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Il y a 48 citations sur la validité.
La validité du contrôle technique pourrait être prolongée pour cause de Covid-19. Trop d'automobilistes bafouent les règles de confinement par peur du PV. Rappelons que circuler avec un contrôle technique périmé vaut une amende forfaitaire de 135 euros. En ces temps de contrôles plus fréquents, le risque n'est pas à négliger. Challenges — La validité du contrôle technique prolongée par le Covid-19 - Challenges
« Toutes les décisions individuelles administratives qui encadrent les activités et professions maritimes indispensables à la conduite des navires et à l’activité des marins, arrivées à échéance durant la période d’état d’urgence, sont prolongées jusqu’au 24 novembre 2020 ». Le gouvernement a annoncé hier le prolongement des mesures d'extension de validité décidées en début de confinement. Mer et Marine — La validité des titres professionnels prolongée jusqu'à fin novembre | Mer et Marine
C’est notamment pour éviter toute remise en cause des droits que leur confère le document de séjour qu’ils possèdent, en particulier le droit de travailler et le bénéfice des droits sociaux, que la durée de validité de certains documents de séjour qui sont arrivés à expiration entre le 16 mars et le 15 mai, est prolongée de six mois. www.lejdc.fr — La validité de certains titres de séjour prolongée dans la Nièvre - Nevers (58000)
Alors que plusieurs services administratifs ont été fermés ces derniers mois en raison de la crise sanitaire, certains titres ont vu leur validité prolongée. C’est le cas pour les permis de conduire étrangers, indique la préfecture des Hautes-Alpes. Société | La validité des permis de conduire étrangers allongée
Afin de tenir compte de la fermeture des services administratifs, en raison de l’épidémie de coronavirus, le projet de la loi de finances rectificatif pour 2020 prévoit de porter la durée de validité des timbres électroniques de 6 mois à 1 an. Les timbres électroniques seront valables pendant un an
La DGAC a créé ces derniers jours une page spécifique concernant les conséquences de la crise sanitaire actuelle notamment sur la validité des titres aéronautiques et des formations en cours. Pour l’heure, les informations mises en ligne concernent les personnels navigants professionnels qui bénéficient d’une « prolongation » allant de 4 mois à jusqu’au 30 novembre 2020 selon les qualifications et conditions. Validité des formations, examens et qualifications – aeroVFR
POLITIQUE - La validité des titres de séjour des étrangers, prolongée une première fois de trois mois en mars, a été rallongée d’un trimestre supplémentaire, soit de six mois au total en raison “du contexte sanitaire”, a annoncé ce vendredi 24 avril le ministère de l’Intérieur. Le HuffPost — Coronavirus: la validité des titres de séjour encore rallongée | Le HuffPost
Avec les mesures de confinement actuellement prises, vous pouvez craindre que vos diagnostics immobiliers ne soient plus valables à l’issue de cette période si vous êtes en train de vendre. Pas de panique, seuls 2 diagnostics présentent une durée de validité « courte », et seul l’un des deux est payant. Seloger — Je suis en train de vendre, mes diagnostics immobiliers sont-ils encore valables ? | Coronavirus Seloger