Provisoire : définition de provisoire


Provisoire : définition du Trésor de la Langue Française informatisé

PROVISOIRE, adj.

A.−
1. DR. [À propos d'une décision judiciaire et sans préjuger du fond] Que l'on rend, que l'on prononce, ou auquel on procède par provision, avant un règlement définitif, pour parer d'urgence aux besoins, aux risques éventuels. Arrêt, mainlevée, matière, sentence provisoire. Si l'époux absent n'a point laissé de parens habiles à lui succéder, l'autre époux pourra demander l'envoi en possession provisoire des biens (Code civil,1804, art. 140, p. 29).S'il a été formé une demande provisoire, et que la cause soit en état sur le provisoire et sur le fond, les juges seront tenus de prononcer sur le tout par un seul jugement (Code procéd. civile,1806, art. 134, p. 350).Un jugement est qualifié avant dire droit lorsque, sans résoudre aucune part du litige soumis au tribunal, il en prépare la solution en ordonnant ou rejetant, soit des mesures provisoires et toujours révisibles, soit des procédures d'instruction destinées à mettre l'affaire en état d'être jugée (Réau-Rond.1951, p. 742).
Exécution provisoire. V. exécution I C 3 dr.
Jugement provisoire. ,,Les jugements provisoires sont ceux qui ordonnent une mesure urgente destinée à sauvegarder, durant l'instance, un intérêt compromis par le procès (...) − Les jugements provisoires n'ont pas l'autorité de la chose jugée, et ils peuvent être rétractés par les juges qui les ont rendus`` (Réau-Rond. 1951, p. 742). Anton. jugement avant dire droit, avant faire droit (v. avant1II B 2 a), jugement définitif*.
Empl. subst. masc. sing. Ce qui est décidé, fait par provision. Gagner, juger, introduire un provisoire; faire cesser le provisoire. Par cet arrêté, le provisoire donné par le bureau de ville à M. le maire se trouve rendu à l'administrateur (Le Moniteur,t. 2, 1789, p. 498).V. supra ex. de Code procéd. civile.
2. DR. PÉNAL
Détention provisoire. Synon. mod. de détention préventive (v. détention B dr.).
Liberté provisoire. Liberté dont peut jouir un prévenu en attendant son jugement et lorsque l'instruction de son affaire ne nécessite pas la détention. Mise en liberté provisoire. La commission dispose de pouvoirs comparables à ceux d'un juge d'instruction, notamment en ce qui touche les divers mandats qu'elle peut décerner (mandats de dépôt, d'arrêt, d'amener) et les décisions relatives à la liberté provisoire (Vedel, Dr. constit.,1949, p. 548).
Par ell., arg. des prisons, empl. subst. fém. La provisoire. La mise en liberté provisoire. Je suis encore indécise quant à mes propres projets : peut-être mon affaire va-t-elle être correctionnalisée, l'avocat se démène dans ce sens; peut-être obtiendrai-je ma provisoire (A. Sarrazin, La Cavale,1965, p. 62).Loc. Être en provisoire. ,,Être en liberté provisoire`` (Car. Argot 1977).
B.− P. ext., cour.
1. Qui a lieu, existe, se fait pour un temps relativement court et sera vraisemblablement remplacé. Synon. momentané, passager, temporaire, transitoire; anton. définitif, durable, permanent.Accord, activité, arrangement, bilan, conclusion, domicile, emploi, solution provisoire. Il est très légitime [dans une monographie] de faire un travail provisoire avec les documents dont on dispose, même quand on a des raisons de croire qu'il en existe d'autres, à condition toutefois d'avertir précisément avec quels documents le travail a été fait (Langlois, Seignobos, Introd. ét. hist.,1898, p. 265).Le jeune animal définitif à symétrie radiée se constitue ainsi, de pièces et de morceaux, (...), en même temps que les organes larvaires provisoires (...) se résorbent, (...). Rien, dans la larve bilatérale initiale, ne pouvait faire présager l'état définitif (Caullery, Embryol.,1942, p. 72).Ce serait à refaire? Voudriez-vous qu'il n'y ait pas une zone libre où vous [tous les juifs] aviez trouvé un abri provisoire, alors pourtant que le statut du maréchal Pétain y était appliqué? (Procès Pétain,t. 2, 1945, p. 1062).V. définitif ex. de Balzac, C. Birotteau, 1837, p. 360.
Loc. adv. À titre provisoire. Momentanément. Synon. provisoirement.En 1936, le siège créé en 1933 à titre provisoire fut maintenu encore à titre provisoire pour trois ans et un nouveau siège fut créé également à titre provisoire pour trois ans (Cons. S.D.N.,1938, p. 23).
2. En partic.
a) Précaire. Victoire provisoire. La servante à face de légataire mal assurée, toujours inquiète, qui attend avec une dure patience que le sceau de la mort vienne entériner ce testament, fragile et provisoire jusqu'au dernier souffle du moribond (Arnoux, Suite var.,1925, p. 66).Très inquiet, Kyo regardait confusément le trottoir, qui brillait sous le soleil provisoire (Malraux, Cond. hum.,1933, p. 260).
b) [En parlant d'une chose concr.] Établi en attendant mieux. Synon. de fortune, momentané, temporaire.Baraquement, construction, installation provisoire. Des règlements d'urbanisme qui interdisent les constructions en bois, sans faire de distinction entre les baraquements provisoires et les véritables maisons répondant à des normes qui garantissent durée, sécurité, esthétique et confort (Forêt fr.,1955, p. 49).Le décret du 13 avril 1962 pris pour l'application de l'article 91 du code de l'urbanisme et de l'habitation permet de s'opposer efficacement à la prolifération des constructions provisoires, des dépôts de ferrailles, des cimetières d'automobiles ou simplement des parkings (Jocard, Tour. et action État,1966, p. 171).
c) [En parlant d'une pers.] Qui exerce une fonction pour un temps, parfois sans avoir les diplômes requis. Synon. temporaire, intérimaire.Langlumé fut donc un adjoint provisoire; mais, en France, le provisoire est éternel, quoique le Français soit soupçonné d'aimer le changement (Balzac, Paysans,1844, p. 155).La maison de Bourbon (...) manquerait à tous ses devoirs si elle consentait à jouer les rôles de (...) présidents provisoires de républiques avortées (Renan, Réf. intellect.,1871, p. 73).
[P. méton.] :
1. Le bureau d'âge ou bureau provisoire [it. ds le texte]. Lorsqu'une assemblée nouvellement élue se réunit ou au début de la session annuelle, elle n'est pas encore organisée et ne peut avoir qu'un bureau provisoire dont les membres sont désignés en raison de leur âge. Le doyen d'âge est président, les membres les plus jeunes sont secrétaires. Vedel, Dr. constit.,1949p. 408.
Gouvernement provisoire. Gouvernement destiné à gouverner dans une période de troubles en attendant la constitution d'un gouvernement définitif. [M. Marche] se présente seul devant le gouvernement provisoire. (...), il remet une pétition et il s'écrie : « Citoyens, l'organisation du travail, le droit au travail dans une heure! Telle est la volonté du peuple. Il attend! ». Puis... il montre du doigt la place de l'hôtel-de-ville, où les clameurs redoublaient. Les membres du gouvernement provisoire expriment la volonté bien arrêtée d'améliorer le sort du plus grand nombre (Garnier-Pagès, Hist. rév.,1868ds Rec. textes hist., p. 285).Dans cette célèbre affaire des 9 et 10 novembre 1799, (...) on aboutit à l'expulsion des cinq-cents de leur salle à la pointe des baïonnettes. Le même soir, les anciens et un « conseil » des cinq-cents réduit à l'état de « croupion » adoptèrent une mesure confiant le gouvernement provisoire à trois consuls : Bonaparte, Siéyès et Roger-Ducos (Lidderdale, Parlement fr.,1954, p. 17).
d) PHILOS. Morale provisoire. Ensemble des préceptes moraux énoncés par Descartes dans Le Discours de la Méthode et qui doivent permettre d'agir en attendant l'élaboration d'une morale définitive et parfaite fondée sur la raison, le bon sens :
2. Branche la plus haute de l'arbre philosophique, la plus parfaite morale devrait être déduite des vrais principes (...). Dans la spéculation, le bon usage de la raison suspend le jugement en dehors de l'évidence; devant l'urgence de l'action, le bon usage du meilleur jugement se satisfait du maximum d'information. Le reste ne dépend pas de nous, comme le rappelait, après les stoïciens, la troisième maxime de la morale provisoire. Hist. de la philos.,t. 2, 1973, p. 382 (Encyclop. de la Pléiade).
3. Empl. subst. masc. sing. à valeur de neutre. Ce qui est provisoire, ce qui est censé ne pas durer, ce qui a été établi en attendant mieux. Synon. le momentané, le temporaire; anton. le définitif.C'est du provisoire qui dure. J'aime à imaginer un art dans lequel le caractère de durée serait remplacé par le provisoire (Baudel., Pauvre Belg.,1867, p. 708).V. supra B 2 c ex. de Balzac et définitif ex. 1.
Prononc. et Orth. : [pʀ ɔvizwa:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. a) 1499 adj. dr. « qui est rendu, prononcé ou auquel on procède avant un jugement définitif » (doc. ap. Isambert, Rec. gén. des anc. lois fr., t. 11, p. 356); b) 1765 subst. (Encyclop.); 2. a) 1790 adj. « qui existe, qui se fait en attendant autre chose, qui est destiné à être remplacé » (Moniteur universel [rééd. de 1847-1850], t. 3, p. 9 ds IGLF); 1793 gouvernement provisoire (Desmoulins ds Vx Cordelier, p. 118); b) 1791 subst. (Mirabeau, Collection, t. 3, p. 294 ds Littré). Dér. sav., sur le modèle des termes jur. en -oire, du lat. provisus, part. passé de providere « prévoir, pourvoir à ». Cf. le lat. médiév. provisorius « relatif à une provision, une décision papale » (xiiies. ds Nierm. et Blaise Latin. Med. Aev.). Fréq. abs. littér. : 934. Fréq. rel. littér. : xixes. : a) 837, b) 1 079; xxes. : a) 968, b) 2 097. Bbg. Dub. Pol. 1962, p. 392. − Quem. DDL t. 17.

Provisoire : définition du Wiktionnaire

Adjectif

provisoire \pʁɔ.vi.zwaʁ\ masculin et féminin identiques

  1. Qui se fait en attendant une autre chose, préalablement à une autre chose qui sera définitive.
    • Au jour, j'inspecte minutieusement les avaries et consolide les réparations provisoires de la nuit. — (Alain Gerbault, À la poursuite du soleil; tome 1 : De New-York à Tahiti, 1929)
    • Nous avons fait un arrangement provisoire.
    • Ce n’est là qu’un établissement provisoire.
    • (Politique) Gouvernement provisoire.
  2. (Justice) Qualifie un jugement rendu par provision.
    • Jugement, sentence, arrêt provisoire.
    • Mainlevée provisoire : mainlevée qui a été ordonnée en jugement par provision.
    • Les aliments, les réparations, etc., sont matière provisoire.
    • Demande, exécution provisoire : celle qui a lieu nonobstant l’appel du jugement.
    • Ordonner, prononcer l’exécution provisoire, avec ou sans caution.

Nom commun

provisoire \pʁɔ.vi.zwaʁ\ masculin

  1. Quelque chose de provisoire.
    • Il a gagné le provisoire.
    • Introduire un provisoire.
    • Ce n’est là qu’un provisoire.
    • Rester dans le provisoire.
    • Sortir du provisoire.
    • (Proverbial) En France, rien ne dure comme le provisoire.
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Provisoire : définition du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

PROVISOIRE. adj. des deux genres
. Qui se fait en attendant une autre chose, préalablement à une autre chose qui sera définitive. Nous avons fait un arrangement provisoire. Ce n'est là qu'un établissement provisoire. En termes de Politique, Gouvernement provisoire Gouvernement qui n'est pas définitif.

PROVISOIRE se dit, en termes de Procédure, d'un Jugement rendu par provision. Jugement provisoire. Sentence provisoire. Arrêt provisoire. Mainlevée provisoire, Mainlevée qui a été ordonnée en jugement par provision. Matière provisoire, Ce qui requiert célérité. Les aliments, les réparations, etc., sont matière provisoire. On dit, dans un sens analogue, Demande provisoire. Exécution provisoire, Celle qui a lieu nonobstant l'appel du jugement. Ordonner, prononcer l'exécution provisoire, avec ou sans caution.

PROVISOIRE s'emploie aussi comme nom dans toutes ses acceptions. Il a gagné le provisoire. Introduire un provisoire. Ce n'est là qu'un provisoire. Rester dans le provisoire. Sortir du provisoire. Prov., En France, rien ne dure comme le provisoire.

Provisoire : définition du Littré (1872-1877)

PROVISOIRE (pro-vi-zoi-r') adj.
  • 1 Terme de procédure. Qui est rendu par provision. Jugement provisoire.

    Mainlevée provisoire, mainlevée qui a été ordonnée en jugement par provision.

    Matière provisoire, ce qui requiert célérité. Les aliments sont matière provisoire.

    On dit dans un sens analogue : demande provisoire.

    Exécution provisoire, celle qui a lieu nonobstant appel.

  • 2Dans le langage général. Qui se fait en attendant une autre chose. Arrangement provisoire.

    Gouvernement provisoire, celui qui s'installe pendant une révolution, en attendant la constitution d'un gouvernement définitif.

    Dans les hôpitaux de Paris, interne provisoire, ou, substantivement, un provisoire, celui qui est nommé au concours après les internes définitifs, qui les supplée quand ils manquent, mais qui a besoin de concourir de nouveau pour être nommé interne en titre.

    Terme de marine. Se dit des fonctionnaires qui n'exercent leurs fonctions que temporairement.

  • 3 S. m. Ce qui est fait par provision. Il a gagné le provisoire. Introduire un provisoire.
  • 4Ce qui est provisoire, fait en attendant. Il est certain que, dans toute société, le provisoire subsiste tant que le définitif n'est pas déterminé, Mirabeau, Collection, t. III, p. 294.
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Provisoire : définition du Encyclopédie, 1re édition (1751)

PROVISOIRE, adj. (Jurisprudence.) se dit des choses qui requierent célérité, & qui doivent être réglées par provision ; les alimens, les réparations sont des matieres provisoires. On dit quelquefois un provisoire simplement, pour exprimer une matiere provisoire.

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Étymologie de « provisoire »

Étymologie de provisoire - Littré

Lat. provisorius, de provisor (voy. PROVISEUR).

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Étymologie de provisoire - Wiktionnaire

Du latin provisus.
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Phonétique du mot « provisoire »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
provisoire prɔvizwar play_arrow

Citations contenant le mot « provisoire »

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  • DACCA, 29 juillet (Xinhua) -- Le Bangladesh a fait état mercredi de plus de 3.000 cas supplémentaires d'infection au nouveau coronavirus, portant le total provisoire à plus de 232.000 cas dans le pays, dont 3.035 décès. , (COVID-19) Bangladesh : le nombre de cas d'infection dépasse les 232.000_French.news.cn
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  • Mais pourquoi investir de l’argent pour cette “véloroute” provisoire ? L’adjoint au maire en partie en charge des chemins ruraux rappelle que « le projet d’aménagement du chemin de halage peut durer plusieurs années, il y a beaucoup de procédures ». , Une véloroute provisoire entre Segré et Le Lion-d'Angers en attendant l'aménagement du chemin de halage | Haut Anjou
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  • Plusieurs commerces distribuant des produits de marques internationales ont annoncé jeudi leur fermeture provisoire au Liban pour protester contre le marasme économique, marqué par une dépréciation accélérée de la monnaie nationale face au dollar ayant entraîné une envolée vertigineuse des prix. Le taux de change sur le marché noir a dépassé ces derniers jours le seuil historique des 9.000 livres pour un dollar, contre 5.000 livres il y a deux semaines. Le Figaro.fr, Dépréciation libanaise et fermeture provisoire de boutiques de marques internationales
  • Un homme de 43 ans a été interpellé vendredi, à Ploudalmézeau, à la suite de faits de violences perpétrés sur sa sœur de 45 ans, remontant au 30 mai : il aurait alors, asséné une vingtaine de coups à sa sœur, à l’aide d’une ceinture de cuir. À son domicile, les gendarmes ont trouvé des fusils de chasse non déclarés, ainsi que neuf plants de cannabis. Il a été placé en détention provisoire à la demande du parquet de Brest ce samedi et devra s’expliquer, devant le tribunal lundi, sous le régime de la comparution immédiate. Le Telegramme, Ploudalmézeau : le frère violent en détention provisoire - Ploudalmézeau - Le Télégramme
  • A l'issue du débat devant le juge des libertés et de la détention, le mis en cause a été placé en détention provisoire pour quatre mois, conformément aux réquisitions du parquet. www.lamontagne.fr, Violente bagarre à Ussel (Corrèze) : un quinquagénaire placé en détention provisoire - Ussel (19200)
  • Si une date de renvoi de l'affaire a été donnée par la greffière au 5 août prochain, le tribunal devait, en attendant cette date, statuer sur l'avenir des trois prévenus. Là encore plusieurs solutions : soit ils sont laissés libres ; soit ils sont placés sous contrôle judiciaire (avec des obligations particulières à respecter) ; soient ils sont placés en détention provisoire. www.lyonne.fr, Trois hommes en détention provisoire pour un trafic de drogue, dans l'attente de leur procès - Auxerre (89000)
  • Un SDF âgé d’une trentaine d’années a été placé en détention provisoire dimanche 12 juillet. Il est poursuivi pour viol et actes de barbarie.  Les faits se sont déroulés sur fond d’alcool dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 juillet à Compiègne, dans un squat. Trois personnes sont impliquées dans cette sombre histoire qui commence par une bagarre entre deux hommes. L’un s’en prend à l’autre et le roue de violents coups de poing. La victime parvient à s’échapper et s’engouffre dans une rue. Pendant ce temps-là, l’agresseur se tourne vers sa propre compagne et la viole. À la suite de quoi il lui assène de nombreux coups et la lacère à l’aide un cutter au bras et au corps. Personne d’autre n’est là pour intervenir et sauver la femme. Oise Hebdo, Compiègne. Un SDF soupçonné de viol placé en détention provisoire - Oise Hebdo
  • A priori, pas de corrélation entre le cas de Covid-19 découvert à l’école Raymond Gernez et le dépistage organisé dans quelques jours dans le quartier Saint-Roch. La CPTS (Communauté professionnelle territoriale de santé) a été diligentée par l’ARS et la mairie de Cambrai pour mettre en place un centre provisoire de dépistage. , Cambrai : mise en place d’un centre de dépistage provisoire pour les habitants | L'Observateur
  • La justice russe a ordonné mardi le placement en détention provisoire d'un ex-journaliste respecté devenu conseiller du directeur de l'agence spatiale russe Roskosmos arrêté plus tôt par les services de sécurité (FSB) pour «trahison». Le Figaro.fr, Un ex-journaliste russe accusé de «trahison» placé en détention provisoire
  • « Suite à un problème technique sur un ventilateur du tunnel entre les gares de La Défense et de Nanterre, l'utilisation d'un ventilateur provisoire pour les besoins d'un chantier a engendré d'importants volumes sonores », reconnaît la RATP, précisant qu'il s'agit « d'un chantier de renouvellement des voies, sans impact voyageur, en cours sur les voies secondaires de la gare La Défense. » leparisien.fr, Nanterre : le bruit d’un ventilateur de la RATP exaspère les riverains - Le Parisien
  • Certains, six d'entre eux, ont été graciés la veille par décret présidentiel. Les autres ont été mis en liberté provisoire en attente de leur procès. Parmi eux, l'opposant Karim Tabbou, coordinateur national du parti non agréé l'Union démocratique et sociale (UDS, créé en 2012). Il a été libéré suite à la décision, jeudi matin, de la cour d'Alger d'accepter sa demande de liberté provisoire. Le Point, Algérie : les « hirakistes » entre liberté provisoire et confinement prolongé - Le Point
  • Condamnée à un an de prison ferme en première instance le 21 juin, Amira Bouraoui, une figure du combat pour la démocratie en Algérie, devait sortir de prison, jeudi 2 juillet dans l’après-midi. Le tribunal de Tipaza (80 km à l’ouest d’Alger) ayant décidé de sa remise en liberté provisoire dans l’attente d’un nouveau jugement le 24 septembre. La justice algérienne avait décidé mercredi, à la surprise de ses défenseurs, de la rejuger le lendemain. Une célérité inhabituelle, interprétée comme un signal positif à quelques jours de la fête de l’indépendance, le 5 juillet. Le Monde.fr, L’opposante algérienne Amira Bouraoui remise en liberté provisoire
  • La mise en cause a été présentée au tribunal judiciaire. Cette femme a été ensuite mise en examen du chef de meurtre aggravé étant donné qu'elle est sa concubine. Elle est notamment placée en détention provisoire depuis lundi soir. France Bleu, Morbihan : une femme de 34 ans en détention provisoire après le meurtre de son compagnon
  • “C’est une erreur fréquente”, constate Maître Le Dall, “Le papier provisoire, délivré lorsque le candidat réussit l’examen du permis de conduire, n’autorise pas la conduite à l’étranger. Le jeune permis devra attendre la réception de son permis définitif pour s’aventurer au delà de nos frontières”. , Magazine Automobile | Départs en vacances : photocopies, permis provisoire, photo numérique, ces papiers sont-ils valables ?
  • Le 27 juin, lors d’une transaction de résine de cannabis à Saint-Jean-d’Angély, un jeune de 19 ans a tiré dans le dos d’un autre, l’atteignant au foie. Il a été placé en détention provisoire. SudOuest.fr, Charente-Maritime : un Bordelais en détention provisoire pour tentative de meurtre
  • À cette occasion, il a annoncé que la liste électorale provisoire 2020 comporte 7 500 035 électeurs dont 904 956 nouveaux inscrits (anciens et nouveaux majeurs). «Le nombre de demandes brutes enregistrées est de 1 705 724 dont 789 931 en catégorie 1 c’est-à-dire les personnes existant déjà sur la liste électorale, désireuses de mettre à jour leurs informations. Et dans cette catégorie, nous avons enregistré 568 710 demandes en Côte d’Ivoire et 210 221 provenant de nos compatriotes à l’étranger. En catégorie 2 c’est-à-dire les nouvelles inscriptions composées des anciens majeurs et des nouveaux majeurs, nous avons enregistré 1 115 793 demandes dont 1 084 855 en Côte d’Ivoire et 30938 à l’étranger. Le nombre de nouvelles demandes prises en compte après traitement est donc de 1 645 693 électeurs dont 740 737 de la catégorie 1 et 904 956 nouvelles inscriptions dans la catégorie 2. À l’issue de l’opération complète de mise à jour du fichier électoral, j’ai l’honneur de vous annoncer que la liste électorale provisoire de 2020 compte 7 500 035 électeurs par rapport à la liste de 2018 où on comptait 6 595 790.», a-t-il lancé à l’endroit des représentants des partis et groupements politiques venus en grand nombre. Puis de souligner sur les données brutes, après traitement informatique, 60 031 ont été rejetées dont 8938 en catégorie 1 et 51 093 en catégorie 2. Et ce, pour ces quelques motifs : l’usage de fausses cartes d’électeurs, recensements hors délai, fort taux de doublons, requérants non majeurs qui se sont retrouvés sur la liste, des requérants qui ont présenté des cartes nationales d’identité qui n’étaient pas les leur. , Liste électorale provisoire- Coulibaly Kuibiert Ibrahime : “Pourquoi il y a eu le rejet de 60 031 personnes” | L'Intelligent d'Abidjan
  • C’est sur ce site que sera installé le futur stade provisoire de Nîmes Olympique dont Midi Libre présente les visuels qui accompagnent le permis de construire déposé en mairie. midilibre.fr, Futur stade provisoire de Nîmes Olympique : "Pas plus de deux saisons" espère le président Assaf - midilibre.fr
  • Mardi soir, les quatre individus arrêtés suite à l’agression du chauffeur de bus Philippe Monguillot, dimanche, à Bayonne, ont été mis en examen sous mandat de dépôt. Ils ont été placés en détention provisoire immédiatement après avoir été présentés à un juge d’instruction.  SudOuest.fr, Bayonne : les agresseurs du chauffeur en détention provisoire
  • L'hôpital provisoire, "Pavillon Saint-Paul" face au centre hospitalier est en cours de réalisation. Il devrait être terminé en septembre pour accueillir les consultations des différents services. lindependant.fr, Narbonne : et voilà comment sera l'hôpital provisoire - lindependant.fr
  • Le ministère de la justice n’a pas fini de traîner comme un boulet l’affaire de la prolongation automatique des détentions provisoires pendant la première phase de l’état d’urgence sanitaire, qui a pris fin le 11 mai. Le Conseil constitutionnel a déposé, vendredi 3 juillet, une nouvelle pierre dans son jardin en estimant que l’ordonnance du 25 mars permettant de prolonger les détentions provisoires jusqu’à six mois en matière criminelle aurait mieux fait de prévoir l’intervention d’un juge. Le Monde.fr, Pour le Conseil constitutionnel, pas de détentions provisoires sans l’intervention d’un juge
  • "J'ai beau être au sixième, des hurlements, des rigolades, des applaudissements, des gens qui parlent fort... Je dors parfois avec des boule Quies". Dans le hall de son immeuble de la rue Marie et Louise, près du canal Saint-Martin (Xe arrondissement) à Paris, Isabelle n'en peut plus. Depuis l'installation des terrasses provisoires, le 2 juin dernier, pour permettre aux restaurateurs de s'en sortir après des semaines de confinement, certains vivent un cauchemar. Pire : ils craignent de devoir le vivre encore toute l'année, même après le 30 septembre. La maire socialiste Anne Hidalgo entend pérenniser les terrasses provisoires. "Mais je vais vendre moi !" s'exclame Gérard. "On ne peut pas dormir ici, le bruit monte le long des façades", déplore-t-il. Des habitants de la rue se sont même rassemblés fin juin dans un collectif. France Bleu, À Paris, la pérennisation des terrasses provisoires inquiète les riverains
  • Le placement en détention provisoire de ce Drômois, qui conduisait donc avec un taux d'alcoolémie délictuel et dont le dépistage de stupéfiants s'est aussi avéré positif, a été prononcé dans l'attente de son jugement devant le tribunal correctionnel de Narbonne, le lundi 10 août. Les gendarmes de l'Aude précisaient, ce jeudi 23 juillet, que, quelques instants avant le choc fatal, le véhicule en cause avait été "signalé comme faisant des embardées par d'autres automobilistes depuis plusieurs kilomètres" sur la RD 6113. A l'entrée de Lézignan, alors que le conducteur se trouvait sur la voie de gauche, la voiture venant en sens inverse avait pu se décaler sur le bas-côté. Le motard qui le suivait n'avait, lui, pas eu le temps de l'éviter. lindependant.fr, Lézignan-Corbières : le conducteur impliqué dans l'accident mortel en détention provisoire - lindependant.fr
  • Selon le parquet de Tulle, qui a demandé leur placement en détention provisoire à l'issue de leur garde à vue, hier soir vendredi, il s'agit d'un trafic organisé qui gagnait en ampleur : "Selon les éléments recueillis lors de l'enquête, nous avons une accélération du trafic depuis le déconfinement." www.lamontagne.fr, Deux femmes placées en détention provisoire en Corrèze pour un trafic de drogues de synthèse acquises depuis le darknet - Bort-les-Orgues (19110)
  • Trois des personnes interpellées lundi, rue de Bailleul à Wazemmes, dans le cadre d’un trafic de stupéfiants, ont été déférées jeudi au tribunal. Deux ont été placées en détention provisoire en attendant l’audience de jugement, le 18 août. La Voix du Nord, Lille: arrêtées pour des stupéfiants, deux personnes en détention provisoire
  • Il a été depuis placé en détention provisoire à la maison d’arrêt de Saint-Malo. , Faits divers. Incendies à Plancoët : un suspect en détention provisoire | Le Petit Bleu
  • Suite à l’achat d’un véhicule d’occasion, que ce soit auprès d’un professionnel ou d’un particulier, vous disposez d’1 mois à compter de la date d’achat pour faire établir votre nouvelle carte grise (certificat d’immatriculation). Au moment de barrer la carte grise lors de la transaction, le vendeur signe pour vous le talon inférieur du document, vous permettant de circuler légalement avec le véhicule pendant ce délai. Pour un achat le 10 du mois en cours, vous avez donc jusqu’au 10 du mois suivant, inclus, pour avoir fait les démarches nécessaires à l’obtention du certificat d’immatriculation. Pour rappel, en attendant de recevoir votre carte grise définitive, vous obtiendrez un certificat d’immatriculation provisoire à votre nom, attestant de votre demande (et donc du fait que le document est en cours de réalisation), vous permettant de circuler. Le talon détachable de la précédente carte grise n’a plus aucune utilité à partir du moment où vous avez le certificat provisoire. C’est ensuite au tour de ce dernier de devenir obsolète, à l’arrivée de votre nouvelle carte grise. Autonews, Nouveau propriétaire, délais, certificat provisoire… tout savoir sur le changement de carte grise
  • Le Comité exécutif de World Rugby a recommandé ce mercredi un calendrier international provisoire réactualisé pour 2020 dans le but d'optimiser la reprise suite à la pandémie de COVID-19 pour le bien du rugby à tous les niveaux. Une fenêtre internationale temporaire a été recommandée entre le 24 octobre et le 5 décembre. Dans l'hémisphère nord, cette fenêtre permettra que soient joués les matches reportés du Tournoi des Six Nations (masculin et féminin) fin octobre, d'avoir un week-end de repos le 7 novembre, puis d'établir un programme de matches internationaux impliquant les Six Nations et des équipes invitées accueillies en Europe du 14 novembre au 5 décembre. La recommandation de modifier de manière provisoire le Règlement 9 sera présentée lors d'une réunion virtuelle du Conseil de World Rugby le 30 juillet. Sous réserve de validation, le programme complet des matches sera annoncé par les fédérations respectives et les organisateurs de compétitions internationales en temps voulu. La teneur du Règlement 9 reviendra à la normale après le 13 décembre. Sport24, Covid-19 : Calendrier provisoire recommandé par le Comité exécutif de World Rugby - Fil Info - Rugby
  • Une femme âgée d'une vingtaine d'années a été arrêtée après avoir poignardé quatre personnes dans un foyer de Lingolsheim (Bas-Rhin), commune de l'Eurométropole de Strasbourg, le lundi 27 juillet. Elle a été placée en détention provisoire le mercredi 29 pour "tentative de meurtre". France 3 Grand Est, Eurométropole de Strasbourg : agression au couteau à Lingolsheim, la suspecte incarcérée pour tentative de meurtre
  • La préfecture du Territoire de Belfort a décidé de prendre un arrêté de restriction provisoire des usages de l'eau. Il entre en vigueur ce mercredi 29 juillet.  Ces dix derniers jours la dégradation du niveau des cours d'eau dans le département s'est accélérée.  France 3 Bourgogne-Franche-Comté, Sécheresse : la préfecture du département Territoire de Belfort prend à son tour un arrêté
  • La Cité de l’habitat provisoire de Soye, une architecture protégée pour découvrir et comprendre le logement d’urgence. du samedi 19 septembre au dimanche 20 septembre à Cité de l’habitat provisoire du parc de Soye Unidivers, La Cité de l’habitat provisoire de Soye, une architecture protégée pour découvrir et comprendre le logement d’urgence. Cité de l’habitat provisoire du parc de Soye Ploemeur samedi 19 septembre 2020
  • L’appel du parquet concerne l’un des deux écroués : le juge d’instruction avait demandé la prolongation de sa détention provisoire au-delà du 31 juillet 2020, soit vendredi. Le juge des libertés, lui, a ordonné sa remise en liberté sous contrôle judiciaire. Le suspect relâché devra respecter certaines conditions, notamment résider hors d’Isère, ne pas se rendre dans le département ou encore pointer une fois par semaine au commissariat. , Grenoble : Le suspect du meurtre d’Adrien Perez bientôt relâché
  • Vital Kamerhe, pensionnaire de la prison centrale de Makala depuis le 8 avril 2020, ne goûtera pas aux plaisirs de la liberté, fût-elle provisoire, avant la reprise de son procès. En effet, les juges ont, une fois de plus, rejeté purement et simplement sa demande de mise en liberté provisoire introduite le vendredi 24 juillet 2020. « C’est depuis samedi dernier que les juges d’appel ont décidé de rejeter cette demande », a précisé Jean-Marie Kabengela, l’un des avocats de Vital Kamerhe. Afrik.com, RDC, Nouveau rejet de la demande de liberté provisoire de Vital Kamerhe : mauvais signe pour la suite de la procédure ?
  • vous savez lire ? c'est provisoire !! L'Équipe, NFL : Washington Football Team, nouveau nom provisoire des ex-Redskins - Foot US - NFL - L'Équipe
  • Le Conseil constitutionnel, saisi de la question de la prolongation automatique de la détention provisoire pendant le confinement, a rappelé vendredi 3 juillet dernier la nécessaire intervention du juge pour décider d'une telle mesure. L'Essor Loire, Seul un juge peut prolonger une détention provisoire
  • Ainsi, «après avoir procédé à l'interrogatoire initial de M. Omar Radi, le juge d'instruction a décidé de le placer en détention provisoire afin de poursuivre l'enquête sur les deux affaires», conclut le communiqué. , Maroc : Le journaliste Omar Radi en détention provisoire suite à une plainte pour «viol»
  • Le Chilien Nicolas Zepeda, soupçonné d'avoir assassiné son ex-petite amie japonaise Narumi Kurosaki en 2016 à Besançon, a été mis en examen pour assassinat et placé en détention provisoire vendredi à l'issue d'un débat devant la juge des libertés et de la détention. Le Figaro.fr, Affaire Narumi: le suspect chilien Nicolas Zepeda placé en détention provisoire
  • L’adoption immédiate d'un revenu minimum provisoire pour les personnes les plus pauvres du monde pourrait ralentir la flambée actuelle des cas de Covid-19 en permettant à près de trois milliards de personnes de rester chez elles pendant la pandémie, souligne le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD). ONU Info, Un revenu minimum provisoire pour protéger les plus pauvres pourrait ralentir la Covid-19 (PNUD) | ONU Info
  • Coup de théâtre dans l'enquête sur l'incendie de la cathédrale de Nantes le 18 juillet dernier. Huit jours après les faits, l'homme interpellé après l'incendie est en détention provisoire, il a reconnu être l'auteur de l'incendie. France 3 Pays de la Loire, Nantes : incendie de la cathédrale, le bénévole du diocèse en détention provisoire, il a reconnu être l'incendiaire
  • Les deux arrêts commentés permettent d’illustrer les délais procéduraux qui s’imposent à la chambre de l’instruction (CHINS) lorsqu’elle statue en matière de détention provisoire. , Détention provisoire : délai imparti à la CHINS pour statuer - Demande de mise en liberté | Dalloz Actualité
  • Le trentenaire a été placé en détention provisoire, en attendant une expertise psychiatrique, qui permettra de statuer sur les suites à donner à cette affaire. , Actualités - Pontarlier : Le fils violent placé en détention provisoire
  • Ceux qui parlent de la joie d'aimer, c'est qu'ils n'aiment pas. Aimer un être, c'est se le sentir nécessaire, donc se sentir soi-même dans un continuel provisoire. De Jean Rostand / Pages d'un moraliste
  • La science a la chance et la modestie de savoir qu'elle est dans le provisoire, de déplacer les frontières de l'inconnu et d'avancer. De Marc Augé / Le Monde de l'éducation - Avril 2001
  • Si on ne change pas, on ne grandit pas. Si on ne grandit pas, on ne vit pas vraiment. Grandir exige un abandon provisoire de tout sentiment de sécurité. De Gail Sheehy
  • Avec la plupart des gens, le disc-jockey se montre sympathique comme l’encre du même nom : d’une façon provisoire. De Frédéric Beigbeder / Vacances dans le coma
  • Tout est provisoire et tout s’achète. L’homme est un produit comme les autres, avec une date limite de vente. De Frédéric Beigbeder / 99 francs
  • Je ne suis ici qu'une ombre transparente, une sorte de copie fragile, un reflet provisoire de l'immensité de Dieu. Il est mon original. De André Frossard / Paris-Match - 29 Août 1991
  • Il y a quelque impiété à faire marcher de concert la vérité immuable, absolue, et cette sorte de vérité imparfaite et provisoire qu'on appelle la science. De Anatole France / L'Orme du mail
  • La tolérance est un moment provisoire. Elle permet à ceux qui ne s'aiment pas de se supporter mutuellement, en attendant de pouvoir s'aimer. De Vladimir Jankélévitch
  • Si l'erreur est une vérité provisoire, pourquoi la vérité ne serait-elle pas une erreur qui dure ? De Maurice Chapelan / Main courante
  • Pop Art : Populaire, provisoire, jetable, bon marché, produit en série, jeune, drôle, sexy, astucieux, spectaculaire et très rentable. De Richard Hamilton
  • Le savoir scientifique n'est pas absolu, mais socialement, culturellement, technologiquement et historiquement marqué, donc provisoire. De Steven Rose
  • Tout est provisoire. Cependant, si l’on en fait la somme, cela donne une sûre et inaltérable permanence. De Ramon Sender-Garcès / La Sphère
  • Un livre n'est jamais qu'un tombeau provisoire d'une joie intime. De Jacques-Pierre Amette / Ma vie, son oeuvre
  • Nous ne sommes, après tout, qu'une vermine provisoire. De Auguste Villiers de l'Isle-Adam / L'Analyse chimique du dernier soupir
  • Un banquier est toujours en liberté provisoire. De Raymond Poincaré

Images d'illustration du mot « provisoire »

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Traductions du mot « provisoire »

Langue Traduction
Corse pruvisoria
Basque behineko
Japonais
Russe предварительный
Portugais provisório
Arabe مؤقت
Chinois 临时
Allemand vorläufig
Italien provvisorio
Espagnol provisional
Anglais provisional
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Synonymes de « provisoire »

Source : synonymes de provisoire sur lebonsynonyme.fr

Antonymes de « provisoire »



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