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Il y a 28 citations sur le déposer.
Oeillet : zone de stockage / récolte du sel - cristallisoir où le sel se dépose ; Agence Bretagne Presse — Exposition au musée de la Faïence à Kemper jusqu'au 30 septembre : Armor, Argoat, la Bretagne au
Les victimes de certaines infractions vont pouvoir déposer plainte en ligne. Deux arrêtés publiés mardi 30 juin au Journal officiel (ici et là) détaillent la possibilité ouverte par la loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice d’accomplir cette démarche en ligne, sans se rendre donc dans un commissariat ou une gendarmerie. Dossier Familial — Escroqueries, chantages et extorsions : vous allez pouvoir déposer une plainte en ligne | Dossier Familial
Au Pradet Bernard Pezery annonce qu’il va déposer un recours pour faire annuler l'élection Var-Matin — Au Pradet Bernard Pezery annonce qu’il va déposer un recours pour faire annuler l'élection - Var-Matin
Les candidats perdants de ces municipales dimanche soir, n'ont eu que jusqu'à ce soir 18 heures pour déposer un recours. Sur le fil, les Verts ont annoncé déposer un recours. Il sera examiné par le tribunal administratif, en principe dans un délais maximum de 3 mois. France 3 Hauts-de-France — Municipales à Lille : les Lillois vont-ils devoir re-voter ? Spillebout et les Verts déposent un recours
A Tournefeuille près de Toulouse, Laurent Soulié (DVC- soutenu par LREM), le candidat et tête de liste "Tournefeuille audacieuse, inventive, solidaire" vaincu avec seulement 48 voix d'écart va déposer un recours en annulation devant le Tribunal administratif. France 3 Occitanie — Municipales à Tournefeuille, Laurent Soulié (LREM) battu sur le fil va déposer un recours
Deux jours après sa défaite, Samy Debah annonce vouloir déposer un recours en annulation. Sur sa page Facebook, il dénonce un résultat « faussé par plusieurs irrégularités durant le scrutin ». « Nous sommes en train de constituer le dossier que nous présenterons pour le recours », poursuit le professeur d’histoire-géographie de 48 ans. Il lance notamment un appel pour « retrouver toutes les personnes qui n’ont pas pu voter dimanche dernier car on leur aurait opposé un refus, peu importe la raison ». Garges-lès-Gonesse : Samy Debah veut déposer un recours pour annuler le scrutin
• errer sur les voies publiques, dans les parcs publics et autres lieux accessiblesau public.• menacer ou détériorer la voie publique, les parcs publics et autres lieux accessibles au public, ou y déranger les animaux.• se baigner dans les étangs ou les pièces d’eau des parcs publics ou y déranger ou blesser les animaux.Il est interdit à toute personne ayant des animaux domestiques sous sa garde, de les laisser déposer leurs excréments sur la voie publique, dans les parcs publics et autres lieux accessibles au public, exception faite pour les chiens dans les endroits signalés et aménagés à cet effet. Règlement de la zone de Police du Condroz, Toute personne ayant des animaux confiés à leurs soins ne pourra les laisser errer sur les voies publiques, dans les parcs publics et autres lieux accessibles au public. - Nandrin
Zelensky appelle à ne pas déposer les armes et défendre Kiev. Le président ukrainien Volodymyr Zelensky appelle ce samedi les Ukrainiens à ne pas déposer les armes et à défendre Kiev, la capitale, où l’armée ukrainienne affronte les forces de Moscou depuis plusieurs heures, deux jours après le lancement de l’invasion russe. «Je suis là. On ne va pas déposer les armes et on va défendre notre pays», a déclaré Zelensky, dans une adresse vidéo publiée dans la matinée sur Facebook. Libération — Guerre en Ukraine: la France renforce les sanctions économiques contre la Russie et son aide militaire à Kiev – Libération