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Il y a 42 citations sur le lotisseur.
Vous exercez un métier dans le domaine de la construction. Vous êtes, par exemple, entrepreneur, maître d’œuvre, promoteur, lotisseur ou architecte. Et pour cette raison, vous souhaitez souscrire – ou changer – d’assurance décennale (communément appelée garantie décennale) ? Hyperassur — Comparateur Assurance Responsabilité Civile Décennale - Hyperassur
Pour ce chantier, la commune a mis à disposition du lotisseur Flandre Opale habitat un terrain de 7 000 m2 . La première phase consiste au terrassement de quelque 7 000 m3. Cette partie de la réalisation a été confiée aux Entreprises Lefrançois qui a également en charge la mise en place d’un bassin de rétention. Cette première partie du béguinage est programmée sur une durée de deux mois. À l’issue de ce délai, les entreprises retenues par le maître disposeront de dix-huit mois pour mener à bien la construction de dix-sept logements. Une autre... La Voix du Nord — Un béguinage de 17 logements va voir le jour derrière la salle communale à Wirwignes
TVA sur marge pour les lotisseurs et revente d’un ensemble immobilier. Village de la Justice — TVA sur marge pour les lotisseurs et revente d’un ensemble immobilier. Par Eve d’Onorio di Méo, Avocat, et Antoine Mathieu, Fiscaliste.
Au printemps dernier, nouveau départ. Virage décisif, même, avec le retour d’Alexis dans sa patrie. Lui (40 ans) reprend une société familiale immobilière et devient aménageur lotisseur. Elle (36 ans) fait son entrée sur le marché du commerce et réactive sa marque sous une nouvelle appellation. Un vrai conte de Faye. L’Atelier de Faye | Rouen.fr
Le budget 2018, en prévoyant 1,9 M€ pour le rachat de l’ex-clinique-maternité à l’Établissement public foncier, annonçait la fin d’un feuilleton qui pollue la vie politique et urbanistique auchelloise depuis 2006. Mardi, les élus ont acté l’acquisition, en attendant la revente à un lotisseur privé. La Voix du Nord — Auchel La ville rachète l’ex-hôpital mais espère le revendre rapidement à un lotisseur
Étonnant, alors que la protection des champs captants stoppe les constructions sur la commune : le lotissement de 28 pavillons, tout près du parc de la Deûle, a été autorisé. Le lotisseur va créer une nouvelle zone humide pour compenser la perte de celle-ci. La Voix du Nord — Situé en zone humide, le lotissement de la rue du Marais-de-la-Ville sort de terre à Wavrin
Il existe à Wimereux un quartier où l’on est en ville, mais aussi à la campagne : la Roselière, entre le Baston et le golf. Créée au début des années 2000 pour permettre aux propriétaires d’émettre une voix plus forte face au lotisseur, l’association AssProDoR* vise aujourd’hui à promouvoir le quartier et à en fédérer les habitants, propriétaires ou locataires. La Voix du Nord — À la Roselière à Wimereux, une association tellement utile et qui crée du lien
Cette pépinière d'entreprises lancée il y a 3 mois par Jean-Luc Blad, ancien cadre commercial, sur le site de l'imprimerie Edit 66 fermée depuis 8 ans, regroupe pour l'instant en son sein des branches d'activités aussi diverses que l'expertise comptable, le développement web, une régie publicitaire de médias, une radio locale et nationale, une agence de marketing, un centre d'appels et de secrétariat externalisé, une location de box (de 6 à 45 m 3), ou encore un lotisseur. lindependant.fr — Cabestany: le Centre d'affaires MG accueille chefs d'entreprise et jeunes créateurs - lindependant.fr
Le maire Roger Sillaire, entouré de son premier adjoint Patrice Knapek, de la directrice générale des servies Sylvie Poirson et du directeur des services techniques Jean-Christophe Didier, a expliqué la position délicate de la commune dans cette affaire qui reste avant tout une affaire privée entre le lotisseur, qui n’a pas été en mesure d’être présent, et les acquéreurs. Edition Toul | Les habitants du lotissement G. Mouilleron se mobilisent
Pour éclaircir la chose, il faut remonter en arrière : il y a quelques années, un lotisseur privé avait acheté les six parcelles, à la sortie d’Homécourt direction Sainte-Marie-aux-Chênes. Mais cet investisseur a fait faillite. Les propriétaires des trois maisons déjà construites se sont retrouvés sans route, sans éclairage public. La municipalité a alors racheté aux enchères, cette année, les trois parcelles restantes pour un montant de 30 000 €. Parcelles qu’elle a cédées dans la foulée et au même tarif à une société d’économie mixte : la SEBL, Société d’équipement du bassin lorrain. Edition Briey | Homécourt : le nouveau lotissement voit (enfin) la lumière
La fiscalité de l’aménagement et le régime des participations d’urbanisme tendent à encadrer les conditions dans lesquelles les opérateurs de l’urbanisme (constructeurs, lotisseurs ou aménageurs, et parfois propriétaires) sont censés contribuer aux charges d’équipements publics(1) générées par le développement de l’urbanisation. L’architecture de l’ensemble du système a été refondue à l’occasion de la réforme, majeure, issue de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010. La Gazette des Communes — Taxes et participations d'urbanisme : décryptage des principes de base
La résidence du Blanc-Pignon, où les premiers habitants sont arrivés mi-2015, est privée de voirie, trottoir et éclairage public. Les conséquences de la liquidation judiciaire sulfureuse du lotisseur. Eiffage va finalement reprendre le chantier mi-septembre. La Voix du Nord — Mazingarbe : après quatre ans de litige, enfin une voirie pour les habitants du Blanc-Pignon
L’administration fiscale vient d’apporter des précisions sur le régime de TVA applicable à la revente, par un marchand de bien ou un lotisseur, ayant acquis d’un immeuble comprenant une construction et un terrain d’assiette constructible, lorsque l’intention de l’acquéreur, connue au jour de la vente (un permis d’aménager ayant été obtenu), est de diviser le lot acquis pour revendre l’immeuble bâti d’une part et le surplus comme lots de terrains à bâtir d’autre part. LEXplicite — A quelles conditions la cession d’un terrain résultant d’un lotissement est-elle passible de la TVA sur marge
En 2013 déjà, Jean-Luc Rivière dénonçait la «très bonne affaire immobilière» réalisée par la SCI Lou Temps (la société immobilière du maire et sa compagne) : sur les 18 appartements vendus par les lotisseurs, la SCI en achetait sept pour une valeur de 300 000 €, soit un prix trois fois inférieur en moyenne aux autres acheteurs. ladepeche.fr — Cazères. Le maire et sa compagne mis en cause dans une affaire immobilière - ladepeche.fr
Le lotisseur peut en effet intervenir sur la voie publique aux entrées et sorties du lotissement. Ploubazlanec : inquiétudes autour du lotissement de Beg an Enez | La Presse d'Armor
Les propriétaires sont en colère contre leur lotisseur, et ils ont manifesté sur place, vendredi 21 juin, pour se faire entendre. Près de Cherbourg : des propriétaires laissés en plan dans un lotissement inachevé | La Presse de la Manche
Quatre : c'est le nombre d'associations qui ont eu la surprise et le plaisir de bénéficier d'un petit coup de pouce de la part du lotisseur à Gignac. midilibre.fr — Le lotisseur Rambier mécène des associations gignacoises - midilibre.fr
En effet, le cahier des charges est, quant à lui, un document de nature contractuelle et d’ordre privé. Il s’agit d’un document rédigé par le lotisseur lui-même. Juritravail — Cahier des charges de lotissement et contestation d’un projet de construction
En outre, il doit veiller à ce que son nom soit effectivement inscrit par la chefferie ou le lotisseur, dans le guide du lotissement qui sera déposé auprès des services du Ministère de la Construction et de l’Urbanisme. Quand il s’agit d’un lotissement déjà approuvé dont le guide est au Ministère de la Construction et de l’Urbanisme, il sollicite un huissier de justice qui se chargera de faire un constat suivi d’un procès-verbal de mise à jour. AbidjanTV.net — Construction Côte d'Ivoire: les quatre (04) Règles d'Or pour Acheter un Terrain en toute sécurité à Abidjan | AbidjanTV.net
À la signature de la promesse de vente, le lotisseur ou l’aménageur doit vous remettre la copie de son permis d’aménager. Ce document essentiel vous permet d’avoir une meilleure idée de l’environnement de votre future maison. Il spécifie notamment le nombre maximal de lots et la surface de plancher pour l’ensemble du lotissement. Vous recevrez également les règles d’urbanisme propres au lotissement et le cahier des charges qui s’imposeront à votre constructeur. Le Telegramme — Construire en lotissement. Des avantages... et des contraintes - Maison - Le Télégramme