La langue française

Quorum

Sommaire

  • Définitions du mot quorum
  • Étymologie de « quorum »
  • Phonétique de « quorum »
  • Citations contenant le mot « quorum »
  • Traductions du mot « quorum »

Définitions du mot « quorum »

Trésor de la Langue Française informatisé

QUORUM, subst. masc.

DR. ADMIN. Nombre minimum de membres, présents ou représentés, nécessaire pour qu'une assemblée puisse délibérer valablement. Obtention, vérification du quorum; constater, contrôler le quorum. S'il n'y a pas le quorum nécessaire, le vote est remis à la séance suivante qui ne peut être tenue moins d'une heure après et le vote est alors valable sans quorum (Vedel,Dr. constit., 1949, p. 422).
Prononc. et Orth.: [kɔ ʀ ɔm], [kwɔ-]. Littré, DG, Barbeau-Rodhe 1930, Warn. 1968 [kɔ-]; Lar. Lang. fr., Martinet-Walter 1973, Rob. 1985 [k(w)ɔ-]. V. questeur. Att. ds Ac. 1935. Plur. des quorums. Étymol. et Hist. 1672 justiciers du Quorum (en Angleterre) « notables dont la présence est indispensable pour qu'une commission puisse siéger » (E. Chamberlayne, L'Estat présent d'Angleterre, t. 2, p. 105); 1688 (id.) Commités à quorum « comités où la présence d'un certain nombre de notables est indispensable » (Id., ibid., Amsterdam, 1688, p. 196 ds Bonn., p. 114); 1868 en France (Mérimée, Lett. à Panizzi, 18 juill., ibid.). Mot lat. quorum « desquels, dont » génitif plur. du pron. rel. qui (fr. qui*) empr. par l'intermédiaire de l'angl. où il est att. dep. 1616 comme terme désignant le nombre de personnes requises dans une assemblée, et dep. 1455 comme désignation d'un juge dont la présence au tribunal est indispensable. Cet empl. de quorum vient des formules de lat. médiév. telles que quorum maxima pars... « dont la plus grande partie... », quorum vos ... unum (duos, etc.) esse volumus « dont nous voulons que vous soyiez un (deux, etc.) », et qui indiquaient la présence nécessaire de certaines personnes dans des commissions (NED; FEW t. 18, p. 100 b). Fréq. abs. littér.: 11. Bbg. Barb. Loan-words 1921, p. 139. − Bonn. 1920, p. 114. − Boulan 1934, p. 120. − Dub. Pol. 1962, p. 395.

Wiktionnaire

Nom commun

quorum \kɔ.ʁɔm\ masculin

  1. Nombre des membres d’une réunion qui est nécessaire pour que les décisions que cette réunion doit prendre soient valables.
    • Le quorum n’a pas été atteint.
    • Le conseil d'administration tient au moins une séance toutes les cinq semaines et son quorum est de trois membres.
    • Le quorum est atteint lorsque la moitié au moins des membres composant la commission est présente, y compris par téléconférence, ou a donné mandat à un autre membre. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
  2. (Médecine) Quorum bactérien.

Nom commun

quorum \Prononciation ?\

  1. Quorum.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

QUORUM. n. m.
Mot emprunté du latin. Nombre des membres d'une réunion qui est nécessaire pour que les décisions que cette réunion doit prendre soient valables. Le quorum n'a pas été atteint.

Littré (1872-1877)

QUORUM (ko-rom') s. m.
  • Mot latin (quorum, desquels) dont les Anglais se servent pour désigner le nombre de membres suffisant pour délibérer. Le quorum est de trois membres pour la chambre des lords, et de cinquante pour celle des communes.
Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Étymologie de « quorum »

Mot emprunté du latin quōrum.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Phonétique du mot « quorum »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
quorum kɔrɔm

Citations contenant le mot « quorum »

  • Lors de cette assemblée générale les résolutions ordinaires ont pu être votées par les actionnaires mais les résolutions relatives à l'Assemblée générale extraordinaire n'ont pu être soumises au vote faute de quorum. Bourse Direct, Acheter-Louer.fr : l'Assemblée générale extraordinaire n'a pas pu statuer faute de quorum
  • L'Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, décide, sur proposition du Conseil d'administration, la distribution à titre de dividende d'une somme de 6,40 euros par action, soit une somme globale de 208 988 794 euros par prélèvement sur le compte "report à nouveau". , Colas : Avis de réunion du 29 juillet 2020 | Zone bourse
  • La règle du quorum aussi se trouve modifiée. À titre dérogatoire, pendant tout l’état d’urgence sanitaire, « les conseils municipaux et communautaires peuvent valablement délibérer avec un tiers, et non plus la moitié, de leurs membres. Chaque élu peut disposer de deux procurations. Ce quorum se calcule sur le nombre d’élus présents et représentés. À une exception importante : l’élection du maire et des adjoints. Pour cette séance, le quorum s’apprécie uniquement au regard des membres physiquement présents, et ce pour des raisons de “légitimité démocratique du scrutin”. Les élus représentés par procuration ne peuvent être comptés pour le quorum », résume une note de l’association des maires de France (AMF). Si, après une première convocation régulièrement faite, ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est à nouveau convoquée à trois jours au moins d’intervalle. Elle délibère alors sans condition de quorum. Courrier picard, La question déconfinement du jour: quel quorum faudra-t-il pour élire le maire?
  • Après un refus en mars dernier faute de quorum, l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) de Tunisie a finalement adopté mercredi, le projet de loi organique relatif à l’approbation de la convention fondatrice de la ZLECAf. Algerie Eco, Tunisie : le Parlement adopte la loi d’adhésion à la zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAf)
  • Lille (France), Cambridge (Massachusetts, États-Unis), le 11 juin 2020 – GENFIT (Nasdaq et Euronext: GNFT), société biopharmaceutique de phase avancée engagée dans l’amélioration de la vie des patients atteints de maladies hépatiques et métaboliques, annonce aujourd’hui que son Assemblée Générale convoquée le 11 juin 2020 n’a pas pu valablement délibérer faute de quorum et qu’une nouvelle Assemblée Générale sera convoquée dans les meilleurs délais à délibérer sur le même ordre du jour.  Le quorum réuni sur première convocation s’est établi à 18,08%. , GENFIT : Assemblée Générale Ordinaire du 11 juin 2020 : Quorum non atteint sur première convocation et seconde convocation dans les meilleurs délais | Zone bourse
  • Lors des assemblées générales, les conditions de quorum et de majorité varient en fonction de la forme sociale et de la nature des décisions à adopter. Pour vous assurer de la régularité de vos assemblées à cet égard, téléchargez ce livre blanc, extrait de l’édition 2020-2021 de notre Mémento Expert Assemblées générales. Boutique des Editions Francis Lefebvre, Livre blanc - Quorum et majorité requis pour l'adoption des décisions collectives de SA et de SARL - Editions Francis Lefebvre
  • Lundi soir, Bruno Benedetti avait convoqué le conseil municipal afin de voter le budget primitif 2020. Le quorum n’a pas été atteint et des tensions apparaissent déjà, trois mois seulement après les élections. La Voix du Nord, Andres: pas de quorum pour le vote du budget, rendez-vous vendredi!

Traductions du mot « quorum »

Langue Traduction
Anglais quorum
Espagnol quórum
Italien quorum
Allemand quorum
Chinois 法定人数
Arabe النصاب القانوني
Portugais quorum
Russe кворум
Japonais 定足数
Basque quorum
Corse quorum
Source : Google Translate API
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