la Pentecôte. France Bleu, La collecte des déchets décalée cette semaine dans Laval Agglo
  • Les mois se suivent et se ressemblent : la collecte nette des contrats d’assurance-vie en mai a encore chuté. Elle est en effet ressortie négative à hauteur de 2,2 milliards d’euros, à peu près comme en mars et avril, dont les chiffres ont été légèrement revus à la hausse (-2 milliards d’euros pour chacun). Le solde pour 2020 s’enfonce encore dans le rouge, il est maintenant négatif de 4 milliards d’euros. Investir, La collecte de l’assurance-vie continue sa dégringolade, Actualité des placements - Investir-Les Echos Bourse
  • Le collège communal estime qu'il n'avait guère le choix. Les coûts n'étant plus mutualisés au sein de la zone et Hygea n'ayant pas l'intention de généraliser les poubelles à puce, la collecte des poubelles à puce aurait alourdi la facture de 80.000 euros et Écaussinnes se serait retrouvée complètement esseulée au sein de la zone. , Écaussinnes: le système de collecte des déchets va changer - DH Les Sports+
  • Les dispositifs de collecte, de traitement, de gestion et les consommables du sang sont des dispositifs médicaux utilisés pour collecter le sang total des donneurs et le séparer en composants sanguins tels que les globules rouges, les globules blancs, les plaquettes et le plasma. Après collecte et séparation, le sang est conservé à des fins thérapeutiques. Ces appareils et consommables aident à prévenir la transmission des maladies infectieuses lors de la transfusion Instant Interview, Dispositifs de collecte, de traitement, de gestion et consommables du sang Le marché est en plein essor d’ici 2026 avec la clé d’apprentissage Top – Abbott, Becton Dickinson, Haemonetics – Instant Interview
  • Cette semaine, pour ne pas éprouver ses personnels compte tenu de la canicule annoncée, la communauté d’agglomération de Saint-Omer annonce qu’elle va décaler en fin de journée les collectes prévues dans l’après-midi. LA VDN, Audomarois: des tournées de collecte de déchets décalées le soir ou en début de nuit
  • L’Association Christian Steunou, qui lutte contre la lèpre et parraine les enfants de Davougon au Bénin, a repris ses activités de collecte de journaux, revues et publicités le samedi 13 juin dernier, après une interruption due au confinement. Les citoyens peuvent à nouveau se rendre au local des Haras où une permanence est assurée en alternance par les douze bénévoles le samedi de 9 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 16 h. Le responsable de l’équipe, Jean Carro, rappelle aux donateurs « qu’il est impératif d’enlever le film plastique qui entoure les journaux ou revues ». Le Telegramme, La collecte de journaux de l’association Christian Steunou a repris - Plouguenast-Langast - Le Télégramme
  • Autre piste envisagée : le passage d’une collecte par semaine à une tous les quinze jours. Toutefois, le président n’exclut pas de s’adapter selon les secteurs et demandes, pour les communes prêtes à faire un effort financier supplémentaire. www.paris-normandie.fr, Tri des déchets aux Andelys : comment améliorer la collecte et gérer les conséquences du coronavirus ?
  • La collecte ralentit légèrement par rapport au mois d'avril. À 5,14 milliards d'euros, elle reste néanmoins bien supérieure à l'année passée. Le Figaro.fr, La collecte des livrets A et LDDS reste à un niveau record en mai
  • Après sa mise à l'arrêt forcée pendant le confinement, l'association "Le Relais" reprend sa collecte de vêtements en Ille-et-Vilaine. Mais de nombreux sacs ont été déposés au pied des containers ce qui ralentit la reprise. C'est à Acigné (Ille-et-Vilaine) que se font le tri et le conditionnement. France Bleu, Ille-et-Vilaine : Le Relais, spécialisé dans la collecte de vêtements, reprend son activité
  • Il aura fallu un plan financier d'urgence pour faire redémarrer la collecte des vieux vêtements. Depuis le déconfinement, les collectivités locales alertaient sur les textiles, linge de maison et chaussures (TLC) usagés s'amoncelant sur la chaussée, la collecte n'ayant pas repris dans nombre d'endroits . La crise de la fripe s'est poursuivie jusqu'au 15 juin, date à laquelle des acteurs des TLC comme « Le Relais », le plus gros collecteur-recycleur (120.000 tonnes par an), ont redémarré. Le désengorgement des points d'apport va être progressif. « On espère un retour à la normale pour fin juin, le parc français de 40.000 conteneurs d'apport ne pouvant pas être vidé en 24 heures », résume Alain Claudot, le patron de l'éco-organisme de la filière, Eco-TLC qui appelle les Français à « ne pas apporter massivement leurs vêtements usagés dans l'immédiat ». Les Echos Executives, Recyclage : un plan d'urgence financier pour la collecte des vieux vêtements, Gestion-trésorerie
  • La plus haute juridiction allemande confirme une décision de l’autorité nationale de la concurrence. La plateforme ne peut plus collecter les données personnelles de ses usagers sans un accord spécifique. Le Figaro.fr, L’Allemagne ordonne à Facebook de restreindre sa collecte de données
  • « Lors du confinement, nous avons distribué plus de 30 tonnes de denrées alimentaires essentiellement aux associations Horizon et Rose des Vents et nous avons vu fondre nos stocks. Il était donc urgent de faire une collecte car nous n'avions plus rien ! ». leparisien.fr, Plus d’une tonne de denrées alimentaires récoltée à Chauconin-Neufmontiers - Le Parisien
  • Le fabricant de tubes élargit sa collection d’emballages en matériau recyclé. Désormais, Tubex propose The Blue Tube Evo, composé d’aluminium recyclé, dont 95 % issus de la collecte des déchets. – emballagesmagazine.com, Tubex dévoile un tube recyclé intégrant 95 % d’aluminium issu de la collecte
  • La collecte des vêtements dans les 185 bornes Le Relais de Dordogne va reprendre ce mardi après trois mois d'arrêt pour cause d'épidémie. L'association La Tresse redémarre ses tournées, ainsi que son centre de tri près de Mussidan. France Bleu, Dordogne : la collecte des vêtements va reprendre dans les bornes Le Relais
  • Les temps sont durs pour les plus précaires. À la Banque alimentaire gersoise, on le constate à l’œil nu : les immenses rayonnages du centre de dépôt du chemin de Baron sont vides ou presque. Au point qu’il faut organiser une collecte exceptionnelle avant l’été, les 26 et 27 juin. "Si on ne bouge pas, il est certain qu’on va manquer de denrées alimentaires, avant la fin de l’été, et on n’arrivera pas à faire le joint avec la collecte habituelle de novembre…" Pierre Buffo, le président de la Banque alimentaire gersoise, est inquiet. Face à une hausse de la demande de 20 %, il a décidé de lancer une collecte exceptionnelle, les 26 et 27 juin prochains, pour permettre de reconstituer des réserves. "On répond présent pour les produits frais, grâce à de nombreuses entreprises. Mais il nous faut des produits non périssables : des pâtes, des conserves de légume, de poisson, de viande, de riz, en priorité, même si nous prenons bien sûr tout ce que les Gersois nous offrirons." ladepeche.fr, Banque alimentaire : collecte d’urgence - ladepeche.fr
  • Ne pouvant attendre novembre et la prochaine grande collecte de la Banque alimentaire, la structure d'insertion recueille ces vendredi et samedi des denrées alimentaires non périssables devant l'hypermarché Auchan des Saisons de Meaux*. leparisien.fr, Meaux : la Croix-Rouge collecte des denrées pour reconstituer ses stocks - Le Parisien
  • L’Etablissement français du sang (EFS) a interrompu la collecte de plasma de patients guéris du Covid-19, a-t-il indiqué lundi, en expliquant disposer de « suffisamment » de stocks pour les besoins de l’essai clinique français sur ce traitement. Mediapart, Plasma contre le Covid-19: collecte interrompue en métropole, l’essai se poursuit en Guyane - Page 1 | Mediapart
  • La collecte d’informations liées à un utilisateur de StopCovid devait donc se limiter à ces contacts-là : et non à la totalité des personnes croisées, comme c’est, en réalité, le cas. Le Monde.fr, L’application StopCovid collecte plus de données qu’annoncé
  • Avec la COVID-19, le Centre National de Transfusion Sanguine souffre d’un manque important de sang. L’activité de collecte de sang organisée par LafargeHolcim a donc pris une importance toute particulière cette année. Elle a été organisée sur les deux sites de l’entreprise à Abidjan, à savoir au sein de son usine, boulevard du port, et de son siège au Plateau. La campagne 2020 est notamment marquée par la participation d’autres entreprises solidaires de cette mission, et notamment la compagnie Willis-Towers-Watson. Financial Afrik, LafargeHolcim CI a organisé une collecte de sang pour soutenir le CNTS | Financial Afrik
  • La compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés », service public de premier ordre, comme on peut le constater en cette période de crise sanitaire majeure, représente l’un des principaux postes de dépenses des collectivités territoriales compétentes en la matière. Or, son périmètre ainsi que ses règles de financement ont fait l’objet de multiples évolutions au cours de ces dernières années, sous l’impulsion combinée du législateur et de la jurisprudence. En parallèle, par l’effet des dispositions de la loi « Notre » du 8 août 2015, elle a été transférée de plein droit des communes vers l’échelon intercommunal. Il y a donc lieu de faire le point sur l’état actuel du droit tel qu’issu de ces évolutions. Qu’est-ce qu’un déchet ménager et assimilé ? Les activités de collecte et de traitement peuvent-elles être confiées à des entités différentes ? Est-ce un service public administratif ou industriel et commercial ? Quel(s) mode(s) de financement choisir entre le budget général, la redevance spéciale (RS), la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom) ou la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (Reom) ? Ce « 50 questions-réponses » a vocation à répondre aux principales interrogations juridiques et pratiques auxquelles sont susceptibles d’être confrontés les élus, en particulier ceux qui entreront en fonction à l’issue du renouvellement général des conseils communaux et intercommunaux, ainsi que les services de ces collectivités. Courrier des maires, La collecte et le traitement des déchets ménagers
  • Depuis le déconfinement, la collecte des vieux vêtements ne parvenait pas à reprendre et dans les rues les conteneurs débordaient. La collecte redémarre grâce à un plan d'urgence de l'éco-organisme. Mais les problèmes de fond de la filière du recyclage des vieux vêtements demeurent. Les Echos, Recyclage : la collecte des vieux vêtements redémarre | Les Echos
  • À Marguerittes, David Cholez continue la collecte des types de déchets "difficiles à recycler" acceptés par TerraCycle et encourage ses habitants à les collecter et à les stocker chez eux. midilibre.fr, Les Gardois invités à continuer le recyclage de leurs déchets - midilibre.fr
  • « On ne collecte pas toute la donnée, on collecte la donnée utile ! » FrenchWeb.fr, SNCF: "On ne collecte pas toute la donnée, on collecte la donnée utile" - FrenchWeb.fr
  • Les 26, 27 et 28 juin, la banque alimentaire organise une collecte de grande ampleur. Alors que la crise économique et sociale commence à se faire sentir, les associations qui redistribuent les denrées aux plus démunis placent beaucoup d’espoir dans cette opération. Le Messager, Banque alimentaire: «On attend beaucoup de cette collecte» - Le Messager
  • Les bénévoles de la Banque Alimentaire de Charente-Maritime organisent ce week-end une vaste collecte de denrées alimentaires à la sortie des grandes surfaces du département. Objectif : renflouer les stocks de l'association qui n'a pas pu organiser sa collecte d'avril pour cause de confinement.. France Bleu, La Banque Alimentaire de Charente-Maritime organise trois jours de collecte pour reconstituer ses stocks
  • Dans un supermarché de Joué-les-Tours, la Banque Alimentaire de Touraine expérimente un nouveau dispositif de collecte qui évite la manipulation des denrées. L'association fait aussi une collecte traditionnelle dans 71 autres magasins d'Indre-et-Loire jusqu'à dimanche midi. France Bleu, Le Covid pousse la banque alimentaire de Touraine à expérimenter une "collecte virtuelle" à Joué-les-Tours
  • Une à deux fois par semaine, elle vide une quantité impressionnante de vêtements accumulés dans les différents points de collecte. , À Tôtes, ils poussent un coup de gueule : la colonne de collecte, ce n’est pas une poubelle ! | Les Informations Dieppoises
  • Pour remonter les stocks, l’EFS organise des collectes de sang un peu partout en Normandie. , Eure. Une collecte de sang sur rendez-vous à Étrépagny mercredi 1er juillet | L'Impartial
  • La Communauté de Communes de Petite Camargue dispose, en vertu de ses statuts, de la compétence « Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés » et assure à ce titre la collecte et le transport des ordures ménagères, des matières recyclables, des encombrants et des végétaux ainsi que leur acheminement vers les filières de traitement correspondantes. Voir Plus, Une flotte de camions de collecte décorée aux couleurs de la Petite Camargue - Voir Plus
  • Une nouvelle collecte de sang se tiendra le vendredi 3 juillet 2020 dans la localité. En raison de la fermeture de la salle des fêtes, la collecte réalisée par l’Etablissement français du sang (Efs) se tiendra en mairie, salle du conseil municipal, de 15h à 19h. Hérault Direct, Bessan - Nouvelle collecte de sang à Bessan ce vendredi 3 juillet, exceptionnellement en mairie : Hérault Direct
  • L’Association des parents d’élèves, pandémie oblige, n’avait pas pu effectuer de collecte de journaux depuis la fin des vacances de février. Elle proposait, samedi 27 juin, une opération en « drive », les bénévoles se chargeant de prendre les journaux directement dans les véhicules pour que les déposants n’aient pas à en sortir. En une demi-heure, l’APE avait rempli ses bacs, une longue file de voitures s’étant formée et le local était plein à craquer en fin de matinée. La vente de ce papier sert à financer les activités de l’école. Le Telegramme, APE. Gros succès de la collecte des journaux en drive - Spézet - Le Télégramme
  • "Malgré le contexte, malgré nos inquiétudes liées à la situation, car  nous ne savions pas comment les consommateurs allaient réagir, nous avons pris le risque d’organiser cette collecte avant l’été et nous avons eu raison car elle a été exceptionnelle. , Exceptionnelle, la collecte de la Banque Alimentaire, le week-end dernier ! - Le journal du Gers
  • Mardi 23 juin, l’Amicale des donneurs de sang bénévoles de Caissargues, réunie au complet contrairement à la dernière édition où les mesures sanitaires en avaient limité le nombre, a organisé sa dernière collecte avant l’été : 57 personnes se sont présentées, 53 d’entre elles ont été prélevées, dont 6 nouveaux donneurs. midilibre.fr, Six nouveaux donneurs accueillis à la dernière collecte - midilibre.fr
  • C’est à peu de choses près la même chose que l’année précédente, mais la collecte a été plus riche par Internet que sur le terrain SudOuest.fr, Le Téléthon 2019 a collecté 657 929 euros dans les Landes
  • Nouveauté : la pièce d’identité. Ne l’oubliez pas sinon vous serez refusé, même si on vous connaît ici. Il y a eu des problèmes sur des collectes urbaines. Donc, même régime pour tous ! Et pensez à amener du monde. ladepeche.fr, Labarthe. Vendredi, collecte de sang - ladepeche.fr
  • Si le savoir est collecte et ramassage, la culture est travail de l'esprit sur soi-même. De Pierre Dehaye / Un même mystère
  • Le tennis, c’est 90 % de collecte d’informations et 10 % de créativité. De Joe Chang

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Traductions du mot « collecte »

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Synonymes de « collecte »

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Antonymes de « collecte »


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