Domanial

Définitions de « domanial »

Domanial - Adjectif

• Relatif au domaine privé de l'État, notamment en ce qui concerne les biens immobiliers.

  Raoul, déjà, avait rendu en matière forestière des règlements très sages ; maintes ordonnances de ses successeurs ont réprimé les dégâts commis dans les bois domaniaux.

• Concernant un domaine privé d'importance notable.

  Dans cette maison domaniale, bien des visiteurs illustres se sont arrêtés.

Étymologie de « domanial »

Évolution historique de l’usage du mot « domanial » depuis 1800

Citations contenant le mot « domanial »

• Comme annoncé précédemment, un problème domanial oppose depuis plus de 20 ans les citoyens de Wondélaya et ceux de Kambalia, dans la commune rurale de Damakania, à Kindia. Alors que les premiers cités y avaient entrepris des travaux de lotissement, ils ont été agressés par des jeunes de Kambalia dans la journée d’hier, dimanche 12 avril 2020. Appelées en rescousse, les forces de l’ordre sont accusées d’exactions à Kambalia où deux personnes ont perdu la vie, a appris sur place un des correspondants de Guineematin.com basé dans la préfecture.

• La ville de Crécy-en-Ponthieu et l’office national des forêts ont uni leurs efforts pour faire aboutir le projet sur trois hectares en forêt domanial.

• Enfin, qu’elle soit issue d’un cours domanial ou privé, l’eau reste ce que l’on appelle une "chose commune", en ce sens qu’elle n’appartient à personne en particulier. Son usage est ouvert à tous comme le rappelle l’article L. 210-1 du Code de l’environnement qui la qualifie de "partie du patrimoine commun de la nation". Chacun reste donc libre de puiser de l’eau à condition de limiter son utilisation à un usage domestique comme l’arrosage du jardin ou le nettoyage de la voiture. Attention à ne pas tarir le cours de la rivière ni à la polluer !

• C’est un conflit domanial opposant Gbanghana à Gonogalan, deux localités relevant de la sous-préfecture de Koropara, préfecture de N’Zérékoré.

• Ayara a mis en exergue les dossiers délicats qui ont été solutionnés, à l’instar de la régularisation de la situation foncière des quartiers résidentiels relevant du domaine de l’Etat (147 régularisés), la régularisation de 480 dossiers se rapportant à l’exploitation des terrains domaniaux agricoles sur une superficie de 5 100 hectares. Il a également mis l’accent sur la nécessité de valoriser le bien domanial dans le but de performer le processus de développement économique et ce par le biais d’un programme national de réforme foncière qui a constitué un des grands axes stratégique du ministère depuis 2016.

• Sur la dune grise, espace mi-forêt, mi-sable, dans le massif domanial de Saint-Trojan-les-Bains, attention à bien respecter les sentiers. « Ce littoral est fragile, soumis aux vents marins et menacé par l’activité touristique », explique Laurent Ferchaud, forestier de l’Office national des forêts…

• La demande se trouve entre les mains de l'Etat depuis le 5 octobre. L'association des Amis des forêts de Versailles et de Fausses-Reposes (AAFVFR) souhaite le classement en « forêt de protection » du massif domanial de Versailles. Elle vient d'adresser un courrier dans ce sens à Jean-Jacques Brot, le préfet des Yvelines, afin que celui-ci lance cette procédure.

• À vingt minutes en voiture de Dreux, par la route du Mans, la forêt de Châteauneuf-en-Thymerais déploie toute sa splendeur. Étendue sur près de 1.750 ha, elle est le troisième massif domanial forestier d’Eure-et-Loir, après celui de Senonches et de Dreux. Elle est essentiellement composée de chênes et elle abrite une faune très importante de cerfs et de chevreuils.

Traductions du mot « domanial »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du Littré (1872-1877)
• Définitions de l'Encyclopédie (1re édition - 1751)
• Définitions du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)
• Définitions du TLFi
• Citations du mot « domanial » (44)