Connaissement

Définitions de « connaissement »

Connaissement - Nom commun

• (Marine) Document officiel émis par le transporteur, attestant de la réception des marchandises à bord d'un navire et précisant les conditions de leur transport, y compris l'identité de l'expéditeur et du destinataire, la description des biens, le lieu de destination et le coût du fret.

  Dans les vingt-quatre heures de l’arrivée du navire dans le port, le capitaine doit déposer au bureau de douane : […] b) les chartes-parties ou connaissements, actes de nationalité et tous autres documents qui pourront être exigés par l’administration des douanes en vue de l’application des mesures douanières.

Étymologie de « connaissement »

Évolution historique de l’usage du mot « connaissement » depuis 1800

Synonymes de « connaissement »

• document
• quittance

Citations contenant le mot « connaissement »

• L’importance des fonctions du connaissement dans les operations de commerce international par mer.

• La clause attributive de compétence stipulée dans un connaissement n’est pas opposable au destinataire réel de la marchandise, dès lors que celui-ci n’est pas tiers porteur faute d’y figurer en aucune qualité.

• Iya Cissé est parti en personne, acheter ces marchandises avec factures et connaissements à l’appui en Chine.

• En matière de transport maritime de marchandises, le chargeur tient son droit d’action en responsabilité contractuelle contre le transporteur du contrat de transport et non du document qui le constate, connaissement ou lettre de transport maritime.

• En septembre, FIT Alliance (Free International Trade Alliance) publie une déclaration sur la digitalisation du connaissement maritime. La déclaration vise alors à obtenir l’engagement de toutes les parties prenantes du commerce international à promouvoir la numérisation, en commençant par les B/L (Bill of Lading), au sein de leurs industries. FIT Alliance regroupe des organisations internationales comme le Bimco, la DCSA, l’ICC (Chambre de commerce internationale) et des organisations bancaires. Une déclaration qui doit donner un nouvel élan à la digitalisation du connaissement maritime.

• Les fonctions du connaissement font de lui un document sans équivalent à la fois au regard du droit maritime de part ses fonctions probatoires en tant que reçu de la marchandise et preuve du contrat du transport, d’une part, et au regard du doit du commerce international quant à ses fonctions représentative de la marchandise et de négociabilité de deuxième part.

• L’incidence du lieu d’émission du connaissement sur la détermination de la loi applicable au contrat.

• Mediterranean Shipping Company (MSC) numérise le connaissement (bon de chargement) pour ses clients du monde entier, en s'appuyant sur une blockchain indépendante. Le secteur du transport maritime pourrait économiser près de 4 milliards de dollars en passant au connaissement électronique (eBL).

Traductions du mot « connaissement »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)
• Définitions du TLFi
• Définitions du Littré (1872-1877)
• Synonymes de connaissement sur lebonsynonyme.fr