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Quote-part réelle
[kɔtœpar reɛl]
Définitions de « quote-part réelle »
Quote-part réelle - Locution nominale
- Quote-part réelle — définition française (sens 1, locution nominale)
- (Droit de la copropriété) Montant dû par un copropriétaire au syndicat après les dépenses de l'exercice.