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Citations sur l'à titre de - Page 2

Il y a 108 citations sur l'à titre de.

• Vous recevrez, à titre de compensation accessoire, une licence d'importation pour des lentilles du Chili

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l’intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu’ici au traitement de l’infection trichineuse.

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l’intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu'ici au traitement de l’infection trichineuse.

• Ce serait une affirmation de l'autonomie du temporel à titre de fin intermédiaire ou infravalente

• Maintenant, à titre de document, je vous signale une tentative bien oubliée

• Un brevet avait pour objet, à titre de produit, un dépilatoire constitué par du thiolactate de strontium.

• On appelle de ce nom en Jurisprudence un ecclésiastique séculier qui est pourvu par le pape à titre de commende d’un bénéfice régulier, tel qu’une abbaye ou un prieuré, avec le droit de profiter des fruits du bénéfice tant qu’il en sera possesseur. La qualité de commendataire est opposée à celle de titulaire. […] Il y a des abbés et des prieurs commendataires. […] Le concile d’Aix tenu en 1585, veut que les bénéficiers commendataires tiennent un milieu entre la vie des réguliers et celle des ecclésiastiques séculiers, tant dans leur vêtement que dans leur nourriture et leurs meubles : il veut qu’ils portent la tonsure plus grande que les séculiers ; qu’ils fassent attention que l’administration des biens des monastères ne leur a pas été confiée pour vivre dans le luxe, dans la prodigalité, ni pour enrichir leurs familles ; mais pour en faire un pieux usage, comme d’un bien dont ils n’ont pas la propriété, et dont ils doivent rendre compte à Dieu.

• C’est principalement à titre de carminatif que le peuple se sert de l’anis, et c’est précisément cette propriété sur laquelle M. Macquart a élevé des doutes qui ne sont pas dépourvus de vraisemblance.

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l'intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu'ici au traitement de l'infection trichineuse.

• M. Dorais à terminé sa conférence en rappelant aux intervenants leur rôle en tant qu’allié. Selon lui, une personne qui promouvoit la masculinité antitoxique se doit d’agir à titre de modèle pour la jeunesse et pour ce faire, il faut d’abord reconnaître le problème.

• La C.N.S.M. effectue des tournées annuelles dans les élevages en sélection à titre de descendance. Elle juge phénotypiquement les antenais et les antenaises nés l’année d’avant et issus de mères et de pères inscrits et identifiés et les inscrit officiellement au Livre Généalogique de chaque race ovine.

• […] sans le concours du pape, auquel il consentait néanmoins à payer une somme annuelle, à titre de don volontaire, et non de tribut, comme le serait l’annate stipulé dans un concordat.

• C’est d’ailleurs dans cet esprit que M. St-Pierre Plamondon s’adjoindra les services de son ex-adversaire, Frédéric Bastien, à titre de conseiller en matière d’affaires constitutionnelles.

• En revanche, Pascal, absent de l'autre livre, apparaissait dans celui-ci, à titre de curiosité...

• Un homme bienfaisant se présentait, le banquier Stilbing, qui offrait de partager le différend entre les parties, de leur compter à chacun deux cent cinquante millions et de ne prendre à titre de commission que l’excédent du demi-milliard, soit vingt-sept millions.

• Dans le cadre de la location saisonnière, il est fréquent que le contrat prévoit le versement préalable d’une somme d’argent (arrhes ou acompte) par le locataire à titre de réservation.Toutefois, ces versements sont soumis à certaines limites et conditions.

• La magnitude apparente d’un astre permet d’estimer son éclat tel qu’on le voit depuis la Terre. Il faut retenir que plus un objet est brillant dans le ciel, plus sa magnitude est petite, indique l’observatoire de Paris. Pour Vénus, la magnitude apparente est globalement estimée à -4,4 : la planète est donc plus brillante que d’habitude le 7 décembre (puisque sa magnitude est plus petite). On peut donner d’autres magnitudes apparentes, à titre de comparaison.

• M. Racette a rejoint le SPVR en 1995. Il a occupé successivement les fonctions d’inspecteur-chef au département des enquêtes criminelles, celles d’inspecteur-chef, puis de directeur adjoint à la surveillance du territoire avant d’assister Mme Dion à titre de directeur adjoint.

• Après 22 ans d’implication au sein de l’équipe de gestion de Muni-Spec Mont-Laurier à titre de directeur technique, M. Pierre Desmarais cède la direction technique de l’Espace Théâtre à M. Yann Carduner. M. Pierre Desmarais quitte ses fonctions pour de nouveaux défis professionnels.

• Herménégilde Chiasson se souvient bien de sa rencontre avec la reine au Palais Buckingham à l’époque où il était lieutenant-gouverneur du Nouveau-Brunswick. Il a été reçu au Palais avec sa conjointe Marcia Babineau en 2004, soit environ un an après sa nomination au poste de lieutenant-gouverneur. La controverse entourant la nomination de l’artiste acadien à titre de représentant de la reine s’était alors un peu apaisée. Le couple acadien a eu droit à une rencontre en tête à tête avec le célèbre monarque qui a duré plus d’une demi-heure.

• On est donc désormais à trois millions de dollars de plus que ce qui avait été préalablement annoncé et, à titre de comparaison cette saison, le salary cap est à 112.4 millions de dollars et la luxury tax à 136.6 millions.

• SALT LAKE CITY — Les champignons hallucinogènes gagnent en popularité aux États-Unis à titre de traitement de troubles mentaux comme le stress post-traumatique. Cette pratique s’impose même tranquillement dans les États les plus conservateurs grâce à l’aide d’anciens combattants.

• Khadim Khoulé a été reconnu du chef d’accusation de détournement de mineure sans fraude. Par contre Abdou Aziz Fall Seck et Mouhamed Seck ont été reconnus coupables et condamnés à 10 ans de réclusion criminelle, assortis du paiement de 2 millions FCFA à titre de dommage à la partie civile.

• Le Conseil scolaire Viamonde a annoncé le 5 avril la nomination d’un gestionnaire de haut niveau pour prendre le relais à la tête de ses opérations. À compter du 19 avril prochain, c’est Michel Laverdière, un gestionnaire expérimenté du milieu de l’éducation, qui sera responsable de veiller à la saine administration de l’organisation et à l’actualisation de son plan opérationnel, à titre de directeur de l’Éducation et secrétaire par intérim.

• – approuvé le projet de traité de fusion en date du 22/02/2022, aux termes duquel la société SOSPIRO a fait apport à titre de fusion à la société JMP ESTATES, société en commandite simple au capital de 1 161 534 euros sise à PARIS (75116)

• e Syndicat général des vignerons des Côtes du Rhône réfléchit actuellement à introduire de nouveaux cépages dans le cahier des charges de l'appellation. C’est le cas du Caladoc et du Couston, qui pourraient l’être d’ici quelques années, à titre de cépages « accessoires ». « Nous ne connaissons pas la date d’échéance précise, la décision étant entre les mains de l’INAO… », précise Viviane Bécart, du service technique.

• «Née en 1929, Hélène Charbonneau a passé toute son enfance dans l’ancienne municipalité de Bordeaux, devenue aujourd’hui un secteur de l’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville. Son père y fonde une bibliothèque paroissiale et elle y travaillera deux soirs par semaine dès l’âge de 10 ans. En 1953, alors jeune diplômée en bibliothéconomie, Hélène est embauchée à la Ville de Montréal à titre d’aide-bibliothécaire. Elle sera affectée à la bibliothèque Shamrock (anciennement située près du marché Jean-Talon) et devenue la bibliothèque Le Prévost. Nommée à Ahuntsic, elle agira à titre de bibliothécaire responsable de la section enfants.»

• Hunt amorcera la saison 2020 à titre de porteur de ballon No 2, derrière Nick Chubb. Mais les Browns devraient utiliser Hunt de diverses façons en raison de ses talents de receveur.

• Riche d'une vaste expérience nourrie par ses 13 années au sein de l'Union, dont les huit dernières à titre de directeur des politiques, Monsieur Boucher a grandement contribué aux succès de l'organisation, alors qu'il avait notamment pour mandat de soutenir les instances de l'UMQ dans l'élaboration de l'ensemble de ses positions politiques.

• D’autres, et ce n’est pas leur faire injure, participèrent à titre de figurants ou même de silencieux sujets comme hallebardiers de théâtre. Cette victoire a tout de l’abus de confiance au préjudice de candides bobos, et pourtant l’élue alla même jusqu’à exhorter les candidats l’ayant précédé de se rassembler derrière elle, ce qui, à dire vrai, ne les fit même pas sourciller.

• Rivera est en poste avec l’Impact depuis 2019. Auparavant, il agissait à titre de président chez Arborite, une entreprise de Lasalle se spécialisant en matériel de construction. Rivera a fait ses études à l’Université Concordia en commerce et en comptabilité.

• Les comptes annuels 2020 se clôturent par un bénéfice à affecter, après transfert aux réserves immunisées, de 11,275 millions d'euros. De cette somme, 563.785,12 euros ont été affectés à la dotation à la réserve légale et un montant de 5.198.580,97 euros (40% du résultat) a été versé à titre de dividende aux actionnaires. Le solde de 5.513.336,34 euros est, lui, reporté afin de faire face aux investissements des prochaines années.

• Les citoyens de cette petite municipalité auront donc à choisir entre deux élus avec un bon bagage d’expériences derrière la cravate. D’un côté, Steve Lanciaux, conseiller municipal depuis maintenant quatre ans et natif de Saint-Herménégilde. De l’autre, Réal Crête, Mégilien de source, lui aussi, qui compte quatre mandats à titre de conseiller municipal.

• Dominique Roy défendra à nouveau les intérêts des Méchinois à titre de maire pour les quatre prochaines années.

• Il n’y a pas que le logement auquel il faut réfléchir, il y a aussi la barrière de la langue, entre autres choses, fait remarquer le maire de Baie-Comeau qui, à titre de président du caucus de la Côte-Nord au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ), a discuté du dossier de l’accueil de réfugiés avec Daniel Côté, maire de Gaspé et président de l’UMQ.

• Koïos Intelligence a nommé Santosh Vakil à titre de directeur du développement des affaires.

• « Gutierrez est un artilleur d’expérience qui possède une excellente balle rapide. Il sera certainement d’une grande aide pour venir solidifier notre relève de fin de match. Il pourra également agir à titre de lanceur partant au besoin », a commenté Matthew Rusch, gérant des Aigles de Trois-Rivières.

• La québécoise SRG Mining, de Mont-Royal, a reçu, hier, la confirmation par courriel que sa proposition de relance des activités d’extraction et de transformation de cette mine en difficulté avait été rejetée. La lettre adressée à SRG, datée du 13 avril, est signée par Benoit Fontaine, de Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT), qui agit à titre de contrôleur dans ce dossier.

• La Johannaise vient d’être embauchée à titre de professionnelle associée au Club de golf de la Vallée du Richelieu, à Sainte-Julie.

• La loi Alur encadre les relations entre les locataires et les propriétaires qui louent un bien vide ou meublé à titre de résidence principale.