Accueil > Citations > Citations sur le préjudicier
Il y a 37 citations sur le préjudicier.
Ce parti estime qu’agir autrement, risque de préjudicier de nombreux candidats de l’intérieur bloqués par manque des voies de communication. mediacongo.net - Actualités - Provinciales : l’UNC aligne 715 candidats députés provinciaux mais conteste le dernier communiqué de la Ceni
Pour le président de la société civile du Maniema, John Masimango, avant d’entamer la démolition, il faut respecter la procédure d’expropriation pour ne pas préjudicier la population. Radio Okapi — La RVA veut élargir la piste de l’aéroport de Kindu | Radio Okapi
Ce ne serait que dans l’hypothèse où le travailleur exercerait une activité concurrente à celle de son employeur ou s’il exerçait une activité de nature à préjudicier sa guérison [et donc la reprise du travail], que l’on pourrait le lui reprocher. Ce n’est pas le cas ici et la Cour va jusqu’à souligner qu’en ce qui concerne les incapacités d’origine psychosomatiques, l’exercice d’une activité complémentaire est même plutôt de nature à favoriser la guérison… Le motif grave est donc invalidé. L'Echo — L'impossible sanction de la fraude au certificat maladie | L'Echo
Le président de la Société civile de Kabongo a demandé au directeur provincial de l’enseignement primaire, secondaire et professionnel de ce secteur de s’impliquer pour que les cours reprennent dans un bref délai car cet arrêt des cours non prévu par le calendrier scolaire, risque de préjudicier les élèves. Le directeur intérimaire de la province éducationnelle Katanga 2, Maloba Levi a déclaré qu’un enseignant ne doit pas faire plus de 5 km pour retirer sa paie. D’autres enseignants situés loin de banques recevront leurs salaires via le service de mobile banking. Radio Okapi — Katanga: 300 écoles du territoire de Kabongo fermées momentanément | Radio Okapi
Pour les 3 jours d’hôpitaux sans médecins, le service minimum sera organisé dans chaque hôpital pour ne pas préjudicier la population innocente, selon le communiqué. Radio Okapi — Kasaï-Oriental : les journées «hôpitaux sans médecins» très peu suivies à Mbuji-Mayi | Radio Okapi
– Vous vous engagez également à ne pas préjudicier aux droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, droit à l’image…). The Automobilist — Mentions légales - The Automobilist
- « Crime contre l’humanité » : le Décret n°2018-42 du 25 janvier 2018 obligeant à la vaccination annule le « Droit Parental », fondement de la civilisation humaine. De plus, les études préalables révélaient que les produits injectés affecteraient gravement l’état de santé mental et physique des enfants, c’est donc en toute conscience qu’Emmanuel Macron a usé de son pouvoir pour préjudicier à la vie de centaines de milliers d’enfants français. AgoraVox — Le coronavirus de Wuhan va-t-il contaminer tous les continents ? - AgoraVox le média citoyen
Certains observateurs estiment que cette décision va préjudicier les agents et cadres en postes et va favoriser le clientélisme. Radio Okapi — Comment moderniser l’administration publique en RDC ? | Radio Okapi
Les faits et manquements reprochés étaient de nature à préjudicier à la sécurité des patientes et au bon fonctionnement du service www.lechorepublicain.fr — Le gynécologue de l’hôpital de Châteaudun reste suspendu - Châteaudun (28200)
Les peintures de Dominique Duchemin, Alain Roussel, Violette Bouet, Labannere Berna, Dominique Meignen, Ludmila Naoumenko reviennent sur les cimaises du salon, tout comme les pastels de Suzette Conreur, Elyane Guichard ou les sanguines et les dessins de Geneviève Claireaux. Le salon a accordé plus d’espace aux créations des sculpteurs : Vincent Quet, Marie Roux, André Dutertre et Philippe Belair. La variété des thèmes choisis, la diversité des styles et le mixage des techniques ont pour conséquence l’abondance quantitative sans préjudicier la qualité. Le bon cru 2010 du Salon de peinture a reçu les hommages du public. SudOuest.fr — Le Salon de peinture a séduit son public
« Aucune faute punie par la loi pouvant justifier l’annulation de l’extension de la licence 2G et devant préjudicier ses millions d’abonnés repartis dans de localités, territoires et villes couvertes par son réseau ne peut être reprochée à Vodacom Congo », poursuit l’entreprise avant de s’interroger sur la validité des actes d’un ministre réputé n’être qu’en « période d’expédition d’affaires courantes », depuis la démission du Premier ministre Bruno Tshibala, le 20 mai, et en attendant l’investiture de son successeur, Sylvestre Ilunga Ilukamba, et la nomination du prochain gouvernement. JeuneAfrique.com — RDC : Vodacom perd sa licence 2G et dénonce une décision « précipitée » – Jeune Afrique
Au-delà du rappel de ce principe, l’arrêt du 23 décembre 2016 illustre les hypothèses dans lesquelles l’autorité domaniale peut refuser la demande d’autorisation. Le Conseil d’Etat y valide le motif reposant sur la volonté de contrôler les conditions d’établissement et de diffusion des reproductions, pour ne pas préjudicier à l’attractivité du musée. Sans surprise, les motifs justifiant un refus de l’autorité domaniale sont donc interprétés largement par le juge administratif. LEXplicite — Photographier une œuvre au musée à des fins commerciales : une occupation du domaine public comme une autre
2) lorsque l’auteur en ligne directe jusqu’au deuxième degré inclus, et dont le demandeur tient son nom, a été condamné pour fait de trahison ou tout autre crime de nature à préjudicier de manière pertinente à la réputation et aux intérêts du demandeur de sa descendance ; camer.be — CAMEROUN :: La problématique du changement de nom en droit comparé :: CAMEROON
Il a ajouté que cala va préjudicier les jeunes moins nantis obligés d’aller continuer leur formation à Kinshasa. Radio Okapi — Equateur : l’Université de Mbandaka reprend ses activités mercredi 3 décembre | Radio Okapi
"l'ambiance n'est pas habituelle ici. Si vous constatez bien, nous observons un service minimum. Voilà comment c'est calme aujourd'hui. Et donc, le travail n'est pas comme celui de coutume", a aussi lâché un magistrat qui n'a pas voulu que son nom soit cité. Cette grève des magistrats risque de préjudicier le bon fonctionnement de l'appareil judiciaire congolais. Actualite.cd — RDC : Les magistrats déclenchent une grève dans certaines juridictions au Nord - Kivu | Actualite.cd
« Dans le meilleur intérêt de tous, concluent les avocats, nous vous demandons officiellement de traiter ces dossiers, de rassurer la population, et ce, tout en travaillant ensemble à parfaire le nouveau système sans préjudicier nos candidats actuels. Qu’on en prenne plus ou qu’on en prenne moins, avant toute chose, l’important c’est d’en prendre soin. » Radio-Canada.ca — Près d'une centaine d'avocats demandent au gouvernement de traiter les 18 000 dossiers d’immigration | Radio-Canada.ca
Une autre opinion estime que vue immensité du pays et des contraintes techniques, cette opération risque de préjudicier les écoles et provoquer du retard dans la publication des résultats scolaires. Radio Okapi — Que faire pour lutter efficacement contre le paludisme ? | Radio Okapi