Accueil > Citations > Citations sur l'à charge

Citations sur l'à charge - Page 2

Il y a 82 citations sur l'à charge.

• Témoin à charge : à partir de 14,18 euros le ticket ; représentations à 19h30 du mardi au samedi, à 14h30 les jeudis et samedis, à 15h les dimanches. Durée : 2h15, avec entracte de 20 min. Belvedere Road, London SE1 7PB. Tél. : +4484 4815 7141. witnesscountyhall.com .

• Oui, les avocats de la défense l’ont relevé à de nombreuses reprises. La religion intégrée à l’examen des faits devient un élément à charge et plus seulement un élément non condamnable de la personnalité. On se rend compte de cette difficulté lorsque l’on observe la façon dont le président de la cour et les magistrats en général abordent la question de la religion, la manière dont ils interrogent les accusés, leurs précautions oratoires. Au procès V13, un article de presse les a qualifiés de "funambules du questionnement". 

• Le maire a également mis aux votes deux demandes de subventions pour la véloroute. La première sera demandée à la communauté de communes à hauteur de 50 % du reste à charge communal. La seconde sera demandée au conseil départemental. Le coût total de l’opération devrait être de 78 470 € financé comme suit : 30 000 € par le département, 24 235 € par la communauté de communes et 24 235 € par la commune. Les travaux devraient débuter au printemps.

• Le professeur Yan Yao, du Cullen College of Engineering, faisant partie de l’Université de Houston mène ainsi cette équipe de recherche, visant à développer une batterie sans lithium et sans métal de transition à haute énergie et à charge rapide.

• Patrick Laine nous fait visiter ses anciens locaux de médecin généraliste. Plus de 200 mètres carrés, et un logement à l'étage. Il a cédé la totalité des lieux à la commune pour 1 euro symbolique, à charge pour elle de créer un pôle santé.

• « Le printemps 2021 correspond à la fin de gestion du chantier des voiries et réseaux du quartier de la Bane. Après coup, il fallait souffler financièrement. C’est un dossier de 900 000 € avec un reste à charge pour la commune de 450 000 € dont un emprunt de 350 000 €. Cette année, l’agence Drôme aménagement habitat va commencer à lotir. De notre côté, nous avons lancé une étude hydraulique du ruisseau de la Bane par un cabinet spécialisé afin de continuer à prévenir la...

• En tenant compte des subventions (estimées à 1,7 million), le reste à charge des opérations serait de 5,50 millions d’euros pour la CDC.

• Pour expliquer le reste à charge de 600 000 euros, Joseph Carles et ses équipes ont listé une série de facteurs.

• Un diagnostic fait à domicile par un ergothérapeute est proposé aux retraités, afin de prévenir les chutes dans leurs logements. L'Agirc-Arrco finance les 95 % de la dépense et le reste à charge pour les seniors n'est que de 15 €.

• Un justiciable qui se plaint d’une information judiciaire qu’il estime menée à charge par des juges d’instruction, c’est tristement banal. Mais un ministre de la justice, qui milite pour une magistrature modèle et souhaite renforcer la possibilité de mettre en cause la responsabilité des magistrats pour des comportements ou des pratiques inappropriées, ne devrait-il pas se comporter en justiciable modèle ?

• Concrètement, le testataire lègue tout ou partie de son patrimoine à une œuvre caritative, à charge pour celle-ci de payer les droits de succession à un taux avantageux, puis de rétrocéder un pourcentage déterminé du montant reçu aux héritiers désignés par le testataire.

• Concrètement, le testataire lègue une partie importante ou la totalité de son patrimoine à une œuvre caritative, à charge pour cette dernière de payer la totalité des droits de succession à un tarif avantageux, puis de rétrocéder un pourcentage déterminé aux héritiers désignés par le testataire.

• Les estimations varient en effet entre 2 et 6 % des 26-65 ans. Il apparaît, selon les études, que plus les personnes sont âgées et moins elles ont tendance à s'engager dans une relation cohabitante. De même, la présence de jeunes enfants issus d'une précédente union entrave les velléités d'une cohabitation, surtout chez les femmes qui ont encore, le plus souvent, les enfants à charge après une séparation.

• La Ville de Paris devient « venderesse » et demande aux promoteurs de proposer le meilleur projet, le plus innovant, au meilleur prix. Pour simplifier les procédures, il n’est pas question ici, d’organiser des concours d’architecture dans le cadre du code des marchés publics. A charge pour les promoteurs de choisir les architectes, à charge pour les architectes de solliciter les promoteurs !

• Le maire de la commune rurale de Kollet, Ibrahima Kaba Baldé vient de se constituer témoin à charge contre l’ancien député uninominal de Tougué, Dr Alpha Mamadou Baldé dans l’affaire de l’incendie de la Compagnie de la Gendarmerie Territoriale de cette préfecture située à 85 km du chef-lieu de la Région Administrative de Labé, rapporte un correspondant de Guineematin.com en Moyenne Guinée.

• Dans l’hypothèse où le juge considère qu’il n’y a pas de préjudice, il détermine, à partir d’un taux unique appliqué au cautionnement du comptable, fixé par le présent décret, le montant non rémissible restant à la charge du comptable. Dans le cas contraire, il met en jeu la responsabilité du comptable pour la totalité de la dépense irrégulière ou de la recette non recouvrée. Dans cette deuxième hypothèse, le ministre chargé du budget peut accorder une remise gracieuse assortie d’un laissé à charge minimum, conformément au IX de l’article 60 et en considération de ce même barème.

• Combien je vais redevoir célibataire 1enfants à charge pour tps du9 avril

• Emplois francs, soldes d’hiver, prime exceptionnelle, recentrement des seuils d’effectif, taux d’emploi à transmettre via la DSN, interdiction de certains produits jetables en plastique, forfait mobilité facultatif de 400 € maximum, « reste à charge zéro » pour les lunettes et les prothèses dentaires… Outre les mesures de la loi de finances (LF) et de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2020 qui feront l’objet d’articles plus approfondis, passage en revue des principales nouveautés à retenir pour les indépendants, PME et TPE.

• Pour la direction d’acteurs, Bertrand Tavernier a fait en sorte d’expliquer que les personnages ne sortaient pas du Musée Grévin. « Même si leurs habits étaient historiques, les personnes les saccageaient, à charge pour le personnel de les rapiécer. Ils avaient des mentalités de rock stars avec l’arrogance qui peut aller avec », indique-t-il dans ce film qui évite la reconstitution historique.

• Les conditions d'accès à cette aide peuvent légèrement varier, mais dans la majorité des circonscriptions, il faut habiter le territoire en question, avoir au moins un enfant à charge vivant sous le même toit, percevoir une prestation sociale ou familiale, ou encore ne pas avoir de prêt social en cours de remboursement. Le quotient familial entre également en ligne de compte et un plafond maximal — pour faire la demande — est établi par chaque CAF.

• Un parent divorcé ou séparé qui ne s’est pas remis en couple est considéré comme un parent isolé. A ce titre, il bénéficie d’une part entière de quotient pour son premier enfant à charge exclusive, au lieu d’une demi-part.

• Dans la signature d'une fonction, les références posent une précondition : la valeur passée en paramètre par référence doit être non nulle -- à charge au code client de vérifier cela.

• 1°) Mesures en laboratoire :perméamètre à charge variable, perméamètre à charge constante (voir figure 3) ;

• À cela s’est ajouté l’interdiction pour 10 ans après exécution de la peine, du droit de vote et du droit d’éligibilité en ce qui concerne le prévenu Kamerhe Lwa Kanyingini Vital; l’interdiction d’accès aux fonctions publiques et paraétatiques quel qu’en soit l’échelon à charge du même prévenu.

• Apparu pour la première fois dans l’univers de Titanfall, le Fusil à charge est un fusil pour les tireurs d’élite à énergie unique qui tire des rafales monostiques d’électricité statique. Le détails du fusil incluent :

• Reste à charge de coder l’incrémentation et la réinitialisation de ce compteur au sein de l’évènement OnFilter.

• « L’autorisation d’exploitation est personnelle, incessible et intransmissible », est-il, par ailleurs, notifié tandis qu' »en cas de décès du propriétaire, les ayant-droits peuvent poursuivre l’exploitation à charge pour eux de se conformer aux dispositions de l’article 40 dudit décret.

• Après plusieurs jours, voire plusieurs semaines d’hospitalisation, les malades du Covid-19 sans complémentaire santé peuvent se voir facturer un reste à charge de plusieurs milliers d’euros. La crise du coronavirus a mis en lumière le problème d’équité entre les patients face au « reste à charge ».

• Le conseil des ministres a décidé d'avancer le paiement des redevances à charge du pouvoir fédéral, soit 15 millions d'euros et d'octroyer d'une dotation de 45 millions d'euros, dont 20 millions d'euros remboursables, ceci afin d'"assurer la pérennité opérationnelle et financière de l'entreprise publique en 2020 et pour assurer le paiement de la contribution de l'Etat belge à l'Agence Eurocontrol".

• Gilles Demoncel, le président de l’AC Trégonneau-Squiffiec est très fier des nouvelles tenues du club. D’un bleu éclatant, elles comportent les noms des quatre sponsors ayant aidé à financer ce projet vieux de trois ans. « Cela a coûté 1 300 € dont 360 € à charge pour le club. La mairie a octroyé une subvention et des partenaires locaux nous ont rejoint. Les adhérents pouvaient choisir entre un maillot à manches courtes ou longues. Le club comporte 20 membres dont cinq femmes. Tout nouvel adhérent est bienvenu », a -t-il déclaré.

• Il réaffirme la nécessité d’élaborer une grande loi de programmation qui permette notamment la revalorisation salariale des professionnels du secteur, la diminution du reste à charge des personnes, et le financement autour des quatre agrégats de l’approche domiciliaire : la fonction présentielle, le soin, le logement et l’accompagnement.

• Dominique Libault proposait également de remplacer l’APA en établissement par une nouvelle allocation dépendance, dégressive en fonction du revenu, et pouvant représenter une diminution du reste à charge pour les personnes disposant d’un revenu compris entre 1.000 et 1.600 euros.

• C’est sûr, Emmanuel Macron est dans un tout autre état d’esprit. Et il a fait hier devant les "150" un exercice de pure politique, avec ce qu’il faut de démagogie. Il a, comme promis, transmis "sans filtre" les recommandations de la Convention au gouvernement et au Parlement (sauf trois ou quatre), à charge pour eux de se dépatouiller avec. Et il a en plus donné aux "150" un droit d’alerte, un droit de dénoncer le gouvernement si son action ne suivait pas. De quoi, quand on est Premier ministre, froncer les sourcils.

• En août 2019, Michel Desmurget, directeur de recherche à l’Inserm, sortait un essai à charge aux éditions du Seuil intitulé "La Fabrique du crétin digital". "C'est la première génération dont le QI va être inférieur à la précédente. Avec la surconsommation d’écrans, vous touchez au langage, au sommeil, à l’activité physique… tout ce qui est essentiel au développement" confiait-il alors. "Ce que nous faisons subir à nos enfants est inexcusable. Jamais sans doute, dans l’histoire de l’humanité, une telle expérience de décérébration n’avait été conduite à aussi grande échelle...".

• En l’absence de conjoint, le capital décès est octroyé, par ordre de priorité, aux enfants à charge ou atteints d’une infirmité, aux descendants à charge ou atteints d’une infirmité, aux ascendants à charge. Si aucun ayant droit n’est considéré comme à charge, le capital décès est versé par ordre de priorité aux enfants, aux descendants et aux ascendants.

• Ce système sera plus avantageux que le régime classique de chômage partiel, qui à compter du 1er octobre n’indemnisera plus les salariés qu’à hauteur de 72% du salaire net avec un reste à charge 40% pour les entreprises.

• Les versements des dons peuvent être effectués aussi auprès des comptables publics relevant de la Trésorerie générale du Royaume exerçant au niveau national (Trésoriers ministériels, Trésoriers régionaux, Trésoriers préfectoraux et provinciaux et percepteurs) ainsi qu’au niveau des agents comptables auprès des missions diplomatiques et consulaires du Maroc à l’étranger, à charge pour ces différents comptables d’en transférer les sommes ainsi perçues, au Trésorier ministériel auprès du ministère de l’Économie des finances et de la réforme de l’administration en sa qualité de comptable assignataire dudit compte, ajoute le ministère.

• Sur les 3 millions de personnes appareillables en France, seulement 35% d’entre elles sont effectivement équipées d’une aide auditive. Et pour cause : le coût moyen d’équipement pour chaque oreille grimpe à 1.500 euros, et le reste à charge demeure très élevé. D’environ 860 euros, ce dernier représente 53% de la facture totale. Les premières victimes sont évidemment les seniors.

• On estime que 35% seulement des personnes appareillables en France seraient effectivement équipées d'une aide auditive. La raison ? Le coût des équipements. On estime en effet que le coût moyen d'équipement pour chaque oreille serait de 1.500 €, le reste à charge représentant 53% de la facture totale (environ 860 €). 

• Prix d'appareillage élevé. Le prix d'une prothèse auditive en France est élevé, de l'ordre de 1.500 euros en moyenne par oreille, et le reste à charge pour le patient est important, autour de 1.000 euros. Sur six millions de malentendants en France, trois millions sont appareillables mais un million d'entre eux ne sont pas équipés, notamment en raison de ces coûts, avec de nombreuses conséquences induites comme le risque d'isolement ou de perte d'équilibre, a rappelé l'Autorité de la concurrence.