Franco-monégasque

Définitions de « franco-monégasque »

Franco-monégasque - Adjectif

• Qui est relatif à la fois à la France et à Monaco ou qui appartient simultanément aux deux.

  Dans un contexte de coopération franco-monégasque accrue, les deux nations ont conjointement décidé d'intensifier leurs efforts pour lutter contre le changement climatique.

Étymologie de « franco-monégasque »

Évolution historique de l’usage du mot « franco-monégasque » depuis 1800

Citations contenant le mot « franco-monégasque »

• Beausoleil: Quartier des Moneghetti délimité au nord par la RD6007 (moyenne corniche), au sud par la frontière franco-monégasque, à l’est par la bretelle du Centre, à l’ouest par la rue Victor Hugo; Le centre ville délimité au nord par l'avenue du Professeur Langevin, au sud par le boulevard du Général Leclerc, à l’est par l’avenue de Verdun, à l’ouest par la frontière franco-monégasque, le secteur de la gare SNCF, place Alba et square Corsi.

• Un hôpital de jour de pédopsychiatrie ouvre ses portes à Beausoleil. Une coopération franco-monégasque avec l'aide de la Fondation Lenval.

• La commission locale transfrontalière de coopération franco-monégasque s’est réunie, pour sa dixième édition, le 15 mars 2022, à Monaco.

• Le Centre d’accueil de jour franco-monégasque de pédopsychiatrie a ouvert ses portes à la suite de la signature d’une convention de partenariat entre la Fondation Lenval et la Direction de l’action sanitaire fixant ses modalités de fonctionnement.

• Avant le passage à la nouvelle année, le nouveau barème de l’impôt sur le revenu a été officialisé par le gouvernement français. Les travailleurs français à Monaco sont aussi concernés car, pour rappel, depuis la convention fiscale franco-monégasque établie en 1963, ils ont soumis aux règles françaises et ne peuvent donc pas bénéficier du régime fiscal privilégié d’exonération d’impôt sur le revenu, qu’ils soient domiciliés en France ou en Principauté.

• Depuis la convention fiscale franco-monégasque établie en 1963, les contribuables français, qu’ils soient domiciliés dans l’Hexagone ou en Principauté, sont soumis aux règles françaises et ne peuvent donc pas bénéficier du régime fiscal privilégié d’exonération d’impôt sur le revenu, celui-ci n’étant applicable qu’aux résidents de nationalité monégasque ou étrangère (hors nationalité française).

Traductions du mot « franco-monégasque »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire