Contractuellement

Définitions de « contractuellement »

Contractuellement - Adverbe

• Relatif à, ou établi par un contrat.

  Selon les termes définis contractuellement, la société est tenue de livrer les produits avant la fin du mois.

Étymologie de « contractuellement »

Évolution historique de l’usage du mot « contractuellement » depuis 1800

Synonymes de « contractuellement »

• contractuel
• continuellement
• conceptuellement

Citations contenant le mot « contractuellement »

• Après Stéphane Diarra, le FC Lorient est en passe de boucler l'arrivée d'un deuxième ailier, en l'occurrence Quentin Boisgard. En discussions depuis plusieurs jours, le club breton et le TFC sont en passe de trouver un accord. Le joueur s'est mis d'accord contractuellement avec les Merlus. Autour d'un contrat de trois ans.

• - Quelles sont les conditions de mise en place des RTT dans une entreprise ? (Avec ou sans DS) Sont-elles obligatoires si on prévoit contractuellement une durée hebdomadaire de travail supérieure à 35h ou y a t-il d'autres options?

• Dans le cadre d’un contrat de sous-traitance, l’entrepreneur principal (on parle de « donneur d’ordre ») auquel le client (on parle de « maître d’ouvrage ») a fait appel pour réaliser des travaux est contractuellement responsable envers ce dernier des fautes commises par ses sous-traitants dans l’exécution des travaux qu’il leur a confiés.

• Le logiciel sous licence avec des droits conférés à l’utilisateur en fonction et conditions. Le litige survient lorsque les parties sont en désaccord sur la réunion ou non de ces conditions. Par exemple, lorsque le client a contractuellement le droit de décompiler si 4 conditions sont remplies et y procède, mais que l’éditeur considère qu’il manque 1 condition et s’y oppose.

• En outre, il est important de vérifier les clauses contractuelles définissant et régissant contractuellement la force majeure, l’imprévision, l’exception d’inexécution, l’exception pour risque d’inexécution, les clauses pénales, les clauses de déchéance, de forclusion, les mécanismes contractuels déclenchés par tel ou tel délai, les clauses résolutoires, les clauses sanctionnant l’inexécution d’une obligation, les clauses de médiation, de conciliation, d’arbitrage.

• Le décret stipule que "sauf réclamation formée par tout moyen y compris par voie électronique, au plus tard à l'expiration du délai prévu contractuellement ou à défaut de stipulation contractuelle à midi du premier jour ouvrable suivant la remise de la marchandise, la livraison est réputée conforme au contrat." Cela signifie qu'en cas de colis endommagé ou qui n'a pas été livré, il faudra vous manifester très rapidement.

• ASM Clermont Auvergne peut partager vos données à caractère personnel avec des sous-traitants auxquels le groupe peut avoir recours pour traiter votre demande ou fournir des services. Ces sous-traitants sont tenus contractuellement de garantir la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel reçues et d’utiliser vos données à caractère personnel en suivant nos instructions.

• Hier, au stade Bon-Rencontre (Toulon), Mourad Boudjellal a «foutu un sacré bordel» dixit ses propos. Il s’est engagé contractuellement à devenir le président du Sporting Club Toulon, avec une clause suspensive qui lui sert à viser… l’OM. Retour sur une folle journée.  

Traductions du mot « contractuellement »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du Littré (1872-1877)
• Définitions du TLFi
• Synonymes de contractuellement sur lebonsynonyme.fr
• Citations du mot « contractuellement » (19)