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Il y a 81 citations sur le consultatif.
Postérieurement, le maître d’œuvre ayant réitéré ses prétentions par un mémoire en réclamation, celui-ci n’était pas forclos à saisir le comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) dans le délai de deux mois suivant la décision implicite de refus du pouvoir adjudicateur. Actualité fonction publique territoriale — Proposition d'avenant ne vaut pas mémoire en réclamation - Actualité fonction publique territoriale
Le processus de nomination au Conseil consultatif de l'Alberta en matière de francophonie soulève des questions en raison des affiliations politiques passées de trois nouveaux membres. Dicky Dikamba, Lesley Doell et Roger Fodjo ont tous eu des liens plus ou moins étroits avec le Parti conservateur uni actuellement au pouvoir. Radio-Canada.ca — Trois membres récents du Conseil consultatif sur la francophonie ont des liens avec le PCU | Radio-Canada.ca
L’ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes pourrait-elle se heurter à des difficultés techniques ? Alors que le gouvernement planche sur cette promesse de campagne d’Emmanuel Macron, qui a reçu un avis favorable du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) mardi 25 septembre, certains opposants à la mesure avancent le risque d’une pénurie de donneurs de gamètes. Ces craintes sont-elles fondées ? Eléments de réponse. Le Monde.fr — Faut-il craindre une « pénurie » de donneurs de sperme avec l’élargissement de la PMA ?
Unanue parlait en tant que candidat au Comité consultatif du président sur la prospérité hispanique, un nouvel organe d’une douzaine d’hommes d’affaires hispaniques et de dirigeants communautaires présidé par le lieutenant-gouverneur du Nouveau-Mexique John Sanchez – censé probablement renforcer le soutien de Trump parmi cette population avant les élections de novembre. News 24 — Suicide de marque ou mouvement de relations publiques avisé? Le PDG du géant alimentaire hispanique Goya fait l'éloge de Trump, incitant à des émeutes sur Twitter - News 24
Il rappelle que lors d’une version antérieure du projet déposée l’an dernier, à laquelle 223 signataires s’étaient manifestées contre, l’inacceptabilité sociale avait été l’un des arguments avancés par le comité consultatif en urbanisme pour le rejeter. «Je ne vois pas comment le conseil municipal pourrait, en toute bonne foi, aller de l’avant», commente le président. Quebec Hebdo — Lac-Beauport - Dépôt d’une pétition contre le projet du Mont Tourbillon
Le Secrétaire général du Conseil Consultatif des Marocains à l’Etranger, M. Abdellah Boussouf, est au coeur de la problématique des Marocains du Monde. Atlasinfo a rencontré M. Boussouf pour avoir son éclairage sur ces 20 ans de règne du Roi Mohammed VI qui ont transformé l’approche aux MRE. “Pour la communauté marocaine à l’étranger, ces deux décennies de règne ont été marqués par l’engagement inconditionné de Sa Majesté à défendre ses intérêts et garantir ses acquis”, souligne le SG du CCME. Atlasinfo — Abdellah Boussouf: "Pour la communauté marocaine à l'étranger, ces deux décennies de règne ont été marqués par l’engagement inconditionné de SM le Roi à défendre ses intérêts et garantir ses acquis" - Atlasinfo
La société passe désormais la seconde et transfère AI Fairness 360, Adversarial Robustness 360 et AI Explainability 360 à Linux Foundation AI. Le comité consultatif technique de cette dernière a accepté d'accueillir et incuber ses projets. IBM fait don de ses boîtes à outils Trusted AI à la Linux Foundation AI - Next INpact
Pour rappel, cet évènement biennal vise à mettre ensemble les entrepreneurs africains en vue de réfléchir sur la création d’un marché indépendant, et de promouvoir le commerce intracontinental. Par ailleurs, des sources proches du conseil consultatif de cette deuxième édition de la foire commerciale intra-africaine indiquent que cet évènement changera de nom en IAFT2021. Afrik.com — Covid-19 : la foire commerciale intra-africaine reportée à septembre 2021
Certaines questions contemporaines requièrent des réponses aux confins de l’éthique, de la métaphysique et de la spiritualité. Ali Benmakhlouf, philosophe logicien, ancien membre du Comité consultatif national d'éthique, viendra défendre l’idée que l’éthique est intégrative de la science. France Culture — Le philosophe Ali Benmakhlouf
Le gouvernement manitobain a annoncé samedi la nomination de Normand Gousseau, d'Angela Cassie, et de Daniel Lussier au Conseil consultatif des affaires francophones (CCAF). Radio-Canada.ca — Le Manitoba nomme trois membres au Conseil consultatif des affaires francophones | Radio-Canada.ca
D’autre part, neuf membres nommés – Laurent Albaret (président de l’Union marcophile), Jean-Pierre Charpentier (contrôleur général des armées, ancien président du conseil consultatif des TAAF), Jean Grillot (vice-président du Groupement des associations philatéliques d’Ile-de-France), Jean-Pierre Guffroy (Yvert et Tellier), Alain Jacquart (expert en philatélie), Jean-François Logette (ancien directeur de la philatélie à l’Union postale universelle), Michel Melot (journaliste, Timbres magazine), Monique Merlo (maison Champion), Monika Nowacka (chargée de la conservation au Musée de La Poste de Paris). Le Monde.fr — La station belge Princesse Elizabeth, « La Curieuse » et le Dr Jean Rivolier, dans les revues polaires
Le Conseil national consultatif de la médiation familiale a été créé le 8 octobre 2001, à l'initiative de Madame Ségolène Royal, et par suite la Loi du 4 mars 2002 à institutionnalisé le principe de la médiation. Le diplôme de médiateur familial a depuis été créé le 2 décembre 2003, encadrant la pratique des techniques de médiation. Capital.fr — Médiateur familial : missions et saisine - Capital.fr
«C’est très engageant pour une petite municipalité d’accepter quelque chose comme ça. Donc, on n’a pas accepté la proposition comme telle de M. Sylvestre et ses compagnons de faire une fiducie dans les termes qui étaient annoncés. C’était trop engageant monétairement et même ça engageait nos ressources humaines. De la façon que la fiducie était présentée, ça ressemblait à un comité ad hoc qui relève, comme le [comité consultatif d’urbanisme], de la Municipalité. C’était complètement inacceptable.» Journal Le Guide de Cowansville — Un autre son de cloche sur la sauvegarde de l'église Saint-Simon d'Abercorn - Journal Le Guide de Cowansville
Créé la semaine dernière pour s’opposer au projet de municipalisation du service de l’accueil périscolaire, le collectif « Pour sauver l’asso Pluri’L » a organisé un vote consultatif en direction de l’ensemble des salariés de l’association Pluri’L (56 employés permanents). Au Loroux-Bottereau, la majorité des salariés de Pluri'L ne voudrait pas travailler pour la mairie | L'Hebdo de Sèvre et Maine
Le Comité consultatif national d'éthique vient de publier un avis encadrant, sur le plan éthique, les expérimentations de neurosciences ou de psychologie cognitive conduites dans les écoles. Rencontre avec les deux rapporteurs. Les Echos — Les neurosciences à l'école ? Oui, mais pas n'importe comment ! | Les Echos
Jean Ziegler achève ce vendredi son mandat onusien au Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme. Au moment de partir, il dénonce la "totale incompétence" d'Ignazio Cassis et les "camps de concentration" que l'UE a établis, selon lui, en Grèce. SWI swissinfo.ch — Ziegler vise l"incompétence" de Cassis et achève son mandat onusien - SWI swissinfo.ch
Certes Bercy s’est doté du Sisse qui semble aller dans la bonne direction mais contrairement à son homologue américain, ce service ne dispose pas des moyens du Trésor, de l’APE ou de services de (contre) espionnage actif. Son réseau de terrain placé sous l’autorité des préfets est maigre, consultatif et jamais reconnu comme service de patriotisme économique, vilain mot dans la pensée de Bercy. Il existe des formations sur l’intelligence et la guerre économiques: les promeut-on assez chez nos hauts-fonctionnaires, nos dirigeants? la première priorité est de se doter d’une direction puissante de patriotisme économique. Le Figaro.fr — Comment instaurer un véritable patriotisme économique?
Withings se dote d'un Comité consultatif médical composé d'acteurs du monde de la santé (médecine et pharmacologie) qui aidera l'entreprise à "répondre au mieux aux besoins des professionnels", selon un communiqué de Bpifrance, l'un des investisseurs. Le Soir — Withings (objets de santé connectés) lève 53 millions d'euros - Le Soir
Le comité consultatif de l'Agence européenne des médicaments (EMA) préconise une prescriptibilité dans les indications contre les tumeurs solides avancées récurrentes, positives à la fusion de récepteurs tyrosine kinase neurotrophiques (NTRK), ainsi que contre le cancer du poumon non à petites cellules (NSCLC) métastatique ou localement avancé et positif à la fusion de gènes ROS1, précise le laboratoire dans un communiqué vendredi. Roche: le CHMP livre une recommandation d'homologation pour le Rozlytrek | Zone bourse
Partenaire des grands organismes de lutte contre la traite humaine, la Fondation française Scelles, résolument abolitionniste, s’attache tous les deux ans à radiographier tous les « systèmes prostitutionnels ». Son rapport 2019 fait l’effort d’un décryptage pointu de la bataille idéologique et de communication qui continue de diviser jusqu’aux féministes. Son président Yves Charpenel, ancien magistrat et membre du Comité consultatif national d’éthique, est aussi un fin connaisseur du continent africain. Il a répondu aux questions du Monde Afrique avant de s’envoler pour le Bénin. Le Monde.fr — Cyberprostitution : « Enfants et jeunes majeurs sont désormais les premières victimes »