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Onérosité

Variantes Singulier Pluriel
Féminin onérosité onérosités

Définitions de « onérosité »

Trésor de la Langue Française informatisé

Onérosité, subst. fém.Caractère de ce qui est onéreux. Le principe du «rien pour rien», l'onérosité élevée au rang de règle du jeu essentielle sont, en fait, abandonnés (Perroux,Écon. XXes., 1964, p.342).

Wiktionnaire

Nom commun - français

onérosité \ɔ.ne.ʁo.zi.te\ féminin

  1. Fait d’être onéreux.
    • Quant à l’onérosité qui dérive du travail, elle est forcée, répétons-nous, puisque nous ne pouvons pas travailler sans effort, et quand nous avons fait des efforts nous ne voulons pas en céder gratuitement les résultats. — (Théodore Mannequin, Travail et liberté : Études critiques d'économie sociale, Volume 2 (Livre numérique Google), Guillaumin et cie, 1863)
  2. Fait d’avoir une valeur, un prix.
    • L’encadrement n’est pas nécessaire : « sans onérosité, c’est la générosité qui joue » explique l’avocat. — (« Dons et commande publique : deux régimes parallèles ? », article paru sur www.achatpublic.info le 20 mars 2020 ; consulté le 21 mars 2020 ; accès restreint)
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Étymologie de « onérosité »

(Date à préciser) → voir onéreux et -ité
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Phonétique du mot « onérosité »

Mot Phonétique (Alphabet Phonétique International) Prononciation
onérosité ɔ̃erɔsite

Évolution historique de l’usage du mot « onérosité »

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.

Citations contenant le mot « onérosité »

  • Cette affaire démontre parfaitement que la notion d’onérosité est subjective, faisant peser au dessus des parties une véritable épée de Damoclès : celle de l’arbitraire du juge. Il y a donc fort à parier que la frontière de l’excessivement onéreux fera l’objet de débats longs et houleux, auxquels les parties pourront toutefois se prémunir en définissant elles-mêmes, dans leur contrat, les exécutions considérées comme trop coûteuses.
    Village de la Justice — Théorie de l’imprévision : de sa réception par le Code civil à son incidence en matière d’ingénierie contractuelle. Par Lucas Etienne, Juriste.
  • « […]. 1.- Comme précisé par l’assemblée plénière de cette Chambre dans l’arrêt nº 820/2012 du 17 janvier 2013, la clause du rebus sic stantibus [les choses demeurant ainsi], proche du point de vue de son fondement des articles 7 et 1258 du code civil, vise à parer aux problèmes liés à l’altération causée par un événement postérieur à la situation existante ou aux circonstances existantes lors de la conclusion du contrat, lorsqu’une telle altération est à ce point grave qu’elle augmente extraordinairement l’onérosité ou le coût des prestations de l’un des cocontractants ou bien encore finit par faire échec à la finalité même du contrat ».
    Equinox — Immobilier Espagne: peut-on annuler un achat pour cause d'état d'urgence?
  • La réhabilitation d’une médecine traditionnelle est aussi une recomposition identitaire face à la diktat et l’onérosité de la médecine occidentale ou moderne . C’est aussi une manière de manifester la fierté nationale par et pour les peuples anciennement colonisés . Le syndrome du "Remède de Raoult" se reproduit-il à Madagascar au sujet de ce CVO de Rajoelia ?
    Madagascar-Tribune.com — L’Académie de médecine met en garde - Madagascar-Tribune.com
  • Ainsi, la Cour de cassation a "posé implicitement une présomption d’onérosité" des contrats , qui reste de jurisprudence constante (Voir Cass. Civ.1, Arrêt nº 302 du 31 mars 2016, Pourvoi nº 14-20.193).
    Village de la Justice — Les contrats à titre gratuit ou sans contrepartie pécuniaire sont-ils légaux ? Par Céline Bondard, Avocat.
  • Il est toutefois à craindre qu’à défaut d’encadrement contractuel strict des risques assumés par chacune des parties, et au vu des incertitudes qui entourent l’application de ce texte, tant au regard du concept d’imprévisibilité que de la notion d’onérosité de l’exécution des obligations contractuelles, des contentieux surviennent avant que ne soient définis de façon plus précise les contours de ce nouveau dispositif.
    LEXplicite — La réforme du droits des contrats | Vers un renforcement de l’efficacité des pactes d’associés et de l’immixtion du juge dans les contrats de cession
  • Surtout, l’ensemble du dispositif nouveau est supplétif : les parties pourront convenir d’une clause excluant toute résiliation pour imprévision et laissant à leur charge le risque d’une excessive onérosité. Alors, le contrat devra être exécuté coûte que coûte alors même que cette exécution serait excessivement onéreuse pour l’une des parties.
    Village de la Justice — « Le droit des contrats doit renouer avec sa tradition civiliste ! »

Traductions du mot « onérosité »

Langue Traduction
Anglais onerosity
Espagnol onerosidad
Italien onerosità
Allemand onerosität
Chinois 单孔
Arabe الشدة
Portugais onerosidade
Russe onerosity
Japonais 汚濁
Basque onerosity
Corse onerosità
Source : Google Translate API

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Nombre de points du mot onérosité au scrabble : 7 points

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