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Il y a 28 citations sur la non-conformité.
Pour ce qui concerne les branches dont la non-conformité des minima au SMIC perdure dans le temps, l’UNSA revendique, afin de faire pression sur les négociateurs patronaux, que les entreprises non vertueuses soient sanctionnées, notamment en réduisant voire en supprimant les allègements de cotisations sociales dont elles bénéficient. UNSA — Minima de branche inférieurs au SMIC : le Gouvernement opte pour un outil peu incitatif - UNSA
Les dysplastiques sont souvent les plus grands créateurs; leur non-conformité les pousse à explorer des mondes inconnus. Antoine de Malvoisin — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle
Dans le département, il n'y a pas de cause de non-conformité en raison des pesticides mais en raison de la présence d'acrylamide, une molécule utilisée pour améliorer la floculation et la clarté de l'eau. Elle serait présente sur 19 réseaux d'eau du département, principalement dans la région de Maiche : macommune.info — Votre eau du robinet est-elle polluée ? • macommune.info
La Commission européenne a aujourd'hui ouvert cinq enquêtes pour non-conformité au titre du règlement sur les marchés numériques, visant Alphabet, Apple et Meta. Représentation en France — La Commission ouvre des enquêtes pour non-conformité contre Alphabet, Apple et Meta au titre du règlement sur les marchés numériques - Commission européenne
La Commission européenne ouvre cinq enquêtes sur Apple, Alphabet et Meta pour non-conformité au DMA www.usine-digitale.fr — La Commission européenne ouvre cinq enquêtes sur Apple, Alphabet et Meta pour non-conformité au DMA
En vertu de la loi sur les marchés numériques (DMA), la Commission européenne a annoncé le 25 mars avoir ouvert des enquêtes de non-conformité concernant Alphabet (maison mère de Google), Apple et Meta. La Commission soupçonne que les mesures mises en place par ces contrôleurs d’accès (gatekeepers) ne respectent pas effectivement leurs obligations au titre du DMA. La Revue du Digital — DMA : des enquêtes de non-conformité ouvertes contre Alphabet, Apple et Meta - La Revue du Digital
En 2023, 1 200 contrôles environnementaux ou opérations de contrôle ont été réalisés en Maine-et-Loire, avec un taux de non-conformité de 44 %. actu.fr — Délinquance environnementale. 1 200 contrôles effectués en 2023 en Maine-et-Loire | Actu Maine-et-Loire
La SMAE informe ses usagers qu’une non-conformité bactériologique de l’eau a été détectée dans les villages de Passamaïnty (sauf le quartier Gnambo Titi), Tsoundzou 1 et 2. La SMAE demande donc à la population de ces villages de faire systématiquement bouillir l’eau avant de la consommer. L’ébullition permet en effet de stériliser l’eau et d’éliminer ainsi toutes les bactéries présentes. L’eau bouillie peut ainsi être consommée, utilisée pour cuisiner et se brosser les dents sans aucun danger pour la santé. JDM - Journal De Mayotte — Non conformité de l’eau à Passamaïnty et Tsoundzou - JDM