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Il y a 44 citations sur le tabac.
La limitation d'achat de tabac à l'étranger va t-elle pousser les fumeurs alsaciens à se replier vers les buralistes français ? Pour beaucoup la réponse est non, pas de changement d'habitude, mais plus d'aller-retour à la frontière allemande. France Bleu — Les alsaciens prêts à multiplier les trajets en Allemagne face à la limitation d'achat de tabac à l'étranger
Après avoir mené leur enquête depuis le mois de février 2020, les agents des douanes de Boulogne-sur-Mer ont obtenu, le 26 juin dernier, une ordonnance d’un juge afin de perquisitionner le domicile d’un homme âgé de 54 ans habitant le Portel. Le suspect était en effet soupçonné de revendre de manière illicite, sur les réseaux sociaux, du tabac acheté à bas prix en Belgique et au Luxembourg. Pas-de-Calais : Les douaniers démantèlent un important trafic de tabac
La nouvelle réglementation limitant l'importation de tabac est-elle contraire au droit européen ? Libération.fr — «Tant qu’il sera marié à Ivanka, Jared Kushner aura les faveurs de Trump» - Libération
Le Conseil d’État précise les modalités de détermination du débit de tabac de rattachement d’un établissement pénitentiaire, notamment la notion d’itinéraire le plus court. Localisation du débit de tabac de rattachement d’un établissement pénitentiaire - Administratif | Dalloz Actualité