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Sous-rubrique
[susrybrik]
Définitions de « sous-rubrique »
Sous-rubrique - Nom commun
- Sous-rubrique — définition française (sens 1, nom commun)
- Subdivision d'une rubrique, dotée également d'un titre.
Étymologie de « sous-rubrique »
Composé de sous et de rubrique.Usage du mot « sous-rubrique »
Évolution historique de l’usage du mot « sous-rubrique » depuis 1800
Citations contenant le mot « sous-rubrique »
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Il y a lieu de fournir l'identité chimique du principal composant de la substance en indiquant au moins l’identificateur de produit ou un des autres moyens d'identification prévus à la sous-rubrique 1.1.
RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement — l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques -
Au sein de la rubrique 2915, relative aux procédés de chauffage utilisant comme fluide caloporteur des corps organiques combustibles, le décret remplace le régime d’autorisation par l'enregistrement à la sous-rubrique 2915-1.
Nomenclature ICPE : trois nouvelles rubriques passent de l'autorisation à l'enregistrement -
La sous-rubrique « changement climatique » de la BDESE a évolué dans les grandes entreprises au 1er janvier 2023. Découvrez les informations auxquelles vous devez accéder.
Éditions Tissot — Environnement : les nouvelles données qui doivent être mises à votre disposition dans la BDESE depuis le 1er janvier 2023 | Éditions Tissot -
Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports de l’Union syndicale Solidaires détaillant l’utilisation des crédits versés par le Fonds paritaire (Articles L.2135-9, L.2135-16 et R.2135-21 du Code du travail) sont consultables sur notre site (cf. sous-rubrique spécifique ci-dessous).
Solidaires — Les comptes | Solidaires -
A consulter sur le site du District : rubrique « épreuves », sous-rubrique « compétitions »
DISTRICT DE VENDÉE DE FOOTBALL — CHAMPIONNAT U13FEMININ – Phase 3 – DISTRICT DE VENDÉE DE FOOTBALL -
L’information donnée (en l’absence d’accord sur la BDESE) est toutefois peu détaillée si votre effectif compte moins de 300 salariés. En effet, l’article R. 2312-8 du Code du travail précise juste que votre employeur doit parler de la participation et de l’intéressement dans la rubrique « rémunération des salariés et dirigeants », sous-rubrique « évolution des rémunérations salariales ».
Éditions Tissot — Epargne salariale : avez-vous été bien informés sur la distribution ? | Éditions Tissot
Traductions du mot « sous-rubrique »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | subheading |
| Espagnol | subtítulo |
| Italien | sottotitolo |
| Allemand | unterüberschrift |
| Chinois | 副标题 |
| Arabe | العنوان الفرعي |
| Portugais | subtítulo |
| Russe | подзаголовок |
| Japonais | 小見出し |
| Basque | azpititulua |
| Corse | subrubrica |