Fongibilité

Définitions de « fongibilité »

Fongibilité - Nom commun

• Caractéristique de biens interchangeables ne nécessitant pas d'identification individuelle.

  Dans le monde financier, la fongibilité est un principe cardinal : chaque action d'une même entreprise, chaque pièce d'or d'un même alliage ou chaque litre d'essence d'un même raffinage est interchangeable avec un autre.

Étymologie de « fongibilité »

Évolution historique de l’usage du mot « fongibilité » depuis 1800

Citations contenant le mot « fongibilité »

• Pendant ce temps, la fongibilité signifie que les unités individuelles d’un actif sont interchangeables et essentiellement indiscernables les unes des autres.

• Fait intéressant à relever, l’or n’est pas qu’un actif intemporel. C’est aussi un actif qui ne connaît pas de frontières puisque personne ne l’émet ou ne le possède. (Cela ne vous rappellerait-il pas une célèbre cryptomonnaie ?) C’est l’anonymat et le non-contrôle par excellence, mais c’est également un gage de fongibilité.

• L’administration a notamment fait valoir un principe de non fongibilité des charges et des produits soumis à des taux d’IS différents, en se prévalant de la décision n°10708 du 19 mars 1980 par laquelle le Conseil d’État avait jugé qu’il convenait de calculer distinctement, d’une part, le bénéfice net de l’exercice imposable au taux normal et, d’autre part, les plus-values ou moins-values à long terme soumises à un taux réduit, pour conclure que le crédit d’impôt conventionnel attaché à des produits soumis au taux réduit ne pouvait être imputé sur l’IS calculé au taux normal.

• La logique d’une personnalisation progressive des droits, si elle devait être poussée à son terme, devrait donner à chacun une plus grande liberté dans l’usage et la mobilisation de ses droits acquis. Jusqu’où faut-il pousser cette logique et la plus grande « liquidité » qu’elle semble impliquer ? C’est la question de la fongibilité[1] des droits acquis, c’est-à-dire de la possibilité de mobiliser des droits acquis à un titre pour un autre usage : par exemple, utiliser son Compte épargne temps (CET) pour financer un projet de formation.

• La fongibilité incertaine des médicaments ou le talon d’Achille de la revendication des produits pharmaceutiques.

• Ainsi que l’indique le Gouvernement dans le rapport annexé, il s’agit de transférer à l’État une partie de l’excédent des ASSO afin de faire contribuer ce sous-secteur à l’amélioration du solde de l’État – c’est là une décision très importante, une quasi-fongibilité entre les comptes sociaux et les comptes de l’État. M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales. Novembre 2017. 

Traductions du mot « fongibilité »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire