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Citations sur l'à titre de
Il y a 108 citations sur l'à titre de.
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La plupart des pardons peuvent être acceptés à titre de haines rentrées.
Comte de Belvèze — Pensées, maximes, réflexions -
Seulement, comment envoyer ces petites barques destinées à un simple trafic fluvial jusqu’en Mer Noire ? C’est alors qu’il fut décidé d’en diriger une à titre d’essai vers le Bosphore.
Félix Rivet — Le conflit entre la batellerie et le chemin de fer à Lyon au début du XIXe siècle -
A Ruremonde par le poursuivant d’Armes le Sr. Mauriffens, commis & au nom du Sr. Vautiers, Heraut d'Armes à titre de Gueldres, affublé de la cotte d’Armes de la dite Province.
Christophe Butkens — Trophées tant sacrées que profanes du Duché de Brabant -
L'idée et son objet sont une même réalité, exprimée seulement sous deux attributs différents; par suite, l'idée comme telle n'est pas reçue de l'objet; elle est un concept que l'âme se forme à titre de chose pensante. L'idée vraie, avant de s'accorder avec son objet ou idéat, a des caractères intrinsèques qui la font telle.
Victor Delbos — Le Spinozisme -
Comme les 22 bonniers seront possédés par elles à titre de franc-alleu, et qu'ils étaient tenus en fief par Gautier d'Heppignies, il fallait les allodialiser.
site Paul Errera — Recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en Belgique -
Ayant largement contribué à la réussite de Minamoto, les Hôjô réussirent très vite, tout en restant nominalement à un rang inférieur, à accaparer le pouvoir, en mettant en tutelle les shôgun souvent mineurs et à exercer le gouvernement effectif à titre de shikken, 'administrateur'.
Hartmut O. Rotermund — « Introduction » -
M. [Pierre-Alphonse] Julien a rattaché la sortie de la domite, à titre de phénomène latéral, aux éruptions pliocènes du Mont Dore, invoquant en faveur de cette idée, la présence constatée par M. [Paul] Gautier, de nombreux blocs de domite dans les alluvions anciennes de Lempdes, à 50 mètres au-dessus de l’Allier.
Albert de Lapparent — Traité de géologie -
Le Témoin qui eût agi comme médiateur, seroit également objectable, parce qu’il ne pourroit que dévoiler ce que les Parties lui auroient dit à titre de confidence. [...] Un témoin qui auroit bu & mangé avec la Partie depuis l’Assignation, ne seroit pas objectable précisément comme Commensal, mais comme suspect d’avoir été suborné ou corrompu.
Marc-Antoine Rodier — Questions sur l’Ordonnance de Louis XIV -
L’autorat est la pierre angulaire de l’avancement de la carrière d’un chercheur. Plus il accumule des articles à titre de premier auteur, plus il a de chances d’obtenir des subventions, un poste de professeur, une chaire, etc…
Marie Lambert-Chan — « Des étudiants réclament une réflexion autour du [sic] corédaction scientifique » -
« Disons donc que dans certains cas, où l’on a vu échouer contre une maladie les méthodes curatives, fondées sur les indications découvertes par les moyens précédents (1), il est permis de se laisser conduire tout-à-fait par les penchants et les appétits du malade ; et que presque toujours lorsqu’on est indécis entre plusieurs méthodes, ils méritent à titre de co-indicants, de déterminer notre choix. » Jacques Lordat, Cons de M., œuvr. posthume de P.-J. Barthez, publié par J.-L. Préface, § 4. Paris, Michaud frères, 1810. § 27-30 Comp. Paul Jolly, hygiène morale. Paris, 1877 ch III p 68-91
Charles Ravel — « Variétés : L’instinct dans les maladies (Instinctus in morbis) doit être interrogé par le médecin » -
Même à le supposer capable, ce qui n’est pas le cas pour notre nature déchue, de nous faire aimer efficacement Dieu par-dessus tout, cet amour, qui procède de notre essence de créatures infiniment distantes de l’Acte pur, qui ne peut pas constituer une amitié proprement dite entre l’homme et Dieu, ni atteindre Dieu comme réellement présent en nous à titre de don, qui enfin, étant réglé par une connaissance analogique où Dieu n’est connu que médiatisé par le transcendantal être,-à titre de premier Être,-ne peut aimer Dieu que médiatisé par le transcendantal bien,-en tant que Bien suprême et subsistant,-cet amour naturel de Dieu est incapable de nous connaturaliser proprement aux choses divines et donc de procurer une connaissance de Dieu par connaturalité, une expérience mystique des profondeurs de Dieu.
Jacques Maritain — Raïssa Maritain -
Cette proto-affectabilité est dès lors la donation originelle du contenu sans-forme (si ce n’est la forme de la multiplicité pure), auquel le Moi devra, à titre de Je pense, se référer toujours et qu’il lui faudra informer, c’est-à-dire esthétiser (espace et temps — intuition) et catégorialiser (entendement), afin que le Non-Moi devienne un objet représentable. — (Gilles Marmasse, Alexander Schnell, Comment fonder la philosophie ?, 2014)
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En 1606, l'ordre de Malte, auto-exempté, finit par accepter de verser 30 000 livres annuelles à titre de décimes.
Michel Vergé-Franceschi — La société française au XVIIe siècle -
Les revenus du chapitre ne nous sont connus que par des documents épars. Ils comprennent les contributions des capitulants (absents ou présents) aux frais de la tenue du chapitre, probablement les droits de sceau dont le prieur de l’hospice doit lui rendre compte, les droits de lods et de plaît qu’il recevait à titre de seigneur à l’occasion des mutations de droit, la moitié du spolium laissé par le prévôt et les frères défunts, le boni résultant de l’administration du cellérier et d’autre ressources, peut-être, que nous ne connaissons pas.
Chanoine Lucien Quaglia — La Maison du Grand-Saint-Bernard -
J’ai lancé Undiz comme si c’était ma propre marque avec ce que cela implique de disponibilité et d’attention à tous les échelons. Il faut pas ne pas être « avare de son temps », avec des aller-retour très réguliers en Chine (à l’usine) et la maîtrise complète du « sourcing » du produit. Car il s’agit de corsetterie où, à titre de comparaison avec le prêt à porter, un soutien-gorge fait intervenir une quinzaine de fournisseurs contre un seul intervenant pour un tee-shirt. C’est la meilleure des expertises.
Forbes France — Qui Est Lisa Chavy Fondatrice De Livy Qui Disrupte La Lingerie ? - Forbes France -
Il a été fait état d’inoculations expérimentales de différents virus Ebola sur le porc qui montrent que cet animal est sensible aux infections à filovirus et excrète le virus. Les porcs devraient donc être considérés comme des hôtes amplificateurs potentiels au cours des flambées de maladie à virus Marburg. Bien que l’association avec des flambées de filovirus n’ait été confirmée avec aucun autre animal domestique, tous devraient être considérés, à titre de précaution et jusqu’à preuve du contraire, comme des hôtes amplificateurs potentiels.
Maladie à virus Marburg -
Série sur le réveil après un grave traumatisme à laquelle la professeure de sciences infirmières Caroline Arbour a participé à titre de réviseure scientifique.
Une série télé pour démythifier la sortie d’un coma profond | UdeMNouvelles -
Par suite d’événements dont j’ai toujours ignoré les détails, il reçut, du gouvernement de Nicolas II, à titre de cadeau personnel, une concession de 15 000 dessiatines de terrains pétrolifères du côté de Telav, au nord-est de Tiflis, en Géorgie.
Maurice Dekobra — La Madone des sleepings -
A ce titre, s’il est usuel de distinguer, comme y invite d’ailleurs le Code civil (articles 2372-1 et suivants ; articles 2488-1 et suivants), la fiducie-gestion de la fiducie-sûreté, quelques heures aux prises avec cette figure juridique suffisent pour dégager une conclusion élémentaire : il n’y a pas de fiducie-sûreté qui ne soit aussi une fiducie-gestion. En effet, devenu propriétaire des biens transférés à titre de garantie dans le patrimoine fiduciaire, il est inenvisageable que le fiduciaire d’une fiducie-sûreté ne reçoive pas une mission de gestion des biens en question (ne serait-ce que pour les conserver).
Option Finance — L’exercice du droit de vote attaché à des parts sociales ou actions transférées dans un patrimoine fiduciaire | Option finance -
Cette nouvelle sûreté-propriété spéciale est consacrée à côté de la cession de créance à titre de garantie et s’ajoute à la fiducie-sûreté de droit commun, voire au simple gage de choses fongibles. Il s’agit du gage-espèces comme l’appelle la pratique, forgé de toutes pièces par les banques.
KPMG — Cession somme d’argent à titre de garantie KPMG Avocats -
En effet, l'adjectif verbal installé, qui y figure à titre de couvercle de le dans le nœud formé par voici crée lui-même un nouveau nœud avec une nouvelle dianathète représentée par l'adjectif nominal d'origine verbale commerçant, réadjectivé à partir d'une substantivosité virtuelle, (...)
Jacques Damourette & Édouard Pichon — Des mots à la pensée. Essai de grammaire de la langue française -
Autre hypothèse à considérer : Alain Delon aurait rédigé un testament, soit olographe - c’est-à-dire écrit, daté et signé de sa main -, soit authentique - c’est-à-dire rédigé par-devant notaire, qui peut être simple ou à titre de partage.
Village de la Justice — Décryptage des enjeux juridiques et fiscaux autour de la succession d'Alain Delon. Par Louis Laï-Kane-Chéong, Avocat. -
Le premier ministre du Québec, François Legault, a nommé Mario Laframboise à titre de nouveau whip en chef du gouvernement et François Jacques comme président du caucus.
Noovo Info — Whip en chef: Legault a trouvé le remplaçant d'Eric Lefebvre | Noovo Info -
Il compte dépenser 500 francs en voyage, mais il a emporté 200 francs de plus à titre de volant de sécurité
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Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l’intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu'ici au traitement de l’infection trichineuse.
Amédée Dechambre — Dictionnaire encyclopédique des sciences médicales -
Toute annuité, trimestrialité ou mensualité en capital ou intérêts non payée à l’échéance porte à titre de pénalité de retard un intérêt au taux annuel de 5 p. 100 […]
Le bulletin législatif Dalloz — page 493 -
Si j'invoque le souvenir de ces petites libéralités, c'est à titre de simples circonstances atténuantes
Georges Courteline — Gendarmes sans pitié -
Entre eux, ou à titre de provocation délibéré envers ceux qui leur imposent la stigmatisation, les loubards vont ériger en symbole de prestige des attributs qui ailleurs forment des symboles de stigmate.
Philippe Vienne — Comprendre les violences à l’école -
À la fin de chaque année, de chaque exercice, on établit les comptes, on les arrête, on fait la balance et on voit les profits faits. […] On en attribue une part aux sociétaires ou clients de la coopérative, à titre de remboursement, de « boni ristourné » ou de trop-perçu. Le reste est affecté aux frais généraux, au paiement du personnel, au fonds de réserve et, enfin, à l’extension de l’affaire.
Sébastien Faure — 1921 : Les Forces de la Révolution -
Lors de la conclusion du contrat, si l'acheteur ne fournit pas dans les délais prévus l'attestation d'assurance exigée par l'article 6-2-2, le vendeur prononce la résolution de la vente, assortie, à titre de dommages-intérêts, d'une pénalité contractuelle forfaitaire de 20 % du prix de vente HT due au propriétaire de la forêt.
Office national des forêts — Clauses générales des ventes de bois en bloc et sur pied -
Nous vous retournons sous ce pli, à titre de réciprocité, nos cordiales assurances
Verlaine — Correspondance -
Étienne, à titre de secrétaire, y avait partagé les trois mille francs de la caisse de prévoyance, entre les familles nécessiteuses
Émile Zola — Germinal -
La juge Poisson donne raison à l’assureur concernant l’absence d’intérêt assurable de la part de L. J., qui agit à titre de prête-nom pour sa fille.
Portail de l'assurance — L’assurée a agi comme prête-nom et la police est annulée - Portail de l’assurance -
Endossement pignoratif ou à titre de gage. A pour effet de conférer à l'endossataire un droit de gage sur la lettre de change; il s'exprime par la mention «valeur en garantie» ou «valeur en gage» ou toute autre formule impliquant un nantissement
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C’est à titre de fervent d’Érasme et de traducteur de ses œuvres sur l’ordre de François que le chevalier Louis de Berquin est persona grata à la cour.
Gilbert Gadoffre — La révolution culturelle dans la France des humanistes -
Le père peut déléguer à un fils la gestion et la jouissance d’une partie de son bien : il peut lui attribuer un pécule, mais c’est à titre de concession bénévole et toujours révocable.
Gustave Bloch — La République romaine -
Aussitôt que les deux parties, […], auront établi les bases d’un accommodement, je désire, monsieur l’amiral, qu’elles puissent former ensemble des pactes, à titre de voisins et d’amis.
Anonyme — Turquie - insurrection de Candie -
Mikel Hurwitz se qualifie lui-même d’« organiseur de sons » et il est vrai que son travail en tant que compositeur, musicien, producteur et chef d’orchestre lui permet d’agir en ce sens d’une myriade de façons. Qu’il en soit conscient ou non, ses musiques de film influencent l’humeur et la perception du public, son travail de musicien et de producteur fait ressortir des éléments qui changent la manière de jouer une œuvre, et son approche à titre de chef d’orchestre informe la musique qui est jouée en temps réel.
Paroles & Musique — Mikel Hurwitz : organiseur de sons - Paroles & Musique -
Notre bonne ville de Paris est autorisée à percevoir, à titre de droit de location, conformément à la délibération du conseil général faisant fonction de conseil municipal, en date du 10 avril 1829, sur les voitures dites Omnibus et autres faisant le transport en commun dans l’intérieur de la ville, qui obtiendront la permission de stationner sur la voie publique dans les endroits qui leur seront désignés [...].
Royaume de France — Ordonnance du Roi du 22 juillet 1829 -
Il pourrait arriver que plusieurs personnes, sans former actuellement une société en nom collectif, convinssent d'en former une à une certaine époque, jetassent les bases de cette société future, et se promissent mutuellement, sous peine de payer une certaine somme à titre de dédit, de régulariser la constitution de cette société par la rédaction d'un acte écrit et par l'accomplissement des formalités de publication.
D. Dalloz ainé & Armand Dalloz — Répertoire méthodique et alphabétique de législation de doctrine et de jurisprudence