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Citations sur le de mise - Page 6
Il y a 410 citations sur le de mise.
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Aucune disposition n’impose la notification de l’ordonnance de mise en accusation à une personne qui n’est pas partie à la procédure d’information, faute d’avoir été mise en examen par le juge d’instruction à l’issue d’un interrogatoire de première comparution.
Personne en fuite : pas d’exigence de notification de l’ordonnance de mise en accusation - Instruction | Dalloz Actualité -
Le MTE précise que l’emploi d’un système photovoltaïque appartenant à cette liste ne constituera pas une condition suffisante pour le bénéfice de la prime, les conditions de mise en œuvre du système devant également être respectées in situ.
pv magazine France — Quatre produits éligibles à la prime à l’intégration paysagère – pv magazine France -
L'entraîneur argentin, comme le raconte The Sun ce dimanche, a officiellement fait ses bagages aujourd'hui en quittant le centre d'entraînement du club anglais après un dernier échange avec les supporters. Et la gratitude était de mise pour celui qui a fait remonter le club en Premier League. D'après le média anglais, c'est un Bielsa au bord des larmes qui a échangé une dernière fois avec les fans du club anglais.
Onze Mondial — Leeds : Bielsa au bord des larmes en quittant le club, émouvant hommage de Kalvin Phillips -
Après plusieurs mois de mise en sommeil, en raison de la crise sanitaire, l’association Cap an Trev, présidée par Alexandre Le Dantec, a relancé ses animations. Vendredi, au stade Yves-Latroche, un marché de producteurs locaux s’est déroulé avec dégustation d’huîtres, le tout agrémenté de jeux en bois pour petits et grands. Samedi, en partenariat avec l’Amicale de pétanque, un concours original (deux parties à la boule bretonne et deux à la pétanque) a réuni douze doublettes, malgré un vent violent. La victoire finale est revenue au tandem : Stéphane Menguy-Patrick Hervé. La soirée s’est achevée par un concert du groupe Les Naposteurs.
Le Telegramme — À Saint-Clet, c’est reparti pour les animations avec Cap an Trev - Saint-Clet - Le Télégramme -
Après une campagne d’aérolargage réussie en 2020 et 2021, le VLFS a quant à lui été confié en février 2021 aux experts du site d’Angers de DGA techniques terrestres. « Cette remise était l’aboutissement de plus d’un an de mise au point du comportement routier du véhicule », souligne Arquus.
FOB - Forces Operations Blog — SOFINS 2021 : essais étatiques en vue pour le programme VTCFS - FOB - Forces Operations Blog -
L’aquaboxing est une nouvelle activité proposée par les responsables de la piscine. Une professionnelle de mise en forme physique a offert ses services sous forme de démonstration.
Vagney. L’aquaboxing est la nouvelle activité de la piscine -
Créé par David Danzon et Caroline Lindler, La Bulle a demandé plusieurs années de réflexion et de mise en forme.
l-express.ca — La Bulle de Corpus : solo sans paroles au Théâtre français de Toronto -
Face à des difficultés de mise en route de l’allaitement ou de douleurs chez la mère, des professionnels de la périnatalité mettent alors en cause cette petite anomalie anatomique. Ils préconisent une petite opération appelée frénotomie, qui consiste à sectionner ce frein lingual afin de redonner à la langue toute sa mobilité. De plus en plus de parents se voient ainsi proposer cette incision comme solution aux problèmes d’allaitement. Effet de mode, ou véritable nécessité?…
LEFIGARO — Faut-il couper le frein de langue des bébés? -
Jeudi 6 janvier, l’équipe in solidum des paroisses catholiques de l’archiprêtré de Forbach organise une réunion de mise en route de la démarche synodale, lancée par le pape François pour le monde entier. La situation sanitaire a un peu bousculé cette initiative, mais l’intention est forte.
Forbach. Les paroisses catholiques de l’archiprêtré organisent des rencontres sur le synode -
Ensemble, elles ont imaginé Ma Palette, la matériauthèque géolocalisée et en ligne, à destination des concepteurs ou décideurs, et qui référence des matériaux de construction à proximité des projets. "Ça n’est pas une market place, plutôt une bibliothèque. Lorsque l’utilisateur effectue une recherche, c’est toujours présenté de la même façon. On trouve les modalités de mise en œuvre, des exemples de réalisation, l’indice environnemental… Ce qui permet aussi de comparer les matériaux entre eux."
Journal du Bâtiment et des TP — Ma Palette, la matériauthèque pour (éco)construire - Journal du Bâtiment et des TP -
Clichy, le 17 mars 2022 – L'Oréal, leader mondial de la beauté, annonce les modalités de mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires du jeudi 21 avril 2022 et du Document d’Enregistrement Universel 2021.
L'Oréal : Communiqué : "Assemblée Générale Mixte des actionnaires du jeudi 21 avril 2022 et Document d’Enregistrement Universel 2021" -
Assurance DO : conditions de mise en jeu de la garantie par l’assureur
Argus de l’Assurance — Assurance DO : conditions de mise en jeu de la garantie par l’assureur -
Pour rappel, l’objectif de mise en service des deux lignes, deuxième ligne de tramway et BHNS, est février 2026.
Le Telegramme — « Mon réseau grandit », premiers ateliers ouverts au public à partir de ce lundi à Brest - Transport en commun et deuxième ligne de tramway à Brest - Le Télégramme -
Le «jupitérisme» n'est-il donc qu'une affaire de com', de mise en scène, visant à donner artificiellement à un président les attributs du chef? Il ne le faudrait pas. Au contraire, il faut se saisir pleinement de ce concept et y insuffler de la politique. Dis-moi qui est Jupiter, je te dirai comment et à quelle distance faire de la politique .
LEFIGARO — Emmanuel Macron ou Jupiter 2.0 ? -
Guerre d’Ukraine: grevée de sanctions, elle touche tous les segments du réseau de production des entreprises. Les sources essentielles et principales sont principalement des Équipement de mise en conserve spécialistes de l’industrie issus d’entreprises établies, d’acteurs, de fabricants, de commerçants, de coopératives spécialisées et d’associations. L’approche ascendante Équipement de mise en conserve a été utilisée pour évaluer la taille du marché mondial compte tenu de l’industrie et des régions des applications finales.
Gabonflash — Évaluation empirique du marché mondial des équipements de mise en conserve de la structure établie 2022-2029 - Gabonflash -
La cour de cassation va même plus loin, puisqu'elle impose que les conditions générales d'utilisation soient acceptées par l'utilisateur, pour être opposables. Même s'il continue à utiliser le service, il ne suffit pas que l'internautes ait lu les CGU pour présumer qu'il les a acceptés. En effet, dans le cas de M6, la chaîne avait été jusqu'à envoyer une lettre de mise en demeure l'intimant de respecter les conditions générales du site, or la cour estime que ce courrier pourtant explicite "ne fait pas naître à la charge (de l'utilisateur) une obligation contractuelle de s'y conformer".
Numerama — Les CGU ne sont pas opposables aux internautes sans leur acceptation - Numerama -
Article 2 – Objet Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des Services du Site et les conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur.
Réponse à Tout — CGU - Réponse à Tout -
Les présentes CGU (ou Conditions Générales d’Utilisation) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site New-Game-Plus.fr, nommé « le Service » et ses conditions d’utilisation par l’Utilisateur. Tout accès et/ou utilisation du site www.new-game-plus.fr présuppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes CGU et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur. Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
New Game Plus — Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - New Game Plus -
Idéal pour les personnes qui voudraient faire évoluer cette config, le Chipset B450 de sa carte mère leur laisse entrevoir de nombreuses possibilités de mise à jour. Intégrée dans le boitier Corsair, elle est prête à accueillir de futurs upgrades. Le socket AM4 peut accueillir les puissants Ryzen 5 ou même Ryzen 7.
PhonAndroid — Meilleur PC Gamer 2022 : quel modèle acheter en mars ? -
Découvert à la fin du XIXe siècle par un chimiste allemand, le TATP, de fabrication et de mise à feu plus faciles que le TNT, bien que le souffle soit tout aussi puissant, est devenu ces dernières années l'arme préférée des terroristes.
leparisien.fr — Attentat de Manchester : le TATP, un explosif à portée de main - Le Parisien -
À la fin du premier quart-temps, Douvres menait déjà de 32 points (39-7). La suite est restée du même acabit, avec de nouveau 39 points inscrits dans le deuxième quart (78-18, 20′). Marion Guillois a scoré le 100ᵉ point d’un tir primé dans le troisième quart, où les locales se sont cette fois arrêtées à 38 points (116-21, 30′). La régularité est restée de mise dans la dernière période. « Sur le banc, je disais aux filles que j’avais l’impression de revivre les premiers tours de Coupe de France cadettes avec Mondeville, confie la capitaine Clémence Miquelot. Que tout le monde score à ce point, c’est assez exceptionnel. »
actu.fr — Basket. En Pré-Nationale, Douvres réalise un incroyable carton contre Sotteville | Sport à Caen -
Cet ouvrage est confié aux sociétés Comin et Sempéré. Jérôme Comin précisait : "Voilà une réalisation qui va mettre en valeur cette entrée du village de par son esthétique, son cachet et la recherche de mise en sécurité des piétons et touristes qui empruntent cette intersection, soit pour se rendre au marché, rejoindre le faubourg, soit pour accéder aux plages".
lindependant.fr — Le carrefour du Christ s’embellit à Collioure - lindependant.fr -
Demande de mise en liberté de Gnelloy: le verdict attendu le 21 mars prochain
Guinee360 - Actualité en Guinée, Politique, Économie, Sport — Demande de mise en liberté de Gnelloy: le verdict attendu le 21 mars prochain - Guinee360 -
La totalité des coûts des infrastructures sont éligibles (couts d’acquisition et de mise à niveau, d’installation, de raccordement, et de l’éventuel superviseur de charge), à l’exception des coûts de génie civil. Aucune limite de puissance n’est imposée. L’aide à l’installation des infrastructures de recharge ne sera accordée que si le projet inclut par ailleurs l’acquisition de véhicules électriques, sauf cas exceptionnel mentionné dans le cahier des charges.
Agir pour la transition écologique | ADEME — Ecosystèmes des véhicules lourds électriques | Entreprises | Agir pour la transition écologique | ADEME -
La première banque en termes de masse salariale est une banque publique qui a bénéficié d’un programme gouvernemental de mise à niveau de sa capitalisation et qui est la Banque Nationale Agricole (BNA).
Tunisie — La BNA, première banque cotée, en termes de masse salariale ! - Tunisie -
On retrouvera dans le LPI plusieurs dispositifs déjà connus : PPRE (programme personnalisé de réussite éducative), PAP (plan d’accompagnement personnalisé), PAI (projet d’accueil individualisé), guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco), PPS et document de mise en œuvre du PPS.
Le livret de parcours inclusif arrive -
Après une période de mise en veille suite à l'absence d'un chef de chœur puis l'arrivée de la crise sanitaire, Les Chœurs barrois de Mesnil-en-Ouche (Eure) reprennent du service.
actu.fr — A Mesnil-en-Ouche, Les Chœurs barrois chantent à nouveau | L'Éveil Normand -
Qui plus est, la société fait l’objet d’un préavis de mise en recouvrement de près d’un million d’euros. Une conséquence de « la délinquance en col blanc » comme le décrit le ministère public.
actu.fr — Essonne. Ils volaient et revendaient entre 30 000 et 60 000 litres de carburant par mois | Actu Essonne -
Vous trouverez ci-dessous les notes de mise à jour officielles pour le 15 mars FIFA 22 mise à jour, qui est désormais disponible pour toutes les plates-formes prises en charge et inclut les modifications suivantes dans le cadre de la mise à jour du titre #7 :
Homme Du Match — Notes de mise à jour de la mise à jour 22 de FIFA 1.20 aujourd'hui (15er mars) -
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur est un document d'urbanisme dédié au centre historique de Pau. Il permet la définition d’un projet urbain adapté aux particularités des quartiers anciens.
Le PSMV : Plan de sauvegarde et de mise en valeur pour le centre historique de Pau - Pau -
Des kits de lavage des mains avec les accessoires à savoir bidons de savons liquide, bidons de gel hydro alcoolique et masques (cache nez) ont été distribués gratuitement aussi bien à toutes les chefferies Atchan et Akyé qu’aux partenaires de mise en œuvre que sont les radios locales et certains centres de santé communautaires.
Côte d’Ivoire-AIP/ Lutte contre la propagation de la COVID 19 : Synergie entre Bloomberg philantropies et le District autonome d’Abidjan – AIP – Agence Ivoirienne de Presse de Côte d'Ivoire -
La première autorisation préfectorale de mise en production avait été obtenue le 22 novembre 2019. Auplata, est le premier producteur d'or français coté en bourse. Il dispose de 700 km² de permis et titre miniers en Guyane.
Outre-mer la 1ère — Guyane : l'usine aurifère d'Auplata reprend son activité - Outre-mer la 1èr -
Si les associations réfléchissent aux possibilités d’intégrer les arrivants dans leurs activités, l’échange qui a eu lieu entre les participants fait émerger un besoin de bénévoles qui accepteraient de devenir personnes-ressources pour aider dans les démarches administratives et un besoin de traducteurs pour lever le plus vite possible la barrière de la langue. La préfecture précisera les modalités de mise en place.
Le Telegramme — Accueil des Ukrainiens à Penmarc’h : treize familles proposent 62 hébergements - Penmarc'h - Le Télégramme -
Après plusieurs mois de mise sous le boisseau sanitaire, on a tous un besoin vital d’humour et de légèreté.
Le Telegramme — Plozévet - Cinq bonnes raisons d’aller découvrir l’humoriste Yacine Belhousse à l’Avel-Dro - Le Télégramme -
un note 4 fonctionne tres bien, nul besoin de treble ou de mise a jour. Et oui le stylet sert , sinon tu achetes un S .😂
Frandroid — Qu'est-ce que Treble et comment vérifier la compatibilité de son appareil ? - Tuto -
L’élue signale enfin que concernant le problème spécifique de Cram-Chaban, « l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, qui finance la première tranche du chantier à hauteur de 70 %, s’inquiète de la situation ». Afin de lui apporter une réponse, Frédérique Tuffnell demande à la secrétaire d’État de « commander une évaluation du niveau de mise en œuvre des engagements pris en chargeant le Conseil général de l’environnement et du développement durable (service d’inspection du ministère, NDLR) d’une mission de médiation pour sortir de l’antagonisme local par le haut et éviter une radicalisation irréversible des différents acteurs en présence ».
SudOuest.fr — Destruction d’une bassine à Cram-Chaban : Frédérique Tuffnell interpelle le ministère de la Transition écologique -
L'application GeForce Now propose désormais de nouvelles options de mise à l'échelle de la résolution (upscaling) dans les paramètres. Celles-ci peuvent être ajustées au même endroit où l'on pouvait déjà définir le framerate visé et d'autres options graphiques.
Clubic.com — GeForce Now améliore son upscaling sur tous les supports et sort de bêta sur TV LG -
Jeremy Cukierman prend le relais de Jacques-Olivier Pesme, qui enseignait dans l’école bordelaise depuis 2006. Dirigeant son pôle vin depuis 2015, Jacques-Olivier Pesme quitte Kedge suite à la fin de la convention de mise à disposition du personnel de l’ancienne école bordelaise BEM*, qui a fusionné en 2013 avec les formations marseillaises d’Euromed Management.
Jeremy Cukierman dirige la Wine & Spirits Academy de Kedge -
Les modalités actuelles de mise en œuvre des aides financières en habitat dispersé impliquent de longs délais d’attente, liés notamment à l’accomplissement des formalités administratives entre la validation des dossiers en commission et le démarrage effectif des travaux de construction.
Radio1 Tahiti - La première FM de Tahiti - radio1.pf l'info web à Tahiti — Habitat dispersé de l’OPH : nouvelles modalités de mise en œuvre - Radio1 Tahiti -
L'incompréhension est de mise dans l'intercommunalité de Liancourtois (Oise), où 1.900 foyers auraient reçu ces derniers jours des avis de poursuites par huissier de justice. Il leur est reproché de ne pas avoir réglé leurs factures d'eau et d'assainissement, indique Le Courrier Picard relayé par Capital.
Oise : Ils paient leurs factures mais sont malgré tout menacés de poursuites par des huissiers