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Il y a 58 citations sur le cumul.
On arrivera bien, finalement, à réduire la semaine de travail de façon que chacun puisse cumuler trois emplois différents tout en conservant ses week-ends libres. Anonyme
Le Conseil constitutionnel déclare, avec réserve, l’article L. 131-11 du code des juridictions financières conforme à la Constitution et apporte d’utiles précisions à propos du cumul des poursuites et des sanctions appliqué aux comptables de fait. Cumul des poursuites et des sanctions : la situation des comptables de fait - Pénal | Dalloz Actualité
Autrement dit, cumuler « le beurre et l’argent du beurre ». Cumul télétravail et chômage partiel : une fraude lourde de conséquences - LE MONDE DU DROIT : le magazine des professions juridiques
Pour le revitaliser en PvP, Ankama a choisi l'Erosion. Les sorts aux coups critiques moins intéressants sont ainsi transformés en 4 sorts posant de l'érosion. Attention, ils possèdent tous une limite de cumul de 2, commune avec Réflèxes. Millenium — Dofus 2.56 : Équilibrages de classe, Sacrieur, Steamer, Hupper et Ecaflip en bêta - Millenium
Le mandat de conseiller municipal peut être cumulé avec celui de député ou sénateur, ou député européen. Dans les communes de 1.000 habitants ou plus, une personne cumulant un mandat de parlementaire national ou européen avec un mandat de conseiller municipal ne peut prétendre exercer en plus ceux de conseiller régional ou départemental. www.leberry.fr — Municipales : quelles sont les règles en vigueur concernant le cumul des mandats ? - Bourges (18000)
Depuis 2014, la loi relative au non-cumul des mandats a changé. Découvrez ce qui attend les futurs élus de vos communes. France 3 Bourgogne-Franche-Comté — Elections municipales 2020 : Cumul des mandats, que pourra faire ou pas mon futur maire ?
L’arrêt commenté a eu à trancher une question inédite : celle de la possibilité de cumuler au sein du nouveau comité social et économique les mandats d’élu et de représentant syndical au comité, éventuellement par voie d’accord collectif. Comité social et économique : l’impossible cumul des mandats d’élu et de représentant syndical au comité - IRP et syndicat professionnel | Dalloz Actualité
Municipales. Le ministre de l’Action et des Comptes publics Gérald Darmanin a été élu samedi matin maire de Tourcoing par le conseil municipal de la ville. Il a annoncé dimanche qu’il cumulerait les fonctions de maire et de ministre «pendant un temps». Libération.fr — Cérémonies religieuses, cumul et chloroquine... Le résumé de l'actu du week-end - Libération
Une fois votre retraite liquidée, rien de vous interdit de reprendre une activité rémunérée. Si cette activité relève d’un autre régime que celui qui vous verse vos pensions, vous pouvez cumuler les revenus procurés par cette “nouvelle” activité avec vos pensions de retraite, sans aucune limite. En revanche, si vous reprenez une activité relevant du même régime que celui qui vous verse vos pensions, ce cumul “illimité” n’est possible que si vous avez obtenu votre retraite à taux plein. A défaut, ce cumul est autorisé mais dans certaines limites qui varient d’un régime à l’autre. Capital.fr — Cumul emploi retraite : cette astuce pour réduire le poids de votre fiscalité - Capital.fr
L’Aisne et la Somme font partie des Départements pionniers à permettre aux allocataires du RSA de pouvoir cumuler leur aide avec une activité dans l’agriculture ou la logistique. Courrier picard — Coronavirus : la Somme et l’Aisne favorisent le cumul entre RSA et emploi saisonnier
Le maire de Prades (Pyrénées-Orientales), chargé par le 1er ministre de mettre en place le déconfinement, cumule différentes fonctions publiques qui lui rapportent gros : plus de 200 000 € brut par an. Décryptage. midilibre.fr — Maire, élu à la région Occitanie, délégué aux JO : combien ce cumul rapporte à Jean Castex - midilibre.fr
Bénéficier du cumul de la retraite avec les revenus d’une activité professionnelle à l’étranger est possible pour tout retraité du régime général de la Sécurité sociale, mais il y a des règles à respecter. Tour d’horizon du sujet. Cumul emploi-retraite à l’étranger | lepetitjournal.com
Le gouvernement veut favoriser le travail des seniors. L'accès à la retraite progressive et le cumul emploi-retraite vont être assouplis dans le projet de réforme, y compris pour les générations qui n'entreront pas dans le régime universel. Les Echos — Le cumul emploi-retraite apportera un surcroît de pension dès 2022 | Les Echos
En effet, en mai 2020, devait être soumise à la délibération de l’assemblée départementale, la mise en place du cumul du Revenu de solidarité active (RSA) et d’un emploi agricole saisonnier afin d’inciter les bénéficiaires et ainsi de répondre au réel besoin de main d’oeuvre de ce secteur. CORONAVIRUS Un dispositif de cumul RSA et emploi saisonnier agricole activé – Objectif Gard
La gravité permettant le cumul de poursuites fiscales et pénales peut résulter du montant des droits fraudés, de la nature des agissements de la personne poursuivie ou des circonstances de leur intervention dont celles notamment constitutives de circonstances aggravantes. Cumul de poursuites pénales et fiscales : caractérisation des cas les plus graves - Droit pénal des affaires | Dalloz Actualité
Le Département des Vosges autorise le cumul à 100% du revenu de solidarité active (RSA) avec un emploi saisonnier dans le secteur de l'agriculture, cumul habituellement impossible. Une mesure pour inciter les bénéficiaires à remettre un pied dans l'emploi. France 3 Grand Est — Cumuler RSA et travail agricole saisonnier, c'est possible dans les Vosges
Alors que le ministre de l'Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a annoncé qu'il serait tête de liste à Tourcoing aux élections municipales de mars prochain, focus de franceinfo sur les règles en vigueur concernant le non-cumul de la fonction de ministre et du mandat de maire. Franceinfo — Municipales 2020 : peut-on être à la fois maire et ministre ?
"À partir de janvier 2020, chaque ministre pourra être candidat", mais "quand on est ministre on ne peut pas cumuler avec la tête d'un exécutif local. Donc il (leur) appartiendra de dire s'ils veulent rester membres de gouvernement" ou prendre cette fonction s'ils sont élus, a-t-il indiqué à l'issue d'un séminaire gouvernemental. Et ce quelle que soit la taille de la commune, a-t-il ajouté. LExpress.fr — Municipales : un ministre pourra être candidat mais pas cumuler s'il est élu maire - L'Express
Pour bien commencer l’année 2020, deux députés LREM veulent “mettre au régime” les élus locaux qui cumulent plusieurs mandats et les indemnités afférentes. Après le dépôt, en novembre, d’une première proposition de loi organique visant à interdire aux parlementaires de cumuler leur indemnité avec celles issues d’autres mandats locaux, Aude Bono-Vandorme et François Jolivet viennent de récidiver avec un nouveau texte, enregistré à la présidence de l’Assemblée nationale, le 3 décembre dernier. Capital.fr — Cumul des mandats : un plafond d'indemnités divisé par deux pour les élus locaux ? - Capital.fr