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Il y a 57 citations sur le résulter.
Tout en saluant les résultats ainsi obtenus, d’autant plus méritoires dans le contexte de la crise sanitaire du coronavirus, les sénateurs ont rappelé que la diminution à long terme de la violence au Sahel, violence djihadiste ou différends communautaires instrumentalisés par les terroristes, ne pourra résulter que du développement économique. INFO AFRIQUE — Opération Barkhane au Sahel le Sommet de Pau a créé une dynamique avec les alliés du G5 | INFO AFRIQUE
Selon les chercheurs, les protéines spiculaires du SRAS-CoV-2 sont tellement efficaces pour se lier aux cellules humaines qu'elles ne peuvent résulter que d'une sélection naturelle. Qu'elles ne peuvent pas être le produit du génie génétique. Futura — Le coronavirus est resté caché plus de 40 ans dans les chauves-souris avant d'émerger
En raison de la baisse des prix du séquençage génétique, la connaissance du génotype de chacun est devenue très accessible. Un eugénisme, qu’on qualifie aujourd’hui bien imprudemment de « positif » au sens où il ne vise pas à éliminer, mais cherche à produire un individu augmenté, pourrait bien en résulter. The Conversation — Se mettre en couple ne doit plus rien au hasard
Ce qui est sanctionné en tant que tel, ce n’est pas la renonciation à la condition suspensive de prêt et/ou à séquestre mais le défaut de vérifications et/ ou de conseils. À ce titre, la preuve du conseil donné aux parties pourra résulter de l’avant-contrat par une clause spécifique (que l’agent immobilier soit ou non rédacteur de l’acte). Journal de l'Agence — "Condition suspensive de prêt et renonciation", Me Caroline Dubuis Talayrach, avocat - Journal de l'Agence
Les arguments de l’employeur n’ont pas convaincu la Cour de cassation. En effet, les hauts magistrats ont indiqué que pour justifier d’un licenciement, l’activité exercée pendant la suspension du contrat de travail doit créer un préjudice à l’employeur ou à l’entreprise. Or, dans cette situation, le préjudice ne peut résulter du fait que celui-ci ait versé à sa secrétaire un complément de salaire pendant l’arrêt de travail. La Cour de cassation a cassé l’arrêt de la cour d’appel. Le licenciement prononcé est donc dépourvu de cause réelle et sérieuse. DemarchesAdministratives.fr — Exercer une activité non concurrente lors d'un arrêt maladie n'est pas déloyal
Nous vous invitons à vous référer au Document d'enregistrement universel de Carmila le plus récent déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers pour obtenir des informations complémentaires concernant ces facteurs, risques et incertitudes. Carmila n'a aucunement l'intention ni l'obligation de mettre à jour ou de modifier les déclarations à caractère prévisionnel susvisées. Carmila ne peut donc être tenue pour responsable des conséquences pouvant résulter de l'utilisation qui serait faite de ces déclarations. Carmila : publie ses résultats du 1er semestre 2020 | Zone bourse
Pour rappel, le Médiateur de la République est institué par la loi n 2011-18 du 8 août 2011, modifiée et complétée par la loi n° 2013-30 du 17 juin 2013. Aux termes de cette loi, le médiateur est un intercesseur entre l’administration et les administrés. Il s’agit d’une institution administrative indépendante qui a pour mission de résoudre les tensions qui peuvent naître entre l’administration et les administrés, dans le but d’améliorer les qualités des services publics. Ces tensions peuvent résulter d’un dysfonctionnement de l’administration, d’une atteinte aux libertés par le pouvoir politique ou de la machine administrative elle-même. PAIX ET SÉCURITÉ : Le Médiateur de la République félicite et encourage le Réseau des Journalistes pour la Sécurité et la Prévention des Conflits au Sahel – https://www.niameysoir.com
Exemple 4. Un actuel ministre se présente comme ingénieur-économiste, diplômé de l’École centrale de Paris en 1998. Mais, à visiter le site de l’École en question, on ne trouve pas de telles spécialités ni de tels labels dans les diplômés discernés. On peut comprendre que le ministre en question est centralien, ayant suivi un ou deux cours de micro-économie et de mathématiques financières, mais cela ne fait pas de lui un ingénieur-économiste. La spécialité en économie requiert bien plus de compétences et de connaissances que ce qui peut résulter d’une formation d’ingénieur de 4 ans (bac+4). Kapitalis — Fraude au CV : l’État tunisien doit immuniser son gouvernement - Kapitalis
Article 1832 La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. LégiFiscal — Le Code Civil et autres codes relatifs aux sociétés civiles LégiFiscal
(AOF) - Imerys annonce avoir mis en place une cellule de crise pour répondre à l'urgence de la situation provoquée par la crise sanitaire du Covid-19. Le groupe a ainsi mis en oeuvre un processus de suivi strict sous la supervision de son Comité Exécutif. L'expert des spécialités minérales pour l'industrie précise que la propagation de la pandémie devrait se traduire par une baisse d'activité, pouvant résulter par des fermetures temporaires d'usines sous l'effet d'un recul marqué de la demande sur certains marchés finaux (automobile, acier, construction). Capital.fr — IMERYS : point sur l'impact de la pandémie de Covid-19 - Capital.fr
L'utilisation du véhicule personnel pour se rendre de son domicile à son lieu de travail doit toutefois résulter d’une nécessité pour le salarié [28]. tribuca.net — [LEXBASE] Prise en charge par les employeurs des frais de transport entre le domicile et le lieu de travail habituel de leurs salariés | Tribuca
Si une femme ou un homme célibataire, ou si deux hommes ou deux femmes vivant en couple, souhaitent un enfant qu’ils ne peuvent pas faire seuls ou qui ne peut pas résulter de leur union physique, il s’agit de ce que j’appellerai un désir impossible à satisfaire, un caprice d’adulte, pas une maladie. Il s’agit d’un simple constat physiologique, pas d’un jugement de valeurs. AgoraVox — Non à la PMA pour toutes - AgoraVox le média citoyen
Passée cette date, elle ne peut résulter que d’un changement d’affectation consacré par une autorisation d’urbanisme (CCH art. L 631-7, al. 3 et 4 précités). En effet, seuls des travaux autorisés sont susceptibles d'entraîner un changement de destination du local, peu important que ces travaux aient été déclarés au fisc pour l'établissement de l'impôt foncier (Cass. 3e civ. 28-11-2019 n° 18-24.157 FS-PBI : BRDA 24/19 inf. 17). Location de courte durée d'un appartement à Paris : pas d'amende sans preuve de l'usage d'habitation - Éditions Francis Lefebvre
En cas de fusion d’associations, les contrats de travail subsistent entre le nouvel employeur et le personnel. Leur remise en cause ne peut résulter que d’un accord avec le salarié concerné. associationmodemploi.fr — Fusion d’associations : quel impact sur les contrats de travail ? - Associations Mode d'Emploi
Comme pour le report des cotisations dues à l’URSSAF, les entreprises dont l'activité connaît de sérieuses difficultés en raison de l'épidémie de Covid-19 peuvent demander auprès de leur institution de retraite complémentaire Agirc-Arrco, le report de paiement, qui doit toujours résulter d’une démarche de l’entreprise, dans sa DSN. Covid-19 : Report du paiement des cotisations Agirc-Arrco
Selon le rapport daté du 10 avril, les deux médecins légistes de Montpellier concluent que "ce décès pourrait résulter de troubles du rythme cardiaque d’origine plurifactorielle […] et d’un syndrome asphyxique, mais […] des expertises complémentaires sont indispensables afin d’étayer leurs hypothèses", fait savoir Raphaël Balland, le procureur de la République de Béziers. Bladi.net — Mort de Mohamed à Béziers, l’autopsie révèle un "syndrome asphyxique"
Depuis le début de l’année, au moins 26 femmes de plus de 65 ans ont été tuées par leur compagnon ou ex compagnon, soit plus d’une victime de féminicide sur cinq, selon les informations recueillies par l’AFP. Un phénomène qui "prend de l’ampleur depuis quelques années", selon Tiphaine Faisandier, chargée de l’étude annuelle sur les morts violentes au sein des couples du ministère de l’Intérieur. Ces faits sont parfois "à part", observe cette policière, car ils peuvent résulter de "situations de détresse". SudOuest.fr — Les femmes âgées, victimes méconnues des féminicides
Le fait que l'indice publié dépasse le consensus s'explique par le fait que la composante des livraisons des fournisseurs a progressé à 76,0 contre 65,0 en mars. Mais si l'allongement des délais de livraison reflété par cette hausse est généralement associée à une croissance soutenue et à une augmentation de la demande, celui d'avril pourrait résulter davantage de ruptures de stocks liées à la pandémie et non d'une hausse de la demande. Investir — USA : L'indice ISM manufacturier au plus bas depuis 11 ans, Actualité des marchés - Investir-Les Echos Bourse
Le conseil départemental du Haut-Rhin de l’époque défendait, contre le point de vue de nombreuses associations et du préfet, qu’il en résulterait une meilleure intégration des allocataires. associationmodemploi.fr — RSA 1 – Bénévolat 0 - Associations Mode d'Emploi
"Il est nécessaire, et ce sera une étape importante, de s'orienter vers la possibilité de réaliser des tests ici au Cap-Vert, en surmontant les contraintes pouvant résulter des problèmes de logistique, de transport et de douane", a indiqué le ministre. (COVID-19) Le Cap-Vert commencera les tests au nouveau coronavirus la semaine prochaine - Xinhua | Actualités Chine & Afrique