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Plan cadastral

Variantes Singulier Pluriel
Masculin plan cadastral plans cadastraux

Définitions de « plan cadastral »

Wiktionnaire

Locution nominale - français

plan cadastral \plɑ̃ ka.das.tʁal\ masculin

  1. (Cartographie) Plan parcellaire général établi par le Service du cadastre, indiquant également l’utilisation du sol[1].
Wiktionnaire - licence Creative Commons attribution partage à l’identique 3.0

Phonétique du mot « plan cadastral »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
plan cadastral plɑ̃ kadastral

Fréquence d'apparition du mot « plan cadastral » dans le journal Le Monde

Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.

Évolution historique de l’usage du mot « plan cadastral »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « plan cadastral »

  • Le plan cadastral est une représentation graphique d’une commune qui dresse l’inventaire de ses propriétés foncières ainsi que l’emprise au sol des bâtiments qui les occupent.
    Infodujour.fr — Tout savoir sur le cadastre
  • Le programme de régularisation foncière des citoyens occupant illégalement la parcelle de la section YU6 du plan cadastral d’Akanda, communément appelé  Marseille 2 est en cours. Le ministère de l’Habitat vient de lancer le projet de morcellement de cette parcelle. Le projet de morcellement du titre foncier du n°22700 a été présenté aux concernés en présence des autorités, notamment le Maire du 1er arrondissement, le gouverneur de la province de l’Estuaire, le directeur de cabinet du ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme et le directeur de l’Agence nationale de l’urbanisme des travaux topographiques et du cadastre (ANUTTC).
    Gabonreview.com | Actualité du Gabon | — Plan cadastral d’Akanda : 1024 "squatters" de la section YU6 bientôt régularisés | Gabonreview.com | Actualité du Gabon |
  • Ce remaniement cadastral n'est pas fait à notre demande, mais à celle de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP), qui a constaté une qualité insuffisante ou une inadaptation du plan cadastral existant. Or, c'est ce qui permet de calculer la taxe foncière sur les propriétés non bâties.
    actu.fr — Remaniement cadastral de Flers : les plans à consulter avant le 8 octobre | L'Orne Combattante
  • Les personnes chargées de recenser les divers secteurs de la commune, repéreront les chemins actés sur le plan cadastral établi en 1959 et feront remonter leur état actuel (praticable ou non, non ouvert, déplacés…).
    ladepeche.fr — Barbaste. Recensement des chemins ruraux dans la commune - ladepeche.fr

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