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Il y a 53 citations sur l'apposition.
Villemot alla causer avec le greffier et le juge de paix, et assista, avec le sang-froid des praticiens, à l'apposition des scellés, qui, lorsque aucun héritier n'est là, ne va pas sans quelques lazzis, et sans observations sur les choses qu'on enferme ainsi, jusqu'au jour du partage. Honoré de Balzac — Le Cousin Pons
Le magnétiseur a des compétences plus vagues, c'est une personne que son « magnétisme » doterait du pouvoir de guérir essentiellement par apposition des mains. Henri Broch — Gourous
Les cristaux croissent par un double mode d’apposition ; les molécules s'appliquent eu partie les unes à côté des autres pour étendre la surface , en partie les unes au-dessus des autres pour augmenter le volume ou l'épaisseur. Encyclopédie anatomique — tome 6 : Traité d'anatomie général ou Histoire des tissus
"Selon J. Gantrelle, Tacite mettrait ainsi « l’accusatif de toutes sortes de substantifs, avec ou sans adjectif, en apposition avec une proposition entière ou avec une partie de la proposition exprimée par le participe ou l'infinitif ». Dominique Longrée — « Mirum dictu"
Ma vision mathématique et géométrique, associée à cette technique très particulière et nouvelle d’apposition des touches de couleur sous forme de traits droits horizontaux et verticaux rappelant le directeur de vol des avions de ligne rend mon travail unique. De ce fait la création d’un nouveau courant, clin d’œil au street art était une évidence. Artistikrezo — Luc Bessin : "Le Straight Art, une vision géométrique et mathématique de la réalité" - Artistikrezo
Alors que le Président de la République a commémoré en France et à Londres, le 80ème anniversaire de l’appel du 18 juin du Général de Gaulle, le sénateur Georges Patient souhaite l’apposition d’une plaque au Panthéon d’une plaque au nom de Gaston Monnerville. «Gaston Monnerville est le plus exemple historique du héros dont il faut mettre le souvenir en lumière » a-t-il écrit. Toute l'actualité des Outre-mer à 360° — Le Sénateur Georges Patient demande à Emmanuel Macron la panthéonisation de Gaston Monnerville - Toute l'actualité des Outre-mer à 360° - Toute l'actualité des Outre-mer à 360°
Elle prévoit que la seule formalité qui puisse être exigée pour attester la véracité de la signature, la qualité en laquelle le signataire de l’acte a agi et, le cas échéant, l’identité du sceau ou timbre dont cet acte est revêtu, est l’apposition de l’apostille (art. 3). Celle-ci est apposée sur l’acte lui-même ou sur une allonge et doit être conforme au modèle annexé à la Convention (art. 4). Acte de naissance établi à l’étranger : apostille - Droit international et communautaire | Dalloz Actualité
La directrice de campagne ajoute : «S’agissant d’apposition ou de détournement d’affiches sur les panneaux officiels, c’est le décret 2020-742 du 17 juin 2020, publié au Journal officiel ce 18 juin, qui définit les modalités particulières de l’affichage officiel, avec notamment la mise à disposition de deux panneaux pour chaque candidat. Nous nous conformerons bien entendu à ce nouveau dispositif.» Municipales 2020 : la tension monte d'un nouveau cran entre les trois candidats à Brest | Côté Brest
Un quelconque refus doit être justifié. L’omission de l’apposition d’un prix sur la facturation ou encore le libellé du nom du pouvoir adjudicateur n’y figurant pas peuvent en être des causes suffisantes.S’il autorise le paiement direct, le sous-traitant percevra son dû selon les délais figurant dans le contrat. MarchesPublicsPME — Facturation de sous-traitance et paiement direct : les mentions à vérifier
Aussi, l’apposition de la mention « police rurale », sur les véhicules des gardes champêtres relève d’une pratique et non d’une disposition réglementaire. En outre, cette mention ne porte pas confusion avec la police d’État, la police municipale ou la gendarmerie. La Gazette des Communes — Doit-on apposer la mention « police rurale » sur les véhicules des gardes champêtres ?
Le bon de réduction est une opération commerciale « gagnant-gagnant ». En diminuant ses marges, l’enseigne émettrice essaie de fidéliser le consommateur/la consommatrice à travers ce petit bonus. Le/la bénéficiaire, de son côté, fait des économies sur ses achats. Traditionnellement, ce coupon se trouve sur un lieu de vente, par apposition sur un produit, dans son emballage, par voie postale ou par l’intermédiaire d’une annonce publicitaire dans la presse. Ces dernières années, toutefois, un vent de modernité a soufflé sur les coupons de réduction grâce à Internet. Journal L'Union — Consommation : l’art de bien utiliser vos coupons de réduction
Cette femme remarquable a pris une part décisive dans l’apposition des plaques en mémoire des enfants juifs déportés dans les établissements scolaires du 11ème arrondissement. Hanna Kamieniecki, résistante juive et communiste de Paris, est morte à 95 ans | Actu Paris
Elle a également œuvré pour le devoir de mémoire, ce que Patrick Bloche, maire-adjoint de Paris, a souligné sur Twitter. Le responsable a ainsi salué une « femme remarquable », qui a pris « une part décisive dans l’apposition des plaques en mémoire des enfants juifs déportés dans les établissements scolaires du 11e arrondissement de Paris ». The Times of Israël — Décès de Hanna Kamieniecki, résistante juive et communiste de Paris | The Times of Israël
Pour les aider quelque peu, le gouvernement a décidé « d'assurer une offre gratuite d'hébergement des professions de foi qui ont été validées par la commission de propagande électorale, de rendre possible l'apposition d'une deuxième affiche électorale et d'assurer la prise en charge des frais d'impression par l'État ». leparisien.fr — Procurations, masques... ce qui est prévu pour le second tour des municipales - Le Parisien
Le groupe américain étiquettera rapidement ses soupes froides Alvalle, ses chips Lays ou encore ses graines Bénénuts. Initialement farouchement opposé à l'apposition du logo sur ses produits en France, PepsiCo estime aujourd'hui que ce système lui permettra d'évaluer ses efforts d'un point de vue nutritionnel. Les Echos — PepsiCo se convertit au Nutri-Score | Les Echos
Dans un immeuble en copropriété pour lequel le règlement interdit l’apposition d’enseignes sur la façade, le syndicat des copropriétaires assigne le locataire d’un lot à usage commercial afin qu’il enlève les enseignes qu’il a apposées sur la façade. Le propriétaire forme tierce opposition à la décision ayant condamné le locataire à déposer cette enseigne. Le règlement de copropriété peut interdire la pose d’enseignes commerciales en façade - Éditions Francis Lefebvre
Si l'apposition d'un insigne particulier sur leur automobile n'est pas obligatoire lorsque les conducteurs avancent en âge, il leur est néanmoins conseillé de consulter régulièrement un médecin pour vérifier leur état de santé et aussi d'adapter leur conduite si nécessaire, les aptitudes requises se modifiant avec l'âge. En effet, les seniors représentent 25 % des personnes tuées dans un accident de la route alors qu'ils constituent 19 % de la population. La question de la semaine -Les conducteurs de plus de 70 ans vont-ils devoir apposer un macaron « Senior » sur leur voiture ? | service-public.fr
"Pas de nécessité d’apposer un ticket entre 12 et 14 heures (stationnement gratuit)", précisent les services de la municipalité dans un communiqué envoyé ce lundi. Tandis que "les personnes disposant de cartes d’abonnement « résidents » sont dispensées de ce dispositif sur les deux heures de stationnement en dehors des zones rouges (l’apposition de la carte sur le pare-brise est cependant obligatoire)". www.lyonne.fr — La municipalité d'Auxerre va mettre fin à la gratuité totale du stationnement en centre-ville à compter du 25 juin - Auxerre (89000)
D’où cette campagne qui revêt de multiples formes. Une des plus visibles est l’apposition de petit macaron en pierre de lave émaillée, sur la voie publique, devant les avaloirs. Oui, la mer commence en Brabant wallon - DH Les Sports+
Toutefois, il doit actuellement être signalé par l’apposition, sous le panneau de sens interdit, d’un panonceau M9v2 « sauf cycle » comportant la silhouette d’un cycle. De plus, il existe un guide du CERTU, « La mise à double sens cyclable – Guide pratique et méthodologique », qui préconise des orientations d’aménagement de chaussée, en section courante et aux intersections, en fonction de la largeur de la chaussée, de la vitesse maximale autorisée, du type de zone et du niveau de trafic de la voie. La Gazette des Communes — Comment installer des doubles sens cyclables ?