Accueil > Citations > Citations sur l'accise
Il y a 58 citations sur l'accise.
Il s’agit essentiellement des taxes d'accise et les taxes générales sur les biens et services directement liés à la vente de cannabis depuis sa légalisation en octobre dernier jusqu’au mois de mars. TVA Nouvelles — La vente de cannabis a rapporté 186 millions $ à Ottawa et aux provinces | TVA Nouvelles
A partir de ce mercredi 8 janvier 2020, tous les clients de l’opérateur téléphonique Airtel Tchad profiteront des volumes de MBs à prix réduit à la souscription aux forfaits internet. C’est conformément aux dispositions de la Loi des Finances 2020 qui prévoit la suppression du droit d’accise de 18%. Et bien que les prix des forfaits Internet ont baissé mais ils conservent le même volume des MBs. Tchadinfos.com — Téléphonie : Airtel Tchad, 1er opérateur à baisser le tarif de ses forfaits Internet – Tchadinfos.com
En mars 2016, le Conseil européen avait demandé à la Commission de proposer une révision de la directive concernant les accises sur le tabac, au vu de l’apparition sur le marché de produits nouveaux, comme les e-cigarettes et le tabac « chauffé », et non brûlé, ainsi que le développement du commerce illégal. www.euractiv.fr — Bruxelles reporte la taxation des e-cigarettes – EURACTIV.fr
La guerre des taxes sur l’alcool fait rage dans les pays Baltes, après la décision estonienne de réduire les droits d’accise. En jeu, le commerce transfrontalier. Courrier international — La guerre de l’alcool entre Lettons et Estoniens
La CRD est la « Marianne » apposée sur la coiffe d’une bouteille de vin. Sa présence sur la bouteille atteste le paiement des accises en France et vaut document d’accompagnement pour la circulation des bouteilles de vins. Simplification administrative pour les professionnels du vin | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
La taxe d’accise fédérale est une taxe à la production imposée aux brasseurs qui finit par coûter cher aux buveurs de bière canadiens. La taxe est intégrée au prix de chaque bouteille de bière, de vin et de boisson alcoolisée distillée. Les majorations de prix des régies des alcools et les taxes de vente viennent s’y ajouter. La hausse annuelle de la taxe d’accise fédérale fait augmenter la TPS, la TVH, la TVP et les autres taxes, doublant et triplant la ponction fiscale sur les portefeuilles année après année et rendant la bière de moins en moins abordable. La Nouvelle Union et L'Avenir de l'Érable — Les buveurs de bière paieront plus à partir du 1er avril - La Nouvelle Union et L'Avenir de l'Érable
La nouvelle taxe d’accise pour les producteurs ne touche pas le cannabis séché, le cannabis frais, les plantes de cannabis ou les graines, qui continueront d’être taxés à raison d’un dollar par gramme ou 10 % du prix de vente du producteur, selon le montant le plus élevé. Radio-Canada.ca — Certains produits du cannabis taxés en fonction du taux de THC | Radio-Canada.ca
Les droits d'accises sur les vins doux naturels ou les vins de liqueur passent ainsi par exemple de 47,11 euros à 47,2 euros par hectolitre. Le droit de consommation des alcools forts (plus de 18 degrés, hors rhum) passe lui de 1.737,56 à 1.741,04 euros par hectolitre d'alcool pur. Challenges — En 2018, vous devriez payer (un peu) plus cher votre bouteille de vin ou de whisky - Challenges
De nouvelles dispositions fiscales et douanières devraient être effectives d’ici 2019, en se référant au projet de Loi de finances initiale 2019. On peut y voir «La modification de l’assiette et du tarif du droit d’accise sur le tabac» qui devrait rapporter 11,1 milliards d’ariary dans les caisses de l’Etat. Concrètement, ce droit d’accise connaîtra une hausse à partir de l’année prochaine, dans la mesure où les textes seront adoptés au niveau du Parlement d’ici le mois de décembre. Projet de loi de finances 2019: hausse du droit d’accise sur le tabac | NewsMada
La commission tarifaire, l’organe technique du gouvernement qui s’occupe des questions des douanes et accises et de la TVA, a maintenu à 20% le droit d’accise sur le tabac « pour des raisons de santé publique ». Elle s’est réunie pendant cinq jours à Kinshasa la semaine dernière. Radio Okapi — RDC : le droit d’accise sur le tabac maintenu à 20% pour des raisons de santé publique | Radio Okapi
En plus de la hausse d’accises sur le tabac, le modèle a aussi été réformé. Au grand dam des marques peu coûteuses. Le Soir Plus — Accises sur le tabac: une réforme taillée pour Marlboro - Le Soir Plus
Le gouvernement fédéral va augmenter la taxe sur les boissons sucrées, introduite début 2016. Les accises sur les sodas seront en effet augmentées et rapporteront 75 millions d’euros aux caisses de l’État. Le prix d’une canette augmentera de deux centimes. Le hic, c’est que cette augmentation touchera aussi les boissons gazeuses sans sucre, qui contiennent un produit de remplacement, comme le Coca Light ou le Coca Zero. « Nous nous sentons pris pour cible », réagit l’Industrie des Eaux et des Boissons rafraîchissantes. sudinfo.be — Le gouvernement fédéral augmente les accises sur les boissons sucrées… et même sur le Coca Zero ou Light!
Lors de la réunion des ministres des Finances de l’organisation qui s’est tenue à Abuja le 24 novembre 2017, la Communauté économiques des États d’Afrique de l’ouest (Cedeao) a entamé des discussions pour augmenter les droits d’accises sur les produits du tabac, une mesure destinée à augmenter les revenus des États membres et à réduire la consommation dans la région. JeuneAfrique.com — La Cedeao en route vers une augmentation des taxes sur le tabac ? – Jeune Afrique
Les brasseurs sous le choc Une hausse du droit d'accise de 160% ! De mémoire de brasseur, cela ne s'était jamais vu... Au […] lsa-conso.fr — Matthias Fekl, nouveau président des...
Ce n’est pas la moitié, mais plutôt le quart des revenus fiscaux de la marijuana qu’Ottawa gardera finalement dans ses coffres. Le gouvernement Trudeau a accepté de céder aux provinces 75 % des revenus de la taxe d’accise qu’il imposera aux ventes de cannabis. Mais en ce qui a trait aux villes, qui réclamaient d’obtenir le tiers de la cagnotte, Ottawa renvoie la balle aux provinces… qui refusent de s’engager. Le Devoir — 75% de la taxe d’accise sur le cannabis ira aux provinces | Le Devoir
Pour l’Etat, c’est une rentrée d’un peu plus de 6 milliards d’euros par an: 5 milliards pour les accises et un milliard pour la TVA. RTL Info — Que paie-t-on dans un litre de carburant? - RTL Info
Le directeur national du Ceprodhec-Congo, Guillaume Muzambakani, a animé une conférence de presse, le 4 février à Kinshasa, au cours de laquelle il a révélé l'existence d'une fraude douanière et le coulage des recettes à la Direction générale des douanes et accises (DGDA). Cette situation, a-t-il fait observer, profite à une dizaine de sociétés des Indopakistanais et autres ainsi qu’à quelques agents et cadres de cette régie financière. Douanes et accises : dénonciation de la fraude et du coulage des recettes | adiac-congo.com : toute l'actualité du Bassin du Congo
La Soboa est en pleine phase de redynamisation de ses activités au Sénégal. Elle est en train de déployer de nouveaux programmes d’investissement pour améliorer sa productivité. Malgré tout, les responsables de la filiale du groupe Castel au Sénégal restent préoccupés par la hausse des droits d’accise sur les boissons gazeuses et la bière. FISC – Droits d’accise sur les boissons gazeuses et la bière : La hausse inquiète la Soboa | Lequotidien Journal d'informations Générales