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Conseil communautaire
[kɔ̃sɛj kɔmynotɛr]
Définitions de « conseil communautaire »
Conseil communautaire - Locution nominale
- Conseil communautaire — définition française (sens 1, locution nominale)
- (Droit) Assemblée délibérante d'un établissement public de coopération intercommunale ou EPCI.
Étymologie de « conseil communautaire »
- composé de conseil et de communautaire
Usage du mot « conseil communautaire »
Évolution historique de l’usage du mot « conseil communautaire » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « conseil communautaire » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « conseil communautaire »
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ADHÉSION AU FONDS DE SOUTIEN COMMUNAUTAIRE AUX TPE. À la suite de la décision du conseil communautaire de Lamballe Terre et Mer, d’actionner un dispositif d’aide aux TPE, qui ont subi une fermeture durant la crise sanitaire. Les communes ont été sollicitées pour adhérer à un fonds de soutien. La participation de Lamballe Terre et Mer, sera de 2 €, par habitant, celle d’Hénansal sera de 6 € par habitant, soit 7 128 €. Accord du conseil.
Le Telegramme — Le conseil soutient les TPE du territoire - Hénansal - Le Télégramme -
Jeudi 3 juin s’est tenue l’installation du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du pays ajaccien. Sans surprise, Laurent Marcangeli a été réélu président.
France 3 Corse ViaStella — Laurent Marcangeli réélu, sans surprise, président de la communauté d’agglomération du pays ajaccien -
CONFLENT- Le conseil communautaire s’est réuni vendredi alors même que le 2e tour des élections municipales n'avait pas rendu son verdict.
lindependant.fr — Canigó : la hausse de la fiscalité au programme d'un conseil communautaire de transition - lindependant.fr -
Règles de distanciation obligent pour cause de Covid-19, c’est encore à la salle des fêtes de Rodez que se sont retrouvés hier, en fin d’après-midi, les élus du Grand Rodez pour le deuxième conseil communautaire de cette nouvelle mandature. Une salle plus vaste – mais close et publique néanmoins – qui nécessitait donc que les personnes présentes portent le masque désormais obligatoire depuis lundi dernier. Et le moins que l’on puisse dire c’est que de nombreux élus avaient décidé de ne pas en porter, pendant que d’autres, tout aussi nombreux ne le portaient que pour se déplacer, pour aller voter par exemple.
ladepeche.fr — Rodez. Les élus en ordre de marche pour ce nouveau mandat - ladepeche.fr -
Commentaires un peu faiblards, oiseux... Il y a des règlements, qu'il faut appliquer : "La répartition doit tenir compte de la population de chaque commune ; chaque commune dispose d'au moins un siège et aucune ne peut disposer de plus de la moitié des sièges du conseil communautaire ; le nombre de sièges total ne peut dépasser de plus d'un quart l'effectif défini par l'article L5211-6-1 du CGCT."
lindependant.fr — Carcassonne Agglo : un accord Banquet-Larrat sur trois vice-présidences - lindependant.fr -
Le vote a agité le conseil communautaire de Loué-Brûlon-Noyen (LBN), réuni mercredi 29 juillet 2020, à l’espace Vègre et Champagne. Après avoir débattu, les élus communautaires ont finalement décidé la création d’un poste de catégorie A, destiné à remplir le rôle de directeur général des services, à trente-huit voix pour et dix contre.
Loué-Brûlon-Noyen. L’intercommunalité cherche un directeur général des services - Le Mans.maville.com -
L’activité vélivole a déjà été remise en question en septembre 2019, lors d’un conseil communautaire la veille des Journées nationales du Patrimoine, les élus ne souhaitant pas reconduire avec l’association vélivole de La Montagne noire la convention d’occupation temporaire (AOT) du site suite au projet de parc photovoltaïque, le vol à voile étant finalement toléré…
Menaces sur La Montagne Noire – aeroVFR -
Lors du conseil communautaire des Sucs ce jeudi 31 mai 2018 à Yssingeaux, la majorité des dossiers était consacrée aux affaires liées au tourisme et à l'économie. Les élus ont évoqué à plusieurs reprises la zone de la Carlette, située près du lycée Emmanuel Chabrier, à proximité de l'ancienne nationale 88.
Un Doudoo Park en projet à Yssingeaux | Zoomdici