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Il y a 37 citations sur le prorata.
Le portionnaire qui souhaite modifier le calendrier ordinaire doit, sʼil ne possède pas la majorité et dans lʼassec et dans lʼévolage, obtenir lʼaccord des autres propriétaires, qui votent au prorata des parts possédées. Reynald Abad — La conjuration contre les carpes: Enquête sur les origines du décret de dessèchement des étangs du 14 frimaire an II
Les proratas de charges sont toutefois portés en compte de régularisation. Marcel-Jean Paquet — Principes de base de la comptabilité
Il verse ensuite à chacun son dû, en espèces, établi au prorata de la matière grasse livrée Pesquidoux — Livre raison
« Il aurait été bon de prévoir une prime au personnel mobilisé pendant la crise, au prorata du temps de présence », soulève Alain Boiret. Bertrand Massot estime que mettre en place une telle prime « est extrêmement compliqué car des agents ont dû être réquisitionnés et je ne peux pas donner une prime à ceux qui ne voulaient pas travailler et que l’on a dû contraindre. Le comportement des agents durant le Covid sera pris en compte lors des entretiens annuels et dans les primes qui seront versées. » www.lechorepublicain.fr — Les finances, gros morceau du Conseil municipal de Luisant - Luisant (28600)
À noter aussi, l'importante de la qualité de la semence et de l'implantation. « Après une céréale, il convient de ne pas déchaumer trop profond ou d’utiliser un semoir type semis direct. [...] D’une façon générale, semer le plus tôt possible, faire un peu de terre fine, enfouir légèrement les semences et rouler. Certaines espèces (à graines lourdes) peuvent être semées à la volée. Il faut alors herser ensuite, puis rouler. Les doses préconisées de semis doivent être respectées. En cas de semis de plusieurs espèces, semer au prorata des doses en pur ». Terre-net — Cultures dérobées pour ovins : lesquelles choisir ?
En premier lieu, il convient de rappeler la notion d’engagement des adhérents qui se matérialise par la signature de bulletins. Cette obligation autorise légalement, la cuma à facturer les charges fixes (amortissement, frais financiers, …) au prorata des unités engagées par chacun des adhérents. Même si ceux-ci n’ont pas effectué toutes les ha ou les heures, sur lesquels il s‘étaient engagés. Entraid' : le média des cuma et du matériel agricole — Baisse des ha : adapter la facturation - Entraid
Faisons l'inverse, cherche et trouve en quelques minutes autant d'assassins, de violeurs actuels aux noms à consonance Européennes et bien sûr ramenés au prorata des individus, bon courage, mais ne te fatigue pas, impossible, ne pas reconnaitre ce simple fait est en soit une pathologie insoignable, l'amour du zan. midilibre.fr — Viol d'une joggeuse dans le Gard : le suspect a été mis en examen et écroué - midilibre.fr
De fait, les 80 agents du centre maternel de Porchefontaine, dont un grand nombre touche des salaires assez faibles, devraient rentrer dans les clous de la prime, mais au prorata de leur présence effective. leparisien.fr — Les agents des Yvelines devaient toucher une prime Covid de 1000 euros, ils ne recevront que la moitié - Le Parisien
La notification par SMS connaît une croissance et un dynamisme qui s'appuie sur le potentiel serviciel du SMS. En effet, historiquement consacré au marketing, de plus en plus d'entreprises investissent le SMS A2P pour envoyer des notifications à leurs clients (rappel de rendez-vous, confirmation de réservation ou d'achat, alerte automatique, code de sécurité, etc.). Alors qu'en 2017, le prorata était de 39% de SMS notification pour 61% de SMS marketing (chiffres AFMM), il tourne aujourd'hui autour de 49% pour 51%. Actualités sur France Mobiles — Presque la moitié des SMS envoyés sont des SMS de notification
264 caractères maximum. L’espace octroyé est inférieur à celui d’un tweet (280 caractères). C’est pourtant avec cette contrainte que le groupe Hayange en Harmonie a dû composer, dans le dernier bulletin municipal de juillet, pour s’exprimer. L’autre liste d’opposition, Changer d’ère, n’a pas eu beaucoup plus de marge : 396 caractères, espaces compris. Un maximum imposé et calculé au prorata du nombre de sièges occupés par les deux groupes. La disposition a été votée lors du précédent conseil municipal. Politique | Bulletin municipal : l’opposition se sent à l’étroit
Dans une lettre au directeur général du club anglais, Lee Charnley, le Newcastle United Supporters Trust (NUST), demande notamment le remboursement au prorata des abonnements et le remboursement intégral des billets individuels pour les rencontres jouées à huis clos. Des gestes commerciaux que se sont déjà engagés à faire d'autres clubs de Premier League. L'Équipe — Newcastle : les supporters réclament le remboursement des abonnements - Foot - ANG - Newcastle - L'Équipe
Selon Farhan Lalji du réseau TSN, celle-ci comprendrait un camp d’entraînement écourté, des salaires au prorata, moins de temps entre les matchs et des équipes d’entraînement agrandies. RDS.ca — Football - La LCF propose des camps écourtés et des salaires au prorata pour la saison 2020 | RDS.ca
La règle du prorata ne s’appliquerait que de façon reliquataire lorsque la dépense concoure communément au prix de l’opération taxable et de l’opération exonérée de TVA. Ce n’est donc pas la règle de l’utilisation de la dépense au sens physique qui prévaut mais celle de l’affectation financière de celle-ci à la réalisation des opérations taxables et exonérées. LEXplicite — Droits à déduction de TVA : La prévalence de l’affectation financière de la dépense sur l’affectation physique ?
La somme allouée sera répartie entre les métiers au prorata des métrés d’emplacement. Pour rappel, la foire avait reçu l’aval des autorités de la Ville le 30 juin dernier. Elle avait été autorisée à se tenir à compter du 1er août, au lieu du 18 juillet. Elle a finalement été annulée lundi pour satisfaire aux nouvelles mesures du Conseil national de sécurité (CNS) visant à tasser la recrudescence du virus. Une intervention sera également prévue par la Ville pour les frais de raccordement électrique. BX1 — La Ville de Bruxelles débloque un demi-million d'euros pour indemniser les forains
Finie la générosité. À partir de 1996, le régime par répartition « rétributif » (une pension calculée sur les 80 % du salaire des dernières années après 40 ans de cotisations), devient « contributif » : la pension se calcule au prorata des cotisations versées tout au long de la carrière, et indexée sur l'espérance de vie. leparisien.fr — Systèmes de retraites : Suède, Italie, Royaume-Uni… c’est comment ailleurs ? - Le Parisien
C’est ainsi la CFDT, l’UNSA qui ont trahi les grévistes de la SNCF et de la RATP qui réitèrent une nouvelle fois en signant un « accord » scélérat avec le gouvernement. Si ce n’est évidemment pas une surprise, cette fois-ci, ils sont rejoints par Force Ouvrière qui permet à l’accord d’être « majoritaire » au prorata des adhérents. Une trahison en règle de la centrale de Yves Veyrier dont la ligne rejoint désormais celle des syndicats dit « réformistes » comme la centrale de Laurent Berger et de Laurent Escure. Révolution Permanente — 14 juillet : malgré les trahisons, les soignants appellent à manifester contre le plan Ségur
Rappelons que les vaccins sont commandés au niveau européen et répartis entre États membres au prorata de la population. Soumise aux mêmes contraintes, l’Allemagne a pourtant vacciné... environ 133 fois plus, selon les chiffres du début de la semaine. Si des voix s’élèvent outre-Rhin, craignant une pénurie, et s’il faut garder à l’esprit que la campagne reste évidemment limitée par le rythme de réception des flacons, cet argument ne peut donc justifier la lenteur de nos débuts Vaccin : de la commande à nos épaules, les dix erreurs du gouvernement
Les subventions aux associations ont été attribuées : Club des Mimosas, 150 € ; comité des fêtes, 150 € ; AFN, 150 € ; La Chapelle du Lézard, 150 € ; Chasseurs de Saint-Adrien, 150 € ; Centre d’aide alimentaire : calcul effectué au prorata des bénéficiaires dont somme de 831 € ; Solidarité Paysans 22, 30 € ; Adapei, 30 € ; ANTLA, 30 € ; Évolution sport moto, 150 € ; Club de gym et de marche, 150 € ; amicale laïque, 1 500 € ; Barrez la Différence, 150 €. Le Telegramme — Le budget communal voté - Saint-Adrien - Le Télégramme
La décision de Québec est un pas déterminant vers une modification profonde du mode de rémunération des médecins. D’ici 12 à 18 mois, les 9000 omnipraticiens du Québec verront une partie de leur rémunération fixée au prorata du nombre de leurs patients, un système de capitation déjà en vigueur depuis 15 ans en Ontario. La Presse — Médecins de famille: plus de patients, plus d’argent
Le travail consiste à castrer le maïs, c’est-à-dire à arracher les fleurs à un moment bien précis de la floraison qui est tributaire du temps. L’intervention peut durer quatre heures une journée, comme six une autre et les castreurs doivent être disponibles pour répondre à cette demande. Le travail est payé au Smic plus les congés payés au prorata des heures effectuées. Les chefs d’équipe ont un bonus de 10 %. SudOuest.fr — Des castreurs de maïs sont recherchés