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Citations sur l'au cas par cas

Il y a 16 citations sur l'au cas par cas.

• Ce mouvement doit toutefois se faire au cas par cas, sans passer par « des évolutions contre-nature », conclut-elle. « On ne manipule pas la langue comme un objet qu’on démonte et remonte. »

• Pour les coupes marquées en délivrance dans les futaies résineuses, l'erreur est considérée comme manifeste si elle est supérieure à 4% du nombre total d'arbres indiqué sur le document descriptif du lot. Pour les autres coupes marquées en délivrance, le caractère manifeste d'erreur est apprécié par l’ONF au cas par cas selon la nature de la coupe.

• Renault a mis au point des formules incitatives sur mesure, au cas par cas et en douceur avec le cabinet M.O.A. (Mobilité et Orientation Active), créé en 1984 qui est spécialisé dans le décrutement collectif.

• Les femmes souffrant d’un cancer du sein suivent des traitements susceptibles de leur causer des douleurs. Au sein de l'hôpital privé Geoffroy Saint-Hilaire (Ramsay Santé), située à Paris (Ve arrondissement), les médecins ont pour objectif de gérer au mieux ces maux chroniques avec des traitements adaptés au cas par cas. Explications avec le Dr Merniz, anesthésiste et médecin de la douleur.

• Le juge évalue au cas par cas le caractère anormal de la nuisance selon les critères suivants :

• Contacté, le ministère des Transports luxembourgeois indique que «la commission médicale tranche au cas par cas après avoir examiné et entendu la personne». Mais si elle considère qu'«une personne est d’une façon ou d’une autre, incapable de conduire, elle prononce cet avis auquel le ministre se rallie en principe». En 2020, 398 personnes ont renoncé pour des raisons médicales à leur permis de conduire encore valable, selon le dernier rapport d'activité du département de la mobilité et des transports.

• Anton Brender, directeur des Etudes économiques de Candriam Investors Group, explique que la gestion se fait au cas par cas pour les Etats en défaut de paiement car « on parle du remboursement des dettes mais il y a parfois des pays qui n'ont juste plus aucun argent dans leurs caisses, ne serait-ce que pour acheter des médicaments ou des produits alimentaires ».

• La Fina, qui affirme que sa décision a été soutenue «par une majorité écrasante de sa commission des athlètes», a toutefois modifié son règlement pour revoir au cas par cas la participation d’athlètes et d’officiels dans des situations d’urgence, et pourrait donc empêcher Russes et Bélarusses de participer si «leur présence menace la sécurité et le bienêtre des athlètes ou met en danger le déroulement de la compétition».

•  » C’est un service mécanique sous couvert de restauration, l’idée est de restaurer ou de réusiner les pièces d’origine qu’elles soient intérieures ou extérieures au véhicule. D’ailleurs, il est aussi possible de sauver les peintures avant de les refaire complètement. J’étudie ce qu’il est possible de faire au cas par cas avec l’appui d’autres professionnels. Ce sont souvent des projets communs de restauration que je partage avec un garagiste et un carrossier partenaire ou tout simplement avec le client. Je trouve que c’est important que le propriétaire du véhicule puisse aussi s’investir à part entière dans la restauration. « 

• Créée il y a quatre mois, l’Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr) voulue par les évêques de France est opérationnelle. Sa présidente, Marie Derain de Vaucresson, a expliqué jeudi 24 février que l’instance devait répondre au cas par cas à l’attente des victimes d’abus sexuels dans l’Église.

• Des dérogations sont possibles au cas par cas jusqu'au 1er juillet 2020. Mais elles ne seront délivrées que pour des produits à base d'acétamipride, et dans de «faibles volumes», assure le ministère de la Transition écologique. Des dérogations inacceptables pour les ONG, qui réclament l'interdiction d'autres pesticides. «Ne nous limitons pas à cette famille. Beaucoup d'autres devraient être interdits», plaide François Veillerette, de Générations Futures.

• L'auteur du topic est artiste, de surcroît l'octroiement du visa se fait au cas par cas car l'art n'est pas un savoir faire standardisé et n'est pas conditionné à une formation universitaire. L'immigration pourrait s'intéresser à votre savoir faire. De surcroît, pourquoi prendre un ton si méprisant ? Pourquoi la France serait l'école maternelle ? Faut-il comprendre que lea français sont des nourissons ? Je vous trouve bien autain quand même...

• Ce n’est pas une décision facile. Il faut étudier l’œuvre, regarder quel est son état de conservation, voir quel résultat nous allons obtenir. Cela se fait au cas par cas via une étude préliminaire ou en cours de restauration. L’IRPA est un institut scientifique interdisciplinaire. On a des restaurateurs, des chimistes et des historiens de l’art qui travaillent ensemble pour étudier et documenter les œuvres. Quand on découvre qu’une œuvre a d’importants surpeints, la décision à prendre se fait en collaboration avec les équipes et une commission internationale que l’on consulte.

• Lorsque ces sommes représentent une part trop importante du patrimoine du défunt, les héritiers peuvent se sentir lésés et contester le contrat. Le problème c'est qu'aucun texte ne précise la notion de « prime manifestement exagérée ». C'est le juge qui devra trancher et déterminer s'il convient de réintégrer les sommes, totalement ou partiellement, dans la masse successorale. Chaque dossier est analysé au cas par cas par le juge, néanmoins, la Cour de cassation a défini des critères d'appréciation.

• L'attribution d'un complément AEEH est examinée au cas par cas et tient compte à la fois de la gravité du handicap, de ses incidences et répercussions en matière de frais supplémentaires. Il s'agit notamment des surcoûts que la mutuelle ne prend pas en charge, de la cessation de l'activité professionnelle d'un des parents (ou de l'embauche d'un tiers) occasionnée par le handicap. Le cumul du complément AEEH est possible avec la majoration pour parent isolé.

• Le décret n° 2020-844 du 3 juillet 2020 réforme l’autorité environnementale et l’autorité chargée de l’examen au cas par cas pour les projets relevant du champ de l’évaluation environnementale.