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Censuel

Définitions de « censuel »

Trésor de la Langue Française informatisé

CENSUEL, ELLE, adj.

Relatif au cens. Droit censuel; rente censuelle (Ac. 1798-1878).
Qui est soumis au cens. Terre censuelle.
Prononc. et Orth. : [sɑ ̃sɥ εl]. Ds Ac. 1762-1878. Homon. sensuel. Étymol. et Hist. 1. a) 1266 « dû pour le cens (en parlant d'un denier) » (Franchise d'Orgelet, Droz, t. 26 ds Gdf.) attest. isolée; b) 1396 « qui concerne le cens » (Dénombrement, ms. de Montmor ds La Curne); 2. fin xvies. terres censuelles « terres soumises au cens » (E. Pasquier, Recherches, IV, 7 ds Hug.). Empr. au lat. censualis, censalis d'abord « relatif au recensement des citoyens et de leurs richesses » (iies. Gaius, Inst. 1, 160 ds TLL s.v., 203, 29), qui a pris en lat. médiév. le sens de « relatif à un tribut » et plus partic. « soumis à une redevance (en parlant de terre) » (vi-ixes. Capitularia regum Francorum, 140, 4 ds Mittellat. W. s.v., 452, 53).

Wiktionnaire

Adjectif - français

censuel \sɑ̃.sɥɛl\

  1. (Droit féodal) Qui a rapport au cens.
    • (XVIe siècle) Le droit d’indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s’estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive]. — (Antoine Loysel, 80)
    • Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû]. — (Antoine Loysel, 465)
    • Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel. — (Coustumier général tome I, page 106)
    • De l’heritage censuel et roturier, l’acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier. — (Coustumier général tome I, page 148)
    • La tenure féodale et la tenure censuelle.
    • Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi. — (Montesquieu, De l’esprit des lois XXX, 15)
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Littré (1872-1877)

CENSUEL (san-su-èl, è-l') adj.
  • Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle. Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi, Montesquieu, Esp. XXX, 15.

HISTORIQUE

XVIe s. Le droit d'indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s'estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive], Loysel, 80. Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû], Loysel, 465. Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel, Coustumier génér. t. I, p. 106. De l'heritage censuel et roturier, l'acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier, ib. p. 148.

Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Étymologie de « censuel »

Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.

Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Du latin censualis, de census, « cens ».
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Phonétique du mot « censuel »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
censuel sɑ̃syœl
censuelle sɑ̃syɛl

Évolution historique de l’usage du mot « censuel »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « censuel »

  • Il n’existe guère au Bas-Canada, à côté d’une foule de seigneurs conservateurs et amis de la domination britannique, que deux seigneurs libéraux (on dirait aujourd’hui progressistes) : Louis-Joseph Papineau et l’un de ses neveux, Louis-Antoine Dessaulles, de Saint-Hyacinthe. Dans la lettre de 1855, le tribun voit en Dessaulles le défenseur idéal du système censuel, c’est-à-dire axé sur le cens, la redevance que les cultivateurs versaient au seigneur. Le Devoir, «Lettres inédites»: des inédits de Papineau l’idéaliste | Le Devoir

Traductions du mot « censuel »

Langue Traduction
Anglais censual
Espagnol censual
Italien censual
Allemand zensiert
Chinois 感性的
Arabe رقابي
Portugais censual
Russe переписями
Japonais センシュアル
Basque zentsukoa
Corse censu
Source : Google Translate API

Synonymes de « censuel »

Source : synonymes de censuel sur lebonsynonyme.fr

Censuel

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