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Annal
[anal]
Définitions de « annal »
Annal - Adjectif
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(Droit) Se dit de ce qui est éphémère, ayant une validité ou une durée limitée à un an.
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(Juridique, en particulier) Concernant la possession d'un bien de manière paisible, publique, continue et non précaire pour une période d'un an et un jour, permettant l'acquisition de droits sur ce bien.
Dans la coutume de Sedan, article 325, on acquiert par la possession annale avec bonne foi, l’usucapion des meubles vendus publiquement en foires ou marchés, lors même qu’on prétend qu’ils ont été volés.
— Supplément au Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle
Expressions liées
- Location annale, droit annal
-
Loi annale
... il [Sylla] reproduisit (...) les dispositions de la loi annale qui fixait l'âge où il était permis de prétendre aux magistratures.
— Prosper Mérimée, Conjuration de Catilina -
Possession annale (possession ayant duré au moins un an, et produisant certains effets juridiques)
Il était douteux que l'ex-propriétaire de Marville pût être en mesure lors de la réélection de la Chambre, car il lui fallait la possession annale.
— Balzac, Le Cousin Pons - Prescription annale (qui s'accomplit en un an.)
- Procuration annale
Étymologie de « annal »
Du latin annalis, provenant de annus. Également présent en provençal sous la forme annal et en italien sous la forme annale.Usage du mot « annal »
Évolution historique de l’usage du mot « annal » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « annal » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « annal »
Citations contenant le mot « annal »
-
Suppositoire : Une invention qui restera dans les annales.
Anonyme -
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Traductions du mot « annal »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | annual |
| Espagnol | annal |