La langue française

Novation

Sommaire

  • Définitions du mot novation
  • Étymologie de « novation »
  • Phonétique de « novation »
  • Citations contenant le mot « novation »
  • Images d'illustration du mot « novation »
  • Traductions du mot « novation »
  • Synonymes de « novation »

Définitions du mot novation

Trésor de la Langue Française informatisé

NOVATION, subst. fém.

A. − DR., FIN. Substitution d'une obligation nouvelle à une ancienne par changement d'un des éléments constitutifs de cette dernière. César (...) persistait à se dire débiteur, à prétendre qu'il fraudait la loi par une novation (Balzac,C. Birotteau, 1837, p.402).La novation crée une nouvelle obligation indépendante de la première, celle-ci disparaissant totalement avec les sûretés et garanties qui l'accompagnaient (A. Fautsch,Manuel de dr. public et privé, Nice, Impr. Meyerbeer, t.1, 1960, p.205):
1. La novation s'opère de trois manières: 1 Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte; 2 Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier; 3 Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. Code civil, 1804, art. 1271, p.229.
B. − BIOL. ,,Apparition, au cours de l'orthogenèse, d'un organe nouveau pour le phylum considéré`` (Husson 1970). Deux novations importantes ont créé le clade [phylum] des Échinodermes: A) l'atrophie de certains organes du côté droit d'une larve hypothétique (...); la symétrie bilatérale parfaite ne se retrouvera plus chez aucun Échinoderme; B) le développement d'un squelette calcaire dans le conjonctif (Zool., t.3, 1972, p.3 [Encyclop. de la Pléiade]).
C. − Littér. Ce qui introduit ou constitue quelque chose de nouveau dans un état de choses donné. Synon. innovation, nouveauté.L'abbé Renaud (...) rencontra le facteur qui lui remit une lettre scellée des armes épiscopales (...). Elle contenait un avertissement sévère (...): on lui reprochait son esprit de novation et de désordre (Feuillet,Sibylle, 1863, p. 121).La révolution métallurgique (qui coïncide d'ailleurs, chronologiquement, avec une autre novation majeure, celle de l'écriture...) (Ethnol. gén., 1968, p.575 [Encyclop. de la Pléiade]):
2. Comme un tel sommeil [du matin] a été −en moyenne −quatre fois plus reposant, il paraît à celui qui vient de dormir avoir été quatre fois plus long, alors qu'il fut quatre fois plus court. Magnifique erreur d'une multiplication par seize, qui donne tant de beauté au réveil et introduit dans la vie une véritable novation... Proust,Prisonn., 1922, p. 121.
REM.
Novatoire, adj.,dr. Qui a rapport à la novation, qui constitue une novation. L'acte novatoire ne doit pas être forcément passé par écrit; l'intention de nover peut être établie par tous les modes de preuve admis par la loi (Code civil, Paris, Dalloz, 1969-70, art. 1273, p. 518).
Prononc. et Orth.: [nɔvasjɔ ̃]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1307 dr. novacion (A.N. JJ 40, fo6 vods Gdf. Compl.). Empr. au lat. novatio, -onis «renouvellement», également att. comme terme de dr., formé sur le supin novatum de novare, v. nover. Fréq. abs. littér.: 17.

Wiktionnaire

Nom commun

novation \nɔ.va.sjɔ̃\ féminin

  1. (Droit) Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien.
    • Ils ont stipulé dans la transaction qu’il n’y aurait point de novation au premier contrat.
    • Sans novation d’hypothèque.
    • La puissance logique de l’amoureux Popinot triompha des scrupules de César qui persistait à se dire débiteur, à prétendre qu’il fraudait la loi par une novation. — (Honoré de Balzac, César Birotteau, Charles-Béchet, Paris,1839)
  2. Invention révolutionnaire, radicale, disruptive.
    • La novation est une invention dont la puissance symbolique est telle qu’elle bouleverse totalement l’ordre du système dans lequel elle s’inscrit. Sous cet angle, la novation est marginalisée et marginalisante. Elle subit la pression constante des tenants du système dominant pour la réduire ou l’éliminer, le cas échéant. Néanmoins la force interne de la novation conduit, tôt ou tard, à imposer un autre système logique de compréhension du monde et de l’action. Par exemple, dans l’histoire des sciences, la théorie de la mécanique quantique est une novation dans le domaine des sciences de la matière dont les effets sont encore loin d’être repérés. — (René Barbier, Innovation et novation en pédagogie : les expériences dans les écoles de la CCIP, 2010, p. 6-7)
    • [...] la génération de la guerre civile, porteurs exilés de la novation musicale. — (Christian Leblé, « Cristobal Halffter », in Musiciens de notre temps depuis 1945, éditions Plume et SACEM, Paris, 1992, p. 218)

Nom commun

novation féminin

  1. (Droit) Novation.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)

NOVATION. n. f.
T. de Jurisprudence. Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien. Ils ont stipulé dans la transaction qu'il n'y aurait point de novation au premier contrat. Sans novation d'hypothèque.

Littré (1872-1877)

NOVATION (no-va-sion) s. f.
  • Terme de jurisprudence. Mode d'éteindre une ancienne obligation en changeant le titre, le créancier ou le débiteur. La novation s'opère de trois manières : 1° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier ; 3° lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve dégagé, Code Nap. art. 1271.

HISTORIQUE

XIVe s. Novation de dettes est le renouvellement que aucun faict en sa demande, quand il se prend d'aucun detteur à autre, Bouteiller, Somme rural, tit. XLVIII, p. 343, dans LACURNE.

Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Encyclopédie, 1re édition (1751)

NOVATION, s. f. (Jurisprud.) est le changement d’une obligation en une autre. L’effet de la novation est qu’elle détruit l’ancienne obligation, ensemble tous ses accessoires, tels que les privileges & hypotheques, l’obligation des cautions, &c. de sorte que par le moyen de la novation, c’est une obligation toute nouvelle, qui est constituée au lieu de l’ancienne. Elle s’opere en quatre manieres.

La premiere se fait, lorsque la cause de l’obligation seulement est changée, sans qu’il y ait changement de débiteur ; par exemple, lorsqu’une simple obligation est convertie en un contrat de constitution.

La seconde est lorsque la personne du créancier est changée ; ce qui arrive par le moyen de la délégation.

La troisieme se fait par le changement de débiteur ; ce qui arrive lorsqu’un tiers s’oblige envers le créancier de lui payer ce qui lui étoit dû par l’ancien débiteur.

Le quatrieme se fait par le changement du créancier & du débiteur ; ce qui lui arrive lorsqu’un créancier délegue ce qui lui est dû par son débiteur, qu’il charge de payer au créancier d’une autre personne. Voyez le liv. III. des institutes, tit. 30. §. 30. (A)

Wikisource - licence Creative Commons attribution partage dans les mêmes conditions 3.0

Étymologie de « novation »

Du latin novatio, par l’ancien français novation.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Du latin novatio.
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Lat. novationem, de novare, rendre nouveau, de novus (voy. NEUF).

Version électronique créée par François Gannaz - http://www.littre.org - licence Creative Commons Attribution

Phonétique du mot « novation »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
novation nɔvasjɔ̃

Citations contenant le mot « novation »

  • Mondial Véhicules DPF Rénovation marché 2020: le nouveau rapport de recherche ajoute dans la base de données Rapports de précision. Ce rapport de recherche répartis sur les pages, de résumer les entreprises et les supports Top avec des tables et des chiffres. Rapport final ajoutera lanalyse de limpact des Covid-19 sur cette industrie. , Top tendances dans Véhicules DPF Rénovation 2020 Taille du marché – lindustrie mondiale du revenu et de la demande à venir – JustFamous
  • Les Petits Mandarins est une plateforme innovante d’apprentissage du chinois basée sur une approche différente de l’accès à l’oral ainsi qu’un serious game. Elle fédère actuellement plus de 15 000 inscrits en France. L’efficacité de cette méthode a d’ailleurs été récompensée par le trophée MGEN Edtech (2019) et le Coup de cœur de l’I-novation pédagogique (2016). Chine Magazine, Les Petits Mandarins lancent ses Cahiers de Chinois en collaboration avec Hatier - Chine Magazine

Images d'illustration du mot « novation »

⚠️ Ces images proviennent de Unsplash et n'illustrent pas toujours parfaitement le mot en question.

Traductions du mot « novation »

Langue Traduction
Anglais novation
Espagnol innovación
Italien novazione
Allemand novation
Chinois 革新
Arabe التجديد
Portugais novação
Russe новация
Japonais 革新
Basque berritzea
Corse novazione
Source : Google Translate API

Synonymes de « novation »

Source : synonymes de novation sur lebonsynonyme.fr
Partager