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Citations sur le probatoire

Il y a 42 citations sur le probatoire.

• La force probatoire du témoignage tient à ce qu’il est extrêmement proche de la personne qui a retrouvé la disparue […]

• Acte probatoire.

• Ces conditions sont des conditions d'âge, de stage probatoire et de séjours aux TOE [Théâtres d'opérations extérieures]

• Alors qu’il ne disposait que d’un permis de conduire probatoire, un jeune automobiliste de 19 ans a été flashé à 193 km/h sur une route dont la vitesse était limitée à 110 km/h. Son véhicule a été immédiatement placé en fourrière.

• Voilà une infraction qui pourrait coûter cher à son auteur. Alors qu’il circulait à 162 km/h sur le viaduc de Rogerville, le chauffard s’est fait attraper par la gendarmerie locale. Problème : il n’est titulaire que d’un permis probatoire et pourrait le perdre définitivement.

• Cette Paloise a été contrôlée ce lundi sur l’autoroute à hauteur de Limendous bien au-delà des 110 km/h autorisés par son permis probatoire.

• Pour ce premier week-end de départs en vacances, ce jeune homme sous permis probatoire a fait très fort: il a fait partie des 20 excès de vitesse relevés par les gendarmes postées sur l'A36, entre Montbéliard et Belfort, selon l'Est républicain.

• Sous l’emprise de stupéfiants, un jeune homme, titulaire d’un permis probatoire, a dépassé les bornes, ce samedi, dans le département de l’Orne. Les gendarmes l’ont cueilli à 181 km/h sur un axe où il ne devait - théoriquement - pas dépasser les 100.

• La quadragénaire écope de 3 ans de prison avec un sursis probatoire de 5 ans, notamment pour traiter son penchant pour la boisson.

• Ils ont été commis quasiment au même moment, lundi soir, par deux jeunes conducteurs âgés de 19 et 21 ans. L'un a été flashé à 179 km/h et l'autre à 181 km/h ! La vitesse était limitée à 110. Tous les deux se sont vu retirer sur le champ leur permis, probatoire qui plus est. L'une des voitures a été mise en fourrière, l'autre a été récupéré par un tiers car elle n'appartenait pas au chauffard.

• Au volant du véhicule, l’homme n’a que 22 ans. Il roule avec un permis probatoire. Sur cette route limitée à 110 km/h, il doit donc s’abstenir de dépasser les 100 km/h, comme le prévoit le Code de la route, pour ces jeunes conducteurs. Son permis a été suspendu et son véhicule a été saisi, dans l’attente du jugement.

• Le représentant du parquet a requis douze mois de prison dont six mois de sursis probatoire. « Vous n’avez pas été capable de vous soigner, on va vous obliger à le faire ».

• Me Marc Buisine, avocat de la partie civile, plaide pour une interdiction de contact et de paraître au domicile. « Madame n’est pas dans la vengeance, elle tenait à indiquer que quand il est à jeun, il n’y a pas de difficulté ». Pour le procureur Emmanuel Phelippeau, « c’est un déferlement de barbarie » et il requiert « un équilibre entre sanction et prévention » avec 18 mois de prison dont dix avec sursis probatoire pendant deux ans, avec interdictions de contacts et de paraître au domicile de la victime.

• Un Brestois de 40 ans a été condamné mardi par le tribunal correctionnel d’Avignon à une peine d’un an de prison dont six mois avec un sursis probatoire de trois ans et a été maintenu en détention.

• Avant ce bouleversement, l’été sera chargé pour la structure de formation. L’Ensa a validé ce vendredi 10 juillet le probatoire. Le jury avait délibéré la veille pour l’entrée dans la formation de guide de haute montagne d’une trentaine d’alpinistes sur la centaine de candidats qui se sont présentés. Cette année, la promotion est assez restreinte en raison du confinement et de la Covid-19, qui a probablement perturbé la préparation des candidats. Enfin dans la deuxième quinzaine d’août, l’Ensa diplômera une quarantaine de nouveaux guides, juste avant le départ d’Hervé Josseron.

• Un couple comparaissait ce lundi 27 juillet devant le tribunal correctionnel de Narbonne, pour des faits de trafic de méthadone, héroïne, et cannabis. La prévenue écope de 6 mois de prison assortis de 2 ans de sursis probatoire, et son compagnon de 2 ans avec sursis probatoire. 

• « Il s’excuse beaucoup, mais je n’ai pas l’impression qu’il ait vraiment conscience de la gravité de ses actes, qui sont tout simplement inadmissibles », estime Marie-Christine Woldanski, substitut du procureur. « Il faut envoyer un message fort. » Elle requiert deux ans de prison, dont dix mois de sursis probatoire.

• Après en avoir délibéré, le tribunal opte pour une peine de sursis probatoire, cinq mois de prison avec obligation de soins psychologiques et en addictologie.

• Dans la nuit de samedi à dimanche derniers, les gendarmes de l’Aveyron ont intercepté un conducteur en excès de vitesse. Encore sous permis probatoire, le jeune homme s’est vu logiquement suspendre son permis de conduire.

• Une affaire de lois des séries. Ce lundi 27 juillet, à 17 h 55 sur la RD200, un premier jeune homme de 19 ans qui était en période de permis probatoire a été contrôlé au niveau de Lacroix-Saint-Ouen à 179 km/h sur un tronçon limité à 110. La vitesse retenue est 170. Il a été arrêté immédiatement, son permis retiré et sa Renault Mégane mise en fourrière.