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Il y a 40 citations sur le consensualisme.
Proches de l’éclairage contenu dans le livre, les échanges techniques ont porté sur la présentation et l’explication du « consensualisme congolais », « inspiration du nouveau régime au Congo », faisant de cet aspect son originalité. L’auteur du « Droit de regard » a insisté sur la récupération du patrimoine immatériel en mettant en place la nouvelle Constitution au Congo. France : rencontre autour de différents ouvrages d’Anatole Collinet Makosso à Paris | adiac-congo.com : toute l'actualité du Bassin du Congo
D’autres principes essentiels sont maintenus, c'est le cas par exemple du consensualisme. justice.gouv.fr — Justice / Textes et réformes / Réforme du droit des contrats : 3 questions à Carole Champalaune
La solution est conforme au principe du consensualisme : à défaut d'un texte exprès l'exigence d'un écrit ne peut donc être présumé ad validitatem. Le défaut de convention d’honoraires écrite n’affecte pas le droit de l’avocat à être rémunéré - Honoraires | Dalloz Actualité
Un pied de nez à ceux qui raillaient son manque d'expérience ministérielle, son pâle charisme et son consensualisme mou. ladepeche.fr — François, premier - ladepeche.fr
Ce mécanisme suggère que les accords entre l'employeur et les salariés d'une entreprise prévaudront sur la loi, les accords collectifs tels que les conventions collectives conclues au niveau des branches, ou encore le contrat de travail. Il marquerait dès lors l'avènement d'un nouveau droit du travail caractérisé par l'abolition des notions essentielles qui encadrent les relations individuelles de travail et plus encore celles du consensualisme, principe sur lequel repose l'ensemble du droit des obligations. Pour le dire très simplement, l'"accord compétitivité-emploi" autoriserait le manquement à la parole donnée. Le Monde.fr — Les "accords compétitivité-emploi" ou la fin du droit du travail
Emmanuel Macron n’a pas d’idéologie, pas de boussole, pas de valeurs. Regardez les questions militaires… Pendant la campagne, il a promis d’augmenter le budget de la défense à 2 % du produit intérieur brut. Depuis son élection, il a fait de belles images en descendant dans un sous-marin nucléaire. Une semaine après, il a réalisé la coupe la plus claire dans le budget des armées. Tout cela se fait sous l’apparence d’un consensualisme technocratique. Le débat d’idées a disparu. Le Monde.fr — Laurent Wauquiez : « Etre de droite, ce n’est pas une maladie honteuse»
Cependant, ce consensualisme subsiste toujours pour l'application des baux commerciaux. Juritravail — Le bail commercial de la chose d'autrui
Au-delà d’être un concentré de rapports de force ou de relationnel, le contrat me semble devoir être le résultat d’un processus réfléchi et adapté à la réalité technique, économique et humaine. Mais il n’est pas une fin en soi, il constitue l’élément central de l’exécution d’une ou de plusieurs prestations. Il suppose compromis et accords entre les parties : un certain consensualisme en quelques sortes. Ce n’est certainement pas un simple bout de papier élaboré sur la seule base de modèles ou de clauses types posés en orthodoxie inébranlable et en dehors de tout contexte. Village de la Justice — Le contrat : un concentré de rapports de force.
De nombreux militants sont cependant sans illusions sur des perspectives électorales: "Nous n'accepterons aucune récupération par quelque parti, syndicat ou même association que ce soit. Ces organisations nous ont trahis, on ne nous y prendra plus!", résume Pablo. "Nous ne sommes pas une force de proposition pour la présidentielle de 2017. Il faut rompre avec le consensualisme béat et assumer que nous sommes des citoyens révolutionnaires. La force des printemps arabes est d'avoir accepté une prise de position indéfectible, un +dégage!+." L'Obs — Nuit debout: après trois semaines, le mouvement s'interroge sur son avenir
A première vue, les nombreux mécanismes d’immixtion posés par la réforme, que ce soit dans les relations contractuelles ou le contenu du contrat, peuvent donner l’impression d’un interventionnisme contre-productif et, qui plus est, contraire aux principes traditionnels, comme les principes de liberté contractuelle, de bonne foi et de consensualisme. Village de la Justice — La réforme du droit des contrats : une nouvelle dynamique pour les contract managers.
La Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 - art. 5 a introduit dans le Code du travail, un mode de rupture original, reposant sur le consensualisme et la liberté des parties : « La rupture conventionnelle. » Original, car celui-ci repose sur une recherche de flexibilité, au sein de la rupture du contrat de travail, au travers de la ... Lire la suite ... Actualité de Maître DAVID SELARL DMA MASSON , avocat au Barreau de GRASSE
« La dérive actuelle vers un consensualisme rigide n’est-elle pas l’illustration de ce qu’il craignait ? » s’interroge M. Fayad, qui rappelle au passage que la théorie sur le confessionnalisme chez Michel Chiha « se fonde exclusivement sur un souci organisationnel de l’État et de ses institutions, jamais sur un discours identitaire ». L'Orient-Le Jour — Michel Chiha d’hier et d’aujourd’hui - L'Orient-Le Jour
Le vice-Président de LVMH a par ailleurs assuré que son groupe cherchait le dialogue avec Hermès :"Je forme le souhait que cessent les querelles, artificielles, sans fondement et stériles", a-t-il insisté. "J'espère que ce message de paix et de consensualisme sera entendu." LVMH, a-t-il répété, n'a "aucune intention agressive de prendre le contrôle de Hermès". La Tribune — Le "message de paix" du numéro 2 de LVMH aux actionnaires d'Hermès
Celui d'un consensualisme à abdiquer et s'émanciper des impératifs du droit, à favoriser la forme sur le fond, à faire prévaloir la lettre sur l'esprit, expliquant des décisions de justice soulevant la question de l'escroquerie ou/et du faux (par ex. l'affaire Wolter Kluwers, les poursuites et condamnations pour délit de "solidarité", la répression syndicale, la répression des médecins du travail, ...). Cela démontre l'immaturité démocratique persistante dans les institutions et les auxiliaires de ces institutions. Club de Mediapart — Les Français s'en vont quand la France devient un problème | Le Club de Mediapart
Raté. En France le contrat est basé sur le principe de consensualisme : c'est à dire une offre qui rencontre une acceptation. Quand tu vas chez ton boulanger, c'est un contrat oral que tu conclues. Frandroid — Les opérateurs pourront augmenter les prix en suivant l'inflation
La conséquence principale du mouvement semble bien être cet internationalisme de la pensée politique exhortant à traiter les problèmes sociétaux sous l’angle de la globalité. Par ailleurs, c’est une certaine poétique du sensible – notamment mise en avant par la multiplication des fêtes – qui ranime un monde désenchanté, soumis au diktat de l’économie capitaliste. Le mouvement est aussi le signe d’un certain affaissement de la valeur démocratique dans un consensualisme mou et un universalisme – certes enthousiaste, voire euphorique – mais stérile. Ce qui a pour effet de rendre la fonction du politique essentiellement symbolique. L'Echo — 1967 "Summer of Love", l'été d'un mythe | L'Echo
Les conséquences d’une telle option ne sont pas à négliger en raison de la spécificité du processus de médiation, qui repose avant tout sur le principe du consensualisme ; les parties doivent non pas renouveler leur consentement quant au principe même de la médiation, mais s’entendre sur l’organisation de celle-ci. Or l’existence d’un conflit entre les parties ne facilitera pas toujours cette mise en place. Village de la Justice — Les clauses favorisant un rapprochement amiable.
Dans une société où le consensualisme est la norme, les désaccords sont souvent tus pour préserver l'harmonie. Jean Dubois — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle
Le consensualisme peut être considéré comme un moyen de maintenir la paix sociale, bien qu'il puisse aussi étouffer les voix dissidentes. Marie Durand — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle
Il faut parfois remettre en question le consensualisme ambiant afin de permettre un véritable débat d'idées et un progrès collectif. Pierre Moreau — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle