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Il y a 58 citations sur l'accise.
Ce sont surtout les accises sur le diesel et l’essence qui augmentent fortement. Elles ont bondi de 12%. L'Echo — Les taxes automobiles s'envolent et rapportent plus de 20 milliards | L'Echo
Entre février et avril 2020, le prix du carburant va augmenter au Grand-Duché de Luxembourg. La hausse, via celle des accises, sera de 1 à 3 cents le litre pour l’essence et de 3 à 5 cents pour le Diesel. L’écart est tel avec la Belgique, l’essence et le gazole resteront toujours moins chers chez nos voisins du bout de la E411 et de la N4. Ceci dit, le gouvernement luxembourgeois souhaite réduire l’effet de tourisme à la pompe. D’autres hausses sont prévues pour réduire la différence avec le prix à la pompe des pays voisins afin d’éviter les exportations de carburant et de réduire l’empreinte carbone du GDL. Le Grand-Duché de Luxembourg augmente ses accises carburant - Moniteur Automobile
La première accise prend en compte le prix total du paquet, c’est l’accise « ad valorem ». En 2014, son taux était de 50,41 %, soit un peu plus de la moitié du prix du paquet (3.03 €). Ce taux est défini d’un commun accord avec le Luxembourg Le Soir — Accises sur le tabac: le prix d’un paquet décortiqué - Le Soir
En plus du droit d’accise s’ajoutent des cotisations de Sécurité sociale spécifiques sur les boissons de plus de 18o d’alcool, ainsi que sur les « prémix », mélanges de boissons alcoolisées et très sucrées destinées aux jeunes. Le Monde.fr — Oui, l’alcool (et surtout le vin) est beaucoup moins taxé en France que le tabac
L'Etat belge a engrangé 8,83 milliards d'euros grâce aux accises sur différents produits en 2018. L'impôt indirect sur le tabac a quant à lui rapporté 123,8 millions de plus qu'en 2017. L'Echo — Les accises sur le tabac ont rapporté 123,8 millions de plus en 2018 | L'Echo
En 2016, les taxes ont rapporté 106,5 milliards d'euros en Europe, la TVA représentant 22,5% de cette somme et les accises un montant de 82,3 milliards d'euros. La TVA sur le tabac équivaut à 2,5% de l'ensemble des recettes TVA de l'Union européenne. En Belgique, la même année, l’État a perçu 2,35 milliards d'euros en accises sur le tabac et un peu plus de 3 milliards d'euros si on y ajoute la TVA. Même moins nombreux, les fumeurs restent une mine d'or pour l'Europe et la Belgique - La Libre
Alcool fort, bière, vin, soda et tabac, cinq produits qui vous coûtent sensiblement plus cher qu’avant. En cause, plusieurs hausses successives des accises. Le Soir Plus — Accises sur les boissons et le tabac: l’État et le commerce transfrontalier encaissent - Le Soir Plus
Vérification d’un numéro d’accise (InfoAccises) Alcools & Boissons alcooliques | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
Selon ce texte, que APA a pu consulter, un droit d'accises de 50% sera ainsi appliqué sur les produits cosmétiques contenant de l'hydroquinone, c’est-à-dire les matières décapantes pour la peau alors que les cigares, cigarettes et autres tabacs voient leur taux grimper à 30% à l’importation. Cameroun : le fisc frappe fort sur les cosmétiques, le tabac, les jeux importés et les bouquets TV - Apanews.net
«En près d'une année, rien qu'avec les taxes, le litre de carburant aura augmenté de près de 17 cents.» Et ce n'est pas le genre de hausse qu'apprécie Romain Hoffmann le représentant des activités pétrolières au Grand-Duché. Pour le président du Groupement pétrolier du Luxembourg: «Chaque taxe ou accise supplémentaire agit directement sur le volume vendu à la pompe. Nos métiers commencent à payer cher cette addition.» Wort.lu — Ne tirez plus sur les pompistes!
Les infractions constatées : boissons non alcoolisées, bières, alcools, tabacs, tabac à narguilé, blunts... Les boissons non alcoolisées proviennent de l'étranger (France, Pologne, Danemark notamment) sans que les accises et la TVA ne soient acquittées en Belgique. Les douaniers ont également constaté l’absence de signes fiscaux belges sur les tabacs. Les douanes contrôlent 21 night shops bruxellois lors de l'opération "Liquid Night": tous sauf un en infraction - DH Les Sports+
Mouvements de produits soumis à accise (EMCS-GAMMA) Tabac | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects
Le cadre réglementaire de cette taxe est fixé par une directive européenne de 2003. Celle-ci détermine un droit d'accise minimal à percevoir sur les produits énergétiques : au moins 359 € pour 1.000 litres de sans-plomb - 36 centimes par litre - et au moins 330 € pour 1.000 litres de gazole - 33 centimes par litre. Les Etats membres sont libres de choisir leur propre montant au-delà de ce prix plancher. Les Echos — Carburants : la France parmi les champions d'Europe des taxes | Les Echos
- Droits d'accises fédérales : 0,07 à 1,07 $ par gallon (soit 0,02 et 0,28 $/litre, comme 1 gallon= 3,785 litres). Vitisphere.com — Entreprises / gens du vin -Politique- : Pourquoi la surtaxe américaine sur les vins français pourrait ne pas durer
Le GPL avait mis en garde le gouvernement sur les conséquences de l'augmentation des droits d'accises, a-t-il déclaré : «Dès le début, nous avons dit que deux cents le litre, c'était trop». Wort.lu — Les taxes freineraient le tourisme à la pompe
Les accises sur les boissons sucrées seront augmentées en janvier 2018. Pour le client, une canette de soda coûtera environ 2 cents de plus. Le Soir — Les accises sur les boissons sucrées augmenteront dès le 1er janvier - Le Soir
Depuis le 1er janvier 2018, les accises sur les boissons rafraichissantes ont une nouvelle fois augmenté. Le tarif est passé de 6,81 en 2017 à 11,92 cents par litre aujourd’hui. Depuis l’installation du gouvernement Michel, les accises ont donc plus que triplé, puisqu’en janvier 2016, la hausse était de 3 cents par litre. Selon la FIEB, cette augmentation des accises impacte le prix et profite dès lors à l’achat transfrontalier, tout en nuisant au secteur belge de l’eau et des boissons rafraîchissantes et, à terme, à l’économie belge. Les accises sur les boissons rafraîchissantes ont triplé depuis 2016 | Gondola
C’est une petite victoire pour la Belgique : les ministres des Finances de l’Union européenne ont renoncé vendredi à modifier la directive sur les accises dans le sens d’un renforcement du contrôle sur les particuliers qui rapportent chez eux du tabac ou des boissons alcoolisées achetés dans un autre État membre. sudinfo.be — Réforme européenne des accises: pas de retour des contrôles frontaliers sur le tabac et l’alcool
Autre particularité qui fait gonfler la facture pour le consommateur, ces prélèvements spécifiques, aussi appelés droits d’accise, sont eux aussi soumis à la TVA. Les taux de cette dernière sont donc bien plus élevés que le taux commun de 20 %. Ainsi, pour les carburants, ils représentent entre 40 à 44 % du prix HT et pour les cigarettes, entre 121 et 142 %. Des surtaxes qui ont été à l'origine du mouvement des "Gilets jaunes". "On comprend mieux dans ce contexte l’extrême irritabilité des automobilistes ou des fumeurs vis-à-vis des augmentations de fiscalité", souligne Nicolas Marques, directeur général de Molinari. Capital.fr — L’hypertaxation de nos cigarettes et de notre essence - Capital.fr
Dans le détail, il est question que la douane cède une majeure partie de sa collecte à la DGFIP pour ne conserver que les taxes liées à des flux de marchandises (droits de douane, TICPE, TVA à l'importation pour les entreprises qui ne pratiquent pas l'autoliquidation). Ce transfert concernerait une quinzaine de taxes, parmi lesquelles les accises sur les tabacs et les alcools, taxes énergétiques (TICFE, TICC, TICGN), les droits de francisation pour les navires, ou encore la taxe à l'essieu. Le tout représente un montant de 36 milliards d'euros, soit un peu plus de la moitié des recettes actuellement encaissées par les douanes . Les Echos — Big bang en vue dans la collecte des impôts | Les Echos