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Il y a 47 citations sur le déclassement.
On peut regretter que le déclassement n’ait pas été plus fréquemment utilisé après la première guerre mondiale à l’égard des monuments ruinés par les obus. Robert Brichet — Le Régime des monuments historiques en France
« Les listes BPMF sont prescrites pour les allotements des organismes collecteurs pour la récolte 2019 et sont destinées à être utilisées dans le cadre des contrats d'approvisionnement des moulins sauf spécifications contractuelles différentes », rappelle l'ANMF. À noter : « la présence, dans un lot de BPMF panifiables, de variétés BPMF biscuitières ou de variétés non inscrites dans une des listes BPMF, entraîne le déclassement du lot complet ». Terre-net — La liste de l'ANMF mise à jour pour l'année 2019
Concernant les listes BPMF, elles « sont prescrites pour les allotements des organismes collecteurs pour la récolte 2018 et sont destinées à être utilisées dans le cadre des contrats d'approvisionnement des moulins sauf spécifications contractuelles différentes ». La présence de variétés BPMF biscuitières ou de variétés non inscrites dans une des listes BPMF dans un lot de BPMF panifiables entraîne le déclassement du lot complet. Terre-net — Sélection des variétés de blé de l'ANMF
Par ailleurs, le charroi de 80 véhicules a été ramené à 70 (-12,5% en un an), à l’occasion du déclassement d’une série de véhicules diesel, qui ne sont plus autorisés en Région bruxelloise conformément aux critères de la Zone de basses émissions. Plutôt que de remplacer ces véhicules par des nouveaux, 28 vélos de service électriques supplémentaires ont été mis à disposition du personnel, et un contrat d’abonnement a été conclu avec Cambio, pour dix utilisateurs. Les véhicules communaux de Jette moins nombreux et plus propres - DH Les Sports+
Le remblai issu des travaux du Grand Paris pourrait servir de bouche-trou. L'ancienne crayère étant classée « site scientifique et artistique » depuis 1986, l'élu a dû s'assurer l'avis favorable de la commission départementale nature paysages sites, le 18 octobre. Il appartient désormais au ministère de la Transition écologique et solidaire de se prononcer sur le déclassement du site, indispensable au démarrage des travaux. leparisien.fr — Meudon veut combler 40% de ses crayères - Le Parisien
"Chaque diplôme protège de moins en moins du non-emploi contraint : la situation, relativement à la moyenne, du bachelier médian est, en 2018, équivalente à celle du titulaire médian du brevet en 1982", relève son auteur Claude Picard. "Autrefois protecteur, le CAP-BEP ne l'est plus depuis le début des années 2010", ajoute-t-il. "Le niveau de diplôme des participants au marché du travail augmente rapidement, mais la demande de qualification du système productif n'évolue pas à la même vitesse", constate cette étude. "Le déclassement des plus diplômés s'est souvent traduit par une éviction des moins diplômés", explique-t-elle encore. Capital.fr — Emploi : les non-diplômés de plus en plus déclassés - Capital.fr
[4] L’inscription de la statue au titre des Monuments historiques en 1921 était d’autant plus superflue que l’œuvre, envoyée par le Ministère de l’Intérieur en dépôt à Montpellier, ne pouvait en tant que telle cesser d’appartenir à l’État et donc déjà protégée par le fait même. Quant au « don au musée de Louisville », il est bon de rappeler que la base Palissy est seule à en faire état et sans preuve. Y eut-il vers 1966 quelque habillage administratif de dernière heure pour tenter de justifier cet aberrant déclassement, à l’évidence injustifiable ? La Tribune de l'Art — L'étrange déclassement d’une statue de Louis XVI, ex-Monument historique de Montpellier - La Tribune de l'Art
Le projet de déclassement de la forêt de Mbao ne cesse de créer la controverse. Joint au téléphone, Guirane Diéne, coordonnateur de la plateforme pour le développement de Mbao a indiqué que le ministre de l’Environnement et du Développement durable, Abdou Karim Sall, qui plus est habitant de la ville de Mbao, a rassuré aux membres de sa plateforme sur le fait qu’aucune procédure n’est enclenchée pour le déclassement de la forêt verte de Mbao. VivAfrik - Actualité — Le déclassement de la forêt de Mbao divise l'Etat et les populations | VivAfrik - Actualité
L’affaire de Tivaouane Peulh avait aussi fait couler beaucoup d’encre quand le président Abdoulaye Wade y avait octroyé près de 400 hectares à la société immobilière Namora. Le déclassement a aussi continué sous le magistère du président Macky Sall. Entre autres, il y a le déclassement de la forêt d’une de la bande de Filaos. Le chef de l’Etat avait promis de déclassifier cette forêt pour la construction de cimetières musulmans et chrétiens. Actuellement, une partie de cette bande, notamment à Yeumbeul Nord, est morcelée à des fins d’habitations et des magistrats y auraient une attribution. SenePlus — UNE DIZAINE DE FORETS DECLASSEES DEPUIS 1960 | SenePlus
Les habitants déguerpis au nombre de 384 disent avoir été installés par le ministère de l’élevage en 1985, à la suite d’une sécheresse qui a entrainé le déclassement de la forêt pour être transformée en zone pastorale. Des propos soutenus par le maire de Bieha et le directeur régional de l’élevage, qui ont fait savoir que s’il y avait eu concertation, on parlerait aujourd’hui de déguerpissement pacifique. Afriksoir — Burkina Faso : Le déguerpissement à Yallé (Léo) est une opération de sécurisation et de lutte anti-braconnage (Eaux et forêts) – Afriksoir
Deux jours après l’orage de grêle qui s’est abattu sur Donzère et ses environs, samedi 13 juin, et alors que la cueillette des fruits vient de commencer, les arboriculteurs en sont encore à constater les dommages. Surtout des branches cassées par le fort vent et des fruits abîmés par les grêlons. « Nos canons anti-grêle ont limité les dégâts, estime l’arboriculteur Laurent Favel, mais des fruits sont touchés, ce qui risque de provoquer un déclassement d’une partie de la récolte. » Météorologie - Climat | Donzère : deux jours après l’orage de grêle, les arboriculteurs craignent un déclassement des fruits
Ce style cavalier sied bien à leur fonction. Ils luttent quotidiennement contre le déclassement et la relégation territoriale qui menacent leur ville. Ils affrontent d’importantes difficultés économiques et sociales (centre-ville en déshérence, fort taux de pauvreté, progression du communautarisme), ils ont sur le territoire de leur commune un ou deux quartiers prioritaires politique de la ville. Leurs moyens s’amenuisent: les impôts locaux particulièrement élevés n’ont plus le même rendement, les dotations de l’État ont fortement diminué sous la présidence de François Hollande au nom de la rigueur budgétaire. Ce sont des élus pragmatiques et «bricoleurs», qui font avec les moyens du bord, «dealent» et négocient en permanence avec l’État ou les autres collectivités, même s’ils n’ont pas la même étiquette politique, pour faire avancer leurs projets. Seul compte pour eux le résultat. Le Figaro.fr — «Le sarkozysme municipal, grand vainqueur des élections»
L’ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017, qui applique l’article 34 de la loi « Sapin II » clarifie le régime des autorisations d’occupation des dépendances publiques. Ce texte modifie le régime des déclassements et cessions du domaine public des collectivités locales. Il facilite et sécurise notamment des cessions domaniales sans déclassement préalable. Lettre du Cadre Territorial — Propriété des personnes publiques : les cessions domaniales facilitées et sécurisées
Alors que le gouvernement déclare vouloir tout faire pour développer la production en France, lançant une énième initiative intitulée « Pacte productif pour lutter contre le déclassement industriel de la France », les groupes automobiles français, semblant se moquer éperdument de la dernière initiative gouvernementale comme des précédentes du même acabit, ont décidé de délocaliser en 2020 la production de leurs derniers véhicules à moteur thermique du segment B encore assemblés sur le territoire français. Près de 300 000 véhicules cesseront ainsi d’être assemblés dans les usines françaises, soit 13% de la production française. Marianne — Ces groupes automobiles français qui se moquent éperdument du Made in France | Marianne
De Cambérène au Lac Rose, en passant par Guédiawaye, Tivaouane Peul, Bambilor, jusqu’à Sangalkam, l’environnement du domaine public maritime et de toute la bande côtière est compromis. Si ce n’est pas la bande des filaos, menacée par l’abattage des arbres, c’est le bradage du foncier qui indigne les habitants. Le déclassement abusif des terres du littoral, domaine public maritime et leur attribution à des personnes physiques et morales privées sont en effet si poussés qu’ils frisent l’indécence. Au grand dam de populations impuissantes qui, tout en déplorant le désastre, invitent l’Etat à réagir. SPECULATION FONCIERE, OCCUPATION ANARCHIQUE, DEGRADATION DE LA BANDE DES FILAOS – Le littoral, dans l’impasse ! | Homeview Sénégal
Entre les deux, pour les quadras et les quinquas, la difficulté d’apprentissage s’ajoute à l’impression de déclassement social. Médecins, avocats: beaucoup sont en effet issus des classes moyennes et supérieures irakiennes ou syriennes et peinent à retrouver en France un métier équivalent. Le Figaro.fr — Des milliers de chrétiens irakiens accueillis en France
Les gouvernements prennent aujourd'hui la mesure du danger de déclassement que fait courir sur nos industries cet oligopole. Après des années d'attentisme et de joyeuse anarchie, ils érigent des barrières protectionnistes et ressuscitent des mesures antitrust. Aussi séduisantes soient-elles à court terme, ces actions ne règlent pas la question centrale de notre développement économique à long terme. Les Echos — Pour une politique numérique pragmatique | Les Echos
Ceux qui étaient le cœur du macronisme originel, et ont été aujourd’hui relégué au rang «d’aile gauche» - pour peut-être un jour poursuivre leur déclassement vers le statut de «frondeurs», comme leurs prédécesseurs hollandais? - avaient espéré renouer avec le «en même temps». Le «libérer, protéger». La disruption, l’audace, le réformisme, et en même temps la bienveillance et la volonté d’inclure chacun dans le débat, d’unir. Ces macronistes de la première heure risquent fort d’être déçus. Le Figaro.fr — Remaniement: «Que reste-t-il de l’audace originelle d’En Marche?»
Pour prévenir ce scénario noir, qui pourrait conduire à un déclassement supplémentaire de la classe moyenne, ouvrons dès la rentrée une nouvelle discussion avec les partenaires sociaux en faveur d’un nouveau « pacte salarial ». Celui-ci pourrait renforcer la cohésion économique et sociale au moment où l’économie française s’apprête à mettre 100 milliards d’euros sur la table pour réussir la relance de l’offre productive. Forbes France — Pour Un Véritable "Pacte Salarial" Adossé Au Plan De Relance | Forbes France
Ce n’est plus une crise que traverse le Liban. C’est une tornade, un déclassement à toute allure marqué par une dépossession du pouvoir d’achat, des licenciements et une perte de repères. Le Monde.fr — Le Liban précipité dans l’abîme