Individualisable

Définitions de « individualisable »

Individualisable - Adjectif

• Susceptible d'être distingué ou identifié de manière distincte au sein d'un ensemble.

  Une décret qui vient d’être publié détermine les catégories de services spécifiques non individualisables pouvant bénéficier aux occupants des résidences-services hors copropriété.

Étymologie de « individualisable »

Évolution historique de l’usage du mot « individualisable » depuis 1800

Synonymes de « individualisable »

• individualité
• individualisme

Citations contenant le mot « individualisable »

• Il n’est pas obligatoire de notifier l’intégralité du procès-verbal. Le syndic peut se limiter aux décisions auxquelles les copropriétaires se sont opposés ou qui ont été votées en leur absence (départ avant la fin de la séance, par exemple). Le coût de cet envoi n’est pas individualisable, car il est inclus dans les prestations du forfait de gestion courante du syndic (2). Par ailleurs, assister aux AG

• Pour être imposée à la TVA, une indemnité doit constituer la contrepartie d’une prestation de services individualisable, rendue à celui qui la verse. En revanche, une indemnité qui a pour objet exclusif de réparer un préjudice commercial n’est pas soumise à cette taxe.

• Selon la Cour, cette prime n’a pas pour unique objet de rémunérer une prestation sportive individualisable, mais constitue également une subvention ; au surplus, à supposer même qu’une telle prestation soit individualisable, elle n’est rendue ni par la société RWC, ni même par les fédérations, mais par les équipes participantes.

• En conséquence, la fin de l’utilisation de l’ancienne marque n’a entraîné aucune dépréciation du fonds de commerce dans son ensemble. Elle estime également que l’ancienne marque ne peut être regardée comme un élément individualisable du fonds de commerce de l’absorbante.

• Pour le tribunal de commerce de Nanterre, le bitcoin relève de « de la chose de genre ». En considérant la cryptomonnaie comme un bien interchangeable, mais non individualisable, il la considère comme la monnaie classique. De quoi simplifier son utilisation.

• Pourquoi a-t-il décidé de porter des sneakers ? Pourquoi la personnalisation est-elle devenue aussi incontournable ? Quels liens existent entre une automobile et une paire de baskets ? Comment crée-t-on un véhicule aussi individualisable que Captur ? Comment le coq sportif et Renault collaborent-ils ? Voici ses réponses :

• Le Conseil d’Etat a récemment rappelé que le versement d’une indemnité de résiliation de bail commercial ne peut être regardé comme la contrepartie d’une prestation de services entrant dans le champ d’application de la TVA qu’à la condition qu’il existe un lien direct entre ce versement et une prestation individualisable (CE, 27 février 2015, SCI Catleya, n°368661)

• Le projet Caesar a été débuté en interne par le service recherche et développement le 01/02/N. Ce projet est nettement individualisable et présente de sérieuses chances de réussite technique et commerciale. Il s’agit de coûts de développement d’un nouveau produit.

Traductions du mot « individualisable »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du TLFi
• Synonymes de individualisable sur lebonsynonyme.fr