La langue française

Stipulant

Sommaire

  • Définitions du mot stipulant
  • Étymologie de « stipulant »
  • Phonétique de « stipulant »
  • Citations contenant le mot « stipulant »
  • Traductions du mot « stipulant »
  • Synonymes de « stipulant »

Définitions du mot « stipulant »

Trésor de la Langue Française informatisé

Stipulant, -ante, part. prés. en empl. adj.,dr. Qui stipule. Les parties stipulantes. Empl. subst. Le stipulant et le promettant. Les conditions arrêtées par les stipulants (Lar. 19e).

Wiktionnaire

Adjectif

stipulant \sti.py.lɑ̃\

  1. (Droit) Qui stipule.
    • Les parties stipulantes dans un contrat.

Forme de verbe

stipulant \sti.py.lɑ̃\

  1. Participe présent de stipuler.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

STIPULANT, ANTE. adj.
T. de Jurisprudence. Qui stipule. Les parties stipulantes dans un contrat.

Littré (1872-1877)

STIPULANT (sti-pu-lan, lan-t') adj.
  • Terme de jurisprudence. Qui stipule. Les parties stipulantes dans ce contrat.
Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Étymologie de « stipulant »

Participe présent de stipuler.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Phonétique du mot « stipulant »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
stipulant stipylɑ̃

Citations contenant le mot « stipulant »

  • (Sydney) Ashleigh Barty a annoncé qu’elle se retirait des Internationaux des États-Unis, stipulant qu’elle n’était pas à l’aise de voyager durant la pandémie de COVID-19. La Presse, Ashleigh Barty se retire des Internationaux des États-Unis
  • La demande de ce congé sera encadrée. Au-delà de différents documents à présenter stipulant notamment l’état de santé de la personne aidée, il faudra poser ce congé au moins un mois avant le début programmé. En cas de renouvellement, ce délai sera raccourci à 15 jours. Des souplesses seront prévues en cas d’imprévu. Si les dates posées évoluent, le changement pourra se faire sous 48 heures. En cas d’urgence, il sera aussi possible de poser le congé immédiatement. Ce sera le cas si l’état de santé de la personne aidée se dégrade soudainement, s’il y a une situation de crise nécessitant une action urgente du proche aidant ou s’il y a une cessation brutale de l’hébergement en établissement dont bénéficiait la personne aidée. Il faudra alors, dans les 8 jours, présenter les pièces justificatives. Capital.fr, Bientôt un congé de proche aidant pour les fonctionnaires - Capital.fr
  • Toutefois, Naouri évoque dans sa déclaration un dédommagement de l’ordre de 2 milliards de centimes, ce qui conforte les échos parvenus du côté de la commission de résolution des litiges (CRL), selon lesquelles le CSC devrait verser à Meziane ledit montant, qui représente les salaires et primes impayés, l’indemnité de logement et celle de résiliation de contrat. Ainsi, contrairement au vœu de l’ex-DG, qui soutenait, juste avant son départ, que le gardien n’aurait que 6 mois de salaires, il semble bien qu’un accord ait été trouvé entre l’avocat du club et Meziane, et que ce dernier ne devrait finalement pas faire jouer la fameuse clause stipulant la multiplication par deux du montant de l’indemnité en cas de non-paiement à la fin février. El Watan, CS Constantine : L’affaire Meziane fait une autre victime | El Watan
  • Mercredi, la première raquette mondiale Ashleigh Barty a annoncé qu’elle se retirait des Internationaux des États-Unis, stipulant qu’elle n’était pas à l’aise de voyager durant la pandémie de COVID-19. Le tournoi du Grand Chelem doit se dérouler du 31 août au 13 septembre. La Presse, Osaka prévoit se rendre à Flushing Meadows
  • Rappelons que le ministre de la Santé, Kailesh Jagutpal, a révélé à l’Assemblée nationale, le mardi 28 juillet, que l’hôtel a été transformé en centre de quarantaine payant. Un communiqué a ensuite été émis par la direction de l’hôtel, stipulant que le protocole sanitaire mis en place par le gouvernement pour la quarantaine ont été appliqués et que des tests de dépistages sont effectués sur les passagers. Le Defi Media Group, Centre de quarantaine à l'hôtel Voilà Bagatelle : un risque pour la population, selon Paul Bérenger | Defimedia

Traductions du mot « stipulant »

Langue Traduction
Anglais stipulating
Espagnol estipulando
Italien stipulando
Allemand festlegen
Chinois 规定
Arabe يشترط
Portugais estipular
Russe оговаривая
Japonais 規定する
Basque ezarriz
Corse stipulendu
Source : Google Translate API

Synonymes de « stipulant »

Source : synonymes de stipulant sur lebonsynonyme.fr
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