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Il y a 52 citations sur le souverainement.
Le monde d’après, c'est la démocratie des producteurs/trices associéEs, décidant librement et souverainement quoi produire, comment et à quelles fins. Les besoins essentiels (se nourrir, se chauffer, se loger, se soigner, s'éduquer, se cultiver, se déplacer) doivent être garantis pour touTEs. La répartition du travail supprimera le chômage et libèrera du temps pour que des assemblées de travailleurs/euses et de citoyenNEs prennent en charge la marche des entreprises et des affaires publiques. Utopie ? En tout cas, vu la répression déployée contre les mobilisations anticapitalistes, le gouvernement prend la menace très au sérieux. Les plus riches se gavent : la sortie de crise devra être anticapitaliste | NPA
Les « véganes » se frottent les mains. Le Conseil constitutionnel vient de leur donner raison contre les parlementaires français en censurant l'article 31 de la loi alimentation, ouvrant ainsi tout grand la voie au « steak » de soja, aux « saucisses » de seitan, à la « galantine » de légumes, à « l'escalope » végane tomates et basilic ou encore au « hot-dog végétal ». Des formulations ambiguës qui agacent souverainement les producteurs de viande. Les Echos — Encore de beaux jours pour le « steak » et la « saucisse » véganes | Les Echos
La prescription acquisitive résulte uniquement d’une possession utile et prolongée. L’acte de notoriété doit donc caractériser des actes matériels de possession précis, circonstanciés et probants (Cass. 3e civ. 22-5-2013 n° 09-72-601F-D). Il est seulement un mode de preuve de ces faits dont il fait foi jusqu'à preuve du contraire (Rép. De Rugy : AN 18-6-2013 p. 6458 n° 20428). Il appartient au juge d'en apprécier souverainement la valeur probante (Cass. 3e civ. 4-10-2000 n° 98-11.780 FS-PB). Propriété : un acte de notoriété acquisitive doit relater les actes matériels de possession - Éditions Francis Lefebvre
Il était une fois le roadster anglais. Star des années 60, il attirait par son style, beaucoup, par ses performances, un peu, et surtout par sa promesse de rouler cheveux au vent. Réservé aux célibataires parfois accompagnés, il se moquait souverainement de toute notion de confort. Il fit la fortune de MG et Triumph avant d'être détrôné par les GTI, plus performantes et polyvalentes. Il marqua cependant suffisamment l'histoire pour que quelques marques tentent de perpétuer la formule jusqu'à aujourd'hui. BMW fait partie de celles-là grâce à sa série des "Z" initiée à la fin des années 80. LExpress.fr — BMW Z4 : la métamorphose du roadster - L'Express
"Nous avons fait un choix souverain, nous avons choisi souverainement d'avoir une monnaie commune", a-t-il poursuivi. "La contre-partie de cela, c'est que vous ne pouvez faire n'importe quoi. Vous devez respecter les règles parce que si jamais vous faites n'importe quoi, c'est ceux qui sont autour qui trinquent." Capital.fr — Déficit: Le Maire appelle Rome à "respecter les règles" de la zone euro - Capital.fr
Il y a trois météo qui déplaisent souverainement aux jardiniers : le temps sec, le temps pluvieux et le temps en général Pierre Daninos Ecrivain et humoriste français (1913-205) France 3 Grand Est — Vos prévisions météo pour ce mercredi 20 mai : encore plus beau, encore plus chaud
Les irrégularités constatées par le tribunal n’entraînent pas nécessairement l’annulation de l’élection, le tribunal devant apprécier si elles ont eu une incidence sur le résultat. Selon les cas, le tribunal peut soit annuler une élection, soit corriger les résultats de l’élection voire constater que les irrégularités n’ont eu aucune incidence. Le tribunal administratif précise que c’est à titre indicatif et qu’il appartient aux formations de jugement d’apprécier souverainement. Politique | Elections municipales : 19 recours déposés en Savoie
"Pour les Français majeurs détenus transférés" en Irak par les FDS, "ils relèvent d'abord des autorités de ce pays, à qui il revient de décider souverainement s'ils doivent faire l'objet de procédures judiciaires sur place", a souligné Emmanuel Macron en présence de Barham Saleh. Europe 1 — Macron affirme qu'"il n'y a pas un programme de retour des djihadistes"
Pour le parti de Mohcine Belabbes « l’heure est à la fois grave et porteuse de tous les espoirs. La mobilisation et la détermination du peuple algérien pour exercer souverainement son choix sur son avenir est réaffirmée régulièrement avec force. Il appartient à toutes les forces patriotiques d’accompagner cette exigence sans calculs personnels ou partisans. » Algerie Eco — RCD : Le taux de participation "ne saurait dépasser les 8%" - Algerie Eco
Voilà qui déplaira souverainement à tous ceux qui adorent le détester! Après un mois de juillet catastrophique, où ses propos assassins en « off » sur ses propres amis politiques, son style jugé hautain et la sécession annoncée de Cédric Villani ont menacé d'engloutir sa campagne, Benjamin Griveaux entame l'automne en position nettement plus favorable. leparisien.fr — Municipales à Paris : Benjamin Griveaux commence à y croire - Le Parisien
Cependant, a ajouté le ministre devant la presse à Madrid, "les organisateurs doivent prendre leur décision en fonction de ce qu'eux considèrent souverainement". LaLibre.be — Le salon mondial du mobile de Barcelone sera-t-il annulé à cause du coronavirus ? - La Libre
L’arrêt commenté permet d’illustrer certaines règles procédurales, notamment les formalités de notification de la date d’audience aux parties, la faculté pour la cour de rouvrir souverainement les débats, ainsi que les modalités de signification ou de notification de l’arrêt. Procédure devant la chambre de l’instruction : rappels procéduraux - Audience | Dalloz Actualité