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Souverainement

Sommaire

  • Définitions du mot souverainement
  • Étymologie de « souverainement »
  • Phonétique de « souverainement »
  • Citations contenant le mot « souverainement »
  • Traductions du mot « souverainement »
  • Synonymes de « souverainement »

Définitions du mot « souverainement »

Trésor de la Langue Française informatisé

SOUVERAINEMENT, adv.

A. −
1. [Dans un cont. sans marque particulière ou marqué positivement] D'une manière parfaite, totale, excellente; au plus haut degré. Synon. divinement, excellemment, parfaitement.Souverainement aimable, beau, juste, puissant; il importe souverainement de. [Dieu] n'est souverainement bon que parce qu'il est souverainement intelligent (Gozlan, Notaire, 1836, p. 55).Il croit avoir trouvé ce trésor dans la musique et souverainement dans celle de Wagner (Benda, Fr. byz., 1945, p. 282).
2. [Dans un cont. marqué négativement] Au plus haut degré. Synon. extrêmement, tout à fait.Souverainement ennuyeux, indifférent, injuste, ridicule; d'un air souverainement dédaigneux; déplaire souverainement. Mon cousin méprisait souverainement les hommes adonnés à plusieurs vices (Jouy, Hermite, t. 5, 1814, p. 59).Voix dans la salle, au milieu du bruit. (...). Le Président: Ces manifestations sont souverainement indécentes (A. France,Crainquebille,1905,2etabl.).
B. − À la manière d'un souverain, d'une souveraine; avec certaines caractéristiques (suprématie, absolutisme, majesté, etc.) appartenant ou supposées appartenir à un souverain, à une souveraine. Disposer souverainement de qqn; régner souverainement dans, sur qqc. J'ai vu, répondit souverainement Thénardier, des millionnaires qui avaient des redingotes comme cela (Hugo, Misér., t. 1, 1862, p. 487).Partout l'eau régit souverainement l'activité humaine (Brunhes, Géogr. hum., 1942, p. 19).
C. −
1. En tant que détenteur en droit ou en fait de la souveraineté. Ordonnance du 21 avril 1944 (...). Article premier. − Le peuple français décide souverainement de ses futures institutions (De Gaulle, Mém. guerre, 1956, p. 571).
2. Sans appel, en dernier ressort. S'en rapporter à un certain nombre de personnes notables, qui prononceraient souverainement (Barante, Hist. ducs Bourg., t. 2, 1821-24, p. 124).Dans ces cas rares, le Tribunal des conflits statue au fond et juge souverainement (Belorgey, Gouvern. et admin. Fr., 1967, p. 182).
Prononc. et Orth.: [suvʀ εnmɑ ̃]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. a) Ca 1225 « parfaitement, excellemment » (Beuve de Hantone, II, éd. A. Stimming, 3577); b) 1377 « au suprême degré, très » (Oresme, Le Livre du ciel et du monde, 2, IV, 6, éd. A. D. Menut et A. J. Denomy, p. 694); 2. [ca 1380 liégeois sovranment « avec l'autorité suprême, sans appel » d'apr. FEW t. 12, p. 434b] 1601 souverainement (C. Fauchet, Fleur de la maison de Charlemagne, p. 56); 3. 1461 « surtout, essentiellement, en particulier » (G. Chastellain, Chron., livre IV, éd. Kervyn de Lettenhove, t. 3, p. 36); 4. 1862 « avec la majesté d'un souverain » (Hugo, loc. cit.). Dér. de souverain1*; suff. -(e)ment2*. Fréq. abs. littér.: 294. Fréq. rel. littér.: xixes.: a) 617, b) 365; xxes.: a) 374, b) 302.

Wiktionnaire

Adverbe

souverainement \su.vʁɛn.mɑ̃\

  1. Excellemment, parfaitement.
    • Mandez-moi des nouvelles…. de votre santé, de vos affaires ; voilà ce qui me tient à cœur souverainement, — (Marquise de Sévigné, 30 sept. 1671.)
    • Les propos du gros garçon se mirent à charlestonner dans son cerveau où la lucidité s'insinuait souverainement. — (Victor Méric, Les Compagnons de l’Escopette, Éditions de l’Épi, Paris, 1930, page 144)
  2. (Familier) (Péjoratif) Extrêmement.
    • Madame la comtesse de Sérizy […] était souverainement jugeuse. Littérature, politique, hommes et femmes, tout subissait sa censure ; […]. — (Honoré de Balzac, La Femme de trente ans, Paris, 1832)
    • Il [M. de Gordes] a souverainement deux choses, une grande défiance et une grande incertitude, de sorte qu’il se jette à l’écart à tout moment, — (Marquise de Sévigné, 3 nov. 1688.)
    • Soumis et docile à la critique quand elle lui paraissait juste, il la méprisait souverainement quand il la croyait déraisonnable, — (Jean le Rond D’Alembert, Él. Marivaux, note 25.)
  3. D’une manière souveraine, sans appel.
    • Les confesseurs sont obligés de se rapporter à nous [jésuites] pour les cas de conscience ; car c’est nous qui en jugeons souverainement, — (Blaise Pascal, Provençal VI.)
  4. En son pouvoir, et avec autorité de ses fonctions.
    • Ayant souverainement estimé que la communication commerciale et la publicité via un site internet n’entraient pas dans le champ de l’activité principale d’un architecte, au sens de l’article L. 121-16-1 III, devenu L. 221-3 du code de la consommation, une cour d’appel n’a pu qu’en déduire que, celui-ci ayant conclu un contrat de création et de licence d’exploitation de site internet avec un professionnel, bénéficiait du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-1 du code de la consommation, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016.[1]
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Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

SOUVERAINEMENT. adv.
D'une manière souveraine, parfaitement. Dieu est souverainement bon. La loi de Dieu est souverainement juste. Il se dit quelquefois en mauvaise part. Cet homme est souverainement ennuyeux. Cela est souverainement injuste. Il signifie aussi Avec l'autorité suprême, sans appel. Commander souverainement. Juger, décider souverainement.

Littré (1872-1877)

SOUVERAINEMENT (sou-ve-rè-ne-man) adv.
  • 1Excellemment, parfaitement. Souverainement bon. Souverainement juste. Mandez-moi des nouvelles… de votre santé, de vos affaires ; voilà ce qui me tient à cœur souverainement, Sévigné, 30 sept. 1671.
  • 2Familièrement et en mauvaise part. Cet homme est souverainement ennuyeux. Il [M. de Gordes] a souverainement deux choses, une grande défiance et une grande incertitude, de sorte qu'il se jette à l'écart à tout moment, Sévigné, 3 nov. 1688. Soumis et docile à la critique quand elle lui paraissait juste, il la méprisait souverainement quand il la croyait déraisonnable, D'Alembert, Él. Marivaux, note 25.
  • 3D'une manière souveraine, sans appel. Il commande souverainement. Les confesseurs sont obligés de se rapporter à nous [jésuites] pour les cas de conscience ; car c'est nous qui en jugeons souverainement, Pascal, Prov. VI.

HISTORIQUE

XIVe s. Mais adès bien me remembroie, Que li diex dist, se je voloie Venir à mon entendement, Que tousdis souverainement Loiaus, senez en tous cas fusse, Machaut, p. 39. Selon ce que vertu est bien, elle n'est pas ou [au] moien, mes est très bonne souverainement et contraire à mal, Oresme, Éth. 46. Et ce appert maismement et advient as poetes, car ilz aiment souverainement leur poemes ou dittés aussi comme leur filz, Oresme, ib. 274.

XVIe s. Il [la Boétie] avoit une autre maxime [obéir aux lois] souverainement empreinte en son ame, Montaigne, I, 221.

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Étymologie de « souverainement »

Souveraine, et le suffixe ment.

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Dérivé de souverain, par son féminin souveraine, avec le suffixe -ment.
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Phonétique du mot « souverainement »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
souverainement suvrɛnmɑ̃

Citations contenant le mot « souverainement »

  • Le pouvoir de tout modifier souverainement est dans notre volonté. De William Shakespeare / Othello
  • Il y a trois temps qui déplaisent souverainement aux jardiniers : le temps sec, le temps pluvieux, le temps en général. De Pierre Daninos
  • Si l'homme parfois ne fermait pas souverainement les yeux, il finirait par ne plus voir ce qui vaut d'être regardé. De René Char / Fureur et mystère
  • Le juge apprécie souverainement les faits en cette matière, a répondu la Cour de cassation, saisie d’un recours de la salariée. En revanche, cette salariée s’étant sentie agressée, peut estimer que la sécurité totale au travail, physique et mentale, due par son employeur, n’est pas assurée. Journal L'Union, VOS DROITS. L’absence de harcèlement au travail ne prouve pas la bonne sécurité
  • Tous les cas non prévus par le Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, seront tranchés souverainement selon la nature de la question par Radio France dans le respect de la législation française. Mouv, Gagne ta Nintendo Switch !
  • « Les avocats en déposent une trentaine par jour dans les bureaux des juges d'instruction, précise Christophe Mackowiak, le président du tribunal judiciaire de Versailles. Il est évident que les magistrats ne remettent pas tous le monde en liberté et étudient souverainement les dossiers avant de prendre leur décision. » leparisien.fr, 133 prisonniers libérés du centre pénitentiaire des Yvelines - Le Parisien
  • Alpha Condé a martelé que la réouverture de l’Aéroportt de Conakry et la reprise des vols aériens internationaux dépendront exclusivement du programme défini souverainement par les autorités guinéennes, en fonction de l’évolution de la pandémie.  Financial Afrik, Guinée : éventuelle reprise des vols commerciaux sous fonds de souverainisme | Financial Afrik
  • Quand l’Algérie lance un débat strictement interne sur le rôle qu’elle entend souverainement donner à son institution militaire dans la nouvelle Constitution, c’est évident «L’Algérie se prépare à envahir le Maroc». Maghreb Online, Dangereuse escalade : Le Maroc s’attaque à l’Algérie, son président et son peuple - Maghreb Online
  •  Sur leur liste d’objectifs à réaliser durant la transition, figurent entre autres : «  établir le cadre juridique, les mécanismes financiers appropriés, et conclure les ententes politiques nécessaires permettant l'institutionnalisation de la démocratie en Haïti à travers la mise en place d'un multipartisme modéré autour de 4 ou 5 partis ou plateformes politiques ; assainir les finances publiques ; promouvoir des réformes économiques, un climat favorable aux investissements, à la création d'emplois et au développement de la production nationale;  initier des projets d'apaisement social tout en apportant des services à la population ; organiser des élections générales libres, honnêtes et démocratiques à travers un processus inclusif et transparent ; défendre le droit du peuple haïtien à décider souverainement de ses affaires, tout en travaillant au développement de la coopération internationale, de l'amitié et de la solidarité entre les peuples du monde entier ». Le Nouvelliste, Le Nouvelliste - Une cinquantaine d’acteurs politiques, de la société civile et de la diaspora signent une déclaration d’engagement
  • C’est souverainement que le Liban a ratifié nombre de traités internationaux favorisant les investissements étrangers dans son pays. Ces traités bilatéraux d’investissement (TBI) ou multilatéraux (TMI) font naître des obligations internationales pour le Liban, des protections qu’il doit garantir à tout étranger ayant investi dans le pays et qui peut se prévaloir de l’un de ces traités. L'Orient-Le Jour, Le côté obscur de l’audit financier - L'Orient-Le Jour
  • Le président Alpha Condé a affirmé que la décision de rouvrir l’aéroport de Conakry dépendra exclusivement du programme défini souverainement, en fonction de l’évolution de la pandémie dans notre pays. Mosaiqueguinee.com, Réouverture de l'aéroport de Conakry : la décision sera souverainement prise (Alpha Condé) - Mosaiqueguinee.com
  • L'article 50 du traité de l'Union européenne n'indique rien de tel. La Cour a donc interprété ce silence comme un droit exerçable dans les mêmes conditions que le retrait. Puisqu'un État peut décider de se retirer, il peut décider de révoquer cette volonté sans attendre l'accord réciproque de l'Union. La souveraineté s'exprimerait donc dans les deux sens : on s'en va souverainement et on décide, finalement, de rester tout aussi souverainement à condition que l'accord de retrait ne soit pas entré en vigueur. Le Point, Brexit : nouveau coup de tonnerre dans le ciel européen - Le Point
  • Reste à savoir si le Bénin, souverainement, va revoir sa carte étant donné que la présence de missions diplomatiques africaines à Genève, notamment, est essentielle pour la défense et la préservation des intérêts des pays africains sur la scène multilatérale ou si son audace fera des émules dans le continent premier? Senego.com - Actualité au Sénégal, toute actualité du jour, Diplomatie: Le Bénin ferme ses Ambassades à Genève, Addis Abeba, Bruxelles - Senego.com
  • Il a ajouté que « c’est un pays souverain, donc la France n’a pas à s’immiscer dans les affaires intérieures de l’Algérie, elle n’a pas à le faire et elle ne cherche pas à le faire. C’est au peuple algérien et à lui seul qu’il revient de décider souverainement de son avenir et il a montré cette posture au cours des dernières semaines, il a montré qu’il était déterminé à faire entendre sa voix ». Algerie Eco, Jean-Yves Le Drian : c'est au peuple algérien de décider souverainement de son avenir - Algerie Eco
  • Kiosque360. Après avoir échoué dans toutes ses tentatives d’empêcher plusieurs pays africains d’ouvrir souverainement des consulats dans les villes du sud marocain, l’Algérie braque son hystérie antimarocaine sur le Forum de Crans Montana, à Dakhla. Le360.ma, L’Algérie prise en flagrant délit d’incitation au boycott du Maroc | www.le360.ma
  • Une situation qui déplaît souverainement à Jean-Michel Aulas. Le président lyonnais n'a pas pu s'empêcher de critiquer la gestion économique du club phocéen. En réponse à un twittos étalant les problèmes de trésorerie et le déficit marseillais, JMA s'est fendu d'un tacle assassin : , Lyon, Aulas tacle (encore) l'OM | Goal.com
  • –?les juges du fond avaient souverainement retenu que l’affectation de l'appartement concerné à usage d’habitation au 1 er janvier 1970 n'était pas établie?; , Location de courte durée d'un appartement à Paris : pas d'amende sans preuve de l'usage d'habitation - Éditions Francis Lefebvre
  • Il pourrait fort bien se traduire dans les faits dans la mesure où le muscadin de l'Elysée étant souverainement protégé par la constitution de la Ve République, la stratégie d'une démission-réélection serait probablement la seule véritable parade à l'impopularité croissante et à l'échec avéré du quinquennat. Un judicieux coup de poker ? Club de Mediapart, Cincinnatus ? | Le Club de Mediapart
  •  Dans la Globalisation, le statut principal dévolu à  Haïti est l’humanitaire, et ce dans une logique de survie. Le développement à travers de saines politiques publiques et d’une gouvernance souverainement responsable lui est encore systématiquement refusée. Les faits suivants peuvent corroborer cette affirmation : Le Nouvelliste, Le Nouvelliste - Covid-19, déglobalisation, replis nationaux et nouveau rôle d'Haïti
  • Les juges apprécient souverainement si les conditions sont remplies en fonction des éléments de fait fournis. Seloger, Pouvez-vous revendiquer la propriété d’une cour commune utilisée depuis longtemps ? | Seloger
  • Elle vous tente, cette balade en melon? Montez-le vaillamment pour ne pas dire souverainement, car ce melon de bourgogne vous entraîne dans des entrailles minérales à vous faire participer à un rodéo gustatif réglé au quart de tour! Bien sec et tranchant, léger, vertical et palpable à tous niveaux. De quoi vous décrocher un sourire tout bête. (5+) © Explication des cotes Le Devoir, Schistes par l’Écu 2018, Muscadet Sèvre et Maine, Loire, France | Le Devoir
  • Dans ses déclarations, Samir Belarbi se focalise sur la levée des principales charges qui pesaient sur lui, celles d’avoir été accusé de Hirakiste subversif qui menacerait l’unité et l’intérêt national. Mais là n’est pas le plus important, il insiste surtout dans ses déclarations, volontairement ou inconsciemment, sur le fait que le tribunal qui l’a relaxé l’aurait fait souverainement et par conséquent, la justice, au moins dans cette affaire, aurait recouvert son indépendance du pouvoir exécutif ou du pouvoir tout court. A n’en douter, Samir Belarbi croit où veut nous faire croire que c’est le juge chargé de son dossier qui l’a libéré souverainement et indépendamment de toute injonction de quelque cercle occulte du pouvoir. L’indépendance de la justice se retrouve ainsi au centre de ses déclarations et il n’hésite pas à vouloir faire croire que c’est là une amorce de victoire de la principale revendication du Hirak, celle de l’état de droit. En ce sens, il va jusqu’à rappeler l’épisode de la mutinerie des magistrats au mois de mars en les haranguant à l’occasion de revenir sur le terrain de la lutte pour un état de droit. Il faudra comprendre cette phrase de Samir Belabed dans le contexte global de son énonciation « La priorité des priorités consiste à libérer cette justice aux ordres » en même temps de reconnaître que sa libération fut un acte indépendant de toute injonction, mais seulement par l'esprit d'indépendance du juge qui a ordonné sa libération, qu'il encense au passage ! Passant sous silence la légitimité même de l’institution judiciaires dans ses fondements constitutionnels. Rappelons-nous la déclaration de Khaled Drareni à sa libération « on m'a dit de ne pas recommencer, sinon vous allez avoir des problèmes » ! Malgré d’être averti que le système broie tout ce qui lui résiste, il n'a pas eu peur et a recommencé comme si de rien n'était. Aucune libération de détenus du Hirak ne ressemble à une autre et n’obéie aux mêmes règles. Aux dernières nouvelles, qu’il faudra mettre sur le compte de la rumeur, Khaled Drareni serait un élément de Xavier Driencourt, il se sait intouchable, voilà pourquoi il persiste dans son travail journalistique critique de couverture du Hirak. Si cette rumeur s’avère véridique, cela implique que bon nombre de nos médias sont sous influence et que l'ancien colonisateur tient réellement notre pouvoir en laisse. Club de Mediapart, Libération de Samir Belarbi, on achève bien le Hirak | Le Club de Mediapart
  • L'Europe semble avoir du mal à gérer la crise du Covid-19. Depuis trois mois, dans le domaine de la recherche, aucune coopération n'a été scellée avec les pays voisins au Laboratoire Hospitalier Universitaire de Bruxelles. Même pour trouver un vaccin, aucun plan d'action conjoint n'a pour l'heure été élaboré. Quant à la réouverture des frontières, c'est compliqué. Chaque État décide souverainement. Plus de détails dans la vidéo ci-dessus. LCI, L'Europe joue-t-elle son rôle de pilote dans la gestion de la crise du coronavirus ? | LCI
  • Dans le détail, Facebook n’a sélectionné que les quatre premiers membres, qui font office de coprésidents. Les seize autres retenus l’ont été sur la base d’un consensus entre le site et ce premier groupe. Ce sera la même démarche pour les vingt autres membres, car le conseil doit compter en tout 40 membres — et un minimum de 11 en toutes circonstances. Ensuite, le conseil décidera souverainement de remplacer ou d’ajouter des membres, sans que le réseau social ait son mot à dire. Numerama, Facebook lance sa « Cour suprême » qui pourra imposer des choix à Mark Zuckerberg
  • C’est l’histoire d’une amitié impossible. Entre Voltaire et Rousseau, les deux géants des Lumières. Dans un XVIIIe siècle en effervescence, ils se lisent, s’écrivent, s’admirent. Avant le temps des déceptions, du mépris, des insultes, où finalement ils se haïssent à mort. Sans jamais se rencontrer... Ce qui les oppose ? Tout !  Dans ce face à face, loin de leurs statues, on découvre Voltaire adulé et mondain, affairiste et généreux, candide et manipulateur, Rousseau exalté et dépressif, ambitieux et sauvage, passionné et libre. On les accompagne dans la farandole de l’époque, de Paris à Genève, de Potsdam à Londres, de châteaux en auberges, de salons en théâtres, philosophant avec Diderot, d’Alembert, Grimm, leurs amis communs, batifolant avec des femmes souverainement libres comme Madame de Warens, Madame du Châtelet, ou avec l’humble lingère Thérèse Levasseur… , R.-P. Droit, Monsieur, je ne vous aime point
  • Ce vendredi noir s’est imposé à nous comme n’importe quel autre artifice commercial. Il n’est ni moral, ni immoral. Ne m’est ni sympathique, ni antipathique. Des commerçants ont décidé souverainement de brader leurs marchandises un jour par année. Ou de faire semblant. Grand bien leur fasse, tant mieux pour les clients qui font des affaires, tant pis pour les autres. Le Temps, Black Friday: et dire qu’il suffirait que les gens n’achètent plus - Le Temps
  • Le groupe pharmaceutique Roche a finalement et souverainement plus que compensé l’an dernier l’érosion des recettes induite par la multiplication des versions biosimilaires de plusieurs de ses produits phare en oncologie, exposés depuis peu à cette concurrence. Les nouveaux produits ont en effet... , Roche a nettement surcompensé l'érosion induite par les biosimilaires | Agefi.com
  • Tous les membres de la communauté internationale doivent respecter et faire appliquer strictement l’embargo des Nations unies sur les armes. La persistance des ingérences extérieures alimente la crise. Plus les parties libyennes belligérantes s’appuient sur une aide militaire étrangère, plus elles accordent à des acteurs extérieurs une influence exagérée sur les décisions que la Libye devrait prendre souverainement, au détriment des intérêts nationaux libyens et de la stabilité régionale. France Diplomatie - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, Libye - Déclaration conjointe du Haut représentant de l’Union européenne pour la politique étrangère et de sécurité commune et des ministres des affaires étrangères de l’Allemagne, de la France, de l’Italie et du Royaume-Uni (7.01.20) - Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères
  • "Ce sont les États africains qui ont joué un rôle moteur dans cette décision et parmi eux la Côte d'Ivoire et le président Ouattara. Ils ont souverainement décidé d'une réforme en profondeur", explique Bruno Le Maire. "C'est donc la fin d'une monnaie commune qui avait ses avantages mais aussi ses inconvénients. Elle était très critiquée par les nouvelles générations", rappelle-t-il. France 24, Bruno Le Maire sur France 24 : "Nous ouvrons une nouvelle ère en mettant fin au franc CFA" - L'Entretien
  • Un scénario qui déplaît souverainement au dirigeant forézien : “La Coupe de France est la plus belle des Coupes, avec une communion des supporters, a indiqué le président du directoire stéphanois dans L’Equipe. C’est ça, le football. J’étais très heureux à l’idée de la jouer car Saint-Étienne a vécu une saison particulière, cette année. Être parvenus à se qualifier devant Rennes pour notre première finale de Coupe de France depuis 1982, contre le PSG qui plus est, nous permettait de sauver la saison, entre guillemets. Mais là, on nous parle de jouer dans un stade vide. Il n’y aurait plus de saveur.” 24matins.fr, St-Etienne : Romeyer ne veut pas jouer la finale de la Coupe de France à huis clos
  • "La France est un État souverain, elle prend ses décisions fiscales souverainement", a rappelé le ministre de l'Économie lors d'un point presse à Bercy. "Nous souhaitons travailler étroitement avec nos amis américains à une taxation universelle des activités digitales", a par ailleurs indiqué Bruno Le Maire. "Nous souhaitons entre maintenant et la fin août - le G7 de Biarritz des chefs d'État - parvenir à un accord sur cette taxation universelle des activités numériques", a-t-il ajouté.   LExpress.fr, Taxation des Gafa, vins français : Bruno Le Maire répond à Donald Trump - L'Express
  • La saine pression de la Confédération pour une couverture de 80% en 2052 des engagements des caisses de pension publiques a mis à découvert une dette genevoise supplémentaire dont la traite va maltraiter notre génération et celles de nos enfants et des enfants de nos enfants. A noter que les contribuables ont déjà souverainement donné 7 milliards pour les 40 années suivantes lors de la fusion des caisses de pension. Le Temps, Douze milliards pour les fonctionnaires genevois: cela suffit! - Le Temps
  • "La France ... décide souverainement de ses dispositions fiscales" (dixit Lemaire). En partie seulement, dans la limite d'une fourchette définie par l'Europe. Pourquoi vouloir le cacher ? (refusé) Le Figaro.fr, La taxe Gafa définitivement adoptée par le Parlement
  • Aux termes de ce droit ethnocentrique, en tant que « découvreurs » du territoire, les États étaient souverainement autorisés à attribuer ou à reconnaître des droits de possession aux peuples autochtones. Bref, dans cette logique, les peuples autochtones n’avaient aucun droit territorial autre que ceux que l’État voulait bien leur reconnaître. Les réserves attribuées en vertu de la Loi sur les Indiens en sont le meilleur exemple. La Presse, Crise autochtone: entre territoire et politique
  • La France « est un Etat libre et souverain qui décide de sa taxation et qui la décide librement et souverainement », a assuré le ministre de l’économie, Bruno Le Maire. Le Monde.fr, Taxes sur les GAFA : les Etats-Unis menacent de saisir l’OMC, la France réplique
  • Force est donc de constater que, face à l’épidémie, les États sont souverainement désordonnés. Dans un réflexe pavlovien, et faute de procédures supranationales, les gouvernements se replient sur une stratégie nationale et prennent des mesures sans concertation avec leurs voisins. Ainsi, certains ont fermé leurs frontières assez tôt, alors que d’autres ont longtemps simplement déconseillé les déplacements à l’étranger. Quand certains ont fermé écoles, crèches, restaurants et cafés, d’autres ont imposé un (quasi) « lockdown ». Club de Mediapart, Face au coronavirus, le chaos de l’Europe intergouvernementale | Le Club de Mediapart
  • Malgré tout le soutien de Pierre de Coubertin, le rugby reste un "petit" sport Olympique, car la Grande-Bretagne et ses dominions avaient décidé de boycotter souverainement ce rendez-vous. Était-ce du mépris, comme on le croit trop souvent ? Pas vraiment si l’on relit leur communiqué officiel : "Après le 1er mai, en raison de la chaleur, de la fatigue, de l’abandon de l’entraînement, les résultats pouvaient être faussés..." Les Nations britanniques estiment donc que le rugby doit rester un sport d’hiver, de boue et de pluie, et qu’il n’est pas question de demander à des joueurs amateurs de se remobiliser après la fin traditionnelle de la saison. Rugbyrama, Jeux olympiques - La mauvaise éducation du rugby aux JO 1924 de Paris - Rugby - Rugbyrama
  • «Il y a une différence entre le plan pénal et le plan civil», rappelle Me Rémy Josseaume, responsable de la commission droit routier au barreau de Paris. «Dans le premier cas, la preuve est libre. Les vidéos enregistrées par une dashcam peuvent donc être produites devant la justice. C'est ensuite au juge d'apprécier souverainement la véracité d'une infraction, c'est le cas par exemple lorsqu'on est verbalisé pour être passé au feu rouge, alors qu'une vidéo prouverait qu'on est bien passé au orange». CNEWS, Dashcam : les vidéos enregistrées par les conducteurs ont-elles une valeur juridique ? | CNEWS
  • Le rapport d’expertise est alors considéré comme un élément de preuve dont le juge apprécie souverainement la valeur et la portée, à condition bien entendu qu’il ait été versé aux débats et soumis à la discussion contradictoire des parties. , Compatibilité du principe du contradictoire avec un rapport d’expertise officieux établi de façon unilatérale - Éditions Francis Lefebvre
  • A noter : Rappel du principe selon lequel, à défaut de clause sanctionnant expressément le défaut d'information du cédant par la déchéance de la garantie, le juge du fond apprécie souverainement si celle-ci est encourue par l'acquéreur du seul fait de l'inexécution de son obligation (Cass. com. 9-6-2009 n° 08-17.843 : RJDA 8-9/09 n° 752 ; Cass. com. 25-1-2017 n° 15-17.137 F-D : RJDA 4/17 n° 255). , Une demande d’exécution d’une garantie de passif recevable malgré le défaut d'information du garant - Éditions Francis Lefebvre
  • Rappelons que le Juge évalue souverainement le montant dû au titre des heures supplémentaires, sans être tenu de préciser le détail de son calcul. Juritravail, Prouver les heures supplémentaires
  • Le monde d’après, c'est la démocratie des producteurs/trices associéEs, décidant librement et souverainement quoi produire, comment et à quelles fins. Les besoins essentiels (se nourrir, se chauffer, se loger, se soigner, s'éduquer, se cultiver, se déplacer) doivent être garantis pour touTEs. La répartition du travail supprimera le chômage et libèrera du temps pour que des assemblées de travailleurs/euses et de citoyenNEs prennent en charge la marche des entreprises et des affaires publiques. Utopie ? En tout cas, vu la répression déployée contre les mobilisations anticapitalistes, le gouvernement prend la menace très au sérieux.  , Les plus riches se gavent : la sortie de crise devra être anticapitaliste | NPA
  • 1. Voici une solution montrant l’emprise du temps sur le droit de la filiation. L’arrêt en date du 15 janvier 2020 rappelle la distinction entre prescription et forclusion dans le contentieux familial. En l’espèce, les faits trouvent comme point de départ une action en contestation de maternité d’enfants nés à l’étranger. En appel, la personne ayant engagé l’action initialement se voit déboutée car le délai de forclusion de l’article 333, alinéa 2, était écoulé. La demanderesse souhaitait, toutefois, voir reconnaître un empêchement à agir ce qui aurait entraîné une suspension de l’écoulement du temps juridique. Le raisonnement de la Cour de cassation est clair : le rejet du pourvoi résulte de la nature du délai de forclusion insusceptible de suspension. La possession d’état ayant été appréciée souverainement par les juges du fond, le spectre de la cassation paraissait bien lointain. Cette solution invite à quelques précisions sur la nature du délai et sur le rôle de la possession d’état en tant que révélateur de la vérité sociologique. , De la distinction entre prescription et forclusion dans le contentieux de la filiation - Filiation | Dalloz Actualité
  • Les « véganes » se frottent les mains. Le Conseil constitutionnel vient de leur donner raison contre les parlementaires français en censurant l'article 31 de la loi alimentation, ouvrant ainsi tout grand la voie au « steak » de soja, aux « saucisses » de seitan, à la « galantine » de légumes, à « l'escalope » végane tomates et basilic ou encore au « hot-dog végétal ». Des formulations ambiguës qui agacent souverainement les producteurs de viande. Les Echos, Encore de beaux jours pour le « steak » et la « saucisse » véganes | Les Echos
  • L’arrêt commenté permet d’illustrer certaines règles procédurales, notamment les formalités de notification de la date d’audience aux parties, la faculté pour la cour de rouvrir souverainement les débats, ainsi que les modalités de signification ou de notification de l’arrêt. , Procédure devant la chambre de l’instruction : rappels procéduraux - Audience | Dalloz Actualité
  • Il y a trois météo qui déplaisent souverainement  aux jardiniers : le temps sec, le temps pluvieux et le temps en général Pierre Daninos Ecrivain et humoriste français (1913-205)   France 3 Grand Est, Vos prévisions météo pour ce mercredi 20 mai : encore plus beau, encore plus chaud
  • Il était une fois le roadster anglais. Star des années 60, il attirait par son style, beaucoup, par ses performances, un peu, et surtout par sa promesse de rouler cheveux au vent. Réservé aux célibataires parfois accompagnés, il se moquait souverainement de toute notion de confort. Il fit la fortune de MG et Triumph avant d'être détrôné par les GTI, plus performantes et polyvalentes. Il marqua cependant suffisamment l'histoire pour que quelques marques tentent de perpétuer la formule jusqu'à aujourd'hui. BMW fait partie de celles-là grâce à sa série des "Z" initiée à la fin des années 80.   LExpress.fr, BMW Z4 : la métamorphose du roadster - L'Express
  • Les irrégularités constatées par le tribunal n’entraînent pas nécessairement l’annulation de l’élection, le tribunal devant apprécier si elles ont eu une incidence sur le résultat. Selon les cas, le tribunal peut soit annuler une élection, soit corriger les résultats de l’élection voire constater que les irrégularités n’ont eu aucune incidence. Le tribunal administratif précise que c’est à titre indicatif et qu’il appartient aux formations de jugement d’apprécier souverainement. , Politique | Elections municipales : 19 recours déposés en Savoie
  • Voilà qui déplaira souverainement à tous ceux qui adorent le détester! Après un mois de juillet catastrophique, où ses propos assassins en « off » sur ses propres amis politiques, son style jugé hautain et la sécession annoncée de Cédric Villani ont menacé d'engloutir sa campagne, Benjamin Griveaux entame l'automne en position nettement plus favorable. leparisien.fr, Municipales à Paris : Benjamin Griveaux commence à y croire - Le Parisien
  • La prescription acquisitive résulte uniquement d’une possession utile et prolongée. L’acte de notoriété doit donc caractériser des actes matériels de possession précis, circonstanciés et probants (Cass. 3e civ. 22-5-2013 n° 09-72-601F-D). Il est seulement un mode de preuve de ces faits dont il fait foi jusqu'à preuve du contraire (Rép. De Rugy : AN 18-6-2013 p. 6458 n° 20428). Il appartient au juge d'en apprécier souverainement la valeur probante (Cass. 3e civ. 4-10-2000 n° 98-11.780 FS-PB). , Propriété : un acte de notoriété acquisitive doit relater les actes matériels de possession - Éditions Francis Lefebvre
  • "Pour les Français majeurs détenus transférés" en Irak par les FDS, "ils relèvent d'abord des autorités de ce pays, à qui il revient de décider souverainement s'ils doivent faire l'objet de procédures judiciaires sur place", a souligné Emmanuel Macron en présence de Barham Saleh. Europe 1, Macron affirme qu'"il n'y a pas un programme de retour des djihadistes"
  • Pour le parti de Mohcine Belabbes « l’heure est à la fois grave et porteuse de tous les espoirs. La mobilisation et la détermination du peuple algérien pour exercer souverainement son choix sur son avenir est réaffirmée régulièrement avec force. Il appartient à toutes les forces patriotiques d’accompagner cette exigence sans calculs personnels ou partisans. » Algerie Eco, RCD : Le taux de participation "ne saurait dépasser les 8%" - Algerie Eco
  • Cependant, a ajouté le ministre devant la presse à Madrid, "les organisateurs doivent prendre leur décision en fonction de ce qu'eux considèrent souverainement". LaLibre.be, Le salon mondial du mobile de Barcelone sera-t-il annulé à cause du coronavirus ? - La Libre
  • "Nous avons fait un choix souverain, nous avons choisi souverainement d'avoir une monnaie commune", a-t-il poursuivi. "La contre-partie de cela, c'est que vous ne pouvez faire n'importe quoi. Vous devez respecter les règles parce que si jamais vous faites n'importe quoi, c'est ceux qui sont autour qui trinquent." Capital.fr, Déficit: Le Maire appelle Rome à "respecter les règles" de la zone euro - Capital.fr

Traductions du mot « souverainement »

Langue Traduction
Anglais sovereignly
Espagnol soberanamente
Italien sovranamente
Allemand souverän
Chinois 主权地
Arabe ذات سيادة
Portugais soberanamente
Russe суверенно
Japonais 主権的に
Basque sovereignly
Corse sovranamente
Source : Google Translate API

Synonymes de « souverainement »

Source : synonymes de souverainement sur lebonsynonyme.fr
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