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Applicabilité
[aplikabilite]
Définitions de « applicabilité »
Applicabilité - Nom commun
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Caractère de ce qui peut être appliqué ou mis en pratique.
La mise en ligne des circulaires et instructions dans cette rubrique de Légifrance est la condition de leur applicabilité.
— Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique
Étymologie de « applicabilité »
Dérivé du mot applicable datant de 1836, avec le suffixe -ité.Usage du mot « applicabilité »
Évolution historique de l’usage du mot « applicabilité » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « applicabilité » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « applicabilité »
Citations contenant le mot « applicabilité »
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La position actuelle de Bitcoin à la 12e place de l’indice est une amélioration par rapport à son précédent classement à la 14e place. À l’époque, Bitcoin n’avait obtenu que 16,6 points pour l’applicabilité, contre 21,3 dans cette dernière liste.
Coin24 — Liste des blockchain par la Chine : Bitcoin n'est pas dans le top 10 -
Sur le volet applicabilité, les autorités nationales chargées de la protection des données (homologues de la Cnil française) au sein de l’UE ont vu leurs effectifs augmenter de 42 % et leur budget de 49 % entre 2016 et 2019. Si les signes de progression sont notables, « des écarts considérables persistent entre les États membres », pointe le rapport.
01net — Deux ans de RGPD : la Commission européenne publie un bilan encourageant -
Le journalisme et la littérature sont apparemment deux entités de rétributions où résident un structuralisme idéologique et une applicabilité de recoupage de faits. Le nouveau livre du journaliste Jean Bruno Tagne (JBT) intitulé "Accordée avec Fraude : de Ahidjo à Biya, comment sortir du cycle des élections contestés?" en est une illustration singulière sortie aux Éditions du Schabel. La présentation de cet ouvrage (3 e ouvrage de l'auteur) s'est faite le 12 août 2019 à la Librairie des Peuples Noirs à Yaoundé.
Blasting News — Cameroun: Jean-Bruno Tagne sort un livre qui va au-delà d'une démesure électorale -
L’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), fondée par le Traité de Port-Louis, a pour objectif l’élaboration d’un droit moderne commun aux États parties. Ce droit communautaire se compose aujourd’hui de dix Actes uniformes s’imposant aux dix-sept États parties eu égard aux principes fondant sa supériorité : applicabilité immédiate, primauté, effets direct et abrogatoire. C’est une véritable réussite africaine qui a permis en vingt-cinq ans la construction d’un cadre juridique propre à sécuriser les opérations des investisseurs.
Les Echos — Arbitrage en Afrique : une réforme audacieuse au service des investisseurs | Les Echos -
Merci Mme Sahondra Rabenarivo pour toutes ces explications sur la non applicabilité de l’Article 55 . Juste une question si vous me le permettez : Pourquoi ne pas changer complètement notre Constitution en tenant compte des us et coutumes du Pays car ce XXIè siècle est un grand moment historique dans le monde avec tous les changements provoqués par la nature et par les hommes ?Ne vaudrait-il pas faire prévaloir le "maha-Malagasy", notre culture , nos Dina , nos valeurs ancestrales ?
Madagascar-Tribune.com — Non applicabilité de l’Article 55 - Madagascar-Tribune.com
Traductions du mot « applicabilité »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Allemand | anwendbarkeit |