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Refacturer
[rœfaktyre]
Définitions de « refacturer »
Refacturer - Verbe
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Émettre une nouvelle facture pour des biens ou services déjà facturés.
La caisse de l'assuré a rejeté une feuille de soins et vous demande de refacturer les séances avec un autre numéro de prescripteur.
Étymologie de « refacturer »
Du mot facturer avec le préfixe re-.Usage du mot « refacturer »
Évolution historique de l’usage du mot « refacturer » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « refacturer » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « refacturer »
Citations contenant le mot « refacturer »
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Le maire d’Arcambal prend un arrêté qui interdit toute forme de circulation sur la voie communale et donne deux mois de délai au propriétaire pour engager l’étude géologique et faire les travaux nécessaires. Cet arrêté stipule qu’au bout de deux mois de délai, la commune prendra en charge les travaux de purge de la falaise, qu’elle refacturera au propriétaire. L’avocate de ce dernier conteste alors l’arrêté.
Lot. 4 mois après l'effondrement de la falaise, les habitants du hameau de Pasturat, à Arcambal, attendent toujours la réouverture de la route | Actu Lot -
En outre, la CJUE a précisé que les prestations d’assurance ayant pour objet la couverture d’un bien ne sauraient être traitées différemment selon que de telles prestations sont fournies directement au preneur par une compagnie d’assurance ou que ce dernier obtient une pareille couverture par le biais d’une entité liée qui se procure celle-ci auprès d’un assureur pour en refacturer le coût au preneur pour un montant inchangé.
LégiFiscal — Exonération de TVA sur les assurances dommages-ouvrage refacturées par un constructeur LégiFiscal -
Si la loi autorise les garagistes à refacturer à leurs clients le coût de la gestion des déchets recyclables, certaines règles doivent être respectées. Rappel émis par le CNPA.
Savoir refacturer les coûts liés à la gestion des déchets -
La société A va donc refacturer ces frais à la société B pour un montant HT de 50 € avec de la TVA à 20%.
LégiFiscal — TVA et règles de refacturation aux filiales LégiFiscal -
• D’autre part, les assemblées prévues au printemps pourront être reportées dans un délai de 8 mois à compter de la fin de la cessation de l’état d’urgence. Elles devront donc se tenir avant le 24 janvier 2021. L’ordre du jour pourra être celui initialement prévu ou complété si nécessaire. Le syndic pourra refacturer les nouveaux débours (timbres, photocopies, etc.) aux copropriétaires.
Maxi — Nouvelles directives pour les contrat de syndic - Société - maximag.fr
Traductions du mot « refacturer »
Langue | Traduction |
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Anglais | re-invoice |
Espagnol | reembolso |
Italien | re-fattura |
Allemand | erneute rechnung |
Chinois | 重新发票 |
Arabe | إعادة إصدار الفاتورة |
Portugais | cobrar novamente; refaturar |
Russe | повторный счет |
Japonais | 再請求 |
Basque | re-fakturan |
Corse | ri-fattura |