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Individualisable

Définitions du mot « individualisable »

Trésor de la Langue Française informatisé

Individualisable, adj.Qui peut être individualisé, distingué d'autre chose. V. indifférenciable (indifférencié rem.) ex. de Piéron.

Wiktionnaire

Adjectif

individualisable

  1. Qui peut être individualisé
    • On considère ensuite les revenus non individualisables : …. — (INSEE, Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France, mai 2009)
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Étymologie de « individualisable »

 Dérivé de individualiser avec le suffixe -able.
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Phonétique du mot « individualisable »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
individualisable ɛ̃dividyalisabl

Citations contenant le mot « individualisable »

  • Pour être imposée à la TVA, une indemnité doit constituer la contrepartie d’une prestation de services individualisable, rendue à celui qui la verse. En revanche, une indemnité qui a pour objet exclusif de réparer un préjudice commercial n’est pas soumise à cette taxe. Les Echos Executives, Indemnité d’occupation illégale : pas de TVA !, Fiscalité et droit des entreprises
  • Pour le tribunal de commerce de Nanterre, le bitcoin relève de « de la chose de genre ». En considérant la cryptomonnaie comme un bien interchangeable, mais non individualisable, il la considère comme la monnaie classique. De quoi simplifier son utilisation. Mieux Vivre Votre Argent, Bitcoin: les transactions bientôt facilitées - Mieux Vivre Votre Argent
  • En conséquence, la fin de l’utilisation de l’ancienne marque n’a entraîné aucune dépréciation du fonds de commerce dans son ensemble. Elle estime également que l’ancienne marque ne peut être regardée comme un élément individualisable du fonds de commerce de l’absorbante. LégiFiscal, Fin de l’utilisation d’une marque et dépréciation du fonds de commerce LégiFiscal
  • Selon la Cour, cette prime n’a pas pour unique objet de rémunérer une prestation sportive individualisable, mais constitue également une subvention ; au surplus, à supposer même qu’une telle prestation soit individualisable, elle n’est rendue ni par la société RWC, ni même par les fédérations, mais par les équipes participantes. , TVA : une sélection de la jurisprudence rendue ces dernières semaines - Éditions Francis Lefebvre
  • Pourquoi a-t-il décidé de porter des sneakers ? Pourquoi la personnalisation est-elle devenue aussi incontournable ? Quels liens existent entre une automobile et une paire de baskets ? Comment crée-t-on un véhicule aussi individualisable que Captur ? Comment le coq sportif et Renault collaborent-ils ? Voici ses réponses : MOTORS ACTU, Laurens Van Den Acker (Directeur du Design Groupe Renault) : « la personnalisation permet de s'exprimer » - MOTORS ACTU
  • Il n’est pas obligatoire de notifier l’intégralité du procès-verbal. Le syndic peut se limiter aux décisions auxquelles les copropriétaires se sont opposés ou qui ont été votées en leur absence (départ avant la fin de la séance, par exemple). Le coût de cet envoi n’est pas individualisable, car il est inclus dans les prestations du forfait de gestion courante du syndic (2). Par ailleurs, assister aux AG , AG de copropriété : peut-on facturer l’envoi du PV ? 
  • Le projet Caesar a été débuté en interne par le service recherche et développement le 01/02/N. Ce projet est nettement individualisable et présente de sérieuses chances de réussite technique et commerciale. Il s’agit de coûts de développement d’un nouveau produit. LégiFiscal, Frais de développement : règles comptables et fiscales LégiFiscal
  • Le Conseil d’Etat a récemment rappelé que le versement d’une indemnité de résiliation de bail commercial ne peut être regardé comme la contrepartie d’une prestation de services entrant dans le champ d’application de la TVA qu’à la condition qu’il existe un lien direct entre ce versement et une prestation individualisable (CE, 27 février 2015, SCI Catleya, n°368661) LEXplicite, L’indemnité d’occupation de locaux sans titre reste un loyer soumis à la TVA

Traductions du mot « individualisable »

Langue Traduction
Anglais individualizable
Espagnol individualizable
Italien individualizable
Allemand individualisierbar
Chinois 可个性化
Arabe فردي
Portugais individualizável
Russe individualizable
Japonais 個別化可能
Basque banaka daitezkeen
Corse individualizabile
Source : Google Translate API

Synonymes de « individualisable »

Source : synonymes de individualisable sur lebonsynonyme.fr

Individualisable

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