Stipulable

Adjectif - français

stipulable \sti.py.labl\ masculin et féminin identiques

1. (Didactique) Qui peut ou doit être stipulé.
   • Cependant, il est nombre de communes, composées de plusieurs hameaux épars, qui ont bien le même intérêt collectif, stipulable par le même agent municipal, mais qui ont en même tems^[sic] des intérêts respectivement opposés , soit pour cantonnement de bois, soit pour bornement de finage; [...] — (Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif, tome II, message du 8 ventôse de l’an V, Baudouin, Paris, 1797, page 415)
   • De 1696 à 1699, on refondit l’ancien numéraire très-usé et rogné et on fabriqua la monnaie légale d’argent ; on fabriqua en même temps des pièces d’or sans prescription de valeur légale, ainsi que Locke l’avait indiqué, mais qu’on pourrait donner et recevoir pour un prix en argent stipulable de gré à gré. — (Henri Cernuschi, M. Michel Chevalier et le bimétallisme, Guillaumin et C^ie, Paris, 1876, page 64)
   • A ma connaissance, aucune procédure d’invalidation n’a été mise en place quant à la théorie " structurale " de l’art pariétal, bien que cette procédure soit stipulable. Nonobstant , elle glisse peu à peu vers le double oubli des ethnologues, qui ne se sont jamais sentis concernés, et des préhistoriens. — (Georges Guille-Escuret, Le décalage humain: le fait social dans l’évolution, Éditions Kimé, Paris, 1994, page 237)