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Réexamen
[reœksamɑ̃]
Définitions de « réexamen »
Réexamen - Nom commun
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Procédure consistant en une nouvelle vérification des modalités d'application des contrôles, spécifiquement dans les domaines administratif et agricole.
L’anthraquinone était condamné. Cette substance active à effet corvifuge n’a pas été inscrite à l’annexe 1 des molécules ayant passé avec succès le réexamen européen pour être à nouveau homologables.
— Exit les produits contenant de l’anthraquinone, dans Réussir Grandes Cultures -
Action de soumettre à nouveau à examen, dans le but de confirmer ou de modifier une décision antérieure.
Cette condamnation est une « évolution inquiétante », a jugé la porte-parole de la cheffe de la diplomatie européenne Federica Mogherini dans un communiqué. « L’UE attend un réexamen immédiat de sa condamnation ainsi que de celle de son mari, Reza Khandan, qui a été condamné à six ans de prison en janvier 2019 », a insisté la porte-parole.
— Jean Louis Verdier, L’avocate iranienne Nasrin Sotoudeh condamnée à 38 ans de prison et 148 coups de fouet
Réexamen - Définition de France Terme
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Vérification de la correcte application des procédures de contrôle.
Expressions liées
- Réexamen d'un texte de loi, d'un problème
Étymologie de « réexamen »
Du verbe réexaminer.Usage du mot « réexamen »
Évolution historique de l’usage du mot « réexamen » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « réexamen » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « réexamen »
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R : La France, sur le fondement des recommandations adoptées par le Conseil de l’Union européenne, les 30 juin et 16 juillet 2020 a décidé de lever les restrictions mises à l’entrée à ses frontières extérieures à l’espace européen de personnes arrivant de plusieurs pays tiers définis en fonction de critères sanitaires, dont le Japon. Cette liste de pays est soumise à un réexamen régulier, en coordination avec nos partenaires européens et en prenant en compte l’évolution de leurs situations sanitaires respectives et les conditions de réciprocité.
France Diplomatie - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Japon - Q&R - Extrait du point de presse (30.07.20) - Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères -
Le CEA est tenu d’effectuer un réexamen périodique de cette installation tous les dix ans, en application de l’article L. 593-18 du code de l’environnement. Ce réexamen consiste à examiner la conformité de l’installation aux règles applicables et à améliorer le niveau de sûreté au regard des meilleures pratiques et des connaissances en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, ainsi que du retour d’expérience national et international.
L’ASN encadre la poursuite de fonctionnement du LECA (INB 55), exploitée par le CEA à Cadarache - ASN -
Les députés ont commencé, lundi 27 juillet, le réexamen du projet de loi.
Valeurs actuelles — L'opposition de droite et de gauche dénonce le retour “en catimini” de la loi bioéthique | Valeurs actuelles -
R : La France, sur le fondement des recommandations adoptées par le Conseil de l’Union européenne les 30 juin et 16 juillet 2020 a décidé de lever les restrictions mises à l’entrée à ses frontières extérieures à l’espace européen de personnes arrivant de plusieurs pays tiers définis en fonction de critères sanitaires. Cette liste de pays est soumise à un réexamen régulier, en coordination avec nos partenaires européens et en prenant en compte l’évolution de leurs situations sanitaires respectives.
France Diplomatie - Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Frontières extérieures de l’Union européenne - Q&R - Extrait du point de presse (17.07.20) - Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères -
Le recours à ce type de clauses de réexamen paraît donc constituer un outil susceptible de répondre à la situation actuelle
achatpublic.info — [Tribune] "COVID-19 : les entreprises ne demandent pas que les prix du marché deviennent provisoires !" - achatpublic.info
Traductions du mot « réexamen »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | review |
| Espagnol | revisión |
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