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Decies
Définitions de « decies »
Decies - Adverbe
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(Droit) Article désignant le dixième élément d'une série d'articles ayant le même numéro de base dans une législation ou autre norme juridique, suivant 'nonies' et précédant 'undecies'.
Dans l'intricate structure juridique, l'article decies se positionne en équilibre, charnière discrète entre les arcanes législatifs.
— (Citation fictive)
Étymologie de « decies »
Du latin decies.Usage du mot « decies »
Évolution historique de l’usage du mot « decies » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « decies » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « decies »
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Entre temps, en 2016, le premier alinéa du 1 du I de l’article 39 decies A du CGI a élargi le dispositif à certains véhicules poids lourds « propres ».
LégiFiscal — Poids lourds propres : le dispositif de suramortissement LégiFiscal -
Sont éligibles à l’avantage fiscal prévu à l’article 39 decies A du CGI les véhicules dont le poids total est supérieur ou égal à 2,6 tonnes et qui utilisent exclusivement une ou plusieurs des énergies propres suivantes :
LégiFiscal — Prorogation de la déduction exceptionnelle pour les poids lourds utilisant une énergie propre LégiFiscal -
Le plafonnement global des avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI est majoré de 3 000 € pour les versements réalisés à compter du 9 mai 2021 et jusqu’au 31 décembre 2021, au titre de la réduction d’impôt pour investissement au capital des entreprises d’utilité sociale et solidaire (CGI art. 199 terdecies-0 AA) et du 1er janvier au 31 décembre 2021 au titre de la réduction d’impôt pour investissement dans des foncières solidaires (CGI art. 199 terdecies-0 AB). (LF 2021, art. 112)
Les principales nouveautés fiscales sur les revenus 2021 - FiscalOnline -
L’article 39 decies B du CGI, dresse la liste les biens éligibles. L’administration fiscale a récemment commenté le contenu des 7 catégories d’investissements concernés (actualité BOFiP du 15 mai 2019, BOI-BIC-BASE-100-30).
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Ut pictura poesis : erit quae, si propius stes,Te capiat magis; et quaedam, si longius abstes :Haec amat obscurum; volet haec sub luce videri,Judicis argutum quae non formidat acumen ;Haec placuit semel, haec decies repetita placebit.La poésie est comme la peinture : telle œuvre, c'est de prèsQu'elle te séduira, et telle autre, de loin.L'une aime le clair-obscur et l'autre exige la pleine lumière,Sans craindre du tout l'œil acéré du critique.Celle-ci n'aura plu qu'une seule fois, quand celle-là, vue dix fois, plaira toujours.
Horace — Art poétique