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Il y a 32 citations sur le délégataire.
Le nom « Odyssée » appartient aux Rencontres Cinématographiques d'Alsace. A ce titre, le nouveau délégataire verra l'équipement changer de nom. Le choix se fera en concertation avec la municipalité. Strasbourg. [Direct] Le Troisième Souffle pressenti pour gérer L'Odyssée, le cinéma va changer de nom
Les projets de travaux ne manquent pas en 2022 à commencer par la fin du chantier de la ligne T2 du trambus avec ses neuf stations sur 6,5 km (coût : 40 M€) de la gare SNCF à Paloma. À l’automne prochain, il sera possible de circuler en trambus du CHU à Courbessac. L’extension de la T1 devrait aussi s’accélérer. L’Agglo et le délégataire Transdev se penchent sur une nouvelle offre au niveau du réseau Tango. Des pistes cyclables seront créées aussi lors des deux prochaines années. midilibre.fr — Nîmes Métropole finalisera en 2022 des dossiers dont celui de la ligne T2 - midilibre.fr
La base nautique de Condrieu/Les Roches, désormais rebaptisée Wam Park Lyon Condrieu, a changé de délégataire et est en travaux. Elle rouvrira ses portes le 13 avril. LOISIRS. Wam Park Lyon Condrieu se prépare pour l’ouverture
Implanté sur le site Ecoval où se trouve déjà l’unité de valorisation des ordures ménagères en électricité, source de chaleur pour le réseau urbain d’Évreux, le nouveau centre de tri a été mis en service en août 2021. Après une procédure d’appel d’offres, c’est l’entreprise Paprec qui a été retenue en tant que délégataire de service public (DSP). leparisien.fr — Dans l’Eure, un centre de tri ultramoderne augmente les capacités de recyclage - Le Parisien
L’établissement yonnais a rouvert depuis, mais ce n’est pas encore le cas pour celui des Sables-d’Olonne. Une situation qui appelle quelques explications, données par Ludovic Lemarchand, de l’entreprise Guy Lemarchand, délégataire en charge du crématorium. actu.fr — Vendée : pourquoi les crémations sont interrompues aux Sables-d'Olonne | Le Journal des Sables
Ceci dit, le crématorium de Targon est sur de bons rails. Le nouveau site retenu se trouve au lieu-dit Bel-Air, le long de la D 11, la route en direction de Branne appelée chemin de Barricot, à proximité de la D 671 qui relie Créon à Sauveterre-de-Guyenne. La commune de Targon va acheter une parcelle privée semi-boisée de 19 000 m² sur laquelle le futur délégataire de service public devra construire l’équipement. SudOuest.fr — Gironde : un nouveau crématorium en projet dans l’Entre-deux-Mers
Aux termes de la délégation de pouvoirs, le délégant se dessaisit d'une fraction de ses pouvoirs au profit du délégataire - l'un de ses subordonnés - à charge pour ce dernier d'assumer les obligations et responsabilités afférentes aux pouvoirs délégués. La délégation de pouvoirs emporte transfert de la responsabilité pénale du délégant au délégataire ; elle exonère ainsi le délégant de toute responsabilité relativement au périmètre délégué. https://www.beaboss.fr/ — Prévenir le risque pénal en entreprise : la délégation de pouvoirs - Juridique - BeaBoss.fr
L’article 14 de la loi de 1975 ne s’applique qu’en présence d’une délégation consentie par le maître de l’ouvrage lui-même. En dehors de ce cas, comme en l’espèce, les parties peuvent déroger à l’interdiction faite au délégué d’opposer au délégataire les exceptions tirées des rapports entre le délégant et le délégataire et, notamment, prévoir que la créance du délégataire sera soumise à l’approbation du délégant. Leurs relations contractuelles ne sont pas soumises à l’article 15 précité de la loi de 1975. Quel régime si le sous-traitant délègue l’entrepreneur principal pour payer son propre sous-traitant ? - Open Lefebvre Dalloz
Néanmoins, déléguer le service public ne signifie pas pour la personne publique délégante de l’abandonner : elle demeure responsable de cette activité et doit rester en mesure de contrôler le délégataire. Qu’il s’agisse, du contrôle financier,de la gestion des difficultés entre le délégataire et usagers du service public ou des contrats et travaux engagés pour l’exécution du service public le délégant dispose de moyens de contrôle, et même de pouvoirs coercitifs. La Gazette des Communes — Délégation de service public : les outils de contrôle du délégataire
A noter que le délégant se dessaisit au profit du délégataire d'une partie de ses pouvoirs et ne peut intervenir dans l'exercice des pouvoirs délégués ; il reste néanmoins tenu d'une obligation de vigilance et doit s'assurer du respect des conditions de la délégation. https://www.daf-mag.fr/ — La délégation de pouvoir : outil au service d'une organisation interne efficace - Droit des affaires > Réglementation - Daf-Mag.fr
A la faveur de ce passage de flambeau, l'institution change de nom. Le cinéma municipal, ont révélé la Ville et le délégataire ce lundi lors d'une conférence de presse, sera ainsi rebaptisé "Cosmos". « C'est un nom qui a mis longtemps à se cristalliser. On a l'impression qu'il dit beaucoup de choses du projet. Le cosmos n'a pas de centre, c'est tout le temps en mouvement, ça change. Il y a des choses grandioses et des choses plus discrètes. Le cosmos inclut tout le monde. C'est un renouveau, mais pas non plus un big bang. C'est à la fois simple et complexe », a expliqué Till Zimmermann, président du Troisième Souffle, pour expliquer ce choix. Strasbourg. Cinéma : bye-bye l'Odyssée, bonjour le Cosmos !
Le rapport sur l’eau potable fournit des données intéressantes sur les habitudes de consommation des Savignolais. Dans la commune, le délégataire de service public est la société Aqualter. En 2020, elle a desservi 1 922 abonnés, un nombre en progression... Savigneux. Eau potable : consommation en baisse et des analyses 100 % conformes