Accueil > Citations > Citations sur le contrat
Il y a 36 citations sur le contrat.
Le mariage est un contrat social souvent incompatible avec le grand amour. Tahar Ben Jelloun — L'auberge des pauvres
La mort violente est le fondement de la civilisation, du contrat social, de n'importe quel pacte. C'est la seule certitude. Pierre Drieu La Rochelle — Etat-civil
J'ai toujours vécu en couple mais je n'ai jamais été mariée. Je préfère le pacte d'amour au contrat administratif Sophie Marceau — Paris Match 7 juin 2012
Tiens vis-à-vis des autres ce que tu t'es promis à toi seul. Là est ton contrat. René Char — Feuillets d'Hypnos
L'amitié est un contrat par lequel nous nous engageons à rendre de petits services afin qu'on nous en rende de grands. Charles de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu — Mes pensées
Toujours le Social. Le contrat social, le sens social, l'avenir social, la souffrance sociale, le spectre social. Cette croyance à la Société est quand même la plus étrange qui ait jamais existé. Philippe Sollers — Passion fixe
Le nombre de contrats en unités de compte progresse, c’est indéniable. Mais les UC représentent encore peu dans les encours et les flux d’épargne, et concernent de plus en plus les foyers les plus aisés. argusdelassurance.com — Assurance vie : qui sont les détenteurs de contrats en UC ?
Ne tardez pas ! La loi Pacte permet aux détenteurs d’un ancien contrat retraite «article 83 » son transfert, sous certaines conditions, et ce, avant le 1er octobre 2020. Mieux Vivre Votre Argent — Epargne retraite : comment profiter du transfert du contrat article 83 ?
L’association a saisi les tribunaux, mais le Conseil d’État a jugé que la clause du contrat de cession donnant à l’association un droit d’usage perpétuel sur la parcelle était incompatible avec les principes de domanialité publique. acteursdusport.fr — Une commune peut-elle donner un droit d’usage perpétuel d’un terrain à une association ? - Acteurs du sport
Selon les termes du contrat, la redevance peut être proportionnelle au chiffre d’affaire réalisé par l’exploitation de la marque, ou forfaitaire à la manière d’un loyer, ou encore forfaitaire et proportionnelle au chiffre d’affaires. Le contrat s’apparente ainsi à un contrat de bail ou un contrat de louage encadré par la législation relative aux marques et notamment l’article L. 712-1 du Code de la propriété intellectuelle ainsi que les dispositions générales relatives aux ventes des articles 1582 à 1585 du Code civil. AC Franchise — Licence de marque et franchise, quelles différences ?
Thales confirme son rôle de fournisseur de premier plan de l'armée australienne. Il conclut un contrat de dix ans pour fournir localement les munitions des forces armées du pays. Les Echos — Thales signe avec l'Australie un contrat de 609 millions d'euros pour des munitions stratégiques | Les Echos
Lors du recrutement (ou au plus tard à la fin de la période d’essai), le particulier employeur et son salarié doivent signer un contrat de travail. Il peut être à durée déterminée ou indéterminée, à temps plein ou à temps partiel. Sur ce contrat fixe sont indiquées les obligations de chacun comme la nature des tâches à exécuter, la durée et les horaires de travail, la rémunération, les conditions… Comment être dans les clous quand on est particulier employeur ?
Avec un contrat vie-génération, vous bénéficiez d'un abattement fiscal supplémentaire. crédit photo : Yuganov Konstantin/Shutterstock / Yuganov Konstantin Boursorama — Contrats vie-génération: pour réduire les frais de succession d'un contrat d'assurance-vie - Boursorama
Lorsque l’on achète un appartement en VEFA, il est d’usage de laisser un dépôt de garantie au moment de la signature du contrat de réservation. Montant, modalités et conditions de restitution, voici ce qu’il faut savoir sur le dépôt de garantie d'un logement neuf. Edito SeLoger Neuf — Tout savoir sur le dépôt de garantie lors d’un achat en VEFA | Edito SeLoger Neuf
Le pionnier européen de l'électronique grand public annonce la signature, le 29 juin, d'un avenant no2 au contrat de financement obligataire flexible par émission de tranches d'obligations convertibles en actions nouvelles (le contrat) d'une valeur nominale de 10.000 euros chacune (OCA), assorties de bons de souscription d'actions (BSA) conclu le 11 octobre 2019 avec le fonds d'investissement YA II PN, Ltd représenté par Yorkville Advisors Global LP (l'Investisseur). Bourse Direct — Archos : a renégocié le contrat de financement obligataire conclu avec YA II PN
Découvrez le contrat d'assurance vie de Bourse Direct Bourse Direct — Nextedia : un contrat avec LightOnline
Aerovironment a décroché un contrat de 9,8 M$ avec la NSPA. Air et Cosmos — Aerovironment remporte un contrat avec l'OTAN
CAC 40 séance: Le RSI ("Relative Strength Index"), un indicateur permettant de mesurer la dynamique du marché, manque d'élan. La prise de positions courtes est conseillée en deçà de 4.984 points, avec des objectifs à 4.877 points et 4.835 points. En cas de franchissement des 4.984 points, le contrat devrait poursuivre sa progression vers 5.015 points, puis 5.077 points. Investir — ANALYSE TECHNIQUE: Le contrat sur le CAC 40 manque d'élan, Actualité des marchés - Investir-Les Echos Bourse
C'est toujours une date spéciale dans un mercato. Encore plus cette année. A compter de ce mercredi 1er juillet, de nombreux joueurs de Ligue 1 en fin de contrat vont se retrouver libres de s'engager avec le club de leur choix. Sans indemnité de transfert. Même si la crise du coronavirus et l'interruption du championnat change un peu la donne cet été. RMC SPORT — Mercato: en fin de contrat, ces joueurs seront libres dès ce mercredi